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  • Enseignement, travail, formation - Rapports publics - La Documentation française
    éducation nationale Consulter 2013 Le rôle de l expérience dans les contextes de changement du travail Auteur s CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI Noisy le Grand Seine Saint Denis Consulter 2013 L offre de places dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants de premier cycle Auteur s ALIX Yves GROGNET Thierry FRANCE Inspection générale des bibliothèques Consulter 2013 Rapport d information déposé par la commission des affaires culturelles et de l éducation sur le projet de contrat d objectifs et de moyens de Campus France Auteur s BLOCHE Patrick FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires culturelles et de l éducation Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l aide personnalisée de retour à l emploi APRE Titre de couverture L aide personnalisée de retour à l emploi un coup de pouce victime de son originalité Auteur s BOCQUET Eric FRANCE Sénat Commission des finances Consulter 2013 Conditions de travail Bilan 2012 Auteur s FRANCE Ministère du travail de l emploi de la formation professionnelle et du dialogue social FRANCE Direction générale du travail Consulter 2013 Libres ou prolétarisés Les travailleurs intellectuels précaires en Ile de France Auteur s TASSET Cyprien AMOSSE Thomas GREGOIRE Mathieu CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI Noisy le Grand Seine Saint Denis Consulter 2013 La notation et l évaluation des élèves éclairées par des comparaisons internationales Auteur s HOUCHOT Alain THOLLON Frédéric CHARBONNIER Daniel KERRERO Christophe MOUTOUSSAMY Isabelle FRANCE Inspection générale de l éducation nationale Consulter 2013 Mission d inspection relative aux constructions scolaires du premier degré à Mayotte Auteur s BLOT Yvan FERRI Eric RINGARD Jean Charles FRANCE Inspection générale de l administration FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2013 Rapport d évaluation du 5ème schéma prévisionnel national des formations de l enseignement agricole Auteur s BOUATOU Annie AMOURETTE Thierry CHAZELLE Robert GOZARD Danielle VALLAURI Jean Marc FRANCE Inspection de l enseignement agricole FRANCE Conseil général de l alimentation de l agriculture et des espaces ruraux Consulter 2007 Les livrets de compétences nouveaux outils pour l évaluation des acquis Auteur s HOUCHOT Alain ROBINE Florence FRANCE Inspection générale de l éducation nationale Consulter 2013 La réforme de la représentativité patronale Auteur s COMBREXELLE Jean Denis FRANCE Ministère du travail de l emploi de la formation professionnelle et du dialogue social Consulter 2013 Rapport d information déposé par la commission des finances de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle MEC sur le thème Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l emploi Auteur s CASTANER Christophe LOUWAGIE Véronique FRANCE Assemblée nationale Commission des finances de l économie générale et du contrôle budgétaire Consulter 2013 Evaluation de la politique territoriale de l emploi Cartographie bilan et recommandations MAP Auteur s BOREL Patrice FERRAS Benjamin LE COZ Gildas VILLE Christian FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2013 Pour un acte II

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  • Emploi, chômage - Rapports publics - La Documentation française
    mission d information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d avenir Auteur s GERMAIN Jean Marc FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires sociales Consulter 2013 Le programme allemand de retour à l emploi des seniors au chômage de longue durée Perspektive 50 plus Auteur s DANIEL Christine ESLOUS Laurence KARVAR Anousheh FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2013 Retour à l emploi des seniors au chômage Rapport d évaluation Auteur s DANIEL Christine ESLOUS Laurence KARVAR Anousheh FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2010 Rapport d activité du Médiateur du Pôle Emploi 2009 Auteur s GENUINI Benoît POLE EMPLOI France Consulter 2013 Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d activité modestes Auteur s SIRUGUE Christophe FRANCE Premier ministre Consulter 2004 Le financement des syndicats étude d administration comparée Le cas de l Allemagne Auteur s GUEDJ Jérôme SAINTIGNON Pierre de JESKE SAINTOYANT Valérie OSTERRIEDER Holger FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2006 L insertion des jeunes sortis de l enseignement supérieur Rapport du groupe de travail présidé par Henri Proglio Auteur s PROGLIO Henri DJELLAL Robert TALNEAU Sophie FRANCE Ministère de l emploi de la cohésion sociale et du logement Consulter 2011 Le chômage de longue durée Auteur s FRANCE Conseil d orientation pour l emploi Consulter 2012 Evaluation du cumul emploi retraite Auteur s DANIEL Christine