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  • Tout - Enseignement, travail - La Documentation française
    13 30 indisponible Ouvrage Agrandir l image 10 ans de parcours professionnels des jeunes l intérêt des etudes longitudinales n 118 Fermer Fermer Travail droit du travail 10 ans de parcours professionnels des jeunes l intérêt des etudes longitudinales n 118 Auteur s Centre d études et de recherches sur les qualifications CEREQ plus Sommaire 5 Papier ancien prix 23 49 22 32 En stock ou Ouvrage Agrandir l image 20 questions sur la vie étudiante Fermer Fermer Enseignement 20 questions sur la vie étudiante Auteur s Observatoire national de la vie étudiante OVE plus Résumé Les étudiants sont en France au nombre de deux millions trois cent mille inscrits en universités écoles supérieures instituts ou classes supérieures de lycées Mais que connaît on réellement de la condition étudiante Après u 5 Papier ancien prix 8 00 7 60 indisponible 2008 25 ans de politiques d insertion des jeunes quel bilan Auteur s DUMONT Catherine FRANCE Conseil économique social et environnemental Consulter 2003 27 propositions pour une nouvelle professionnalité des IA IPR rapport du groupe présidé par le recteur Bernard Dubreuil sur les missions des IA IPR l organisation de leur activité en académie et le déroulement de leur carrière Auteur s DUBREUIL Bernard FRANCE Ministère de la jeunesse de l éducation nationale et de la recherche Consulter 2001 30 propositions pour lutter contre les violences sexuelles dans les établissements scolaires Auteur s BELLOUBET FRIER Nicole FRANCE Ministère de l éducation nationale Consulter Ouvrage Fermer Fermer Emploi chômage Travail droit du travail 35 heures l état du débat Auteur s La Documentation française plus 5 Papier ancien prix 2 75 2 61 épuisé 2003 36ème session de la Commission de la population et du développement de l ONU New York 31 mars 4 avril 2003 Population éducation et développement contribution détaillée de la France situation nationale Auteur s OEUVRARD Françoise ROSENWALD Fabienne FRANCE Ministère des affaires sociales du travail et de la solidarité FRANCE Ministère des affaires étrangères Consulter Ouvrage Agrandir l image Accidents du travail et maladies professionnelles Fermer Fermer Travail droit du travail Accidents du travail et maladies professionnelles 2e édition Auteur s Ministère du Travail de l Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social plus Résumé Les salariés victimes d un accident du travail ou d une maladie professionnelle bénéficient de droits spécifiques protection de l emploi durant l arrêt de travail procédures pour faciliter leur reclassement en cas d inaptitud 5 Papier ancien prix 9 00 8 55 En stock ou Ouvrage Agrandir l image Accompagnement dans l emploi et accompagnement vers l emploi Fermer Fermer Emploi chômage Accompagnement dans l emploi et accompagnement vers l emploi Auteur s Direction de l animation de la recherche des études et des statistiques DARES Ministère de l Emploi de la Cohésion sociale et du Logement 2007 plus Sommaire 5 Papier ancien prix 18 30 17 39 En stock ou 2008 Accompagner vers l emploi Les exemples de l Allemagne du Danemark et du Royaume Uni Auteur

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  • Répartition pharmaceutique - Conventions collectives - La Documentation française
