archive-fr.com » FR » I » ISBL-CONSULTANTS.FR

Total: 994

Choose link from "Titles, links and description words view":

Or switch to "Titles and links view".
  • isbl
    confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Association Organisation du temps de travail dans Organisation du temps de travail dans le secteur sanitaire et social Formation Atelier Débat ISBL CONSULTANTS le 04 février 2011 à Paris Ateliers débats ISBL CONSULTANTS 2010 2011 Philippe RICHARD Société d avocats CAPSTAN animera le 4 février prochain à PARIS un Atelier Débat ISBL CONSULTANTS intitulé Organisation du temps de travail dans le secteur sanitaire et social Les Ateliers Débats ISBL CONSULTANTS sont organisés en partenariat avec les Éditions Wolters Kluwer France Lamy Associations Remise gratuite du bulletin Lamy Associations Actualités lors des journées Ateliers Débats Réservez dès maintenant votre Atelier Débat programme et bulletin d inscription ci joints Intervenant Philippe RICHARD Avocat associé Société d avocats CAPSTAN chargé d enseignement à l Université Jean Moulin Lyon III Licence Pro Droit et gestion de l entreprise associative Objectifs Perfectionner les connaissances législatives et conventionnelles concernant la durée du travail Maîtriser les dispositifs relatifs à l organisation et à la gestion du temps de travail Réaliser les plannings de travail conformément à la législation et aux textes conventionnels applicables Programme I Les dispositifs conventionnels II La durée du travail dans ses aspects quantitatifs La notion de travail effectif Les durées maximales Les heures supplémentaires III L organisation du temps de travail Les modes de répartition des horaires collectifs de travail Le compte épargne temps Le travail de nuit IV Horaires de travail et contrat individuel de travail Mise en place et modi cation des

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/organisation_du_temps_de_travail_dans_le_secteur_sanitaire_et_social_._formation_atelier_-_debat_isbl_consultants_le_04_fevrier_2011_a_paris.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive


  • isbl
    publics au sein de ISBL CONSULTANTS cette formation est organisée en partenariat avec la Société d éditions Wolters Kluwer Lamy Associations Réservez votre Atelier Débat programme et bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Association Séminaire URIOPSS RHONE ALPES Séminaire URIOPSS RHONE ALPES L actualité en droit du travail Réforme des retraites des services de santé au travail Mardi 14 décembre 2010 à LYON Une demi journée d information organisée par l URIOPSS RHONE ALPES le mardi 14 décembre prochain de 14h00 à 17h00 au Centre Jean BOSCO à LYON L actualité sociale est dense et en perpétuel changement L URIOPSS

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/seminaire_uriopss_rhone-alpes._lactu__en_droit_du_travail_reforme_des_retraites_des_services_de_sante_au_travail.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    des associations aspects juridiques et fiscaux Formation Atelier Débat du 9 décembre 2010 à Lyon Colas AMBLARD Société d avocats NPS CONSULTING animera le 9 décembre prochain à LYON un Atelier Débat ISBL CONSULTANTS intitulé Restructuration et rapprochement des associations aspects juridiques et fiscaux Réservez dès maintenant votre Atelier Débat programme et bulletin d inscription ci joints Intervenant Colas AMBLARD Docteur en droit avocat associé Société d avocats NPS CONSULTING Président de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon rédacteur permanent au Lamy Associations Éditions Wolters Kluwer France Lamy co directeur et chargé d enseignement à l Université Jean Moulin Lyon III Licence Pro Droit et gestion de l entreprise associative Il est l auteur d un ouvrage intitulé Fonds de dotation aux Editions Wolters Kluwers Lamy Associations sortie avril 2010 Objectifs Appréhender les hypothèses de restructuration des associations Connaître le phénomène et identi er les différentes causes de restructuration et de rapprochement des associations en France comprendre les différentes modalités envisageables en matière de restructuration et de rapprochement des associations maîtriser les enjeux stratégiques liés aux opérations de restructuration ou de rapprochement optimiser les aspects juridiques et scaux liés à ces différentes opérations Programme I Présentation du phénomène et des causes du rapprochement ou de la restructuration des associations Les différentes causes Les différents modes de rapprochement et de restructuration Présentation des enjeux stratégiques II Pourquoi et comment envisager une restructuration ou un rapprochement d associations Présentation des différents modes de rapprochement possibles L échange de services le mandat la mise à disposition la prestation de services La mise en commun de moyens humains et matériels création d un GIE d une association d un GCSMS dans le domaine sanitaire et social L articulation d une politique commune création d une fédération ou d une union d

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/restructuration_et_rapprochement_des_associa_s_aspects_juridiques_et_fiscaux.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Association La fiscalité associative La fiscalité associative Formation ISBL CONSULTANTS du 7 10 2010 à Grenoble ISBL CONSULTANTS a délivré le 07 octobre 2010 une formation en direction de la coordination SARAVA laquelle regroupe l ensemble des maisons associatives et points d appui associatifs de la région Rhône Alpes à la Maison Départementale des Sports de l Isère La formation ISBL CONSULTANTS a abordé les points suivants Rappel du contexte fiscal doctrine des œuvres de 1977 instruction fiscale de 1998 et 2006 Enjeux du non assujettissement des OSBL Champ d application de l IS et TVA Principe

