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  • Fehap - Une nouvelle rubrique consacrée aux centres de santé
    Responsable Empreinte Environnementale Accueillir accompagner prendre Soin Territoire et Citoyenneté Baromètre Trophées du Développement Durable Foire aux questions Espace Emploi Offres d emploi Offres d emploi Publier une offre d emploi Contrat en Alternance Offres d emploi à temps partagé Nos Partenaires CVthèque CVthèque Consultation des CV Dépôt de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements services Etablissements de santé Actualités Compte rendu des commissions et comités sanitaires MCO SSR Santé Mentale Comité HAD Comité MRC Comité OQN Groupe directeur Financement Campagne budgétaire Nomenclatures budgétaires et comptables Réformes des modes de financement Facturation Maîtrise médicalisée des dépenses gestion du risque Investissement ENC Obs éco de l hospitalisation Efficience performance ANAP Gouvernance Organisation interne Gouvernance Organisation interne Organisation des soins et planification Organisation des activités de soins Planification textes généraux Profession de santé HPST et mission Couty Qualité et gestion des risques Certification Accréditation des médecins EPP et FMC Infections nosocomiales Indicateurs qualités Gestion des risques Médicaments Dossier du patient Témoignages et initiatives qualité Etablissements et services sociaux et médico sociaux Petite enfance Fiches Techniques Foire aux questions Personnes âgées Commission Personnes âgées Personnes en situation de handicap Commission

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/activites-services/etablissements-services/une-nouvelle-rubrique-consacree-aux-centres-de-sante-fehap_191178?portal=ndi_18542 (2015-12-30)
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  • Fehap - Catalogue 2016
    handicapés Fiches pratiques Dossiers thématiques La FEHAP vous défend Europe Emplois d avenir Formation Formation Toutes nos formations Bulletin d inscription informations générales Commission Formation UNIFAF Commission Paritaire Nationale de l Emploi et de la Formation Professionnelle Observatoire des métiers et qualifications Fiches techniques formation Le Réseau des Organismes de Formation FEHAP Les IFSI FEHAP Institut Institut La Présentation de l Institut La Gouvernance La Formation initiale La Formation continue Les partenariats universitaires Le Réseau de chercheurs Les Relations internationales Les Cahiers de l Institut Les Evénements de l Institut La Veille juridique Appel à projet Etudes indicateurs Etudes indicateurs Lettre de L observatoire Outils de comptabilité Informations coûts et activité Enquêtes en cours Etudes et analyses RSE RSE Actualités Employeur Responsable Empreinte Environnementale Accueillir accompagner prendre Soin Territoire et Citoyenneté Baromètre Trophées du Développement Durable Foire aux questions Espace Emploi Offres d emploi Offres d emploi Publier une offre d emploi Contrat en Alternance Offres d emploi à temps partagé Nos Partenaires CVthèque CVthèque Consultation des CV Dépôt de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/navigation-colonne-droite/informations-services/formation/catalogue-2016-fehap_194445 (2015-12-30)
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  • Fehap - Assemblées Générales Dialyse
    la Formation Professionnelle Observatoire des métiers et qualifications Fiches techniques formation Le Réseau des Organismes de Formation FEHAP Les IFSI FEHAP Institut Institut La Présentation de l Institut La Gouvernance La Formation initiale La Formation continue Les partenariats universitaires Le Réseau de chercheurs Les Relations internationales Les Cahiers de l Institut Les Evénements de l Institut La Veille juridique Appel à projet Etudes indicateurs Etudes indicateurs Lettre de L observatoire Outils de comptabilité Informations coûts et activité Enquêtes en cours Etudes et analyses RSE RSE Actualités Employeur Responsable Empreinte Environnementale Accueillir accompagner prendre Soin Territoire et Citoyenneté Baromètre Trophées du Développement Durable Foire aux questions Espace Emploi Offres d emploi Offres d emploi Publier une offre d emploi Contrat en Alternance Offres d emploi à temps partagé Nos Partenaires CVthèque CVthèque Consultation des CV Dépôt de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/activites-services/etablissements-services/etablissements-de-sante/compte-rendu-des-commissions-et-comites-sanitaires/comite-mrc/assemblees-generales-dialyse-fehap_83874 (2015-12-30)
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  • Fehap - Campagne 2012
    Paritaire Nationale de l Emploi et de la Formation Professionnelle Observatoire des métiers et qualifications Fiches techniques formation Le Réseau des Organismes de Formation FEHAP Les IFSI FEHAP Institut Institut La Présentation de l Institut La Gouvernance La Formation initiale La Formation continue Les partenariats universitaires Le Réseau de chercheurs Les Relations internationales Les Cahiers de l Institut Les Evénements de l Institut La Veille juridique Appel à projet Etudes indicateurs Etudes indicateurs Lettre de L observatoire Outils de comptabilité Informations coûts et activité Enquêtes en cours Etudes et analyses RSE RSE Actualités Employeur Responsable Empreinte Environnementale Accueillir accompagner prendre Soin Territoire et Citoyenneté Baromètre Trophées du Développement Durable Foire aux questions Espace Emploi Offres d emploi Offres d emploi Publier une offre d emploi Contrat en Alternance Offres d emploi à temps partagé Nos Partenaires CVthèque CVthèque Consultation des CV Dépôt de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements de santé Financement Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne 2013 Campagne 2014 Campagne 2015 Campagne 2016 Nos articles Publication de l IRDES 2012 28 01 2013 Voir la suite Publication de l arrêté du 3