    076830 8 5 Papier ancien prix 14 00 13 30 En stock ou Présentation Auteur s Editeur s Collection Présentation Texte de base Convention collective nationale étendue du 7 janvier 1992 étendue par arrêté du 28 juillet 1992 Champ d application En vigueur étendu e La présente convention collective nationale conclue conformément aux articles L 132 11 et suivants du code du travail sur la négociation collective et en application des dispositions légales relatives à la réglementation du travail règle sur le territoire national y compris les DOM les relations de travail entre les employeurs et le personnel salarié dans les entreprises assumant la fonction de grossiste répartiteur pharmaceutique telle qu elle est définie à l article R 5106 alinéa 5 du code de la santé publique Ces entreprises dont l activité principale est le commerce en gros de produits et matériels pharmaceutiques figurent dorénavant à la classe 51 4 N commerce de gros de produits pharmaceutiques de la nomenclature des activités françaises NAF annexée au décret n 92 1129 du 2 octobre 1992 La référence à la nomenclature des activités françaises NAF est donnée à titre indicatif Elle n est déterminante que si elle correspond à l activité principale effective telle que définie au premier paragraphe ci dessus La signature de la présente convention implique l abrogation et le remplacement de celle interprofessionnelle du 26 juillet 1955 et de tous les accords professionnels intervenus dans son champ d application depuis la même date à l exception des accords suivants accord du 6 avril 1967 concernant les régimes de prévoyance annexe I accord du 28 novembre 1979 portant sur l indemnisation de l incapacité temporaire annexe II accord du 13 novembre 1981 portant sur les autorisations d absences pour participer aux réunions paritaires annexe III accord du 13 novembre 1981 portant sur les frais de déplacement engagés pour participer aux réunions paritaires annexe IV accord du 29 novembre 1985 portant sur les classifications étendu par arrêté ministériel du 6 mars 1986 et qui figure en annexe V accord du 7 décembre 1989 portant sur les salaires annexe VI accord du 23 décembre 1991 concernant la retraite complémentaire annexe VII accord du 10 février 1989 pour les entreprises concernées par le règlement intérieur du régime de prévoyance A G F annexe VIII accord du 29 juin 1990 pour les entreprises concernées par le règlement intérieur du régime de prévoyance A G F annexe IX accord du 1er mars 1976 pour les entreprises concernées par le FAF annexe X Auteur s moral aux Journaux officiels Editeur Journaux officiels Tous les titres de l éditeur Conventions collectives Tous les titres de la collection Haut de page Retour Autres contenus apparentés Voir aussi Conventions collectives Nouveautés Publicité Contactez nous Points de vente Lettres d information Accessibilité Mentions légales Flux RSS Qui sommes nous Espace Presse Nouveautés Meilleures ventes Notre sélection Besoin d aide Livraison Disponibilité et tarifs des ouvrages Commande compte Conditions générales de vente Formations en ligne Rapport commander une version imprimée La

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  • Sport - Conventions collectives - La Documentation française
    prix 11 00 10 45 En stock ou Présentation Auteur s Editeur s Collection Présentation Texte de base Convention collective nationale du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Champ d application La convention collective du sport règle sur l ensemble du territoire y compris les DOM les relations entre les employeurs et les salariés des entreprises exerçant leur activité principale dans l un des domaines suivants organisation gestion et encadrement d activités sportives gestion d installations et d équipements sportifs enseignement formation aux activités sportives et formation professionnelle aux métiers du sport promotion et organisation de manifestations sportives incluant à titre accessoire la sécurité de ces manifestations dans le cadre de l article 11 de la loi n 83 629 du 12 juillet 1983 à l exception toutefois de celles qui relèvent du champ d application de la convention collective nationale des centres équestres A titre indicatif les activités concernées par le champ d application de la convention collective nationale du sport relèvent notamment des codes NAF 93 11Z gestion d installations sportives 93 12Z activités de clubs de sports 93 13Z activités des centres de culture physique 93 19Z autres activités liées au sport 93 29Z