archive-fr.com » FR » B » BANASSAC.FR

Total: 186

Choose link from "Titles, links and description words view":

Or switch to "Titles and links view".
  • Banassac: Enquête publique
    UNE COMMUNE NOUVELLE Vivre à Banassac Ecole publique de Banassac Les commerces Les entreprises Les services Tourisme Le musée L Eglise Les Randonnées Autres attraits touristiques Pour s héberger Accès Contact Liens ACTUALITES Calendrier des festivités Délibérations du Conseil municipal Ecole Enquête publique Evènements Informations Municipales Logements Marchés publics Vie associative La météo Commune de Banassac lundi 9 novembre 2015 9 12 Brouillard 8 C Humidité 92 Vents 2 m

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2010/09/11/enquete-publique-3/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive


  • Banassac: Informations Municipales
    associative La météo Commune de Banassac lundi 9 novembre 2015 9 13 Brouillard 8 C Humidité 92 Vents 2 m s NE Rafales 3 m s Lever du soleil 7 34 Coucher du soleil 17 27 Informations Municipales TELEPOINTS INFO Depuis 2009 les conducteurs peuvent accéder à leur solde de points via le site www telepoints info Les stages de récupération de points sont fait pour tous ceux qui souhaitent conserver leur titre de conduite à l issue d infractions répétées L accès direct en temps réel aux places de stages de votre région est désormais disponible Ces informations pratiques www stage recuperation points com NOM DE NAISSANCE ET NOM D USAGE Le nom de naissance est le nom qui nous a été donné à la naissance et qui est inscrit sur notre acte de naissance Les documents d identité administratif et officiel doivent être établis à ce nom Dans la vie privée familiale sociale ou professionnelle les personnes peuvent utiliser un nom d usage Ce dernier peut être celui du parent qui ne lui a pas transmis le sien Une personne mineure avec l accord de la ou des personnes exerçant l autorité parentale ou majeure peut adjoindre le nom du parent qui ne lui a pas transmis le sien en manifestant sa volonté celui de son époux Le mariage ne modifie en rien le nom de naissance Mais chaque époux acquiert par le mariage un droit d usage sur le nom de son conjoint Il peut être gardé même après dissolution du mariage sous certaine condition Le nom d usage n est pas transmissible et ne peut figurer sur les actes d État Civil ou le livret de famille Mais il peut figurer de manière clairement indiqué sur sa pièce d identité permis de conduire et carte de