ESLOUS Laurence ROMANEIX François FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2012 L emploi des jeunes grande cause nationale Auteur s JOYANDET Alain FRANCE Présidence de la République Consulter 2010 Les missions locales pour l insertion professionnelle et sociale des jeunes Auteur s FOUCAULD Jean Baptiste de SENEZE Julien PASCAL Philippe GUERLAIN Matthieu THIARD Pierre Emmanuel SAHBAN Adil FRANCE Inspection générale des finances Consulter 2009 L anticipation des restructurations l accompagnement et la gestion des plans de sauvegarde de l emploi la mise en oeuvre des conventions de revitalisation NOTE Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l IGAS à l adresse internet suivante igas section rapports sante gouv fr Auteur s BOULANGER Jean Marc DEUMIE Bertrand LAROQUE Michel FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2010 Photojournalistes constat et propositions Auteur s BERTIN Marie BALLUTEAU Michel FRANCE Inspection générale des affaires culturelles Consulter 2010 L emploi un droit à faire vivre pour tous Evaluer la situation des personnes handicapées au regard de l emploi prévenir la désinsertion socio professionnelle Auteur s BUSNEL Michel FRANCE Ministère du travail des relations sociales de la famille de la solidarité et de la ville FRANCE Secrétariat d Etat à la famille et à la solidarité Consulter 2009 Bouger pour l emploi Rapport au Premier ministre Auteur s GREFF Claude FRANCE Premier ministre FRANCE Ministère de l économie de l industrie et de l emploi FRANCE Secrétariat d Etat à l emploi Consulter 2009 Promotion de l accès des publics éloignés de l emploi au contrat de professionnalisation

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  • Enseignement - Rapports publics - La Documentation française
    éducation nationale et de la recherche Consulter 2013 Rapport d évaluation du 5ème schéma prévisionnel national des formations de l enseignement agricole Auteur s BOUATOU Annie AMOURETTE Thierry CHAZELLE Robert GOZARD Danielle VALLAURI Jean Marc FRANCE Inspection de l enseignement agricole FRANCE Conseil général de l alimentation de l agriculture et des espaces ruraux Consulter 2007 Les livrets de compétences nouveaux outils pour l évaluation des acquis Auteur s HOUCHOT Alain ROBINE Florence FRANCE Inspection générale de l éducation nationale Consulter 2013 Pour un acte II de la vie lycéenne vers la démocratie lycéenne Auteur s DUFOUR TONINI Anne Lise FRANCE Ministère de la réussite éducative Consulter 2013 Rapport d information déposé par la mission d information commune sur la politique d éducation prioritaire Auteur s DELGA Carole BRETON Xavier FRANCE Assemblée nationale Consulter 2012 Etude des mécanismes internes d allocation des moyens en crédits et en emplois dans les universités Auteur s AIMÉ Pascal COLLET SASSERE Jocelyne DOUCHIN Hervé MOSNIER Michèle BOUTET WAÏSS Françoise DIZAMBOURG Bernard FROMENT Bernard PIMMEL Eric FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2012 Cadrage macroéconomique des moyens humains et financiers alloués aux universités depuis 2007 Auteur s LUSTMAN Florence PAULHAC Victoire COUTARD Justine AIME Pascal BEZAGU Philippe DIZAMBOURG Bernard FRANCE Inspection générale des finances FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2012 La diffusion de la culture scientifique bilan et perspectives Auteur s CERVEL Jean François BRESSON Patrice CORMIER Béatrice GAUTHIER Roger François MAZODIER Myriem FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2004 Développement et diffusion de la culture scientifique et technique un enjeu national Auteur s HAMELIN Emmanuel FRANCE Ministère de la jeunesse de l éducation nationale et de la recherche FRANCE Ministère de la culture et de la communication FRANCE Ministère de la recherche et des nouvelles technologies Consulter 2013 Avant projet de loi d orientation et de programmation pour la refondation de l école de la République Auteur s NAU Xavier FRANCE Conseil économique social et environnemental Consulter 2012 Réussir la démocratisation de l enseignement supérieur l enjeu du premier cycle Auteur s ASCHIERI Gérard FRANCE Conseil économique social et environnemental Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n 835 relatif à l enseignement supérieur et à la recherche Auteur s DENAJA Sébastien FRANCE Assemblée nationale Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les réseaux d aides spécialisées aux élèves en difficulté RASED Titre de couverture Donner aux RASED les moyens de leurs missions Auteur s FOUCAUD Thierry HAUT Claude FRANCE Sénat Commission des finances Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits

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  • Formation professionnelle - Rapports publics - La Documentation française
