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  • MSA : INC du 21/12/2011
    rappelle que certaines caisses ont dà jà prà vu des fermetures de sites et des mobilità s qui ne peuvent qu accroà tre les craintes des salarià s FO rappelle que les bons rà sultats sont aussi dus au bon travail des salarià s M BRAULT rappelle à la CFDT que la COG fixe un plafond de dà pense et qu on ne peut pas utiliser les rà serves comme on le souhaite Sur la nà gociation salariale M BRAULT est d accord pour nà gocier sur la valeur du point mais les tutelles ne sont pas du même avis Concernant l orientation 11 du Plan Stratà gique qui donne lieu à plusieurs interprà tations comme les projets de fermetures de sites M BRAULT prà cise qu il a à tà demandà aux directeurs et prà sidents de mettre la pà dale douce En effet il convient d abord de finaliser le guide mà thodologique sur la centralisation Il va aussi y avoir de gros dà bats sur les mutualisations qui de toute faà on sont imposà s par la COG ou la lettre interprà tative Malgrà son optimisme pour l avenir de la MSA M BRAULT indique qu entre le contexte à conomique les plans de rigueur et les contraintes COG l annà e 2012 sera trà s difficile pour la MSA 2 Travaux en cours sur le dossier PF Annexe 2 Pour la FNEMSA les donnà es de la Cour de Comptes sont exactes et si l on prend en compte la part ASS la diffà rence est peut être encore plus forte entre le coà t de gestion CAF et MSA Pour la FNEMSA il ne faut pas rà sonner en pourcentage mais il faut faire à voluer le coà t par allocataire Il faut un plan d action des le 1er trimestre 2012 visant à rà duire ce surcoà t de 15 à 20 par rapport aux CAF Celui ci passe par une à volution du systà me informatique rà novation et pas refonte et une poursuite des centralisations spà cialisations des caisses Pour M BRAULT la priorità c est la rà organisation des caisses et la spà cialisation par caisse Il n est pas pour la mutualisation à grande à chelle même si les pouvoirs publics attendent des à tudes sur le sujet Une centralisation des envois de courrier GRA par les centres à ditiques est envisagà e Le dernier volet du plan concerne une mise en avant du guichet unique et un effort de lobbysme en faveur des PF gà rà es par la MSA FO constate que le groupe de travail PF prà conise de poursuivre la spà cialisation par site des PF qui devraient selon le compte rendu permettre de dà gager des gains de productività s importants La FNEMSA ne peut pas indiquer quelle est la diffà rence de coà t entre les 18 caisses qui ont procà dà à la spà cialisation des PF et les 17 qui ont conservÃ

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  • MSA : CLASSIFICATION
    Cher e Camarade POUR RAPPEL Notre classification actuelle repose sur un répertoire dans lequel les emplois sont définis et chaque salarié est classé dans l emploi correspondant à son activité Les travaux menés par la FNEMSA depuis le second trimestre 2010 en associant les organisations syndicales en commissions techniques visent à définir un système de classification s appuyant sur l évaluation des activités exercées par chaque salarié et non plus des emplois A noter que ces travaux de révision de la classification sont en conformité avec la COG 2011 2015 qui rappelle dans son engagement 114 la nécessité de rendre plus clair et plus objectif le positionnement des salariés dans leur emploi et d améliorer les parcours de carrière A ce stade l objectif de la FNEMSA via M DENIMAL vise à reconnaitre l ensemble des activités exercées par chaque salarié à classer les situations de travail et évaluer les activités correspondantes Les travaux ont permis le recensement et la description de 173 activités dont l évaluation s est terminée en février 2012 Aujourd hui une phase de test est prévue pour l ensemble des salariés de l institution A cet effet un guide méthodologique doit être transmis à toutes les caisses lesquelles doivent désigner des référents chargés d informer l ensemble des cadres qui seront amenés à déterminer les activités exercées par les salariés En principe chaque salarié doit être entretenu par son cadre afin de Lister les activités réellement exercées figurant dans le répertoire des 173 activités et faire remonter la valorisation à l aide de la cotation correspondante L activité la plus qualifiée emporte la reconnaissance de la situation de travail selon le principe qui peut le plus peut le moins Le tableau ci joint regroupant les 173 activités doit vous permettre de vous positionner en termes

