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    ALPES Forum de la vie associative Quelles évolutions pour le secteur associatif mai 2011 CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE ALPES Atelier Citoyen Associations mars 2011 CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN Responsabilité de l association et de ses dirigeants Villeurbanne janvier 2011 ISBL CONSULTANTS Restructuration et rapprochement des associations aspects juridiques et fiscaux Lyon décembre 2010 CONSEIL RÉGIONAL POITOU CHARENTES direction de la Cohésion sociale MAIF ÉDITIONS WOLTERS KLUWER LAMY ASSOCIATIONS Financer son projet associatif les nouvelles règles du jeu Niort décembre 2010 CONSEIL RÉGIONAL POITOU CHARENTES L Économie sociale et solidaire à l échelon européen Poitiers novembre 2010 FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS Restructurations d associations quels enjeux Paris octobre 2010 PRÉFECTURE DU LOT Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs Cahors octobre 2010 FONDATION DU PATRIMOINE 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local Quels mécénats pour le patrimoine Amiens octobre 2010 RESEAU SAVARA La fiscalité des associations comment optimiser Grenoble Maison du CDOS de l Isère octobre 2010 MAIRIE DE MARSEILLE La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs Marseille septembre 2010 BARREAU DE LYON Associations quelles stratégies face aux crises Atelier regroupement et restructuration des associations Lyon septembre 2010 ISBL CONSULTANTS Créer et gérer son fonds de dotation Paris 9 avril 2010 CPCA MIDI PYRÉNÉES RGPP et réforme territoriale quelles enjeux pour les associations Toulouse 7 avril 2010 PRÉFECTURE DU LOT Mécénat et fonds de dotation Cahors février 2010 UFOLEP Le mécénat sportif et culturel Tarare janvier 2010 CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN La responsabilité civile et pénale des associations et des dirigeants Villeurbanne janvier 2010 CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS Fondation de France Intérêt général utilité publique ou utilité sociale quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif Annecy novembre 2009 PRÉFECTURE DU LOT L organisation d une manifestation par les associations aspects juridiques et fiscaux Cahors octobre 2009 COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE ALPES Le mécénat sportif Lyon Parc de Gerland octobre 2009 CLCG Rôle d une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG Paris septembre 2009 ASARTIS DÉVELOPPEMENT Créer et gérer un fonds de dotation Angers juin 2009 EFE Entreprises Bien gérer son association aspect juridique et fiscal Paris mars 2009 ADDES Fondation Crédit Coopératif Utilité publique intérêt général et utilité sociale quel mode de reconnaissance pour les associations Paris mars 2009 PRÉFECTURE DU LOT Les conflit dans les associations Cahors mars 2009 CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN La responsabilité des associations et leurs dirigeants Lyon février 2009 UNIVERSITÉ LYON 3 La responsabilité fiscale et pénale du chef d entreprise colloque 31 octobre 2008 SALON SLTT RÉGION RHÔNE ALPES Le mécénat sportif Lyon octobre 2008 CLCG Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés Paris septembre 2008 COMMUNAUTÉ URBAINE DE BORDEAUX Le financement public des associations Bordeaux septembre 2008 CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES Les associations s engagent dans les élections municipales Paris janvier 2008 ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON L association est elle une entreprise comme une autre Barreau de Lyon Université Lyon III 2007 SALON

