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  • Convention collective syntec LégiSocial
    d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective syntec bet Convention collective des bureau d études techniques et des cabinets conseils syntec IDCC 1486 Brochure JO n 3018 IDCC n 1486 Préavis Lire période d essai indemnité compensatrice retraite Congés payés Lire droits indemnités congé sans solde prime de vacance Jours fériés Lire chomés travail exceptionnel Rémunérations Lire salaire minimal conventionnel valeur du point grille salaire Maladie Lire prévenance maternité prévoyance Congés exceptionnels Lire mariage décès naissance adoption Licenciement Lire indemnité conditions indemnités Retraite Lire départ indemnités Période d essai Lire durée ETAM IC DIF Lire droit calcul utilisation Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A

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  • Convention collective des entreprises boulangerie patisserie artisanales LégiSocial
    La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective boulangerie patisserie Convention collective des entreprises boulangerie et patisserie artisanales IDCC 843 Brochure JO n 3117 IDCC n 843 Préavis Lire démission licenciement Congés payés Lire droits congé supplémentaire période fractionnement indemnité Jours fériés Lire chômés rémunérés travaillés Maladie Lire prévenance maladie maintien employeur Congés exceptionnels Lire mariage décès naissance Licenciement Lire indemnité conditions Retraite Lire départ volontaire mise à la retraite ancienneté Période d essai Lire durée cadre Rémunérations Lire valeur du point coefficient salaire minima Prime Lire dimanche ancienneté fin d année chou blanc Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 10

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  • Convention collective métallurgie région parisienne LégiSocial
    du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective metallurgique Convention collective métallurgie région parisienne cadres et oetam IDCC 54 Brochure JO n 3126 IDCC n 54 Préavis Lire démission licenciement retraite Congés payés Lire droits congé supplémentaire période Jours fériés Lire chômés travaillés Maladie Lire maternité Congés exceptionnels Lire décès naissance mariage maladie enfant Licenciement Lire indemnité motif Retraite Lire indemnité de départ avant 65 ans Période d essai Lire durée préavis Rémunérations Lire coefficient valeur point niveau Prime d ancienneté Lire calcul taux Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 2216 Brochure

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  • Convention collective des hôtels cafés restaurants hcr LégiSocial
    période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective hotels cafes restaurants Convention collective des hôtels cafés restaurants hcr IDCC 1979 Brochure JO n 3292 IDCC n 1979 Préavis Lire démission licenciement retraite recherche d emploi Congés payés Lire droits periode départs en congé maladie pendant congé indemnité Jours fériés Lire 1er mai indemnisation apprentis Maladie Lire maternité prévoyance Congés exceptionnels Lire décès mariage naissance Licenciement Lire Montant indemnité Retraite Lire départ volontaire indeminité cadre mise à la retraite Période d essai Lire durée CDI CDD période probatoire Rémunérations Lire salaires Régime heures supplémentaires et temps partiel Lire Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE

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  • Convention collective de l'animation socioculturelle LégiSocial
    Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective animation socio culturelle Convention collective de l animation socioculturelle IDCC 1518 Brochure JO n 3246 IDCC n 1518 Préavis Lire démission licenciement Congés payés Lire régime période fractionnement Jours fériés Lire remuneration Maladie Lire indemnisation carence accident Congés exceptionnels Lire mariage PACS naissance décès Licenciement Lire indemnité Retraite Lire motif départ volontaire Période d essai Lire durée prévenance rupture Prime d ancienneté Lire période non travaillées calcul formule Rémunérations Lire salaire minimum catégories grille classification Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 2216 Brochure

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  • Convention collective de la coiffure LégiSocial
    2 Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective coiffure et professions connexes Convention collective de la coiffure IDCC 2596 Brochure JO n 3159 IDCC n 2596 Prime d ancienneté Lire montant Préavis Lire démission licenciement ETAM IC Congés payés Lire droits fractionnement période absences indemnité Jours fériés Lire retenus travaillés Maladie Lire prévoyance Congés exceptionnels Lire mariage PACS décès naissance Licenciement Lire Montant indemnité Retraite Lire indemnité PERCO départ Période d essai Lire CDI CDD durée Rémunérations Lire salaires minimaux classification coefficient Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 2216 Brochure

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  • Convention collective de la restauration rapide LégiSocial
    sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective restauration rapide Convention collective de la restauration rapide IDCC 1501 Brochure JO n 3245 IDCC n 1501 Préavis Lire démission licenciement heures recherche d emploi départ volontaire à la retraite Congés payés Lire droit période prise salariés d outre mer salariés nationalité étrangère indemnité Jours fériés Lire chômés 1er mai Maladie Lire maladie accident du travail maladie professionnelle prévoyance Licenciement Lire droit calcul indemnité salariés cadres Période d essai Lire durée délai de prévenance Congés exceptionnels Lire mariage naissance décès Retraite Lire Cotisation complémentaire départ volontaire ancienneté Rémunérations Lire grille classification salaire minima Prime Lire annuelle proratisation absences modalités Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138

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  • Convention collective du personnel des cabinets médicaux LégiSocial
    du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Convention collective Convention collective cabinets medicaux Convention collective du personnel des cabinets médicaux IDCC 1147 Brochure JO n 3168 IDCC n 1147 Préavis Lire démission licenciement Congés payés Lire période fractionnement Jours fériés Lire chômés jour de repos Maladie Lire indemnisation carence accident trajet Congés exceptionnels Lire PACS mariage naissance décès déménagement Licenciement Lire indemnité motif ancienneté Retraite Lire indemnité départ mise en retraite Période d essai Lire durée préavis prévenance rupture Rémunérations Lire Prime d ancienneté Lire taux prime Téléchargement illimité de cette convention collective au format PDF pendant 1 an Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective S abonner à cette convention Synthèses des conventions collectives CONVENTION COLLECTIVE CABINETS D ARCHITECTES ELARGIE AUX MAÏTRES D UVRE EN BATIMENT 10 fiches synthèses IDCC 2332 Brochure 3062 CONVENTION COLLECTIVE NOTARIAT 10 fiches synthèses IDCC 2205 Brochure 3134 CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIER EMPLOYEUR Personnel salarié employé de maison 10 fiches synthèses IDCC 2111 Brochure 3180 CONVENTION COLLECTIVE TAXIS PARISIENS SALARIES 10 fiches synthèses IDCC 2219 Brochure CONVENTION COLLECTIVE PROTHESISTES DENTAIRES ET LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 993 Brochure 3254 CONVENTION COLLECTIVE MUTUALITE Personnels des organismes mutualistes représentés au comité d entente 10 fiches synthèses IDCC 2128 Brochure 3300 CONVENTION COLLECTIVE SOCIAUX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS SNAESCO 10 fiches synthèses IDCC 1261 Brochure 3218 CONVENTION COLLECTIVE MATIERES PLASTIQUES Transformation des 10 fiches synthèses IDCC 292 Brochure 3066 CONVENTION COLLECTIVE IMPRIMERIE DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES 10 fiches synthèses IDCC 184 Brochure 3138 CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 10 fiches synthèses IDCC 2216 Brochure

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