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  • Accord utilisation CPF par l'employeur • Modèle de lettre gratuit • LégiSocial
    charge des frais de véhicule Clause de véhicule de fonction Clause de rémunération variable Renonciation clause de non concurrence Plus de 20 modèles de contrats Recherchez dans les contrats par mots clé Modèles de lettres Modèles de lettres gratuits Emploi Embauche 6 Recherche d emploi ou de stage 4 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 Les congés Réponse à une demande de CIF 2 Faire une demande de CIF 1 Congé examen 2 Le congé d adoption 1 Le congé maternité ou paternité 5 Le congé parental 4 Les congés payés 2 Le congé sans solde 3 Le congé sabbatique 4 Le congé pour VAE 2 Le congé pour evènement familial 7 Le congé pour enfant malade 1 Le congé pour création ou reprise d entreprise 4 Contrat de travail Heures complémentaires et heures supplémentaires 2 Requalification du contrat de travail 1 Renouvellement non renouvellement cdd 2 Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Modèles de lettres Accord utilisation CPF par l employeur Accord utilisation CPF par l employeur A compter du 1 er janvier 2015 compte tenu du remplacement du DIF par le CPF toute demande de formation à l initiative du salarié hors CIF se fera dans le cadre du CPF y compris au titre des heures acquises au titre du DIF et non utilisées au 31 12 2014 Principe général la mobilisation du CPF est à l initiative du titulaire Ce compte CPF est mobilisable uniquement par son titulaire dans les 2 situations suivantes Durant son activité professionnelle Pendant ses périodes de recherche d emploi Principe important le refus par le

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  • Calcul loi TEPA heures supplémentaires LégiSocial
    à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul loi TEPA heures supplémentaires Pack Calcul loi TEPA Calcul de la loi TEPA heures supplémentaires 2015 Promulguée en 2007 la loi TEPA concerne les heures complémentaires ou supplémentaires effectuées par les salariés Seules les heures supplémentaires sont concernées en 2015 Appliquez la loi TEPA et simulez les déductions forfaitaires selon les dispositions légales applicables en 2015 avec notre outil Ce module est composé des deux éléments suivants Un module PDF Celui ci présente la loi TEPA avec toutes ses spécificités Sont ainsi abordées les thèmes suivants Les employeurs exclus du bénéfice de la loi TEPA Le régime applicable en 2015 Les employeurs concernés Les employeurs exclus Les heures supplémentaires concernées Le calcul de la déduction forfaitaire patronale Le cumul de la déduction forfaitaire avec les autres dispositifs L effectif à prendre en compte et sa détermination Les cas particuliers des entreprises créées en cours d année Le cas particulier du temps partiel familial et des éventuelles heures supplémentaires Les effets du franchissement de seuil La déduction forfaitaire et les RCE L impact sur le bordereau URSSAF Une matrice Excel Cet outil permet de déterminer le montant de la déduction forfaitaire patronale compte tenu Du nombre d heures supplémentaires réalisées Du nombre de jours de repos auxquels renonce le salarié en convention de forfait annuel Du franchissement éventuel du seuil pour la première fois Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel 97 et supérieur ainsi que Word 97 et supérieur ou un Mac émulé Windows Pierre Jean FABAS Formateur expert en matières sociales au sein d un centre de formation pour adultes Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social

