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  • Banassac » Cartes grises » E-Mail
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  • Banassac » Urbanisme » Print
    cohérence avec l architecture de la commune et de ses hameaux et bien sûr avec les documents d urbanisme réglementaires Pour cela il est important que vous preniez rendez vous en amont de toute autre démarche relative à votre projet PLAN LOCAL D URBANISME Le Plan Local d Urbanisme PLU fixe les règles générales d urbanismes et d architecture ainsi que les servitudes d utilisation du sol sur la commune Il s impose à tous et à chaque parcelle On se réfère à ce document réglementaire pour instruire les demandes d autorisation d urbanisme Permis de construire déclaration préalable certificat d urbanisme qui sont ensuite visées par la DDT Direction Départementale du Territoire Vous pouvez lire le règlement après avoir pris connaissance des plans ci dessous afin de savoir sur quelle zone se trouve votre bien et ce que vous êtes à même de respecter Règlement du PLU Plan de zonage communal Plan de zonage Le bourg Le Ségala Plan de zonage Lescure Le Viala Pratnau Les Salelles AIDES MUNICIPALES Afin de favoriser les interventions sur le bâti le conseil municipal a mis en place en 2008 un soutien financier incitatif à la maitrise de l énergie et à la

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  • Banassac » Urbanisme » E-Mail
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  • Banassac » Tarifs et règlement d’eau potable et assainissement » Print
    500 Au delà le ml supplémentaire 50 Fermeture et réouverture de la bouche à clé 20 Pose compteur 16 Changement compteur 75 ASSAINISSEMENT Redevance assainissement au mètre cube 1 75 Redevance branchement au réseau 600 Règlement de l eau et de l assainissement Police d abonnement Formulaire de demande de branchement au réseau d eau Formulaire de demande de modification du branchement au réseau d eau Formulaire de demande d

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  • Banassac » Tarifs et règlement d’eau potable et assainissement » E-Mail
    d eau potable et assainissement à un ami Required Field Your Name Your E Mail Your Remark Friend s Name Separate multiple entries with a comma Maximum 5 entries Friend s E Mail Separate multiple entries with a comma Maximum

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  • Banassac » Personnel communal » Print
    divers secteurs Personnel de l école BOUSSAC Valérie agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe AUSSEL Isabelle adjoint technique territorial 2ème classe ENARD Laure adjoint technique territorial 2ème classe LECHAT Sylvie agent technique contractuel Employés techniques PINEL Thierry adjoint technique territorial 2ème classe VERLAGUET Vincent adjoint technique territorial 2ème classe BAYLE Anthony agent technique contractuel Secrétaires mairie BARRIERE Marie Claude Rédacteur territorial DA COSTA Anne adjoint administratif territorial 2ème

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  • Banassac » Personnel communal » E-Mail
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  • Banassac » Conseil municipal » Print
    Philippe MAS épse GAZAGNE Valérie BOUCHARD SEGUIN Hélène BEAUCLAIR Eric DA COSTA Fabien DOUCET Stéphane ETIENNE Marc FAGES Luc SAGNET épse POUGET Valérie MONTIALOUX Régis COMMISSIONS MUNICIPALES Finances Budget POUGET Valérie FAGES Luc DOUCET Stéphane VALENTIN Denis Voirie Travaux Urbanisme VALENTIN Denis MATHIEU Philippe BOUCHARD SEGUIN Hélène ARRAGON Bénédicte DA COSTA Fabien Ecole Jeunesse FAGES Guylène MONTIALOUX Régis METRAL Armelle GAZAGNE Valérie POUGET Valérie BEAUCLAIR Eric Communication Information Culture Animation

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