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  • Forum Famille Dalloz » Nationalité française : contrôle de la condition d’assimilation
    à la piscine sa religion lui interdisant de se mettre en maillot de bain devant des hommes Au titre des faits constitutifs du défaut d assimilation au sens de l article 21 24 du code civil naturalisation la circulaire relève entre autres choses les éléments révélateurs d une attitude intolérante ou discriminatoire fondée sur des critères de sexe de race de religion ou de nationalité etc ou encore une pratique radicale de la religion ou un mode de vie non conforme aux us et coutumes tel que le confinement au foyer la limitation des relations sociales avec des personnes de l autre sexe Circulaire du 24 août 2011 NOR IOCN1114306C Categories Divers Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Nouvelle QPC en matière de divorce Regroupement familial mineurs étrangers isolés état civil RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en

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  • Forum Famille Dalloz » Regroupement familial, mineurs étrangers isolés, état civil
    Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Leboeuf dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jacques SERNA CHARPENTIER dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun SERY Marine dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jean Claude Bardout dans Succès du premier colloque AJ famille Archives février 2016 janvier 2016 décembre 2015 novembre 2015 octobre 2015 septembre 2015 août

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  • Forum Famille Dalloz » Droit collaboratif : une conférence gratuite
    requis Site internet S abonner aux commentaires Regroupement familial mineurs étrangers isolés état civil Pas de revalorisation de la rémunération des enquêtes sociales RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Leboeuf dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jacques SERNA CHARPENTIER dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun SERY Marine dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée

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  • Forum Famille Dalloz » Pas de revalorisation de la rémunération des enquêtes sociales
    décrite dans un rapport social comme une mère aliénante les ragots du père de mon enfant ont été repris en boucle sans aucune vérification Je vais faire maintenant l objet d une mesure d investigation et d orientation éducative Je voudrais pouvoir dénoncer les erreurs abusives de ce rapport social mais il n y a aucun recours si ce n est la contre enquête qui représente un nouveau coût financier et en plus il faut payer le bourreau qui nous massacre faute de sérieux ne considérant son travail qu au rapport temps rémunération bâclant l affaire pour rentabiliser son temps au maximum Je ne suis pas la seule à avoir fait les frais d une enquête sociale bidon basée sur les ragots de l ex avec un parti pris dès le départ enfermée dans des clichés des stéréotypes de mère exclusive et alièante alors que l ex s est débiné pour fuire toute responsabilité dès la naissance de l enfant Je voudrais diffuser le contenu de ce rapport d enquête sociale tant il est déplacé Mais il semblerait que même avec des preuves il ne nous est pas permis de faire supprimer les allégations mensongères Triste justice française mariana moreno 06 09 2011 à 19 15 2 Répondre Citer Le problème est beaucoup plus grave et plus vaste que celui du rapport qualité prix Avant d envisager une augmentation des tarifs il faudrait d abord mettre en place les outils de contrôle des intervenants en matière d assistance éducative Les enquêtes sociales et les mesures d investigation et d orientation éducative IOE sont confiées la plupart du temps à des organismes privés agréés qui ne font l objet d aucun contrôle cf le rapport de la Cour des comptes publié le 1er octobre 2009 Il ne sert à rien de payer plus s il n y a aucun moyen de s assurer que les mesures sont exécutées par des personnels qualifiés qu elles ne sont pas entièrement réalisées par une assistante sociale quand l intervention d éducateurs de psychologues diplômés ou de psychiatres indépendants serait nécessaire Ces mêmes organismes sont chargés des mesures d assistance éducative en milieu ouvert AEMO 1re constatation c est comme si on chargeait le laboratoire de délivrer l ordonnance Dans la plupart des cas la conclusion de l IOE sera la nécessité d une AEMO 2ème constatation les AEMO sont payées par le département qui ne dispose d aucun moyen de contrôle puisque c est le juge qui ordonne Et le juge des enfants s en remet aux conclusions de l association puisqu il considère n avoir ni le temps ni les compétences pour contrôler l accomplissement de mesures éducatives Résultat les associations en question font ce qu elles veulent J ai eu connaissance d un cas où les intéressés ont rencontré un éducateur après 2 ans d AEMO Jusque là ils étaient insultés et culpabilisés par une assistante sociale bourrée de préjugés qui était en plein déni de réalité En conclusion il faut être

