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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    alarmes anti intrusion et vidéo des bâtiments 2 CLASSIFICATION CPV 79711000 50343000 3 QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4 INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT D ACHÈVEMENT 5 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Section III Renseignements d ordre juridique économique financier et technique III 1 CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III 1 1 Cautionnement et garanties exigés III 1 2 Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d achat sous réserve de l accord du titulaire du marché III 1 3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements III 1 4 L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Non III 2 CONDITIONS DE PARTICIPATION III 2 1 Situation propre des opérateurs économiques y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Lettre de Candidature formulaire DC1 ou équivalent Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner Copie des jugements de redressement judiciaire III 2 2 Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures services ou travaux auxquels se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles III 2 3 Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration Outillage matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature III 2 4 Marchés réservés Non III 3 CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III 3 1 La prestation est réservée à une profession particulière Non III 3 2 Les personnes morales sont tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non Section IV Procédure IV 1 TYPE DE PROCÉDURE IV 1 1 Type de procédure Ouverte IV 1 2 Limites concernant

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    solidaire Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements Langue s pouvant être utilisée s dans l offre ou la candidature Français Unité monétaire utilisée l euro Conditions de participation Critères de sélection des candidatures Capacités professionnelles Capacités techniques Capacités financières Marché réservé Non Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges Type de procédure Procédure adaptée Date limite de remise des offres Mardi 17 novembre 2015 à 11h 30 Délai de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur l entité adjudicatrice 15S0022 Renseignements complémentaires Modalités de retrait des documents par retrait ou envoi postal Autres renseignements complémentaires Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises mode de retrait sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique ou demande d envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service Annexe de l hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage bureau 407 408 84045 Avignon Cedex 09 FRANCE tel 0490808314 télécopieur 0490806996 courriel commande publique mairie avignon com Téléchargement à l adresse suivante https avignon marchespublics omnikles com En application des articles 48 I et 56 du CMP de l arrêté du 14 décembre 2009 et de l arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https avignon marchespublics omnikles com La référence de la présente consultation est la suivante 15S0022 Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d une offre figurent dans le règlement de la consultation Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n auraient pas respecté son choix conformément à l article 56 du code des marchés publics De la même manière le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure Une visite du site est obligatoire pour les 2 lots Le marché s inscrit dans un projet programme financé

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    du Code des marchés publics Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire III 1 2 Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours La personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d achat sous réserve de l accord du titulaire du marché III 1 3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements III 1 4 L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Non III 2 CONDITIONS DE PARTICIPATION III 2 1 Situation propre des opérateurs économiques y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Lettre de Candidature formulaire DC1 ou équivalent Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner Copie des jugements de redressement judiciaire III 2 2 Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures services ou travaux auxquels se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles III 2 3 Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration En matière de fournitures et services une description de l équipement technique III 2 4 Marchés réservés Non Section IV Procédure IV 1 TYPE DE PROCÉDURE IV 1 1 Type de procédure Ouverte IV 1 2 Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV 1 3 Réduction du nombre d opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV 2 CRITÈRES D ATTRIBUTION IV 2 1 Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges IV 2 2 Une enchère électronique sera effectuée IV 3 RENSEIGNEMENTS D ORDRE ADMINISTRATIF IV 3 1 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 15S0055 IV 3 2 Publication s antérieure s

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    AU CONTRAT III 1 1 Cautionnement et garanties exigés III 1 2 Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d achat sous réserve de l accord du titulaire du marché III 1 3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements III 1 4 L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Non III 2 CONDITIONS DE PARTICIPATION III 2 1 Situation propre des opérateurs économiques y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Lettre de Candidature formulaire DC1 ou équivalent Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner Copie des jugements de redressement judiciaire III 2 2 Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures services ou travaux auxquels se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles III 2 3 Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration Outillage matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature III 2 4 Marchés réservés Oui Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d emplois protégés III 3 CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III 3 1 La prestation est réservée à une profession particulière Non III 3 2 Les personnes morales sont tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non Section IV Procédure IV 1 TYPE DE PROCÉDURE IV 1 1 Type de procédure Ouverte IV 1 2 Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV 1 3 Réduction du nombre d opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV 2 CRITÈRES D ATTRIBUTION IV 2 1

