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  • plan interactif
    en 1024x768 minimum sont requis Accueil Démarches Etat Civil Réservation RALLYE de FRANCE Le camping L étang PHOTOS La déchèterie Travaux réalisés Météo TUBÉO FTTH Rechercher Accueil Démarches Photos Vie locale Agenda L étang Camping Syndicat Météo Contacts GALERIE FACEBOOK

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  • mentions légales
    du Code de la Propriété Intellectuelle ne peut être faite sans autorisation expresse Pour les photos le nom du photographe devra toujours être mentionné Rappel de l article L 112 3 du Code de la Propriété Intellectuelle Les auteurs de traductions d adaptations transformations ou arrangements des œuvres de l esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l auteur de l œuvre originale Il en est de même des auteurs d anthologies ou de recueils d œuvres ou de données diverses tels que les bases de données qui par le choix ou la disposition des matières constituent des créations intellectuelles On entend par base de données un recueil d œuvres de données ou d autres éléments indépendants disposés de manière systématique ou méthodique et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen Si la reproduction ou l utilisation de données textuelles et multimédias son images logiciels etc sont soumises à autorisation préalable la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation Protection des données à caractère personnel Le Village de Haspelschiedt est attaché au respect de la vie privée La politique en matière de protection des personnes physiques à l égard du traitement des données à caractère personnel se fait en respect de la loi dite Informatique et Libertés Le seul fichier nominatif utilisé pour le fonctionnement du site est celui de la Newsletter Les données collectées nom et courriel sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas fournies à des tiers d une quelconque manière que ce soit Les informations qui figurent sur ce site font l objet d une clause de non responsabilité d une déclaration concernant les droits d auteur et de règles relatives à la protection des données à

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  • Contact mairie haspelschiedt
    96 53 91 e mail mairie haspelschiedt orange fr Site http www haspelschiedt fr Mairie ouverte mardi de 15h à 18h vendredi de 14h à 18h Nom Prénom E mail téléphone Message Envoyer Accueil Démarches Etat Civil Réservation RALLYE de FRANCE Le camping L étang PHOTOS La déchèterie Travaux réalisés Météo TUBÉO FTTH Rechercher Accueil Démarches Photos Vie locale Agenda L étang Camping Syndicat Météo Contacts GALERIE FACEBOOK Colporteurs Plan

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  • Carte Nationale d'identité
    fond clair non scannérisées ne pas découper les photos un justificatif de domicile de moins de trois mois original de type facture EDF GDF facture de téléphone la Carte Nationale d Identité périmée ou à remplacer sinon un document avec photo le récépissé de déclaration de vol délivré par la gendarmerie s il y a lieu le livret de famille si l indication de la mention épouse ou veuve est demandée une copie intégrale d acte de naissance datant de mois de 3 mois le dispositif du jugement de divorce si l intéressée est autorisée à porter le nom de l ex époux Timbres fiscaux 25 si l ancienne carte nationale d identité ne peut être présentée perte ou vol gratuit pour une première demande ou si l ancienne carte est présentée Pour les personnes hébergées les pièces à fournir en remplacement du justificatif de domicile sont les suivantes attestation sur l honneur d hébergement et un justificatif de domicile de moins de trois mois au nom de l hébergeant document d identité de votre hébergeant Pour les enfants mineurs L enfant doit être accompagné de son Représentant Légal qui remplit et signe l autorisation figurant dans le formulaire de

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  • Passeport
    Mairie 03 87 96 00 13 Lors du dépôt les agents procéderont à la numérisation du dossier à la prise des empreintes digitales et à sa télétransmission La durée de validité est de 10 ans pour un majeur et de 5 ans pour un mineur ATTENTION tout demandeur doit être présent au dépôt de la demande et au retrait du titre d identité Pour les enfants mineurs la présence est requise au dépôt et au retrait avec le parent demandeur Pièces à fournir 2 photos d identité récentes 35 x 45 mm de face et tête nue sur fond clair neutre uni copie intégrale de l acte de naissance avec filiation original datant de mois de 3 mois justificatif récent de domicile preuve de la nationalité française carte d identité en cours de validité ou certificat de nationalité française document officiel avec photo justifiant de votre identité carte d identité carte professionnelle délivée par une administration permis de conduire permis de chasser etc en cas de renouvellement ancien passeport timbres fiscaux 86 pour une personne majeure 42 pour un mineur à de 15 ans et plus 17 pour un mineur de moins de 15 ans Accueil Démarches Etat Civil Réservation

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  • Carte de séjour (établissement ou renouvellement)
    de la demande Accueil Démarches Etat Civil Réservation RALLYE de FRANCE Le camping L étang PHOTOS La déchèterie Travaux réalisés Météo TUBÉO FTTH Rechercher Accueil Démarches Photos Vie locale Agenda L étang Camping Syndicat Météo Contacts GALERIE FACEBOOK Colporteurs Plan

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  • Inscription sur la liste électrorale
    présenterez une pièce d identité accompagnée d un justificatif de votre domicile Si vous avez juste changé d adresse à Haspelschiedt signalez ce changement au fichier domiciliaire Accueil Démarches Etat Civil Réservation RALLYE de FRANCE Le camping L étang PHOTOS La déchèterie Travaux réalisés Météo TUBÉO FTTH Rechercher Accueil Démarches Photos Vie locale Agenda L étang Camping Syndicat Météo Contacts GALERIE FACEBOOK Colporteurs Plan intéractif Partager Attention Télecharger Flashplayer 10

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  • Recensement militaire
    ses 16 ans Pour ceux qui ont acquis la nationalité française le recensement doit s effectuer dans le mois qui suit Rendez vous au service État Civil Pièces à fournir carte d identité livret de famille des parents décret de naturalisation si nécessaire Accueil Démarches Etat Civil Réservation RALLYE de FRANCE Le camping L étang PHOTOS La déchèterie Travaux réalisés Météo TUBÉO FTTH Rechercher Accueil Démarches Photos Vie locale Agenda

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