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/11/18/informations-municipales/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac: ACTUALITES
    726 94 Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité Accepte que la commune verse le fonds de concours d un montant de 330 en une seule fois après achèvement des travaux Décide d amortir sur un seul exercice la subvention d équipement dont les crédits seront inscrits à l article 2041582 Subvention à l association confrérie de la Pouteille et du Manouls et décision modificative Monsieur le Maire expose que la Confrérie de la Pouteille et du Manouls est intervenue pour remettre en état une croix en bois qui était tombée au calvaire du Montet Le coût de ces travaux s élève à 750 L association de la Confrérie demande à la commune une participation pour les frais engagés Le Conseil municipal après en avoir délibéré par 12 voix pour et une abstention Décide de donner à l association de la Confrérie de la Pouteille et du Manouls une participation pour les frais engagés pour la restauration de la croix Fixe le montant de la subvention à 450 Autorise la décision modificative suivante sur le budget primitif 2015 Article 6574 subvention de fonctionnement aux associations 450 Article 6232 fêtes et cérémonies 450 Demande de validation de l agenda d accessibilité programmée Monsieur le Maire informe qu il a été mis en place un dispositif d agenda d accessibilité programmée Ad AP pour les établissements recevant du public n ayant pas pu réaliser leur mise en conformité accessibilité avant le 1er janvier 2015 L agenda d accessibilité programmée correspond à un engagement de réaliser des travaux dans un délai déterminée jusqu à 3 ans de les financer et de respecter les règles d accessibilité Il doit être déposé avant le 27 septembre 2015 Un diagnostic a été établi en juin 2011 par la société NERIOS Sur la Commune il faut rendre accessible 5 établissements La Mairie Les toilettes publiques l église St Médard de Banassac l église St Antoine du Viala et la salle des fêtes Jean Gazagne Le Maire présente l Agenda d accessibilité programmée pour ces établissements et précise que le délai des travaux serait de 3 ans Le montant des travaux prévisionnel est de 18 000 HT et son financement prévisionnel est le suivant Etat 9 000 50 Département 5 400 30 Autofinancement 3 600 20 Après en avoir délibéré et à l unanimité le conseil municipal autorise le Maire à présenter la demande de validation de l agenda d accessibilité programmée de la commune Fiche projet des contrats territoriaux Mise en accessibilité des bâtiments communaux Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le Département de la Lozère a lancé une démarche de contractualisation avec les collectivités locales de son territoire Cette contractualisation déterminera en particulier les engagements d interventions financières du Département de la Lozère sur les projets d investissement porté par la collectivité sur la période 2015 2017 Afin de rédiger ce contrat la collectivité doit proposer les projets d investissements qu elle souhaite porter en maîtrise d ouvrage et la demande de subvention au Département de la Lozère qui leur correspond Vu le règlement des Contrats Territoriaux adopté par délibération du Conseil Général de la Lozère n CG 14 71 09 du 24 novembre 2014 modifiée par les délibérations du Conseil Départemental n CP 15 437 du 22 mai 2015 et N CP 15 655 du 27 juillet 2015 Après en avoir délibéré à l unanimité le Conseil Municipal APPROUVE le projet inscrit dans le tableau ci dessous et détaillé dans la fiche projet ci après annexée Nom du projet Montant des travaux HT Subvention du Département sollicitée Date de réalisation Mise en accessibilité des bâtiments communaux 18 000 5 400 2015 2017 PROPOSE d inscrire dans le Contrat Territorial du Département de la Lozère ce projet PRECISE que cette délibération annule et remplace celle du 29 juillet 2015 S ENGAGE à ne pas commencer les travaux avant l accusé de réception du dossier de demande de subvention AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire Commune nouvelle Fixation de la durée d harmonisation des taux Vu l article 1638 du Code général des impôts Considérant que le rapport entre les taux de la commune la moins imposée et celle la plus imposée pour chacune des taxes s établit comme suit Taxe d habitation 7 21 11 15 65 Taxe foncière bâti 8 14 9 23 88 Taxe foncière non bâti 122 71 135 67 90 Cotisation foncière des entreprises 7 84 15 59 50 Considérant que le Conseil municipal de Banassac dispose de la faculté de fixer la durée d ajustement du taux de chacune des taxes dans la limite de douze années dès lors que le rapport figurant ci avant est inférieur ou égal à 80 Le conseil municipal après avoir délibéré à l unanimité Décide de déterminer la durée d ajustement des taux pour chacune des taxes comme suit Taxe d habitation et CFE sur 4 ans Taxe foncière bâti et non bâti dès la première année au 1 er janvier 2016 Charge Monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux En savoir plus Le vendredi 6 novembre 2009 ACTUALITES Délibérations du Conseil municipal Laisser un commentaire Evènements CLÔTURE DES FESTIVITÉS 2015 Pour clôturer la saison des festivités estivales samedi 22 août 2015 en soirée a eu lieu un superbe spectacle son et lumière sur la place de l église St Médard accompagné d un feu d artifice qui a ravi un public venu en nombre Là aussi le beau temps était de la partie et a permis au spectacle de se dérouler dans de bonnes conditions Grace au dynamisme et l efficacité des membres du comité d animation la place de Banassac s anime chaque été pour le plus grand bonheur de tous locaux et touristes bravo et merci à eux Randonnée gourmande préhistorique Malgré la chaleur et le tour de France la randonnée gourmande sur le thème du Néolithique organisée par l association Pierres et Sigillées fut une réussite Les courageux randonneurs ont