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  • Bordereau Urssaf LégiSocial
    sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Établir le bordereau de déclaration URSSAF 2015 Pack Bordereau de déclaration URSSAF Établir le bordereau de déclaration URSSAF 2015 Le bordereau URSSAF regroupe toutes les cotisations sociales obligatoires à l exception des cotisations de retraite complémentaire Simulez votre bordereau URSSAF mensuel ou trimestriel selon votre effectif les sommes versées le forfait social sur indemnités de ruptures conventionnelles le CICE et les rémunérations versées aux dirigeants non couverts sur le risque chômage les statuts des salariés le nouveau régime des cotisations d allocations familiales et la nouvelle contribution finançant les organisations syndicales Ce module est composé des 4 éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées à l établissement du bordereau URSSAF mensuel ou trimestriel Il rappelle Les principes qui régissent l URSSAF Les règles concernant le paiement de cotisations URSSAF interlocuteurs modalités rythme Les possibilités d obtenir des délais de paiement Les majorations de retard Les délais de prescription des cotisations des majorations Le contenu de la déclaration URSSAF dans le détail de chaque ligne Le rôle de la déclaration annuelle TR et les conséquences sur le bordereau mensuel ou trimestriel URSSAF Les codes CTP particuliers concernant les apprentis Les premières informations concernant le CICE Les dispositions particulières des employeurs affiliés aux caisses de congés payés Une matrice Excel BRC déclaration mensuelle ou trimestrielle Une simulation de bordereau URSSAF est réalisée à l aide de quelques éléments que vous devez saisir dans les zones en fond jaune prévues à cet effet 3 onglets composent le classeur Excel Le premier onglet concerne les effectifs à déclarer pour le mois ou le trimestre concerné Le deuxième onglet est composé des informations propres au mois ou trimestre à savoir Les coordonnées de votre entreprise ainsi que celles de l URSSAF dont vous dépendez La date de versement des salaires L effectif référent Votre ou vos taux AT Accident du Travail et versement de transport Le nombre d apprentis présents dans l entreprise La répartition des salaires de façon déplafonnée dans la limite du plafond Les cotisations patronales de prévoyance et de retraite supplémentaire Les cotisations au titre de l assurance chômage y compris le nouveau régime de taxation des CDD ou d exonération temporaire en cas d embauche de jeunes en CDI La valeur de l indemnité de rupture conventionnelle Les réductions de cotisation Fillon et TEPA Le montant des rémunérations ouvrant droit au CICE Le montant des indemnités de congés payés versées par les caisses de congés payés Le troisième onglet vous permet la gestion particulière des cotisations au titre du FNAL en cas de franchissement pour la première fois du seuil de 20 salariés pendant les années 2008 2009 2010 2011 et 2012 Le quatrième onglet vous permet de gérer les cotisations

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  • Aide embauche TPE LégiSocial
    retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Aides à l embauche en 2015 Pack Aides embauche 2015 Aides à l embauche en 2015 De nombreuses aides à l embauche sont en vigueur en 2015 Calculer au mieux les différents aides selon les statuts des salariés recrutés apprentis jeunes de 26 ans contrat de professionnalisation handicapé contrat unique d insertion emploi d avenir ou contrat de génération nouvelle prime à l apprentissage ainsi que la toute nouvelle aide TPE jeunes apprentis celle au titre de l embauche du premier salarié Ce module est composé des 9 éléments suivants Un module PDF Celui ci présente les différentes aides à l embauche en vigueur en 2015 Sont ainsi abordées Les aides à l embauche des travailleurs handicapés Aide à l embauche contrat unique d insertion CIE Aide à l embauche contrat unique d insertion CAE Aides liées aux emplois d avenir Le contrat adulte relais Aides prévues par le dispositif contrat de génération ainsi que les éventuelles pénalités La nouvelle aide au recrutement des apprentis Le nouveau contrat CIE starter La nouvelle aide TPE jeunes apprentis La nouvelle aide à la première embauche L aide aux exploitants agricoles De nombreux exemples chiffrés et concrets d entreprise vous sont proposés Une matrice Excel Cet outil Excel vous permet de chiffrer les différentes aides à savoir Les aides à l embauche des travailleurs handicapés Aide à l embauche contrat unique d insertion Aide à l embauche contrat unique d insertion CAE Aides liées aux emplois d avenir Une Fiche memo contrat generation Une fiche mémo vous est désormais proposée afin d avoir une vision synthétique plus claire du nouveau dispositif contrat de génération Le fichier au format PDF cerfa 14830 aides emploi d avenir Un fichier au format PDF