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/la_fiscalite_associative.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    et bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Association La commande publique comme outil La commande publique comme outil associatif Formation Atelier Débat ISBL CONSULTANTS du 15 10 2010 à Paris Animée par Anne Cécile VIVIEN Docteur en droit avocat associé société d avocats DROIT PUBLIC CONSULTANTS cette formation est organisée en partenariat avec la Société d éditions Wolters Kluwer Lamy Associations OBJECTIFS Permettre aux associations de comprendre dans quelles hypothèses elles doivent répondre à des marchés publics Permettre aux associations d appréhender la commande publique comme un outil et non comme une contrainte PROGRAMME I Introduction rappel des notions I1 La notion de subvention circulaire Fillon du 18 01 2010 I2 La notion de marchés publics I3 La notion de délégation de service public II Comment répondre à un marché public II1 Les règles de la commande publique II1 1 Le contexte communautaire Les principes du Traité Les directives communautaires II1 2 Le code des marchés publics Les seuils Les types de procédure MAPA marchés négociés appels d offres marchés complémentaires marchés supplémentaires avenants Les règles de mise en concurrence en écoulant II2 Les droits et obligations des prestataires La notion de groupement conjoint ou solidaire La notion de sous

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/la_commande_publique_comme_outil_associatif.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Sport Quel risque pénal pour les Quel risque pénal pour les organisateurs sportifs Formation Atelier Débat ISBL CONSULTANTS du 24 09 2010 à Paris Le 24 septembre prochain aura lieu à PARIS Gare de Lyon TGV une formation Atelier Débat ISBL CONSULTANTS sur le thème Quel risque pénal pour les organisateurs sportifs Animée par Jean Pierre VIAL Docteur en droit Inspecteur de la Jeunesse et des Sports cette formation est organisée en partenariat avec la Société d éditions Wolters Kluwer Lamy Associations OBJECTIFS Dans une société fortement marquée par la judiciarisation des rapports sociaux le risque pénal est une donnée que les organisateurs d activités sportives doivent nécessairement prendre en compte d autant que l augmentation des incriminations spécifiques à l organisation d activités sportives est à peine compensée par l allègement de la répression des homicides et blessures involontaires PROGRAMME I L aggravation de la responsabilité pénale I1 Responsabilité des personnes physiques I1 1 Infractions intentionnelles Enseignement sportif illégal et exploitation illégale d établissements sportifs Infractions réprimant les dérives du spectacle sportif I1 2 Infraction non intentionnelle la mise en danger d autrui I2 Responsabilité pénale du groupement Les personnes morales responsables Les conditions de mise en oeuvre de la

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/quel_risque_penal_pour_les_organisateurs_spor_ifs_.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    dotation Atelier Débat du 9 avril 2010 à Paris Une révolution dans le monde des ISBL Loi n 2008 776 du 4 août 2008 Colas AMBLARD Société d avocats NPS CONSULTING animera le 9 avril prochain à PARIS un Atelier Débat ISBL CONSULTANTS intitulé Fonds de dotation une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif Loi n 2008 776 du 4 août 2008 de modernisation de l économie Cette intervention préfigure la sortie de son ouvrage sur les fonds de dotation aux Editions Wolters Kluwer France Lamy courant avril 2010 Réservez dès maintenant votre Atelier Débat programme et bulletin d inscription ci joints Dernière journée d inscription Intervenant Colas AMBLARD Docteur en droit avocat associé Société d avocats NPS CONSULTING Président de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon rédacteur permanent au Lamy Associations Éditions Wolters Kluwer France Lamy co directeur et chargé d enseignement à l Université Jean Moulin Lyon III Licence Pro Droit et gestion de l entreprise associative Il est l auteur d un ouvrage intitulé Fonds de dotation aux Editions Wolters Kluwers Lamy Associations sortie avril 2010 Objectifs Découvrir et comprendre les spécificités juridiques et fiscales des fonds de dotation Mettre en place une stratégie de mécénat en effectuant un choix entre associations fondation ou fonds de dotation Maîtriser les modalités de mise en œuvre d un fonds de dotation Optimiser le régime fiscal du fonds de dotation Programme I Présentation du régime juridique des fonds de dotation I1 Définitions juridiques I2 Spécificités du fonds de dotation par rapport à l association et à la fondation I3 Pourquoi créer un fonds de dotation Enjeux stratégiques I4 Modalités de création et modes de fonctionnement des fonds de dotation I5 Etat des lieux de la création des fonds de dotation en France I6 Contrôle

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/fonds_de_dotation._atelierdebat_du_9_avril_2010_a_paris.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive

  • isbl
    Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Nos références Audit consulting formations Association Formation EFE créer et gérer une Formation EFE créer et gérer une association 8 9 octobre 2009 Calendrier 2009 2010 La Société Edition Formation Entreprise propose des sessions de formation en droit et fiscalité des associations Les sessions auront lieu à Paris et Lyon Attention le nombre de places est limité Objectifs Constituer une association et comprendre son fonctionnement Mesurer l étendue des pouvoirs des organes de l association et leurs limites Analyser le régime fiscal comptable et financier d une association Méthode pédagogique Les principes énoncés sont illustrés par des études de cas afin d optimiser leur compréhension Des exercices d application permettent aux participants

    Original URL path: http://isbl-consultants.fr/formation_efe_creer_et_gerer_une_associa__89_octobre_2009.html (2016-01-27)
    Open archived version from archive



  •