    Original URL path: http://www.banassac.fr/category/actualites/page/2/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac: Extraits des délibérations du Conseil municipal
    Sycomore pour l année scolaire 2014 2015 et le coût moyen d un élève Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l unanimité Fixe à 550 par élève la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement de l école du Sycomore Travaux d électrification extension résidence Arragon à Lescure Versement fonds de concours Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l article L 5212 26 Vu les dispositions du décret n 2007 450 du 25 mars 2007 et sa rubrique 76 afférente aux fonds de concours Vu les statuts du syndicat départemental d électrification et d équipement de la Lozère Monsieur le Maire expose Suite à la demande concernant les travaux d électrification désignés ci après un devis estimatif a été établi pour ce projet dont la réalisation relève de la compétence du SDEE Afin de financer cette opération et en application des délibérations relatives à la participation des communes et de leurs groupements le SDEE sollicite le versement d un fonds de concours selon le plan de financement suivant Dépenses TTC Recettes TTC Nature des travaux Montant Financement Montant Extension résidence Arragon Savajols à Lescure soit 130 m dont les 100 premiers mètres sont pris en charge par le SDEE 21 726 94 Participation SDEE Fonds de concours de la Commune 30 X 11 21 396 94 330 00 TOTAL 21 726 94 TOTAL 21 726 94 Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité Accepte que la commune verse le fonds de concours d un montant de 330 en une seule fois après achèvement des travaux Décide d amortir sur un seul exercice la subvention d équipement dont les crédits seront inscrits à l article 2041582 Subvention à l association confrérie de la Pouteille et du Manouls et décision modificative Monsieur le Maire expose que la Confrérie de la Pouteille et du Manouls est intervenue pour remettre en état une croix en bois qui était tombée au calvaire du Montet Le coût de ces travaux s élève à 750 L association de la Confrérie demande à la commune une participation pour les frais engagés Le Conseil municipal après en avoir délibéré par 12 voix pour et une abstention Décide de donner à l association de la Confrérie de la Pouteille et du Manouls une participation pour les frais engagés pour la restauration de la croix Fixe le montant de la subvention à 450 Autorise la décision modificative suivante sur le budget primitif 2015 Article 6574 subvention de fonctionnement aux associations 450 Article 6232 fêtes et cérémonies 450 Demande de validation de l agenda d accessibilité programmée Monsieur le Maire informe qu il a été mis en place un dispositif d agenda d accessibilité programmée Ad AP pour les établissements recevant du public n ayant pas pu réaliser leur mise en conformité accessibilité avant le 1er janvier 2015 L agenda d accessibilité programmée correspond à un engagement de réaliser des travaux dans un délai déterminée jusqu à 3 ans de les financer

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/11/06/extraits-des-deliberations-du-conseil-municipal/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac: Ecole publique le Sycomore
    réforme des rythmes scolaires avec la mise en place des PEDT Projet Éducatifs du Territoire La nouvelle commission École arrive au bout du projet Petit rappel La réforme est obligatoire dès la rentrée dans toutes les écoles publiques Elle consiste à ajouter une 1 2 journée de présence à l école le mercredi matin et à récupérer ces 3 heures dans la semaine Plusieurs possibilités étaient envisageables nous avons décidé de les répartir des 2 façons suivantes 3 4 d heure par jour de 13h15 à 14h30 pour les classes de maternelles 1h30 sur 2 jours les lundis et jeudis de 15h00 à 16h30 pour les classes de CP à CM2 Durant ces périodes des activités seront proposées à vos enfants des activités que nous avons voulues le plus bénéfiques possibles Ces activités auront pour thèmes le bien être yoga l éveil corporel sports la créativité poterie la connaissance et la maitrise de son corps arts martiaux maitrise des violences et le bien vivre dans son environnement jardinage etc Après quelques ajustements nous serons bientôt en mesure de vous présenter avant la rentrée un planning détaillé Il est à noter que ces activités seront gratuites entièrement prises en charge par la municipalité et non obligatoires Nous ferons parvenir très prochainement aux parents les modalités d inscription et de participation Pour info l avancement du projet a été présenté à l équipe éducative et le sera aussi aux délégués de parents d élèves Nous restons de plus à votre disposition à la mairie pour répondre à vos questions Les permanences de la Directrice de l école Lundi 24 août 2015 et Mercredi 26 août 2015 de 16h à 19h Calendrier scolaire Pré rentrée Lundi 31 août 2015 Rentrée Mardi 1er septembre 2015 Vacances de la Toussaint du samedi 17 octobre au

