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  • Congrès du SNITM-FO : motion d'actualité - décembre 2013 - SNITM-FO
    d Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM TOM Retraités

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  • Motion résolution générale (congrès de janvier 2011) - SNITM-FO
    ITM Conseil d Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM

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  • Motion d'actualité (congrès de janvier 2011) - SNITM-FO
    ITM Conseil d Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM

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  • Motion "conditions de travail et exploitation" (congrès de janvier 2011) - SNITM-FO
    Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM TOM Retraités Accueil

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  • Motion statuts et primes (congrès de janvier 2011) - SNITM-FO
    Conseil d Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM TOM

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  • Motion recherche (congrès de janvier 2011) - SNITM-FO
    CAP ITM Conseil d Administration CHSCT Instance de concertation IPEF Instance de concertation des adjoints d administration Communiqués SNITM FO Intersyndical Confédération FO FGF FO FEETS FO SNPACM FO CAP CAP TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion

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  • SNITM FO | Motions du Congrès - SNITM-FO
    TSM CAP ITM CTEP CA Hygiène et sécurité Liens Confédération FO FGF FO FEETS FO Sections locales DP et DSI DSO CNRM ENM Ile de France Centre Nord Est Nord Ouest Sud Ouest Centre Est Sud Est CMS Lannion DOM TOM Retraités Accueil SNITM FO Motions du Congrès Fév 17 2011 Motion formation congrès de janvier 2011 Le texte de la motion Lire la suite Fév 17 2011 Motion DOM

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  • SNITM FO | Statuts du SNITM - SNITM-FO
    Confédération sont membres de droit de la Commission Exécutive sans voix délibérative et en surnombre Cette élection a lieu à bulletin secret en Assemblée Générale Le vote par correspondance est admis Ne sont pas rééligibles les membres sortants qui n auront pas assisté à plus de la moitié des réunions de la Commission Exécutive Tous les autres membres sont rééligibles et continuent leurs fonctions jusqu à leur réélection ou leur remplacement Ne sont éligibles que les adhérents ayant au moins 6 mois de présence au Syndicat Les déclarations de candidatures doivent parvenir au Syndicat au moins deux mois avant la date de l Assemblée Générale Elles sont portées à la connaissance de tous les membres en même temps que la parution du rapport d activité Le dépouillement du vote est effectué au cours de l Assemblée Générale par une commission de trois membres de préférence non candidats désignée par la dite assemblée qui établiront le procès verbal consignant les résultats du vote En cas d égalité de voix ne permettant pas de départager un groupe de candidats on aura recours à un tirage au sort effectué en séance plénière de l Assemblée Générale ordinaire La durée du mandat des membres de la Commission Exécutive est égale à celle qui s écoule entre deux réunions de l Assemblée Générale ordinaire En cas de vacances en son sein la Commission Exécutive se complète provisoirement jusqu aux élections suivantes Est électeur tout membre du syndicat à jour de ses cotisations de l année écoulée ARTICLE 18 La Commission Exécutive administre le Syndicat sous sa responsabilité devant l Assemblée Générale et vis à vis des tiers Elle a pleins pouvoirs pour agir dans la limite des statuts pour régler au mieux des intérêts généraux les cas imprévus Dans ces cas les décisions de la Commission Exécutive doivent être votées à la majorité absolue des présents pour devenir exécutoires La Commission Exécutive nomme en son sein le Secrétaire Général et les membres du Bureau Elle approuve la répartition des fonctions au sein du Bureau ARTICLE 19 La Commission Exécutive se réunit au moins deux fois par an et en cas d urgence sur la convocation du Secrétaire Général ou à la demande d un tiers de ses membres Elle règle elle même la date de ses réunions La Commission Exécutive désigne un délégué titulaire et un délégué suppléant par région météorologique et par service central ainsi que pour la section des retraités Tout adhérent pourra assister aux délibérations de la Commission Exécutive à titre d observateur et sans voix délibérative ARTICLE 19bis Dans chaque région météorologique ou service central ainsi que pour la section des retraités autour du délégué ainsi désigné peuvent se constituer des sections syndicales locales à l intérieur desquelles sont désignés par accord tacite ou élus à bulletin secret un secrétaire et un trésorier Les délégués régionaux peuvent si besoin est être secondés au niveau départemental par des délégués départementaux qui seront choisis ou éventuellement élus par les adhérents du département la

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