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    Rép Min Intér Publièe au JO le 7 octobre 2008 Site ISB Consultants Octobre 2008 Conformité au droit d Alsace Moselle du subventionnement d une association religieuse oeuvrant sur le territoire communal Rép Mme la Ministre de l intérieur du 10 juillet 2008 Site ISB CONSULTANTS Septembre 2008 Association de protection de l environnement attention à la date de dépôt des statuts CE 11 juillet 2008 Association des amis des paysages Bourganiauds req n 313386 Site ISB Consultants Août 2008 Confirmation de la liberté d association au sens de l article 11 de la convention européenne des droits de l homme CE 16 juillet 2008 M A req n 300458 Site ISB CONSULTANTS Août 2008 Rédaction de l édito Les services sociaux d intérêt général suite à l avis du Conseil économique et social quel cadre juridique européen Site ISB CONSULTANTS Mai 2008 Une même personne peut être à la fois fonctionnaire et considérée comme un salarié de droit privé Des fonctionnaires municipaux chargés de l entretien et de la billetterie d un théâtre dépendance du domaine public communal faisant l objet d une convention d occupation temporaire au profit d une association doivent être pris en compte dans les effectifs de l association Cass soc 1er avril 2008 pourvoi n 07 60 283 Sté théâtre des Salins c Syndicat CGT Site ISBL CONSULTANTS Mai 2008 Attention aux subventions déguisées La contrepartie d un service rendu ne peut être qualifiée de subvention L exécution d un tel service entraîne la requalification de la subvention en marché public CE 26 mars 2008 région de la Réunion req n 284412 Site ISBL CONSULTANTS Mai 2008 Les dirigeants d associations assimilés à des entrepreneurs de services municipaux Les dirigeants d une association chargée de la gestion d équipements sportifs ne sont pas éligibles aux élections de la commune concernée Rép Min JO Sénat 27 mars 2008 page 619 Site ISBL CONSULTANTS Avril 2008 Les associations sévèrement encadrées par le juge administratif L intérêt à agir d une association est apprécié de plus en plus strictement par le juge administratif lors de son contrôle de l adéquation de l objet social de l association avec l objet du recours TA Montpellier 27 décembre 2007 Association transparence à Ansignan req 73979 Site ISBL CONSULTANTS Mars 2008 Le cumul d activités des fonctionnaires Un agent public exerce une activité à titre accessoire au sein d une association Min Budget Circ n 2157 11 mars 2008 publiée le 12 mars 2008 Site ISBL CONSULTANTS Mars 2008 Le fonctionnement quotidien des associations TA Versailles 16 oct 2007 Cne de Janvry et autres req n 0504438 Site ISBL CONSULTANTS Février 2008 Rédaction de l édito de janvier février La commande publique un outil associatif Site ISBL CONSULTANTS Janvier 2008 La limitation du droit pour une association d utiliser des locaux communaux CE 18 juin 2007 Cne de Villefranche sur Mer Site ISBL CONSULTANTS Janvier 2008 Les homologations de résultat et le juge compétent CE 26 sept 2007 Association sportive

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    Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Notre équipe Gérard LEJEUNE Gérard LEJEUNE Responsable de Rubrique Organisation comptable et financière Expert comptable Commissaire aux comptes EURO COMPTA FINANCE Membre du Groupement FRANCE DEFI Diplômé de l Institut d Etudes Politiques de PARIS en 1986 Gérard LEJEUNE dispose d une expérience de plus de 30 ans dans les domaines de la comptabilité de la gestion et de la finance Expert comptable et commissaire aux comptes il exerce principalement ses compétences au profit des ISBL Associations Comités d entreprises au sein de la Société EURO COMPTA FINANCE qu il préside depuis 1993 Il est membre du groupe de travail Secteur public Economie sociale et coordonnateur des groupes Associations et Comités d entreprise au sein du Groupement FRANCE DEFI depuis 1994 Gérard LEJEUNE anime en outre de nombreux séminaires de formation professionnelle CFPB CESB sur les thèmes suivants Analyse financière Consolidation analyse du risque des associations Optimisation juridique et fiscale de l entreprise Logement social Associations etc Membre du Comité de rédaction de la revue ASSOCIATIONS MODE d EMPLOI il est par ailleurs l auteur de nombreux ouvrages et articles dans le domaine des ISBL Pour contacter Gérard LEJEUNE cliquez ici Un plan comptable pour tous les comités d entreprise Mémoire Bibliothèque du Centre de recherche et

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    du Marketing et de l ISTR International Society For Third Sector Research Pour contacter François Mayaux cliquez ici Ouvrages MAYAUX F VOGLER E eds 2005 Ce que manager dans les services veut dire Paris Editions d Organisation MARION G MAYAUX F et al 2003 Antimanuel de marketing Paris Editions d Organisation MARION G MAYAUX F et al 1998 Marketing Mode d Emploi Paris Editions d Organisation MAYAUX F FABIEN L eds 1996 Marketing des Services Cas et Exercices Paris Centrale de Cas et de Médias Pédagogiques C C M P MAYAUX F REVAT R 1993 Marketing pour Associations l efficacité au service de vos valeurs Paris Editions Liaisons FLIPO J P MAYAUX F 1988 Associations réussir votre développement Paris Editions d Organisation Contribution à des ouvrages collectifs FLIPO J P MAYAUX F 2004 L art urbain outil de démocratie locale L expérience de la Cité de la Création in Démocratie et management local Le Duff R Rigal J J eds Paris Dalloz p 217 232 MAYAUX F 1999 Les relations entre dirigeants bénévoles et dirigeants salariés dans les associations in Faire société Les associations au cœur du social Bloch Lainé F ed Paris Editions Syros et Uniopss p 203 221 MAYAUX F FLIPO J P 1997 Services Marketing Can t Do without Trust in Trust Firm and Society Bidault F Gomez P Y and Marion G eds MacMillan Business p 121 132 MAYAUX F FLIPO J P 1995 Marketing des Services rien à faire sans la confiance in Confiance Entreprise et Société Bidault F Gomez P Y et Marion G eds Paris Eska p 151 162 Articles MAYAUX F 2006 Associations à vos marques Juris Associations n 334 1er mars p 12 16 MAYAUX F 2006 Marques et entreprises de l économie sociale Revue Proches du Groupe Crédit Coopératif n

