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  • Délégation à la qualité | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Outils diagnostiques et contrôle de kit Signalement d anomalie de kits Méthodes d analyse santé du végétal Tarif des prestations Programme de recherche Environnement Santé Travail Projets de recherche 2010 Projets de recherche 2011 Projets de recherche 2012 Les réseaux MED VET NET Le réseau Salmonella Le réseau Résapath Le Réseau Français de Santé Animale RFSA ERA ENVHEALTH La plateforme d épidémiosurvellance Nanogenotox TDS Exposure Veille et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des

    Original URL path: http://www.anses.fr/fr/content/d%C3%A9l%C3%A9gation-%C3%A0-la-qualit%C3%A9 (2013-12-11)
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  • Mission hygiène, sécurité et défense | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Essais interlaboratoires d aptitude EILA Outils diagnostiques et contrôle de kit Signalement d anomalie de kits Méthodes d analyse santé du végétal Tarif des prestations Programme de recherche Environnement Santé Travail Projets de recherche 2010 Projets de recherche 2011 Projets de recherche 2012 Les réseaux MED VET NET Le réseau Salmonella Le réseau Résapath Le Réseau Français de Santé Animale RFSA ERA ENVHEALTH La plateforme d épidémiosurvellance Nanogenotox TDS Exposure Veille et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à

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  • Service des affaires juridiques | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Projets de recherche 2012 Les réseaux MED VET NET Le réseau Salmonella Le réseau Résapath Le Réseau Français de Santé Animale RFSA ERA ENVHEALTH La plateforme d épidémiosurvellance Nanogenotox TDS Exposure Veille et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des appels à projets Le programme de recherche en environnement santé travail Consultations en cours Avis en consultation VLEP consultation en aval BVS appel à auteurs Presse Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l

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  • Instances de gouvernance | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des appels à projets Le programme de recherche en environnement santé travail Consultations en cours Avis en consultation VLEP consultation en aval BVS appel à auteurs Presse Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail Formulaire de recherche Accueil Instances de gouvernance a a Instances de gouvernance Dernière née des agences par la fusion en 2010 de l Afssa et de l Afsset l Anses a construit en étroite concertation avec les acteurs de la société civile un modèle de gouvernance visant à conciler deux principes essentiels l indépendance du processus d expertise scientifique d une part la transparence l ouverture et le respect du rôle de chacun d autre part Le pilotage de l Agence est assuré par un conseil d administration et un conseil scientifique La déontologie est un élément essentiel de son mode de gouvernance avec la mise en place d une instance spécifique le comité de déontologie et de prévention des conflits d intérêt Le conseil d administration Le conseil d administration de l Anses est composé outre du président et des représentants du personnel de cinq collèges associant des représentants de l Etat des acteurs du monde associatif professionnel et syndical et des élus Les droits de vote sont répartis pour moitié entre les membres du collège des représentants de l Etat et pour moitié entre les autres membres Il vote les orientations générales de l Agence et notamment sa stratégie pluriannuelle son programme de travail annuel et son contrat de performance conclu avec l Etat Il délibère sur l organisation générale de l Agence notamment la création de Comités d experts spécialisés l établissement de conventions avec des organismes extérieurs et intervient dans la fixation des règles de déontologie Les comités d orientation thématiques Une particularité du conseil d administration de l Anses est de s appuyer sur des comités d orientation thématiques associant la direction de l Agence des membres du conseil d administration particulièrement compétents sur le domaine traités et des personnalités extérieures très impliquées et ou emblématiques de sensibilités de la société civile Ces comités assistent le conseil d administration et contribuent à l expression des besoins en termes d évaluation des risques et de référence recherche la définition des orientations stratégiques de l Agence en lui faisant remonter les préoccupations dominantes de la société civile dans son domaine de compétence la valorisation des travaux de l Agence auprès des parties prenantes Cinq comités ont été créés santé environnement santé au travail alimentation santé et bien être animal santé végétale Ils contribuent à la définition des orientations de l Anses pour ces

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  • Comité de déontologie | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    sécurité sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail Formulaire de recherche Accueil Comité de déontologie a a Comité de déontologie Pour garantir la qualité de son expertise l Anses dispose d un dispositif d audit et d une instance le comité de déontologie et de prévention des conflits d intérêt qui prend en charge la complexité de certaines situations particulières et évalue les choix faisant l objet de contestations ou de doutes Le comité de déontologie intervient dans les domaines de l expertise collective mais aussi de l appui scientifique et technique de la recherche appliquée aux missions de la référence de la veille de la vigilance de la formation et de l information du public Il examine sur la base de saisines particulières la façon qu a l Agence de mettre en œuvre l ensemble des principes règles et procédures qu elle s est donnés en vue du respect de ses règles déontologiques destinées à garantir l indépendance de l expertise Le comité de déontologie et de prévention des conflits d intérêts émet notamment des avis sur toute question relative à un manquement à une obligation déontologique dont il est saisi sur des questions de fond en matière de déontologie et formule des recommandations de caractère général de nature à éclairer sur certaines pratiques ou règles à prévenir les manquements à l indépendance de l expertise le cas échéant en proposant des améliorations aux règles de déontologie applicables sur les règles générales de l Agence en matière d indépendance de ses travaux de politique partenariale sur l évolution des règles de déontologie sur des situations particulières lorsque la situation révèle une particulière complexité qualification du niveau de risque de conflits d intérêt d un expert ou d un agent et sur ses conséquences en termes de participation à une mission d expertise eu égard à l affaire qui en est l objet Le comité de déontologie et de prévention des conflits d intérêt est une innovation importante du dispositif de gouvernance de l Anses inscrite dans les textes fondateurs de l Agence Il peut intervenir dans toutes les situations et à chacune des étapes de l expertise collective depuis la saisine jusqu à l avis de l Anses Le comité de déontologie et de prévention des conflits d intérêt peut être saisi par un membre du conseil d administration du conseil scientifique des comités d experts spécialisés ou encore par le directeur général ou un des agents de l Anses Il a toute latitude pour collecter les pièces nécessaires à son instruction et pour auditionner des tiers pouvant éclairer son jugement Le comité a accès à toutes les informations détenues par l Agence et dispose des moyens nécessaires à son fonctionnement Il communique ses avis et recommandations à la personne ou à l instance qui l a saisi ainsi qu au conseil d administration et au directeur général de l Agence Ce dernier en informe les ministres de tutelle et prend les décisions nécessaires à la