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  • MSA : Compte-rendu CPN du 8/03/2012
    et que les propositions devraient être transmises aux tutelles avant avril FO rappelle que la MSA et l UCANSS sont quasiment sous les mêmes tutelles FO suggère à la FNEMSA de revoir sa copie afin de faire des proposions décentes tenant compte de 1 3 au moins de la masse salariale comme à l UCANSS pérennes et égalitaires pour l ensemble des salariés MSA FO rappelle que M BRAULT s était engagé à réunir une CPN spécifique salaire De plus compte tenu des circonstances FO précise qu il serait opportun que la FNEMSA soit en mesure d adresser ses propositions aux tutelles au même moment que les autres organismes Suspension de séance demandée par la FNEMSA Au retour M ISTRIA annonce qu ils ont tenu compte des échanges du matin et la FNEMSA partage l analyse de s engager dans la même voix qu en 2011 c est à dire sans aucune assurance d un agrément Pour information 5 points UCANSS 4 points MSA La FNEMSA précise qu en tenant compte d une mixité points prime souhaitée par 2 organisations syndicales CGC et CFDT deux propositions sont faites 2 points une prime ponctuelle progressive suivant les niveaux entre 200 et 320 ou 3 points une prime ponctuelle progressive suivant les niveaux entre 100 et 160 FO rappelle qu elle n est pas favorable à une mixité et que le fait d attribuer une prime unique ne profite que pour l année en cours et donc que la mesure correspondant à 1 3 de la masse salariale n a plus la même signification FO demande que l augmentation du salaire soit une mesure pérenne et ne peut se contenter de ces propositions vu la baisse du pouvoir d achat des salariés de l institution durant les cinq dernières années La FNEMSA veut bien proposer un accord pour le 21 mars lors d une CPN spécifique sur une base globale de 1 3 de la masse salariale mais ne veut en aucun cas être tenue responsable en cas de refus de l agrément par les tutelles 2 Avenant à l accord d intéressement Suite à la commission technique sur l intéressement un avenant est proposé à la signature avec de nouveaux indicateurs provenant le la COG 2011 2015 AMBITION 2015 et de l inter régime FO a précisé une fois encore sa position de non signataire de cet accord 3 Travaux relatifs à la classification des emplois La FNEMSA rappelle que la commission technique classification est différente des commissions techniques CPN et son objectif est bien de travailler sur la classification Un calendrier est proposé pour des nouveaux travaux de la commission classification qui est l instance où sera actée la simulation d identification des activités de l ensemble des salariés ainsi que la simulation et le lien classification rémunération Lundi 5 mars et mardi 6 mars 2012 a eu lieu une réunion de formation pour les référents classification nommés par les caisses tous les responsables RH Ces référents vont former l

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  • MSA : Compte-rendu de la CPN SALAIRES DU 21 MARS 2012
    les demandes formulées précédemment par certaines organisations syndicales Devant l impossibilité de négocier sur une augmentation de la valeur du point Force Ouvrière conformément au mandat donné par ses représentants a revendiqué une mesure égalitaire pérenne sans prime exceptionnelle et a fait la déclaration suivante Pour Force Ouvrière la revalorisation de la valeur du point reste notre revendication principale en matière de politique salariale Il s agit en effet de la seule mesure ayant une incidence immédiate et pérenne sur toutes les composantes du salaire et pour l ensemble des populations salariées de l Institution Faute de pouvoir négocier sur cette composante et face aux propositions minimalistes et catégorielles de la FNEMSA relayées par certaines Organisations Syndicales Force Ouvrière revendique une mesure générale de 4 points pour tous les employés cadres avec une application au 1er mars Cette revendication certes encore très éloignée de la perte de pouvoir d achat subie par les salariés depuis 2007 et contrairement à tout système de prime flat est en adéquation avec la proposition finale de l UCANSS référence habituelle de la FNEMSA Cette déclaration demande de 4 points pérennes et égalitaires non assortie d une prime a jeté le trouble tant au niveau de la délégation FNEMSA que des autres organisations syndicales qui avaient déjà commencé à communiquer sur le caractère définitif du projet du 8 mars La CFDT en effet est restée bouche bée devant notre proposition ayant pour seule réaction de s étonner auprès de la FNEMSA de la possibilité de faire encore des propositions à Pour eux le dossier était déjà bouclé au rabais dès le 8 mars aussi leur surprise a été grande face à cette proposition qu ils estimaient impossible La proposition Force Ouvrière a malgré tout reçu l appui de toutes les organisations il aurait était difficile de refuser plus que prévu sauf de la CGC qui souhaitait une proposition hiérarchisée par une prime en plus des points A défaut la CGC souhaitait une mesure prévoyant l attribution de points évoluant en fonction du coefficient En effet certaines avaient déjà communiqué sur la proposition de 3 points plus une prime considérant qu il s agissait là de l ultime proposition de la FNEMSA Malgré tout la proposition Force Ouvrière a reçu l appui de toutes les organisations sauf de la CGC qui souhaitait une proposition hiérarchisée par une prime en plus des points A défaut la CGC souhaitait une mesure prévoyant l attribution de points évoluant en fonction du coefficient FO a rappelé son opposition à l attribution d une prime et précisé que la reconnaissance des efforts effectués par les cadres tout comme les employés doit effectivement être reconnue A ce titre FO précise que ce sujet doit faire l objet d une négociation dans le cadre du futur accord sur la classification Après une longue suspension de séance la FNEMSA a proposé une mesure pérenne de 4 points pour les niveaux 1 à 8 avec valeur au 1er mai date d effet UCANSS et s