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    Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Notre équipe Philippe RICHARD Philippe RICHARD Responsable de rubrique Droit du travail et protection sociale ASSOCIATIONS Avocat spécialisé en droit social Associé du Cabinet CAPSTAN à Lyon Titulaire d un DEA droit social en 1987 IETSS UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON III Philippe RICHARD est avocat associé au sein du Cabinet CAPSTAN depuis 1988 Il a obtenu la spécialisation Droit social depuis 1998 et dirige au sein du Cabinet CAPSTAN le département sanitaire et social et médico social composé de plusieurs avocat spécialisés en ce domaine Ses domaines d intervention sont le conseil et l accompagnement des entreprises associatives dans tous les aspects de la gestion du personnel la mise en place et suivi des relations individuelles et collectives de travail intégrant l historique social de l entreprise associative et ses enjeux économiques ou stratégiques la rédaction des actes juridiques afférents à la vie sociale de l entreprise contrats accords transactionnels accords collectifs et le contentieux Philippe Richard intervient régulièrement en qualité d enseignant et formateur à l Université Lyon III et au sein de l Ecole des Avocats Module Droit des associations Pour contacter Philippe RICHARD cliquez ici L Association une entreprise comme les autres en pire In colloque JURIS ASSOCIATION n 371 15 janvier 2008 p 19 L Europe de la Santé une Europe

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    Atelier Débat programme et bulletin d inscription Moteur de recherche Flux RSS Qui sommes nous Notre démarche Notre équipe Nos Partenaires Nos références Publications Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Colloques Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Audit consulting formations On parle de nous Ils nous font confiance Actualités Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Inter Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Formations Intra Associations Fondations fonds de dotation et mécénat Sport Dossiers THEMA Vos annonces Vos conférences Élections en ligne Audit consulting Rapports Guides et Brochures Sites web Contact Dossier de presse Liens utiles Accueil Notre équipe Jean Christophe BECKENSTEINER Jean Christophe BECKENSTEINER Responsable de rubrique Droit du travail et protection sociale SPORT Avocat spécialisé en droit social Associé du Cabinet Fidal à Lyon Issu du DJCE DESS Affaires et fiscalité de Lyon 1981 et titulaire d un Certificat de gestion du personnel de la Faculté de droit de Montpellier 1982 J Christophe BECKENSTEINER est spécialisé en droit du travail relations individuelles et collectives de travail durée et aménagement du temps de travail épargne salariale etc et en droit social sécurité sociale protection sociale retraite et prévoyance complémentaires Il conseille et défend principalement les clubs sportifs devant les juridictions prud homales et le tribunal des affaires de sécurité sociale Chargé de cours du droit du travail auprès d étudiants en 3è cycle en alternance d une Ecole supérieure de management il assure la formation des Avocats à l E D A de Lyon en matière de contrats de travail spécifiques aux associations et de spécificités du droit du travail dans le sport ainsi que de nombreuses formations en droit du travail pour une clientèle d entreprises J Christophe BECKENSTEINER est aussi délégué régional du réseau Associations et Economie Sociale et