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  • Calcul taxe contribution AGEFIPH LégiSocial
    Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calculer la taxe Agefiph et optimiser l obligation d emploi des handicapés 2015 Pack Calcul taxe contribution AGEFIPH Calculer la taxe Agefiph et optimiser l obligation d emploi des handicapés 2015 Tous les établissements comptant un minimum de 20 salariés ont l obligation d employeur un minimum de 6 de salariés reconnus handicapés Faute de remplir cette obligation les établissements sont alors soumis à une contribution à payer à l AGEFIPH Ce pack vous propose une double utilisation préparer votre déclaration au titre de l année 2014 à transmettre en 2015 et gérer au mieux votre obligation au titre de l année 2015 en optimisant ainsi vos ressources humaines et à terme diminuer votre contribution AGEFIPH ce qui représente un gain financier non négligeable Ce module est composé des deux éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées à l obligation d emploi Sont ainsi abordés les thèmes suivants Quels sont les établissements et les bénéficiaires concernés Comment se détermine l assujettissement de l entreprise à l obligation d emploi Comment se détermine l effectif de l établissement au 31 décembre de l année de référence Comment se détermine le nombre de bénéficiaires Comment décompter l emploi de bénéficiaires selon les dispositions applicables en 2014 Comment transformer en unités bénéficiaires les contrats conclus avec des établissements spécialisés L accueil de stagiaires handicapés et l obligation d emploi selon les nouvelles dispositions légales modifiées en 2014 Le rôle d un accord collectif favorable aux travailleurs handicapés par rapport à l obligation d emploi Connaître les minorations possibles de la contribution au titre des efforts consentis par l employeur travailleurs handicapés aux statuts particuliers Gérer les ECAP Déterminer le coefficient de calcul de la contribution selon l effectif de l entreprise et non de l établissement Déduire des dépenses de sa contribution AGEFIPH Le module propose en outre 2 exemples concrets de chiffrage de la contribution AGEFIPH selon les règles applicables en 2015 Un dernier chapitre aborde la possibilité de gérer la contribution AGEFIPH et les moyens de la réduire ou de la remplir en totalité tout au long de l

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  • Gratification stagiaire rémunération indemnité stage 2012
    outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Gratification des stagiaires Pack Gratification stagiaire Montant gratification stagiaire en 2015 De très nombreuses entreprises font appel à un moment ou à un autre à un stagiaire Son statut obéit à des dispositions très particulières totalement bouleversées en 2015 notamment au regard de la gratification obligatoire qui doit lui être versée parfois Vous retrouverez tout au long du dossier proposé en format pdf ces dispositions légales et réglementaires à respecter lors de l accueil du stagiaire du versement sa gratification mais également lors de son départ de l entreprise d accueil Le présent outil vous permet également d établir le bulletin de salaire du stagiaire dont l établissement fait parfois l objet d un traitement hors logiciel de paie dans le respect des règles en vigueur sur 2015 Ce module est composé des 5 éléments suivants Un module PDF Ce dossier récapitule de nombreuses notions importantes encadrant le régime des stagiaires en entreprise dans les conditions applicables depuis la loi du 10 juillet 2014 et le décret de novembre 2014 C est ainsi que le dossier rappelle La définition du stagiaire Le contenu de la convention de stage La gratification accordée au stagiaire selon la date de signature de la convention de stage Quels sont les recours interdits de stagiaires Quelles sont les durées des stages Les durées maximales La gratification des stages de 2 mois et plus La gratification d un stage inférieur à 2 mois Le régime fiscal et social des gratifications versées aux stagiaires Les procédures à respecter à l arrivée et au départ du stagiaire La remise obligatoire de l attestation de stage La couverture accident du travail Les particularités de l embauche au terme du stage Les spécificités des stagiaires reconnus travailleurs handicapés En fin de dossier des exemples de bulletin de paie vous sont proposés Une fiche Mémo PDF Cette fiche résume de façon synthétique les charges sociales appelées au titre des gratifications stagiaires Un guide utilisateur PDF Celui ci se présente sous forme de fichier d aide permettant à l utilisateur de bien comprendre les différentes fonctions proposées par la matrice Excel Les différentes feuilles du classeur Excel sont ainsi présentées en détail Une matrice Excel La matrice Excel se compose des feuilles suivantes Une feuille aide qui propose les différentes feuilles du classeur et leur utilité Une feuille Gratification sur laquelle l utilisateur indique les heures effectuées le montant de la gratification et les éventuels compléments Une feuille Fiche Entreprise et Salarié sur laquelle l utilisateur indique les renseignements propres à l entreprise et au stagiaire La feuille Bulletin salaire sur laquelle l utilisateur n a pas à intervenir elle est la