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  • MSA : Compte-rendu de l’INC du 26/04/2012
    tend à remettre en cause par ses interrogations l avenir même de la MSA Quant à la classification Force Ouvrière rappelle que ce chantier qui a débuté depuis un an et demi et qui a monopolisé un temps certain ne se trouve aujourd hui qu à la phase de simulation Or force est de constater que l ensemble des directions ne joue pas le jeu et notamment en ce qui concerne l entretien que chaque salarié doit avoir avec son responsable Force ouvrière demande que la FNEMSA intervienne au plus tôt pour contraindre les directions Les organisations syndicales s inquiètent des conditions de travail des salariés face aux spécialisations centralisations ou mutualisations en cours ou à venir Ordre du jour de l INC 1 Financement de la Gestion de la MSA Pour Force Ouvrière le nouveau mode de financement et la réaction du Président à cet égard via le communiqué de presse remet en cause l existence même de la MSA D autre part Force Ouvrière rappelle que la COG que nous n avons pas signé prévoit la suppression de 1200 emplois et une réduction de 10 des frais de fonctionnement Ainsi le blocage relatif à l agrément de l avenant sur les 4 points conduit à faire payer 2 fois la note aux salariés de l institution une fois avec la suppression des emplois et donc par une augmentation de la charge de travail et une seconde par la non augmentation des rémunérations La FNEMSA maintient qu il n y aura pas d impact sur la gestion des caisses puisqu il y aura un financement par dotations dans la limite des dépenses autorisées et cadrées par la Convention d Objectif et de Gestion COG Toutefois le communiqué de presse du 4 avril 2012 fait état d un certain nombre d interrogations inquiétantes de la part des présidents et 1ers vice présidents Quel intérêt d une action permanente auprès du milieu professionnel pour assurer le meilleur recouvrement possible Quels moyens d action disponibles pour atténuer l impact des crises sur les non salariés et salariés de l Agriculture Quelle motivation pour développer les activités et les partenariats sur les territoires si les recettes qui y sont liées sont déduites du montant des dotations Quel rôle demain pour les conseils d administration des caisses si ce n est d approuver un montant de dépenses déjà fixé par la COG 2 Mutualisations des activités La FNEMSA se félicite des résultats positifs obtenus lors des expérimentations et décide un déploiement de la Mutualisation des activités Invalidité et Coordination Internationale Retraite Force Ouvrière s inquiète d un risque de spécialisation avec la perte d activités dans certaines caisses Pour l ensemble des organisations syndicales nous risquons d aller vers une dé classification des salariés cela aggravant les Risques Psychosociaux RPS Elles soulignent que les Instances Représentatives du Personnel IRP ne sont pas réellement associées à ces décisions que les RPS ne sont pas bien pris en compte et qu un cadrage de l accompagnement

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  • MSA : Nouvelle classification : la phase de simulation est terminée !
    la phase de test prévue pour l ensemble des salariés de l institution devrait être terminée et les résultats communiqués à la FNEMSA pour le 31 mai au plus tard Chaque salarié a dû être entretenu par son cadre afin de Lister toutes les activités réellement exercées figurant dans le répertoire des 173 activités les faire faire remonter à la FNESMSA avec la cotation correspondante et demander les rectifications nécessaires dans le cas de difficultés d identification Les résultats de ces travaux feront l objet d une synthèse élaborée par la FNEMSA qui sera présentée aux organisations syndicales le 15 juin 2012 FORCE OUVRIERE devra à cette occasion dénoncer tous les dysfonctionnements rencontrés et réclamer toutes les rectifications nécessaires A cet effet il est important de connaître tous les problèmes rencontrés tels que par exemple Entretien non effectué Activité non reconnue Activité inexistante Etc Aussi je te remercie de me communiquer par retour de messagerie et au plus tard le 8 juin 2012 toutes les réclamations concernant aussi bien la réalisation de la phase de simulation que les problèmes éventuels d identification Prochains travaux classification Juin 2012 Synthèse par la FNEMSA des résultats individuels d identification des situations de travail