    fr Auteur s LAPORTE Patrick BIEHLER Marc KRYNEN Bernard FRANCE Inspection générale des affaires sociales FRANCE Conseil général de l environnement et du développement durable Consulter 2009 La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation NOTE Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l IGAS à l adresse internet suivante igas section rapports sante gouv fr Auteur s COUPET Maylis TARDIEU Christophe MASSE Alexis DOLE Philippe DELATTRE Cyril FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2010 La formation professionnelle des demandeurs d emploi Auteur s MARX Jean Marie DEUMIE Bertrand VIDAL Sylvie FRANCE Secrétariat d Etat à l emploi Consulter 2008 Groupe de travail sur la validation des acquis de l expérience Auteur s MERLE Vincent COMBES Marie Christine CHASSARD Yves KLEIN Tristan FRANCE Secrétariat d Etat à l emploi Consulter 2008 Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés OPCA OPACIF FAF NOTE Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l IGAS à l adresse internet suivante igas section rapports sante gouv fr Auteur s SAINTIGNON Pierre de VILCHIEN Danielle DOLE Philippe GUEDJ Jérôme FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2006 Premiers éclairages sur la réforme de la formation professionnelle Auteur s DUMONT Jean François FRANCE Délégation générale à l emploi et à la formation professionnelle Consulter 2002 L accès des femmes salariées à la formation continue et ses effets sur leur carrière Auteur s DE CIDRAC Ghislaine FOURNIER Christine BROCARD Claudine France Conseil supérieur de l égalité professionnelle Consulter 2000 Formation tout au long de la vie Auteur s GAURON André DIDIER Michel PIKETTY Thomas FRANCE Conseil d analyse économique Consulter 2012 Evaluation du pilotage de la formation professionnelle par les conseils régionaux Auteur s KRYNEN Bernard LEOST Hervé MOUSSEAU Monique SOUBRIE David FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2011 Formation à la propriété industrielle vision nationale européenne et internationale évolutions à donner au CEIPI Auteur s FRANCE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Consulter 2010 Enquête sur le rôle et le fonctionnement des OREF et des CARIF Rapport de synthèse NOTE Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l IGAS à l adresse internet suivante igas section rapports sante gouv fr Auteur s JOLY Benjamin PUYDEBOIS Cédric THIERRY Michel FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2009 Rapport d information déposé par la Commission des finances de l économie générale et du plan sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle Auteur s GORCE Gaëtan FRANCE Assemblée nationale Commission des finances de l économie générale et du plan Consulter 2008 Rapport d information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales en conclusion des

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  • Recherche - Rapports publics - La Documentation française
    la recherche Consulter 2013 Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme cadre pour la recherche et l innovation Horizon 2020 Titre de couverture Horizon 2020 l Europe pour la recherche l Europe par la recherche Auteur s LINKENHELD Audrey MYARD Jacques FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires européennes Consulter 2012 Evaluation de l impact du Crédit d impôt recherche Auteur s MULKAY Benoît MAIRESSE Jacques FRANCE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Consulter 2010 Mission d évaluation sur le crédit d impôt recherche Auteur s LUSTMAN Florence MARTEL Laurent MASSE Alexis FRANCE Inspection générale des finances Consulter 2002 Relever le défi des biotechnologies Auteur s LENOIR Noëlle FRANCE Ministère de l économie des finances et de l industrie Consulter 2013 Le financement public de la recherche un enjeu national Auteur s FRANCE Cour des comptes Consulter 2002 L état des Sciences de l Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l Espace Européen de la Recherche Auteur s GODELIER Maurice FRANCE Premier ministre Consulter 1999 La France face au défi des biotechnologies quels enjeux pour l avenir Auteur s ROUVILLOIS Philippe LE FUR Guy FRANCE Conseil économique et social Consulter 2007 Analyse de la politique de recherche publique en Aquitaine Auteur s FRANCE Comité national d évaluation de la recherche Consulter 2012 Etude des mécanismes d allocation des moyens humains et financiers aux unités de recherche par les organismes de recherche Auteur s FROMENT Bernard BILLON Alain KALLENBACH Sacha PERREY Philippe PICQ Jean François TYVAERT Michel FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2011 Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique spatiale européenne Auteur s DEFLESSELLES Bernard FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires européennes Consulter 2012 Les enjeux de la biologie de synthèse Tome 2 annexes Auteur s FIORASO Geneviève FRANCE Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques FRANCE Sénat FRANCE Assemblée nationale