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/activites-services/etablissements-services/etablissements-de-sante/financement/campagne-budgetaire/campagne-2012-cpe_5565 (2015-12-30)
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  • Fehap - Campagne 2013
    La Formation continue Les partenariats universitaires Le Réseau de chercheurs Les Relations internationales Les Cahiers de l Institut Les Evénements de l Institut La Veille juridique Appel à projet Etudes indicateurs Etudes indicateurs Lettre de L observatoire Outils de comptabilité Informations coûts et activité Enquêtes en cours Etudes et analyses RSE RSE Actualités Employeur Responsable Empreinte Environnementale Accueillir accompagner prendre Soin Territoire et Citoyenneté Baromètre Trophées du Développement Durable Foire aux questions Espace Emploi Offres d emploi Offres d emploi Publier une offre d emploi Contrat en Alternance Offres d emploi à temps partagé Nos Partenaires CVthèque CVthèque Consultation des CV Dépôt de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements de santé Financement Campagne budgétaire Campagne 2013 Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne 2013 Campagne 2014 Campagne 2015 Campagne 2016 Nos articles Campagne 2013 circulaire du 30 octobre 2013 relative à la campagne tarifaire 2013 des établissements de santé 08 01 2014 Voir la suite Campagne 2013 modifications des enveloppes 2013 02 01 2014 Voir la suite La troisième et dernière circulaire au titre de la campagne budgétaire et tarifaire 2013 et ses annexes la deuxième circulaire FMESPP 20

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/activites-services/etablissements-services/etablissements-de-sante/financement/campagne-budgetaire/campagne-2013-fehap_59097 (2015-12-30)
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  • Fehap - Campagne 2014
    Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements de santé Financement Campagne budgétaire Campagne 2014 Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne 2013 Campagne 2014 Campagne 2015 Campagne 2016 Nos articles Campagne 2014 publication de la troisième circulaire budgétaire pour les établissements sanitaires 09 01 2015 La 3ème et dernière circulaire ministérielle au titre de l année 2014 a été transmise aux Fédérations fin décembre Voir la suite Campagne budgétaire sanitaire 2014 troisième et dernière circulaire de campagne et circulaire FMESPP 09 01 2015 En pièce jointe la troisième et dernière circulaire de campagne 2014 accompagnée de la circulaire sur le FMESPP Il s agit de la version signée par la Ministre et adressée aux ARS vendredi soir dernier Elle n est pas encore publiée et doit donc être considérée comme devant se tenir à une diffusio Voir la suite Le JO publie deux arrêtés portant sur la modification de la dotation MIGAC et ONDAM 24 12 2014 Le JO publie deux arrêtés portant sur la modification de la dotation MIGAC et ONDAM Voir la suite Campagne 2014 publication de l arrêté du 11 décembre 2014 fixant pour l année 2014 les dotations régionales mentionnées dans le code de la sécurité sociale 17 12 2014 Campagne 2014 publication de l arrêté du 11 décembre 2014 modifiant l arrêté du 28 mars 2014 modifié fixant