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    Jean Pierre VIAL inspecteur de la jeunesse et des sports anime des formations spécialisées sur le droit de la responsabilité pénale civile et administrative Il est l auteur d un guide de la responsabilité des organisateurs d accueils collectifs de mineurs d un guide de la responsabilité des piscines et baignades et d un traité sur la responsabilité des organisateurs sportifs Jean Pierre VIAL est par ailleurs l auteur de nombreuses chroniques et articles sur le thème de la responsabilité et des violences dans le sport Pour contacter Jean Pierre VIAL cliquez ici 1 Chroniques Violences sur les terrains de sport Revue juridique et économique du sport décembre 1994 n 33 Le droit pénal à l épreuve de la violence dans les stades Gaz Pal 2004 n 158 à 160 p 2 La faute dans le contentieux des accidents sportifs Gaz Pal 12 et 13 août 2009 p 2 Les élus locaux exploitants de baignades municipales à l épreuve du risque pénal Revue juridique de l Ouest 2009 3 Responsabilité des sportifs la résurgence du débat sur le concept de faute sportive Jurisport février 2010 n 95 Responsabilité des groupements sportifs amateurs du fait de leurs membres Plaidoyer pour un retour à l article 1384 5 alinéa 5 du code civil Revue Dalloz 10 février 2011 p 397 Répression de l imprévoyance Loi Fauchon il faut remettre l ouvrage sur le métier AJ Droit pénal n 2 fév 2012 p 84 Il faut sauver la responsabilité civile dans le domaine du sport Les Cahiers de droit du sport 2012 n 29 p 21 Le spectacle sportif à l épreuve du risque pénal Rev Lamy dr civ Oct 2012 p 72 La responsabilité civile des clubs sportifs Rev Lamy dr civ Nov 2013 p 79 Les violences et infractions d imprudence dans les compétitions sportives AJ Droit pénal n 6 juin 2013 jurisprudence p 308 Liberté religieuse dans les associations sportives une porte ouverte aux revendications identitaires Les Cahiers de droit du sport 2013 n 33 p 30 2 Notes de jurisprudence Les dirigeants sportifs à l épreuve du risque pénal LPA 21 novembre 2002 n 233 Responsabilité de l organisateur du fait du collaborateur bénévole Cahiers de droit du sport n 17 p 138 Accident de remontée mécanique et responsabilités pénales Cahiers de droit du sport n 20 p 115 Accident de parachutisme l obligation de sécurité en question Cahiers de droit du sport n 22 p 98 Agence de voyages et séjours de skis Il vaut mieux être moniteur de sport que voyagiste Cahiers de droit du sport n 22 p 103 Vol en montgolfière L exploitant est un transporteur Cahiers de droit du sport n 22 p 109 Loi du 5 avril 1937 et responsabilité des enseignants du fait de leurs élèves Vers une nouvelle extension du domaine d application de la loi Cahiers de droit du sport n 23 p 124 Accident de quad la question de la garde du véhicule une nouvelle fois posée Les petites

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    Membre du conseil scientifique de l ADDES et de Juris Associations ses travaux font autorité sur le plan national Site du Ministère des Sports et de la vie associative Viviane Tchernonog intervient par ailleurs dans de nombreux colloques et séminaires en relation avec les ISBL Elle est l auteure de très nombreux ouvrages et rapports liés au domaine des associations et des organismes sans but lucratif Pour contacter Viviane TCHERNONOG cliquez ici Articles Poids profil et évolutions des associations et des fondations Tchernonog Viviane De Laurens Odile Gestion et finances publiques Numéro spécial Associations Fondations 2010 n 12 991 994 L état du financement public des associations Juris associations 2009 10 29 2009 Numéro spécial Forum national des associations et fondations 2009 6 7 Financement des associations évolutions et perspectives 2008 Supplément au n 387 35 36 Les grandes tendances de l évolution des associations Juris associations Numéro spécial 25 ans les faits marquants du droit des associations pp 30 32 2008 Modes de décision dans les associations et profil des dirigeants bénévoles Tchernonog Viviane Quand les associations interrogent les modèles de management 13 44 L Harmattan Hélène Rainelli Le Montagner 194 pages avril 2007 Le management des associations profil des dirigeants bénévoles et processus de décision in Economie du handicap PUF Annie Triomphe Colloque Economie du Handicap janvier 2005 Paris Les associations en France poids profils et évolutions Financements publics et privés emploi salarié et travail bénévole gouvernance Publication éditée par la Fondation crédit Coopératif novembre 2007 En collaboration avec J P Vercamer Trajectoires associatives Enquête sur les facteurs de fragilité des associations Cabinet DELOITTE CNRS et Université PARIS 1 Panthéon Sorbonne 2007 Le paysage associatif français Mesures et évolutions Tchernonog Viviane 2007 12 02 2007 203 Juris Associations Dalloz Gouvernance des associations La montée des femmes dirigeantes évolutions structurelles évolutions sociétales en collaboration avec Tabarié Muriel tome 2 83 97 L Harmattan C Bourreau Dubois et B Jeandidier XXVIèmes Journées de l Association d Economie Sociale AES 2006 Nancy Exemples de communications à des colloques Quelles incidences de la réforme des collectivités locales sur le financement des associations in Les associations face aux enjeux de demain Bordeaux Colloque organisé par le Conseil général de Gironde novembre 2010 Collectivités locales et associations Evolutions des financements dans le contexte de crise in Associations et collectivités territoriales la nouvelle donne Quelles relations financières par temps de crise Palais des congrès Forum national des associations et fondations octobre 2010 Les grandes évolutions du secteur associatif séance plénière in Les associations dans la tourmente du marché à l épreuve de la régulation Les solidarités à l épreuve de la crise intérêt général ou compétition LYON XXXème Congrès de l UNIOPSS janvier 2010 Travail et emploi dans le secteur associatif Données de cadrage Le travail associatif Université de Nanterre mars 2008 Les associations dans l espace communal français in Municipales et cantonales les associations s engagent Colloque organisée par la CPCA Conférence permanente des coordinations associatives Paris Palais Brongniart janvier 2008 Les associations en

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