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    Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Formations Inter Sport Responsabilité civile et pénale en Responsabilité civile et pénale en matière sportive Stratégie et développement des ISBL DESCRIPTF Identifier les risques spécifiques en matière de pratique sportive Présentation de la responsabilité civile et pénale en matière sportives clubs sportifs pratiquants Dirigeants sportifs Personnels encadrant Organisateurs de manifestations sportives anticipation des risques Mise en conformité juridique OBJECTIFS Anticiper les risques Sécuriser les acteurs de la vie sportive sur le plan de la responsabilité civile et pénale Sécuriser les dirigeants sportifs PUBLIC VISE Dirigeants de structures sportives fédérations associations sociétés sportives Avocats Consultants DUREE 1 journée INTERVENANT Jean Pierre VIAL Intervenant ISBL consultants PRIX

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  • ISBL Consultants, stratégie et developpement des isbl - auditconsulting et formation aux services des associations
    club sportif professionnel DESCRIPTIF Rappel de l environnement juridique et fiscal Loi du 28 déc 1999 modifiée Identification des besoins spécifiques des groupements sportifs professionnels Optimisation des ressources Centres de formation Optimisation juridique et fiscal de la structure sportive sécuriser la situation des dirigeants sportifs sur le plan de leur repsonsabilité civile pénale et financière Créer sa filiale commerciale sportive DESCRIPTIF Rappel de l environnement juridique sportif professionnel Loi du 28 déc 1999 modifiée Identification des besoins en matière de filialisation sportive Choix de la structure filiale EURSL SAOS SASP Elaboration d une convention support Contraintes en matière de partenariats publics et privés Régime juridique et fiscal du Centre de formaztion Optimisation du groupement sportif professionnel sur un plan Application de la convention collective nationale du sport DESCRIPTIF Cette formation consiste en une présentation des dispositions de la convention collective nationale du sport CCN Sport et des conséquences pratiques de son entrée en vigueur pour tout employeur concerné par son champ d application contrat de travail durée du travail retraite prévoyance formation professionnelle représentation des salariés Optimiser les outils financiers au sein de votre club sportif DESCRIPTIF Retraitement des informations financières rentabilité équilibres Mise en place des outils d interprétation soldes intermédiaires fonds de roulement rentabilité du club sportif analyse des variations par postes L organisation d une manifestation sportive DESCRIPTIF Présentation de l environnement juridique Loi du 16 juillet 1984 modifiée Choix de la structure juridique porteuse Optimisation juridique et fiscale Contraintes législatives et réglementaires autorisations administratives préalables Identification des besoins et contractualisation en matière de partenariats publics et privés Responsabilité civile et pénale de l organisateur La gestion des produits dérivés merchandising DESCRIPTIF Rappel de la législation sportive loi du 16 juillet 1984 modifiée Capacité des associations sportives en matière de vente de produits dérivés merchandising Contraintes juridiques

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  • ISBL Consultants, stratégie et developpement des isbl - auditconsulting et formation aux services des associations
    commande publique des règles communes aux associations et aux personnes publiques Animée par Anne Cécile VIVIEN Docteur en droit Avocat Directeur Associé Société Ernst Young Responsable Rubrique Partenariats publics au sein de ISBL CONSULTANTS cette formation est organisée en partenariat avec la Société d éditions Wolters Kluwer Lamy Associations Réservez votre Atelier Débat programme et bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Formations Inter Sport Sport FORMATIONS INTER Les formations pour 2015 2016 Gérer les difficultés financières de votre club sportif DESCRIPTIF Présentation des différentes phases en matière de procédure collective mandat ad hoc sauvegarde conciliation redressement judiciaire liquidation Détection du niveau de difficultés financières du