autres activités récréatives et de loisirs nca 85 51Z enseignement de disciplines sportives et d activités de loisirs Auteur s moral aux Journaux officiels Editeur Journaux officiels Tous les titres de l éditeur Conventions collectives Tous les titres de la collection Haut de page Retour Autres contenus apparentés Voir aussi Conventions collectives Nouveautés Publicité Contactez nous Points de vente Lettres d information Accessibilité Mentions légales Flux RSS Qui sommes nous Espace Presse Nouveautés Meilleures ventes Notre sélection Besoin d aide Livraison Disponibilité et tarifs des ouvrages Commande compte Conditions générales de vente Formations en ligne Rapport commander une version

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  • Personnel des cabinets médicaux - Conventions collectives - La Documentation française
    d édition 2013 Réf 9782110768292 160 pages 14 8x21cm ISBN ISSN 978 2 11 076829 2 5 Papier ancien prix 9 00 8 55 En stock ou Présentation Auteur s Editeur s Collection Présentation Texte de base Convention collective nationale du 14 octobre 1981 étendue par arrêté du 15 janvier 1982 Champ d application Dernière modification modifié par avenant n 28 du 13 novembre 1996 BO conventions collectives 97 9 étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997 La présente convention collective règle les rapports entre les employeurs et salariés travaillant dans les cabinets médicaux à titre professionnel uniquement à l exclusion du personnel travaillant également au domicile du médecin La présente convention s applique à tous les employeurs qui exercent la médecine libérale sous quelque forme que ce soit et notamment dans le cadre des activités reprises sous le numéro 85 1 C de la nomenclature NAF La présente convention s applique sur l ensemble du territoire national à l exception des départements d outre mer Tout médecin embauchant dans le cadre de son exercice libéral un ou plusieurs salariés est tenu par les dispositions de la présente convention quel que soit le lieu de son exercice cabinet de ville clinique hôpital établissement de soins etc Auteur s moral aux Journaux officiels Editeur Journaux officiels Tous les titres de l éditeur Conventions collectives Tous les titres de la collection Haut de page Retour Autres contenus apparentés Voir aussi Conventions collectives Nouveautés Publicité Contactez nous Points de vente Lettres d information Accessibilité Mentions légales Flux RSS Qui sommes nous Espace Presse Nouveautés Meilleures ventes Notre sélection Besoin d aide Livraison Disponibilité et tarifs des ouvrages Commande compte Conditions générales de vente Formations en ligne Rapport commander une version imprimée La Documentation française Facebook Twitter Netvibes gouvernement fr

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  • Industrie pharmaceutique - Conventions collectives - La Documentation française
    d applIcation Dernière modification modifié par avenant du 18 avril 2005 art 1 BO conventions collectives 2005 20 étendu par arrêté du 20 juillet 2005 JORF 2 août 2005 La présente convention collective conclue en application du titre III du Livre I er du code du travail règle sur le territoire métropolitain les relations entre les employeurs et les salariés des entreprises ou établissements pharmaceutiques adhérents du syndicat national de l industrie pharmaceutique et ayant pour activité principale l une des activités énumérées ci dessous Elle s applique également aux sièges sociaux services administratifs financiers et d études de ces entreprises ou établissements ainsi qu à leurs annexes ou dépendances ateliers entrepôts bureaux Activités visées par la présente convention collective 1 Fabrication et ou exploitation de spécialités pharmaceutiques et autres médicaments à usage humain au sens des articles L 511 L 596 et L 601 du code de la santé publique y compris la transformation du sang et la fabrication de dérivés