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    personnelle et solidaire Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d achat sous réserve de l accord du titulaire du marché Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements Langue s pouvant être utilisée s dans l offre ou la candidature Français Unité monétaire utilisée l euro Conditions de participation Critères de sélection des candidatures Capacités professionnelles Capacités techniques Capacités financières Marché réservé Non Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Candidats Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges Type de procédure Procédure adaptée Date limite de remise des offres Mardi 17 novembre 2015 à 11h 30 Délai de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur l entité adjudicatrice 15S0050 Renseignements complémentaires Modalités de retrait des documents par retrait sur place ou envoi postal Autres renseignements complémentaires Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises mode de retrait sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique ou demande d envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service Annexe de l hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage bureau 407 408 84045 Avignon Cedex 09 FRANCE tel 0490808314 télécopieur 0490806996 courriel commande publique mairie avignon com Téléchargement à l adresse suivante https avignon marchespublics omnikles com En application des articles 48 I et 56 du CMP de l arrêté du 14 décembre 2009 et de l arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https avignon marchespublics omnikles com La référence de la présente consultation est la suivante 15S0050 Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d une offre figurent dans le règlement de la consultation Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n auraient pas respecté son choix conformément

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    Code des marchés publics Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire III 1 2 Modalités essentielles de financement et de paiement et ou références aux textes qui les réglementent Mode de financement Financement sur le budget de la Ville Mode de paiement Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d un virement Délai de paiement 30 jours La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d achat sous réserve de l accord du titulaire du marché III 1 3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée En cas d attribution du marché à un groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire pour l exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements III 1 4 L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Non III 2 CONDITIONS DE PARTICIPATION III 2 1 Situation propre des opérateurs économiques y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Lettre de Candidature formulaire DC1 ou équivalent Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner Copie des jugements de redressement judiciaire III 2 2 Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures services ou travaux auxquels se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles III 2 3 Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration Outillage matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années III 2 4 Marchés réservés Non III 3 CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III 3 1 La prestation est réservée à une profession particulière Non III 3 2 Les personnes morales sont tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non Section IV Procédure IV 1 TYPE DE PROCÉDURE IV 1 1 Type de procédure Ouverte IV 1 2 Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV 1 3 Réduction du nombre

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    LA SORGUE Montant du marché tel que résultant de la décomposition du prix global et forfaitaire DPGF 31 564 00 HT Durée du marché Le délai d exécution des travaux est de 2 mois à compter de l ordre de service de démarrage Date de notification 14 octobre 2015 Lot n 2 Platelage bois Date de signature 31 septembre 2015 Nom et adresse du titulaire BERNARD BOIS SA 39 Avenue

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  • Avignon Actualités : Actualité Municipale
    du Petit Palais Objet du marché Conservation préventive de la collection des peintures médiévales italiennes et provençales du Musée du Petit Palais entretien dépoussiérage interventions courantes N d affaire sans objet Lot n 1 Conservation préventive des peintures médiévales italiennes et provençales Date de signature 7 juillet 2015 Nom et adresse du titulaire Monique POMEY 14 les Allées du Montaiguet Chemin des Granges 13 090 AIX EN PROVENCE Montant du marché tel que résultant de la décomposition du prix global et forfaitaire DPGF 5 123 00 HT Durée du marché Le contrat est passé pour la période partant de la notification du marché pour 12 mois et renouvelable tacitement trois fois pour un an Date de notification 11 juillet 2015 Lot n 2 Conservation préventive des supports bois des peintures médiévales italiennes et provençales Date de signature 7 juillet 2015 Nom et adresse du titulaire SAS HAZAËL MASSIEUX 15 avenue du Général Leclerc 30 400 VILLENEUVE LÈS AVIGNON Montant du marché tel que résultant de la décomposition du prix global et forfaitaire DPGF 4 560 00 HT Durée du marché Le contrat est passé pour la période partant de la notification du marché pour 12 mois et renouvelable tacitement trois

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