Consulter 2012 Les enjeux de la biologie de synthèse Tome 1 rapport Auteur s FIORASO Geneviève FRANCE Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques FRANCE Sénat FRANCE Assemblée nationale Consulter 2012 Investissements d avenir un nouvel élan pour la recherche française Compte rendu de l audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012 Auteur s BIRRAUX Claude FRANCE Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques FRANCE Assemblée nationale FRANCE Sénat Consulter 2012 Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme cadre de recherche et d innovation 2014 2020 Titre de couverture Recherche et innovation en Europe un pas décisif Auteur s GATTOLIN André FRANCE Sénat Commission des affaires européennes Consulter 2011 Le Small Bang des Nanotechnologies Auteur s KLEIN Etienne FRANCE Conseil d analyse de la société Consulter 2012 Stratégie spatiale française Auteur s FRANCE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Consulter

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  • Travail, droit du travail - Rapports publics - La Documentation française
    RIVIERE Delphin FRANCE Conseil général de l environnement et du développement durable Consulter 2013 Le rôle de l expérience dans les contextes de changement du travail Auteur s CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI Noisy le Grand Seine Saint Denis Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l aide personnalisée de retour à l emploi APRE Titre de couverture L aide personnalisée de retour à l emploi un coup de pouce victime de son originalité Auteur s BOCQUET Eric FRANCE Sénat Commission des finances Consulter 2013 Conditions de travail Bilan 2012 Auteur s FRANCE Ministère du travail de l emploi de la formation professionnelle et du dialogue social FRANCE Direction générale du travail Consulter 2013 Libres ou prolétarisés Les travailleurs intellectuels précaires en Ile de France Auteur s TASSET Cyprien AMOSSE Thomas GREGOIRE Mathieu CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI Noisy le Grand Seine Saint Denis Consulter 2013 La réforme de la représentativité patronale Auteur s COMBREXELLE Jean Denis FRANCE Ministère du travail de l emploi de la formation professionnelle et du dialogue social Consulter 2013 La prévention des risques psychosociaux Auteur s BRUNET Sylvie FRANCE Conseil économique social et environnemental Consulter 2012 L emploi des jeunes Auteur s PREVOST Jean Baptiste FRANCE Conseil économique social et environnemental Consulter 2013 La réforme du financement de l insertion par l activité économique recommandations du Conseil national de l insertion par l activité économique CNIAE Auteur s DEMONTÈS Christiane FRANCE Conseil national de l insertion par l activité économique Consulter 2013 Le financement de l insertion par l activité économique Auteur s PELOSSE Hélène CLAUDON Vincent FILLION Stéphanie DANON Michaël COLONNA D ISTRIA Elsa FRANCE Inspection générale des finances FRANCE Inspection générale des affaires sociales Consulter 2013 Contrôle de l association pour faciliter l insertion professionnelle des jeunes diplômés AFIJ Auteur s COPPINGER Nathalie HUTEAU Benjamin PELTIER Michel WACHEUX Frédéric AMPROU Anne Claire FRANCE Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche FRANCE Inspection générale des affaires sociales FRANCE Inspection générale des finances Consulter 2013 Rapport 2012 du Médiateur national de Pôle Emploi Auteur s WALTER Jean Louis POLE EMPLOI France Consulter 2013 L impact des dispositifs collectifs de partage des bénéfices sur les rémunérations en France Une analyse empirique sur la période 1999 2007 Auteur s DELAHAIE Noëlie DUHAUTOIS Richard CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI Noisy le Grand Seine Saint Denis Consulter 2011 Rapport d activité du Médiateur du Pôle emploi 2010 Auteur s WALTER Jean Louis POLE EMPLOI France Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n 774 après engagement de la procédure accélérée relatif à la sécurisation de l emploi Auteur s NEUVILLE Ségolène SIRUGUE Christophe FRANCE Assemblée nationale Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes Consulter 2013 Interactions entre santé

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  • Europe, international - Rapports publics - La Documentation française