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  • MSA : Compte-rendu de la réunion classification du 15 juin 2012
    la contractualisation de la nouvelle classification il ressort un nombre important de dysfonctionnements remettant en cause les fondamentaux même de la nouvelle classification et de l esprit commun qui a conduit les travaux jusqu à ce jour En effet Nombre de caisses se sont exonérées des entretiens se limitant au mieux pour certaines à des réunions collectives les autres n ayant fait aucune information des salariés quant à leur classification Pour certaines caisses qui ont respecté le principe des entretiens individuels ceux ci se sont limités à une information unilatérale sans dialogue ni discussion possible sur les activités retenues Les évaluations étaient préparées en amont sans aucune possibilité d évolution Des directions sont allées jusqu à intégrer un niveau de complexité des activités pour les reconnaitre ou non D autres ont invalidé des activités reconnues par les hiérarchiques directs Cette liste des principaux dysfonctionnements remontés amène Force Ouvrière à émettre de fortes réserves quant à l honnêteté de la démarche de la FNEMSA et à la finalité de ce projet dont l objectif ne serait il pas d obtenir un impact financier le plus faible possible Aussi compte tenu de ces éléments factuels et du non respect des principes fondamentaux posés lors des commissions techniques Force Ouvrière reste très réservée quant à une issue positive du chantier de la nouvelle classification Dans le contexte actuel et contrairement à certaines allégations insistantes et mensongères Force Ouvrière n apportera pas son cautionnement à un tel dossier CONSTAT lors de la réunion L exercice de simulation n a pas produit les effets attendus par la FNEMSA essentiellement du fait que nombre de directions de caisses n ont pas joué le jeu au niveau des pesées et surtout n ont pas respecté le principe de démarche concertée avec les salariés tel que prévue par

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  • MSA : CR CPN du 21 juin 2012
    O se réserve le droit de retirer ce sujet de l ordre du jour Devant l intransigeance de la FNEMSA l ensemble des organisations syndicales s associe à la demande de F O et maintient que la demande de négociation concerne uniquement les temps de déplacement et refuse catégoriquement de discuter de l avenant proposé Aussi après la suspension de séance demandée par la FNEMSA cette dernière admet que le seul sujet à l ordre du jour reste celui des temps de trajets La FNEMSA est disposée à tenir compte des temps de trajets à hauteur d environ 50 et propose d adresser une note technique aux organisations syndicales dans les prochains jours 3 Accord relatif à l intéressement résultats de l intéressement versé en 2012 La synthèse des résultats du calcul de l intéressement est la suivante pour un salarié à temps plein présent sur toute la période considérée part nationale et part locale le montant moyen de la prime d intéressement par salarié tout organisme confondu est de 442 04 30 organismes ont bénéficié d une prime d intéressement comprise entre 501 et 580 soit 65 1 du nombre de bénéficiaires 15 organismes ont bénéficié d une prime d intéressement comprise entre 395 et 500 soit 31 du nombre de bénéficiaires 2 organismes n ont pas atteint 50 et ont bénéficié de la seule part nationale d intéressement soit 146 96 soit 3 9 du nombre total de bénéficiaires Pour la énième fois FO demande que la FNEMSA remette à l ensemble des organisations syndicales le détail caisse par caisse mais cette demande est encore rejetée par la FNEMSA 4 Accord relatif à la prévention des risques psychosociaux Cf compte rendu de la Commission Technique du 12 juin annexe 4 5 Compensation relative à la suppression des congés exceptionnels proposition FO Suite à la suppression des jours exceptionnels dans pratiquement l ensemble des caisses de MSA sans compensation correspondant au travail supplémentaire effectué par les salariés de l Institution Force Ouvrière propose comme cela est en vigueur au Régime Général les mesures suivantes en compensation des fêtes légales se situant un jour non travaillé dans les organismes de MSA et leurs établissements attribution d un jour de congé qui devra être pris le jour ouvré le plus proche précédent ou suivant la fête légale concernée et trois journées de congés mobiles qui pourront être réparties soit en congés collectifs notamment à l occasion des ponts ou fêtes locales soit en congés individuels fractionnables pour journée ou demi journée En réponse la FNEMSA rappelle que ce sujet concerne le retour aux 35 heures et notamment l application de la lettre Interministérielle Budget Santé Agriculture Sécurité Sociale d interprétation de la COG 2006 2010 du 26 septembre 2006 En ce qui concerne la durée du travail la COG prévoit que la négociation sera privilégiée pour toute évolution du statut collectif Les accords d entreprise locaux en vigueur dans les caisses de MSA prévoient des jours de congés exceptionnels qui ont

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