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  • Forum Famille Dalloz » Contribution de 35 euros payable en ligne
    rapidement devenu la galère Le Ministère de la justice et des libertés a donc mis à disposition des avocats et des justiciables un site dédié à l achat des timbres fiscaux dématérialisés accessible à l adresse http timbre justice gouv fr Je vous renvoie pour plus d informations aux explications que l on peut trouver sur le site du CNB Categories Procédure familiale Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Un kit de préparation au mariage Droit des personnes un nouvel ouvrage RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union

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  • Forum Famille Dalloz » Droit des personnes – un nouvel ouvrage !
    en assurant le respect de son intégrité physique et morale De manière spéciale le droit protège certaines personnes en raison de leur vulnérabilité de leur incapacité Categories À lire Divers Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Contribution de 35 euros payable en ligne Circulaire délivrance et durée de validité des récépissés et des titres de séjour RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation

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  • Forum Famille Dalloz » Circulaire : délivrance et durée de validité des récépissés et des titres de séjour
    Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Leboeuf dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jacques SERNA CHARPENTIER dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun SERY Marine dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jean Claude Bardout dans Succès du premier colloque AJ famille Archives février 2016 janvier 2016 décembre 2015 novembre 2015 octobre 2015 septembre

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  • Forum Famille Dalloz » 2012 » janvier
    des assises nationales Trois ans après l entrée en vigueur de la réforme du 5 mars 2007 l interfédération composée de la CNAPE la FNAT l UNAF et l Unapei organise des Assises nationales de la protection juridique des majeurs les 9 et 10 février 2012 à Paris Lire la suite Categories Majeurs protégés Tags Liquidation des successions 03 01 2012 alazaro Commenter cet article Sujet particulièrement délicat la liquidation des successions peut rapidement devenir un casse tête à l instar de la liquidation des régimes matrimoniaux Lire la suite Categories À lire Successions Tags Une très belle année 2012 à tous 02 01 2012 alazaro Commenter cet article Categories Divers Tags Au Journal officiel du 22 décembre 2011 saisie des rémunérations 02 01 2012 alazaro Commenter cet article Les proportions dans lesquelles les rémunérations annuelles sont saisissables ou cessibles sont fixées comme suit à compter du 1er janv 2012 Décr 2011 1909 du 20 déc 2011 JO du 22 Lire la suite Categories JO Procédure familiale Tags Entrées récentes RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi

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  • Forum Famille Dalloz » Au Journal officiel du 22 décembre 2011 : Financement de la sécurité sociale
    on relèvera l amélioration du régime du complément de libre choix du mode de garde CSS art L 531 5 à L 531 7 art 102 de la loi Categories Divers JO Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Au Journal officiel du 22 décembre 2011 saisie des rémunérations La résidence alternée dossier spécial de l AJ famille RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans

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  • Forum Famille Dalloz » La résidence alternée : dossier spécial de l’AJ famille
    justice en France Il eut également été pertinent de 1 Faire les mêmes statistiques quand la résidence alternée n est pas ordonnée Je pense que nous aurions eu des surprises intéressantes 2 Faire surtout une analyse comparative entre différentes cours d appel Les justices de Paris et à Bordeaux de Rouen et Rennes se contredisent On ne peut pas parler d une justice en France mais des justices de France vuparmwa 30 12 2011 à 11 19 5 Répondre Citer N ayant pas encore eu la chance de découvrir ce dossier que j imagine déjà fort intéressant je tenais à vous faire part d une petite remarque suite à la lecture du billet Vous faîtes mention d une récente proposition de loi visant à préférer avant tout la résidence alternée Ne sachant pas encore si ce point est abordé dans le dossier je tenais tout de même à signaler le dépôt d une autre proposition de loi certes beaucoup moins médiatisée qui incite plutôt à fixer la résidence de l enfant chez l un des parents et à n accorder une résidence alternée que de manière très encadrée Ce texte vise également entre autre à instaurer un principe de progressivité dans la détermination de la résidence de l enfant eu égard notamment à l âge La rédaction 03 01 2012 à 16 34 6 Répondre Citer vuparmwa N ayant pas encore eu la chance de découvrir ce dossier que j imagine déjà fort intéressant je tenais à vous faire part d une petite remarque suite à la lecture du billet Vous faîtes mention d une récente proposition de loi visant à préférer avant tout la résidence alternée Ne sachant pas encore si ce point est abordé dans le dossier je tenais tout de même à signaler le dépôt d une autre proposition de loi certes beaucoup moins médiatisée qui incite plutôt à fixer la résidence de l enfant chez l un des parents et à n accorder une résidence alternée que de manière très encadrée Ce texte vise également entre autre à instaurer un principe de progressivité dans la détermination de la résidence de l enfant eu égard notamment à l âge Je pense que vous faites allusion à la proposition de loi visant à protéger l intérêt de l enfant dont les parents sont séparés http www assemblee nationale fr 13 propositions pion4082 asp déposée le 14 décembre 2011 soit quasiment le jour de la parution du dossier Dans son exposé des motifs il est question notamment de la position de Monsieur Golse pédopsychiatre très opposé à la résidence alternée pour les enfants de moins de trois ans voire quatre ans Ayant pris connaissance du dossier il a souhaité rendre compte de son opinion dans l AJ famille Son article paraîtra à la mi janvier La rédaction 03 01 2012 à 16 35 7 Répondre Citer Super papa Dossier intéressant a priori j ai mis le lien sur ma page Facebook consacrée à la résidence alternée et je vais

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  • Forum Famille Dalloz » Surendettement : les revenus du conjoint peuvent-ils être pris en compte ?
    vous préciser si le montant des emprunts était important et dans quel but ont ils été souscrits Le juge prendra en compte ces divers facteurs pour décider si votre femme sera solidairement débitrice ou non de ces remboursements Cordialement Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires La résidence alternée dossier spécial de l AJ famille 100 clés USB à gagner avez vous tenté votre chance RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne

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  • Forum Famille Dalloz » 100 clés USB à gagner : avez-vous tenté votre chance ?
    Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Surendettement les revenus du conjoint peuvent ils être pris en compte Au Journal officiel du 14 décembre 2011 répartition du contentieux RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Leboeuf dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jacques

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