sanguins 2 Recherche et développement en médecine et en pharmacie humaines services et sous traitance de la recherche et développement et du contrôle correspondant aux activités ci dessus 3 Promotion des médicaments qu elle soit organisée directement par des entreprises titulaires ou exploitant de l autorisation de mise sur le marché AMM ou qu elle soit réalisée par une entreprise distincte liée par un contrat commercial avec l entreprise titulaire ou exploitant de l AMM 4 Lorsqu elles sont effectuées par des entreprises ou établissements directement liés 1 titulaire ou exploitant de l autorisation de mise sur le marché AMM et dont la finalité économique est la fabrication et ou l exploitation de médicaments et spécialités pharmaceutiques à usage humain visés au 1 ci dessus le façonnage et conditionnement la distribution par dépositaire de ces spécialités et médicaments ainsi que les activités administratives d études de conseil et de services concourant à la réalisation de cette finalité économique Les activités énumérées ci dessus figurent dans la nomenclature d activités françaises NAF annexée au décret n 92 1129 du 2 octobre 1992 dans les classes suivantes dont l énumération n est pas exhaustive 24 4 A Fabrication de produits pharmaceutiques de base 24 4 C Fabrication de médicaments 24 4 D Fabrication d autres produits pharmaceutiques 51 1 R Intermédiaires spécialisés du commerce 51 4 N Commerce de gros de produits pharmaceutiques 73 1 Z Recherche et développement en sciences physiques et naturelles 74 1 J Administration d entreprise 74 3 B Analyses essais et inspections techniques 74 4 B Agences conseil en publicité 91 1 A Organisations patronales et consulaires 91 1 C Organisations professionnelles La référence à la nomenclature des activités française NAF est donnée à titre indicatif Elle n est déterminante que si elle correspond à l activité principale effective de l entreprise ou l établissement défini au 1er alinéa ci dessus Auteur s moral aux Journaux officiels Editeur Journaux officiels Tous les titres de l éditeur Conventions collectives Tous les titres de la collection Haut

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  • Bâtiment Etam - Conventions collectives - La Documentation française
    d application et d autre part une ou plusieurs activités travaux publics telles qu elles sont définies par la nomenclature d activités issues du décret n 73 1306 du 9 novembre 1973 Cas des entreprises de menuiserie métallique ou de menuiserie et fermetures métalliques Est également incluse dans le champ d application l activité suivante classée dans le groupe ci dessous 21 07 menuiserie métallique de bâtiment Auteur s moral aux Journaux officiels Editeur Journaux officiels Tous les titres de l éditeur Conventions collectives Tous les titres de la collection Haut de page Retour Autres contenus apparentés Les internautes ont aussi acheté Bâtiment ouvriers Entreprises occupant jusqu à 10 salariés 19 00 ajouter au panier Lire davantage 13e édition janvier 2013 Texte de base Convention collective nationale du 8 octobre 1990 étendue par arrêté du 8 février 1991 Champ d application 11 La présente convention collective règle en France métropolitaine à l exclusion des DOM TOM les rapports de travail entre d une part les employeurs dont l activité relève d une des activités énumérées à l alinéa 1 12 ci dessous visés par le décret n 62 235 du 1er mars 1962 modifié par le décret n 76 879 du 21 septembre 1976 d autre part les ouvriers qu ils emploient à une activité bâtiment sur le territoire de la France métropolitaine à l exclusion des DOM TOM Elle engage toutes les organisations syndicales d employeurs et d ouvriers adhérentes aux instances nationales l ayant signée ou qui ultérieurement y adhéreraient ainsi que tous leurs adhérents exerçant leur activité sur le territoire métropolitain à l exclusion des DOM TOM La présente convention s applique aux entreprises