    le 14 novembre 2012 sur les émergents de l Afrique anglophone Auteur s MAMERE Noël ZUMKELLER Michel FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires étrangères Consulter 2013 Rapport d information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 14 novembre 2012 sur l Algérie Auteur s DUFAU Jean Pierre FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires étrangères Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l Union européenne après le printemps arabe les cas du Maroc et de la Tunisie Auteur s SUTOUR Simon BOURZAI Bernadette HUMBERT Jean François MORIN DESAILLY Catherine FRANCE Sénat Commission des affaires européennes Consulter 2012 Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012 Titre de couverture L Egypte la Libye et la Tunisie un an après les printemps arabes Auteur s MARINI Philippe COLLIN Yvon MONTESQUIOU Aymeri de LUART Roland du BERSON Michel PLACÉ Jean Vincent FRANCE Sénat Commission des finances Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur l action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement Titre de couverture Au coeur du développement la recherche en partenariat avec les pays du Sud Auteur s ANGO ELA Kalliopi FRANCE Sénat Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la Commission de la culture de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013 Titre de couverture Culture et recherche au coeur des années croisées France Vietnam Auteur s BLANDIN Marie Christine CARTRON Françoise MORIN DESAILLY Catherine PLANCADE Jean Pierre CHAUVEAU Jean Pierre DUCHENE Marie Annick FRANCE Sénat Commission de la culture de l éducation et de la communication Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée Titre de couverture L Afrique est notre avenir Auteur s LORGEOUX Jeanny BOCKEL Jean Marie FRANCE Sénat Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées Consulter 2013 Avec la jeunesse méditerranéenne maîtriser et construire notre communauté de destin Auteur s VAUZELLE Michel FRANCE Présidence de la République Consulter 2013 Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d aide publique au développement en matière d énergie et de transport Titre de couverture Définir l ambition de l APD française dans l énergie et s inspirer des succès marocains Auteur s COLLIN Yvon KELLER Fabienne FRANCE Sénat Commission des finances Consulter 2013 Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité

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  • Union européenne : généralité, institutions - Rapports publics - La Documentation française
    Jean Pierre FRANCE Sénat Délégation pour l Union européenne Consulter 1999 Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur le partenariat euro méditerranéen Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 23 juin 1999 Titre de couverture Le dialogue euro méditerranéen après Barcelone bilan et perspectives Auteur s VAUZELLE Michel FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires étrangères Consulter 1999 Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur les relations entre l Union européenne et le MERCOSUR Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 17 juin 1999 Titre de couverture Union européenne et MERCOSUR mariage ou union libre Rio 28 29 juin 1999 Auteur s BARRAU Alain FRANCE Assemblée nationale Délégation pour l Union européenne Consulter 1999 Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 27 mai 1999 Titre de couverture Pour un service public ferroviaire européen Auteur s BOULAUD Didier FRANCE Assemblée nationale Délégation pour l Union européenne Consulter 1999 Rapport d information fait au nom de la Commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la restructuration de l industrie aéronautique européenne Annexe au procès verbal de la séance du 9 juin 1999 Titre de couverture L industrie aéronautique européenne ou l impératif de l union Auteur s COLLIN Yvon FRANCE Sénat Commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation Consulter 1999 Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour l Union européenne sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d Amsterdam Titre de couverture Une politique étrangère pour l Europe après Amsterdam Annexe au procès verbal de la séance du 27 janvier 1999 Auteur s BARNIER Michel FRANCE Sénat Délégation pour l Union européenne Consulter 2009 Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur les accords de partenariat économique entre l Union européenne et les pays d Afrique des Caraïbes et du Pacifique Titre de couverture Reconstruire une relation de confiance entre l Union européenne et les pays ACP Auteur s GAYMARD Hervé FRUTEAU Jean Claude FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires européennes Consulter 2009 Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur l Union européenne et les activités postales Auteur s COCHET Philippe FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires européennes Consulter 2009 Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs E4026 Titre de couverture Droits des consommateurs une harmonisation pragmatique pour une protection efficace Auteur s KARAMANLI Marietta FRANCE Assemblée nationale Commission des affaires européennes Consulter 2009 Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le citoyen au centre de l espace européen de liberté de sécurité et de justice programme de Stockholm Auteur s DAVID Annie PEYRONNET Jean

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