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  • Le réseau des partenaires : Le " R31 " | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    d aptitude EILA Outils diagnostiques et contrôle de kit Signalement d anomalie de kits Méthodes d analyse santé du végétal Tarif des prestations Programme de recherche Environnement Santé Travail Projets de recherche 2010 Projets de recherche 2011 Projets de recherche 2012 Les réseaux MED VET NET Le réseau Salmonella Le réseau Résapath Le Réseau Français de Santé Animale RFSA ERA ENVHEALTH La plateforme d épidémiosurvellance Nanogenotox TDS Exposure Veille et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des appels à projets Le programme de recherche en environnement santé travail Consultations en cours Avis en consultation VLEP consultation en aval BVS appel à auteurs Presse Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail Formulaire de recherche Accueil Le réseau des partenaires Le R31 a a Le réseau des partenaires Le R31 En vue de l accomplissement de ses missions l Agence a mis en place et anime un réseau d organismes scientifiques qui interviennent dans son champ de compétences article R1313 1 du Code de la santé publique Ce réseau qui compte trente organismes partenaires de l Anses a été officiellement lancé en octobre 2010 Une charte en établit le cadre de fonctionnement Elle précise notamment que ce réseau a pour objectif de renforcer les coopérations aux fins d évaluation des risques sanitaires dans le domaine de l alimentation de l environnement du travail et de la santé animale et végétale de veille et d alerte des pouvoirs publics en cas de risques pour la santé publique d amélioration de la connaissance des risques sanitaires dans le domaine de compétence de l Anses Dans le cadre de ce réseau

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  • Liste des partenaires | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    santé du végétal Tarif des prestations Programme de recherche Environnement Santé Travail Projets de recherche 2010 Projets de recherche 2011 Projets de recherche 2012 Les réseaux MED VET NET Le réseau Salmonella Le réseau Résapath Le Réseau Français de Santé Animale RFSA ERA ENVHEALTH La plateforme d épidémiosurvellance Nanogenotox TDS Exposure Veille et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des appels à projets Le programme de recherche en environnement santé travail Consultations en cours Avis en consultation VLEP consultation en aval BVS appel à auteurs Presse Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail Formulaire de recherche Accueil L agence Partenaires Ademe Mis à jour le 12 02 13 Santé Environnement Agence de l environnement et de la maîtrise d énergie ANSM Mis à jour le 12 02 13 Santé Travail Santé Environnement Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé dans l article R1313 3 du décret de création de l Anses Anact Mis à jour le 12 02 13 Santé Travail Agence nationale pour l amélioration des conditions de travail BRGM Mis à jour le 12 02 13 Santé Environnement Bureau de recherches géologiques et minières MSA Mis à jour le 12 02 13 Santé Travail Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Cnamts Mis à jour le 12 02 13 Santé Travail Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés Cirad Mis à jour le 12 02 13 Santé Environnement Santé et protection du végétal Centre international de recherche agronomique pour le développement CNRS Mis à jour le 12 02 13

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  • Registre des actes et décisions | ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    et vigilances Comment signaler un évènement sanitaire Vous êtes un particulier Vous êtes un professionnel Nutrivigilance Pharmacovigilance des médicaments vétérinaires Epidémiosurveillance en santé animale RNV3P L Observatoire des résidus de pesticides Oqali Europe et international Les relations internationales Les relations internationales par domaines de compétence Représentation française à l international L Anses acteur de la recherche européenne Les activités de référence Participation à l expertise internationale Les coopérations institutionnelles Coopérations et missions d assistance Point focal national pour l EFSA Recrutement La politique de recrutement Offres d emploi Thèses Concours Stages Mon compte Connexion Mes abonnements Mes bibliothèques Fr En Actualités Nos thématiques Alimentation humaine et nutrition Santé Travail Santé Environnement Santé et alimentation animale Médicament vétérinaire ANMV Santé et protection du végétal Produits phytosanitaires biocides et fertilisants Index A Z Avis rapports publications Avis rapports sur saisine Avis sur AMM Produits phytosanitaires Biocides Ferlilisants Fiches de dangers biologiques Fiches de maladies animales Bibliothèque des documents médicament vétérinaire Information demandeurs médicaments vétérinaires Informations demandeurs établissements Autorisation des médicaments Commission nationale des médicaments vétérinaires Pharmacovigilance Magazines et périodiques Bulletin de veille scientifique Bulletin épidémiologique EuroReference Les cahiers de la recherche Avis du comité de déontologie Lettre d information Evènements Bibliothèque des présentations des Rencontres scientifiques Regards croisés sur le colloque Exposition aux mélanges de substances chimiques Appels consultations Appels à candidatures d experts Liste des appels à candidatures Appels à projets de recherche Liste des appels à projets Le programme de recherche en environnement santé travail Consultations en cours Avis en consultation VLEP consultation en aval BVS appel à auteurs Presse Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail Formulaire de recherche Accueil Registre des actes et décisions a a Registre des actes et décisions Registre des actes et décisions de l Agence nationale

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