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  • ISBL Consultants, stratégie et developpement des isbl - auditconsulting et formation aux services des associations
    assiste dans l organisation de vos assemblées générales Le développement sociétal d Internet dans la vie quotidienne que ce soit à la maison ou au travail est devenu une évidence il était donc naturel qu Internet devienne aussi un outil au service de la démocratie associative L équipe d Election Europe associée à l expertise d ISBL consultants dans le domaine des institutions sans but lucratif cumule plus de 20 ans d expérience dans le milieu électoral et dans les technologies Internet elle s est donc donné la mission d offrir une solution de vote hautement sécurisée et néanmoins ouverte à tous afin de pouvoir exercer facilement et sans contrainte ses droits de citoyen de salarié d actionnaire de sociétaire ou de membres d associations grâce au vote par internet Notre connaissance pointue des règles électorales et notre souci scrupuleux de la sécurité et de la transparence de nos prestations nous permettent de tirer pleinement parti d Internet pour la gestion de vos élections facilité d organisation et de dépouillement rapidité du vote augmentation de la participation baisse des coûts Nous permettons ainsi une migration en douceur des systèmes de votes papier vers des systèmes entièrement dématérialisés supprimant ainsi tous les problèmes liés au support papier aux risques de contentieux qu ils génèrent et permettant de réaliser de notables économies Une solution clef en main pour un prix adapté à votre nombre de membres Quelque soit le type de vote envisagé vote pour des résolutions statuant en matière ordinaire extraordinaire mixte élections de membres du Conseil d Administration ou de diverses Commissions vote en fonction du nombre de voix affecté à chaque membre ou en fonction de son collège ou de sa démographie nous vous proposons une prestation type pour une durée variant d une seule journée à plusieurs semaines

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  • ISBL Consultants, stratégie et developpement des isbl - auditconsulting et formation aux services des associations
    Débat programme et bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport

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    références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Formations Inter Association Optimiser les partenariats associatifs Optimiser les partenariats associatifs Partenariats publics et privés DESCRIPTIF Présentation des différents types de partenariat publics et privés envisageables Description des différents régimes juridiques applicables aux partenariats publics convention pluriannuels d objectifs Convention de mise à disposition et privés Sponsoring et Mécénat Optimisation des partenariats Gestion des risques contractuels OBJECTIFS Pérenniser le projet associatif à travers la mise en place de partenariats Optimiser les partenariats publics et privés de l association Détecter et prévenir les risques spécifiques en matière de partenariat associatif PUBLIC VISE Bénévoles et Dirigeants associatifs Administrations d Etat Collectivités locales Entreprises du secteur privé Avocats Consultants DUREE 1 à 2 journées à définir INTERVENANTS Anne Cécile VIVIEN

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/optimiser_les_partenariats_associatifs.html (2016-01-27)
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    bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Formations Inter Association Association et subventionnement public Association et subventionnement public Stratégie et développement des ISBL DESCRIPTIF Nature juridique des subventions Contraintes juridiques des collectivités territoriales en matière de versement de subventions Risques juridiques liés à la perception de subvention Contraintes des associations bénéficiaires de subventions en matière de transparence financière Régimes spécifiques Exemple en matière sportive Optimisation juridique et fiscale OBJECTIFS Maîtriser le poste de ressources subventions sur un plan juridique et fiscal PUBLIC VISE Bénévoles et Dirigeants associatifs Représentants des Collectivités territoriales Avocats Experts comptables Consultants DUREE 1 journée INTERVENANT Anne Cécile VIVIEN Colas AMBLARD Intervenants ISBL

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/associa__et_subventionnement_public.html (2016-01-27)
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    Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Formations Inter Association Association et partenariats publics Association et partenariats publics Stratégie et développement des ISBL DESCRIPTIF Présentation des différentes formes de partenariats envisageables subventionnement mise à disposition de fonctionnaires garanties d emprunt etc Contractualisation des partenariats publics Identification et gestion des risques inhérents aux relations entretenues entre l association et les collectivités territoriales Transparence Gestion de fait Prise illégale d intérêts Optimisation juridique OBJECTIFS Définir la forme de partenariat la plus adéquate Identifier et prévenir les risques spécifiquement liés aux rapports entretenus avec les collectivités territoriales Contractualiser les partenariats publics Application de la circulaire Fillon du 18 janvier 2010 Notion d appel à projets Sécuriser la situation des dirigeants associatifs et des élus Optimisation juridique et fiscal des partenariats publics PUBLIC VISE Bénévoles et Dirigeants associatifs Directeurs salariés

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/associa__et_partenariats_publics.html (2016-01-27)
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