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/05/20/les-vacances/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac: Evènements
    des pins autour des foyers préhistoriques il y avait même des restes d os dans les foyers pour déguster un très bon repas de l époque servi sur un plateau en rondin de bois fabriqué spécialement pour l occasion par René Les participants ont apprécié le repas et surtout la décoration qui les ont transporté au temps de nos lointains ancêtres Merci aux courageux participants et aux bénévoles qui ont permis la réussite de cette journée Journées européennes du Patrimoine un beau succès L association Pierres et Sigillées avait organisée le dimanche 21 septembre une randonnée commentée autour du thème les curiosités géologiques et naturelles au service de l homme à travers l histoire pour les journées européennes du Patrimoine Saint Saturnin Tout était réuni pour une journée réussie la météo le paysage et la qualité des intervenants 45 personnes ont participé à cette animation à la découverte de la reculée de Roquayzou Les intervenants ont expliqué la géologie l architecture et l occupation des Causses et vallée par les hommes du Néolithiques à nos jours passionnant Les participants étaient unanimes une superbe randonnée qui leur a fait découvrir des paysages remarquables L après midi c est terminée par la visite guidée du château de St Saturnin LA SAINTE CATHERINE A L ECOLE Le 25 novembre jour de la Sainte Catherine où tout bois prend racine les élèves de CP CE1 CE2 CM1 et CM2 de l école ont passé la journée dans les arbres Le matin les plus grands CE2 au CM2 ont réalisé un travail autour de l identification des oiseaux avec Christophe Parayre Conseiller Pédagogique Départementale en Education à l environnement Ils ont vu les caractéristiques de ces animaux et ont ensuite observé la clé de détermination que Christophe leur avait amenés Ce travail leur servira très bientôt dès que l appareil photo à détecteur de mouvement ainsi que la mangeoire seront installés devant la classe des CM Ils devront identifier les oiseaux qui viennent se restaurer dans la haie de l école pendant l hiver L après midi 4 ateliers ont été réalisés dans l école Les enfants des 3 classes étaient tous mélangés Un premier atelier avec un animateur de la fédération des chasseurs Yannick autour de la biodiversité et du fonctionnement des haies et des bocages Un deuxième atelier avec Régis Montialoux un parent d élève et élu municipal Benoit Berty Intervenant jardin les sources vives et Cathy Cuartero enseignante de la classe de CP Régis avait préparé des kits pour que les enfants fabriquent des nichoirs qui seront installés à l école et vendus à la Foire Pots plants Plumes de Banassac Un troisième atelier avec Magali Pellet enseignante de la classe de CE autour de l identification des arbres et d une clé de détermination numérique Enfin un quatrième atelier avec Anne Colin Copage et Anne Sophie Le Meur enseignante de la classe de CM Les enfants ont planté des arbres afin de constituer une haie en face des fenêtres des classes

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/10/20/ceremonie-commemorative-du-11-novembre-1918/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac: Logements
    Locations à Banassac HLM LOZERE HABITATIONS T5 Rez de chaussée HLM Le Mazet Loyer 407 88 mois charges 6 69 mois T4 Rez de chaussée HLM Le Mazet Loyer 311 97 mois charges 9 27 mois T2 3ème étage H L M Ancienne école libre au 31 mars 2011 Loyer 226 88 mois charges 14 T1 2ème étage H L M Ancienne école Loyer 154 48 mois charges 8 34 mois PRIVES T2 75m² avec balcon petit garage 35m² 320 mois 6 de charges Tel 04 73 35 75 17 ou par mail andremalet aliceadsl fr T2 La Mothe Monsieur Vieilledent André Tel 04 66 32 39 79 ou 06 40 39 73 86 T3 meublé 42 m² salon cuisine équipée salle de bain lave linge chambre avec un grand dressing chauffage électrique jardin Tel 06 75 41 07 12 F2 F3 neuf tout confort dans un hameau nature vue exceptionnelle lumineux 1 chambre grand salon salle à manger cuisine intégré terrasse jardin parking privée chauffage au sol libre au 1er juillet 550 Tel 06 20 21 63 20 Loue F1 32 m² meublé rez de chaussée proche de tous les commerces parking 350 Tel 06 85 48 60 42 T4 avec abri voiture 3ème étage avenue du Lot Tel 04 66 32 83 41 T2 vide 47 m² libre au 1er octobre 2014 Tel 06 40 39 73 86 T1 vide équipé frigo plaque gaz VMC Hotte chauffage électrique Tel 04 66 32 82 85 ou 06 07 99 19 11 T2 relais de la Mothe libre à partir du 1er décembre 2014 Tel 06 40 39 73 86 F2 meublé centre village libre au 1er avril 2015 Tel 04 66 32 81 76 Appartement 42 m² non meublé dans une maison indépendante grand séjour avec balcon kitchenette une

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/11/13/logements/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive

  • Banassac » Calendrier des festivités » Print
    Oustal CONCERT MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2015 à 18H00 A l église St Médard Chorales Les voix d Olt et L Écho de Roqueprins ainsi que les groupes des écoles primaires MARCHE DE NOËL SAMEDI 19 DÉCEMBRE 2015 de 14H00 à 20H00 Salle des fêtes Artisans et producteurs Vente d objets réalisés par les élèves de l école Tombola gourmande Père noël Soirée Aligot jambon grillé LES SENTES BANASSACOISES Pour voir

    Original URL path: http://www.banassac.fr/2009/11/13/calendrier-des-festivites/print/ (2015-11-09)
    Open archived version from archive