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  • Forum Famille Dalloz » Le droit des grands-parents : une autre dépendance ?
    un renforcement des droits des grands parents envers leurs petits enfants pourrait il apporter une réponse à la dépendance des personnes âgées Secrétariat du CREDESPO Université de Bourgogne UFR de Droit et de Science politique 4 boulevard Gabriel 21000 Dijon Tel 03 80 39 53 63 Fax 03 80 39 54 95 credespo u bourgogne fr Voir le programme Categories Autorité parentale Tags Commentaires 1 Trackbacks 0 Commenter Trackback margaret 25 08 2011 à 15 21 1 Répondre Citer mais j ai plusieurs contact qui m expriment que bien qu il soit naturel que les grands parents et des droits ils ont aussi des devoirs notamment de ne pas voler leurs petits enfants à leurs enfants Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Pas de revalorisation de la rémunération des enquêtes sociales Au Journal officiel du 11 août 2011 justice des mineurs RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur

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  • Forum Famille Dalloz » Au Journal officiel du 11 août 2011 : justice des mineurs
    pénales concernant le mineur art 6 1 de l ord de 1945 d autre part en prévoyant la possibilité de les contraindre à comparaître par la force publique lorsqu ils ne défèrent pas à une convocation devant une juridiction pour mineurs étant précisé que s ils ne défèrent pas ils pourront être condamnés par le magistrat ou la juridiction saisie à une amende dont le montant ne peut excéder 3750 euros ou à un stage de responsabilité parentale art 10 1 de l ord de 1945 Categories JO Mineurs Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Le droit des grands parents une autre dépendance Au Journal officiel des 4 et 6 août 2011 MJPM RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte

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  • Forum Famille Dalloz » Au Journal officiel des 4 et 6 août 2011 : MJPM
    calculées à compter du 1er janvier 2012 sur la base des ressources de l avant dernière année civile CASF art R 471 5 Categories JO Majeurs protégés Tags Commentaires 0 Trackbacks 0 Commenter Trackback Pas encore de commentaire Pas encore de trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Au Journal officiel du 11 août 2011 justice des mineurs Au Journal officiel du 30 juillet 2011 défenseur des droits RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne

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  • Forum Famille Dalloz » Au Journal officiel du 30 juillet 2011: défenseur des droits
    trackbacks Nom requis E Mail ne sera pas publié requis Site internet S abonner aux commentaires Au Journal officiel des 4 et 6 août 2011 MJPM Au Journal officiel du 30 juillet 2011 loi de finances rectificative RSS Google Youdao Xian Guo Zhua Xia Mon Yahoo newsgator Bloglines iNezha Accéder à l AJ famille numérique À lire Participer au Forum Partager Décisions 80 Expériences 1 Thèmes Adoption 66 Aliments 41 Assistance éducative 21 Autorité parentale 117 Concubinage 36 Divers 461 Divorce 157 Droit pénal de la famille 1 Filiation 70 Libéralités 34 Majeurs protégés 66 Mariage 100 Mineurs 146 Nom prénom 18 Pacte civil de solidarité 66 Procédure familiale 104 Régimes matrimoniaux 54 Successions 60 Textes et lois Application de la loi 3 Entrées en vigueur 24 JO 181 Réformes en cours 70 Sélection de sites Défenseur des enfants Dalloz Etudiant Dalloz fr Actualités sociales hebdomadaires Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Blogroll Blog Dalloz fr Categories À lire Adoption Aliments Application de la loi Assistance éducative Autorité parentale Concubinage Décisions Divers Divorce Droit pénal de la famille Entrées en vigueur Entrées en vigueur calendrier Expériences Filiation JO Libéralités Majeurs protégés Mariage Mineurs Nom prénom Non classé Pacte civil de solidarité Procédure familiale Réformes en cours Régimes matrimoniaux Successions Blogroll Actualités sociales hebdomadaires Avec la rédaction Blog Dalloz fr Dalloz Etudiant Dalloz fr Défenseur des enfants Tutelle au quotidien Union nationale des associations familiales Indices et taux Forum animé par Valérie Avena Robardet rédactrice en chef de l AJ Famille Commentaires récents radsma dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Leboeuf dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la vente du bien commun Jacques SERNA CHARPENTIER dans Prestation compensatoire qui ne peut être payée que par la

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