artisanales du bâtiment relevant des professions agricoles sous réserve des dispositions particulières figurant au titre XIII Dispositions particulières aux entreprises artisanales du bâtiment relevant des professions agricoles 1 12 Le critère d application de la présente convention est l activité réelle exercée par l entreprise le code APE attribué par l INSEE ne constituant à cet égard qu une simple présomption Bâtiment ouvriers Entreprises occupant plus de 10 salariés 19 00 ajouter au panier Lire davantage 10e édition mars 2013 Texte de base Convention collective nationale du 8 octobre 1990 étendue par arrêté du 8 février 1991 Champ d application La présente convention collective règle en France métropolitaine à l exclusion des DOM TOM les rapports de travail entre d une part les employeurs dont l activité relève d une des activités énumérées à l alinéa 1 12 ci dessous à l exception de ceux visés par le décret n 62 235 du 1er mars 1962 modifié par le décret n 76 879 du 21 septembre 1976 d autre part les ouvriers qu ils emploient à une activité bâtiment sur le territoire de la France métropolitaine à l exclusion des DOM TOM Elle engage toutes les organisations syndicales d employeurs et d ouvriers adhérentes aux instances nationales l ayant signée ou qui ultérieurement y adhéreraient ainsi que tous leurs adhérents exerçant leur activité

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  • Les inégalités de revenus en Italie en 2008 - Développement et développement durable - Cartes - La Documentation française
    industrie Systèmes financiers Vie économique Enseignement travail formation 10 Emploi chômage Enseignement Travail droit du travail Europe international 393 Union européenne généralité institutions Union européenne politiques communes Relations internationales Afrique Amérique Asie Océanie Europe Proche et moyen orient Société 126 Économie sociale associations Faits de société Politiques sociales Population migration Santé bioéthique Territoire environnement 184 Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme loisirs sports Ville et urbanisme Afrique 51 Afrique autres pays 9 Afrique du sud 19 Algérie 1 Angola 1 Cote d ivoire 1 Egypte 3 Ghana 1 Libye 1 Mali 2 Maroc 3 Mozambique 2 Namibie 1 République démocratique du Congo 2 Somalie 1 Soudan 2 Tunisie 1 Zimbabwe 1 Amérique 167 Amérique autres pays 5 Argentine 3 Bolivie 4 Brésil 20 Canada 12 Chili 3 Colombie 6 Costa Rica 2 Cuba 3 Equateur 4 États Unis 76 Guatemala 3 Haïti 3 Honduras 3 Mexique 3 Nicaragua 3 Paraguay 2 Pérou 4 Salvador 3 Uruguay 2 Venezuela 3 Asie Océanie 114 Afghanistan 6 Asie autres pays 2 Australie 1 Birmanie 2 Chine 28 Corée du nord 2 Corée du sud 3 Inde 30 Indonésie 2 Japon 25 Kazakhstan 1 Malaisie 1 Nouvelle Zélande 1 Pakistan 7 Singapour 1 Sri Lanka 1 Thaïlande 1 Europe 242 Albanie 1 Allemagne 19 Autriche 1 Azerbaïdjan 1 Belgique 4 Biélorussie 2 Bosnie Herzégovine 1 Bulgarie 2 Chypre 1 Croatie 1 Danemark 2 Espagne 3 Estonie 1 Europe autres pays 7 Finlande 1 France 92 Géorgie 1 Grande Bretagne 7 Grèce 4 Hongrie 2 Irlande 2 Islande 2 Italie 18 Lettonie 1 Lituanie 1 Luxembourg 1 Macédoine 1 Moldavie 2 Monténégro 1 Norvège 1 Pays Bas 6 Pologne 3 Portugal 2 Roumanie 2 Russie 29 Serbie 3 Suède 1 Suisse 1 Turquie 6 Ukraine 5 Vatican 1 Proche et Moyen Orient 42 Arabie Saoudite 1 Irak 10 Iran 13 Israël 9 Liban 2 Proche et Moyen Orient autres pays 5 Syrie 2 partager Partager sur les réseaux sociaux Facebook Twitter Delicious Netvibes Google Digg Linkedin Viadeo Yahoo Blogmark Wikio mon vie publique fr envoyer par mail imprimer Ajouter à ma sélection Retour Les inégalités de revenus en Italie en 2008 Travail droit du travail Italie Source Questions internationales L Italie un destin européen n 59 janvier février 2013 Dila Mise en ligne le 29 10 2013 Haut de page Retour Autres contenus apparentés Publicité Restez informé Abonnement à la lettre d information de la DF Abonnez vous à la