    Original URL path: http://www.fehap.fr/jcms/activites-services/etablissements-services/etablissements-de-sante/financement/campagne-budgetaire/campagne-2014-fehap_106110 (2015-12-30)
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  • Fehap - Campagne 2015
    région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements de santé Financement Campagne budgétaire Campagne 2015 Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne 2013 Campagne 2014 Campagne 2015 Campagne 2016 Nos articles Campagne budgétaire 2015 des crédits complémentaires pour les établissements OQN SSR et psychiatrie 21 12 2015 Un arrêté publié au JO du 18 décembre annonce l attribution de crédits de fin de campagne aux établissements de SSR et de psychiatrie sous OQN Voir la suite Campagne 2015 Publication de l arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l arrêté du 30 avril 2015 fixant pour l année 2015 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d intervention régional et le montant des transferts prévus à l article L 174 1 2 du code de la sécurité sociale 21 12 2015 Cet arrêté vient pour la deuxième fois cette année modifier le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d intervention régional et le montant des transferts prévus à l article L 174 1 2 du code de la sécurité sociale Voir la suite Campagne 2015 publication en cours de la Troisième circulaire de campagne 2015 pour les établissements de santé et de la circulaire FMESPP datées toutes deux du 15 décembre 2015 18 12 2015 Dans le cadre de la campagne budgétaire et tarifaire 2015 une troisième circulaire Ministérielle datée du 15 décembre 2015 vient déléguer 473 Millions d euros en complément des crédits délégués par les deux précédentes circulaire 22 avril et 30 octobre 2015 dont 330 M intégrés dans les MIGAC an Voir la suite Campagne 2015 publication de l arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l arrêté du 22 avril 2015 modifié fixant pour l année 2015 les

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  • Fehap - Campagne 2016
    de CV Service Civique Espace candidat Espace candidat Mon CV Mes alertes Mes Candidatures Rechercher une offre d emploi Au coeur des métiers Au coeur des métiers Les métiers qui recrutent Témoignages de collaborateurs Travailler au Siège Espace Régions Alsace Lorraine Champagne Ardenne Alsace Lorraine Champagne Ardenne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Aquitaine Limousin Poitou Charentes Aquitaine Limousin Poitou Charentes Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Normandie Normandie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche Comté Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Bretagne Bretagne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Centre Centre Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Île de France Île de France Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents La Réunion Mayotte La Réunion Mayotte Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Languedoc Roussillon Midi Pyrénées Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Nord Pas de Calais Picardie Nord Pas de Calais Picardie Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Pays de la Loire Pays de la Loire Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Provence Alpes Côte d Azur Corse Provence Alpes Côte d Azur Corse Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne Organisation régionale Appels à projets Nos actions en région Les adhérents Martinique Martinique Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guadeloupe Guadeloupe Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Guyane Guyane Organisation régionale Appels à projets et veille Nos actions en région Les adhérents Vous êtes ici Accueil Activités services Etablissements services Etablissements de santé Financement Campagne budgétaire Campagne 2016 Campagne budgétaire Campagne 2012 Campagne 2013 Campagne 2014 Campagne 2015 Campagne 2016 Nos articles Conseil de l hospitalisation Consultation des fédérations hospitalières sur la campagne budgétaire et tarifaire 2016 11 12 2015 Conformément aux dispositions de l article L 162 21 2 du code de la sécurité sociale le Conseil de l Hospitalisation émet des recommandations à l attention des Ministres sur les décisions relatives au financement des établissements de santé ainsi qu à la détermination et au suivi de la réalisation Voir la suite Conseil de l hospitalisation avis de la FEHAP portant sur le taux prévisionnel d évolution des dépenses de produits de santé prescrits à l hôpital et remboursés sur l enveloppe ville et le taux des dépenses de prescription 11 12 2015 Conformément aux dispositions de l article L 162 30 2 du code de la sécurité sociale la DGOS a saisi pour avis la FEHAP sur le taux prévisionnel d évolution des dépenses de produits de santé prescrits à l hôpital et remboursés sur l enveloppe ville ainsi

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