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  • Convention collective des entreprises de publicité LégiSocial
    disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective publicite et assimilees Convention collective des entreprises de publicité IDCC 86 Brochure JO n 3073 IDCC n 86 Préavis Lire employés collaborateur collaborateur cadre fin de carrière heures recherche d emploi Congés payés Lire droit prise fractionnement Jours fériés Lire chômés travaillés Maladie Lire accident du travail maternité employé collaborateur collaborateur cadre Congés exceptionnels Lire mariage décès baptême rentrée scolaire Licenciement Lire faute privative calcul Retraite Lire indemnité de fin de carrière prime de fidélité Période d essai Lire durée rupture délai de prévenance Rémunérations Lire employés agents de maitrise cadres Prime d ancienneté Lire base calcul taux majoration point de départ Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184

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  • Convention collective des gardiens concierges et employés d'immeubles LégiSocial
    pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective gardiens concierges et employes d immeubles Convention collective des gardiens concierges et employés d immeubles IDCC 1043 Brochure JO n 3144 IDCC n 1043 Préavis Lire licenciement démission départ à la retraite mise à la retraite heures recherche d emploi Congés payés Lire droit prise congés supplémentaires ancienneté indemnité indemnité compensatrice Jours fériés Lire chômés travaillés Maladie Lire maladie accident du travail maternité régime de prévoyance Congés exceptionnels Lire mariage PACS décès Licenciement Lire faute privative calcul salaire de référence Retraite Lire départ volontaire mise à la retraite Période d essai Lire durée maximale rupture délai de prévenance Rémunérations Lire catégorie A catégorie B prime tri sélectif logement de fonction Prime d ancienneté Lire ancienneté taux Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR

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  • Convention collective des cabinets d'experts-comptables LégiSocial
    du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective cabinets d experts comptable Convention collective des cabinets d experts comptables IDCC 787 Brochure JO n 3020 IDCC n 787 Préavis Lire employés cadre licenciement démission départ à la retraite mise à la retraite heures recherche d emploi Congés payés Lire droit prise absences maladie Jours fériés Lire chômés payés Maladie Lire maladie accident du travail maladie professionnelle maintien prévoyance Congés exceptionnels Lire mariage PACS décès Licenciement Lire faute privative calcul salaire de référence Retraite Lire départ volontaire mise à la retraite Période d essai Lire durée collaborateurs cadres experts comptables commissaires aux comptes renouvellement rupture délai de prévenance Rémunérations Lire valeur de base valeur hiérarchique convention forfait classification Prime d ancienneté Lire ancienneté x fois la valeur du point de base Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE

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  • Convention collective de la banque LégiSocial
    disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective banques Convention collective de la banque IDCC 2120 Brochure JO n 3161 IDCC n 2120 Régime heures supplémentaires Lire décompte repos compensateur Rémunérations Lire salaires minima hors ancienneté à ancienneté Période d essai Lire CDD CDI catégories Retraite Lire départ volontaire mise à la retraite mensualité Licenciement Lire calcul valeur limite mensualité par semestre d ancienneté Maladie Lire maintien accident cure thermale maternité Jours fériés Lire chômé rémunéré légaux Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès déménagement rémunération Congés payés Lire droit période congés supplémentaires fractionnement ancienneté inférieure à 1 an Préavis Lire démission licenciement heures recherche d emploi Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION

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  • Convention collective des entreprises de courtage d'assurances LégiSocial
    non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective assurances cabinets de courtage d assurances et Convention collective des entreprises de courtage d assurances et ou de réassurances IDCC 2247 Brochure JO n 3110 IDCC n 2247 Retraite supplémentaire Lire retraite surcomplémentaire Retraite supplémentaire Lire retraite surcomplémentaire Rémunérations Lire salaires minima Rémunérations Lire salaires minima Période d essai Lire classes durée maximale avec renouvellement Période d essai Lire classes durée maximale avec renouvellement Retraite Lire mise à la retraite départ volontaire Retraite Lire mise à la retraite départ volontaire Licenciement Lire conseil discipline calcul indemnité Licenciement Lire conseil discipline calcul indemnité Maladie Lire maintien secteur courtage Maladie Lire maintien secteur courtage Démission Lire modalités Démission Lire modalités Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès naissance Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès naissance Congés payés Lire droit période période assimilée travail effectif Congés payés Lire droit période période assimilée travail effectif Préavis Lire délai congé démission licenciement retraite heures recherche d emploi Préavis Lire délai congé démission licenciement retraite heures recherche d emploi Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO

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  • Convention collective des commerces de détail non alimentaires LégiSocial
    3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective commerces de detail non alimentaires a Convention collective des commerces de détail non alimentaires IDCC 1517 Brochure JO n 3251 IDCC n 1517 Prime d ancienneté Lire prime ancienneté Rémunérations Lire salaires minima salaire mensuel Période d essai Lire durée maximale renouvellement rupture délai de prévenance Retraite Lire départ volontaire mise à la retraite réduction horaire de travail Licenciement Lire droit calcul indemnité Maladie Lire maintien accident du travail accident de trajet carence Jours fériés Lire chômé travaillé majoration repos compensateur Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès enfant malade Congés payés Lire droit droit maximu congés supplémentaires pour ancienneté Préavis Lire démission licenciement dispense préavis heures recherche d emploi qualification Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES

    Original URL path: http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/1517-commerces-detail-non-alimentaires-a/ (2015-11-16)
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  • Convention collective des industries chimiques et connexes LégiSocial
    Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective chimie industries chimiques Convention collective des industries chimiques et connexes IDCC 44 Brochure JO n 3108 IDCC n 44 Prime d ancienneté Lire prime ancienneté ouvriers et collaborateurs agents de maîtrise et techniciens Rémunérations Lire salaires minima valeur point mensuel base 38 h par semaine complément salaire Période d essai Lire ouvriers et collaborateurs agents de maîtrise et techniciens cadres Retraite Lire allocation de départ en retraite allocation mise à la retraite Licenciement Lire droit congédiement ouvriers et collaborateurs cadres agent de maîtrise techniciens majoration Maladie Lire maintien ouvriers personnel de livraison cadres agents de maîtrise techniciens Jours fériés Lire chômé travaillé ouvriers et collaborateurs agents de maitrice techniciens des services continus Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès Congés payés Lire droit période prise de congés salariés nord africains salariés d outre mer Préavis Lire démission licenciement heures recherche d emploi ouvriers collaborateurs agents de matrise techniciens cadres Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES

    Original URL path: http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/44-chimie-industries-chimiques/ (2015-11-16)
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  • Convention collective de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées 1966 LégiSocial
    cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective etablissements et services pour personnes inadaptees et handicapees Convention collective de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées 1966 IDCC 413 Brochure JO n 3116 IDCC n 413 Frais professionnels Lire repas nuitées indemnité journée Rémunérations Lire valeur point salaire minimum conventionnel Période d essai Lire cadres non cadres Retraite Lire départ volontaire à la retraite champ d application de la convention collective Licenciement Lire droit calcul indemnité indemnité maximale Maladie Lire maintien maladie accident du travail maladie professionnelle congé maternité congé d adoption Jours fériés Lire chômé travaillé jour férié qui tombe un dimanche Congés exceptionnels Lire évènements familiaux mariage décès congés pour convenance personnelle Congés payés Lire droit période congés supplémentaires période assimilée travail effectif Préavis Lire démission licenciement heures recherche d emploi Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292

    Original URL path: http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/413-etablissements-services-pour-personnes-inadaptees-handicapees/ (2015-11-16)
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