lettre de la DF Contactez nous Points de vente Lettres d information Accessibilité Mentions légales Flux RSS Qui sommes nous Espace Presse Nouveautés Meilleures ventes Notre sélection Besoin d aide Livraison Disponibilité et tarifs des ouvrages Commande compte Conditions générales de vente Formations en ligne Rapport commander une version imprimée La Documentation française Facebook Twitter Netvibes gouvernement fr legifrance gouv fr service public fr france fr data gouv fr vie publique fr DILA Direction de l information légale et administrative Plan du site Accueil Culture communication Arts Communication médias Culture Histoire Droit institutions

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  • La contribution du tourisme au PIB en 2012 - Monde - Cartes - La Documentation française
    Systèmes financiers Vie économique Enseignement travail formation 10 Emploi chômage Enseignement Travail droit du travail Europe international 393 Union européenne généralité institutions Union européenne politiques communes Relations internationales Afrique Amérique Asie Océanie Europe Proche et moyen orient Société 126 Économie sociale associations Faits de société Politiques sociales Population migration Santé bioéthique Territoire environnement 184 Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme loisirs sports Ville et urbanisme Afrique 51 Afrique autres pays 9 Afrique du sud 19 Algérie 1 Angola 1 Cote d ivoire 1 Egypte 3 Ghana 1 Libye 1 Mali 2 Maroc 3 Mozambique 2 Namibie 1 République démocratique du Congo 2 Somalie 1 Soudan 2 Tunisie 1 Zimbabwe 1 Amérique 167 Amérique autres pays 5 Argentine 3 Bolivie 4 Brésil 20 Canada 12 Chili 3 Colombie 6 Costa Rica 2 Cuba 3 Equateur 4 États Unis 76 Guatemala 3 Haïti 3 Honduras 3 Mexique 3 Nicaragua 3 Paraguay 2 Pérou 4 Salvador 3 Uruguay 2 Venezuela 3 Asie Océanie 114 Afghanistan 6 Asie autres pays 2 Australie 1 Birmanie 2 Chine 28 Corée du nord 2 Corée du sud 3 Inde 30 Indonésie 2 Japon 25 Kazakhstan 1 Malaisie 1 Nouvelle Zélande 1 Pakistan 7 Singapour 1 Sri Lanka 1 Thaïlande 1 Europe 242 Albanie 1 Allemagne 19 Autriche 1 Azerbaïdjan 1 Belgique 4 Biélorussie 2 Bosnie Herzégovine 1 Bulgarie 2 Chypre 1 Croatie 1 Danemark 2 Espagne 3 Estonie 1 Europe autres pays 7 Finlande 1 France 92 Géorgie 1 Grande Bretagne 7 Grèce 4 Hongrie 2 Irlande 2 Islande 2 Italie 18 Lettonie 1 Lituanie 1 Luxembourg 1 Macédoine 1 Moldavie 2 Monténégro 1 Norvège 1 Pays Bas 6 Pologne 3 Portugal 2 Roumanie 2 Russie 29 Serbie 3 Suède 1 Suisse 1 Turquie 6 Ukraine 5 Vatican 1 Proche et Moyen Orient 42 Arabie Saoudite 1 Irak 10 Iran 13 Israël 9 Liban 2 Proche et Moyen Orient autres pays 5 Syrie 2 partager Partager sur les réseaux sociaux Facebook Twitter Delicious Netvibes Google Digg Linkedin Viadeo Yahoo Blogmark Wikio mon vie publique fr envoyer par mail imprimer Ajouter à ma sélection Retour La contribution du tourisme au PIB en 2012 Emploi chômage Tourisme loisirs sports Source DP 8094 Le tourisme Lectures géographiques Auteur Philippe Duhamel Mise en ligne le 28 10 2013 Haut de page Retour Autres contenus apparentés Publicité Restez informé Abonnement à la lettre d information de la DF Abonnez vous à la lettre de la DF Contactez nous Points de vente Lettres d information Accessibilité Mentions légales Flux RSS Qui sommes nous Espace Presse Nouveautés Meilleures ventes Notre sélection Besoin d aide Livraison Disponibilité et tarifs des ouvrages Commande compte Conditions générales de vente Formations en ligne Rapport commander une version imprimée La Documentation française Facebook Twitter Netvibes gouvernement fr legifrance gouv fr service public fr france fr data gouv fr vie publique fr DILA Direction de l information légale et administrative Plan du site Accueil Culture communication Arts Communication médias Culture Histoire Droit institutions Administration Défense sécurité Fonction publique

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