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  • Calcul indemnité de licenciement LégiSocial
    un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul indemnité de licenciement en 2015 Pack Licenciement Calcul de l indemnité de licenciement en 2015 Le licenciement est la rupture du contrat CDI à l initiative de l employeur Gérez vos procédures avec notre dossier qui aborde l entretien préalable la notification du licenciement et les documents à remettre au solde de tout compte Simulez vos indemnités de licenciement avec notre outil Excel dans sa version 2015 qui prend en compte les nouvelles dispositions applicables à compter du 1er janvier 2015 Ce pack est composé des 2 éléments suivants Un module PDF Ce dossier aborde de très nombreux points concernant le licenciement Il prend en compte les récentes lois promulguées ainsi que les cas de jurisprudences importants qui seront rappelés plus en détail en fin de module Sont ainsi abordés les thèmes suivants Les différents cas de licenciement pour motif personnel économique ou suite à inaptitude du salarié Le déroulement de la procédure de licenciement selon les différents cas en partant de la convocation à l entretien préalable jusqu au terme du préavis Le chiffrage de l indemnité de licenciement avec quelques exemples concrets Les différentes formes de mise à pied du salarié Le régime fiscal et social applicable à compter du 1 er janvier 2015 Le cas particulier de l annulation du licenciement par une salariée enceinte Les conséquences d un licenciement sans cause réelle et sérieuse Les conséquences d un licenciement nul Les conséquences d un licenciement irrégulier Licenciement et portabilité de la prévoyance Licenciement et protection pendant la grossesse et maternité L indemnité forfaitaire de rupture nouveau dispositif Les nouveaux délais de prescription Le CSP Contrat de Sécurisation Professionnelle selon nouvelle convention UNEDIC De très nombreux exemples concrets d entreprise sont proposés tout au long des thèmes abordés De nombreux cas de jurisprudences sont à retrouver au terme du module proposé Une matrice Excel En fonction de l ancienneté du type de licenciement et de la valeur des salaires de référence l outil vous propose Le chiffrage de l indemnité de licenciement Son régime fiscal et social prenant en compte les nouvelles dispositions 2015 Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de

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  • Indemnité départ retraite LégiSocial
    de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Indemnité de départ à la retraite en 2015 Pack Retraite Chiffrer l indemnité de départ à la retraite du salarié en 2015 La retraite est un cas de rupture à l initiative du salarié ou de l employeur Gérez au mieux ce départ particulier en respectant les nouvelles conditions actualisées pour 2015 Chiffrez vos indemnités de départ ou mise à la retraite en maîtrisant leur régime fiscal et social y compris dans le cas particulier d un départ volontaire dans le cadre d un PSE Ce pack est composé des 2 éléments suivants Un module PDF consacré au régime de la retraite en 2014 Ce dossier aborde de très nombreux points concernant la retraite Il prend en compte les récentes lois promulguées à savoir l a loi de sécurisation de l emploi loi n 2013 504 du 14 juin 2013 JO du 16 juin 2013 et surtout la loi n 2014 40 du 20 janvier 2014 garantissant l avenir et la justice du système de retraites JO du 21 janvier 2014 Sont ainsi abordés les thèmes suivants L histoire de la retraite en France Comment se calcule la retraite de base Le minimum contributif et le minimum vieillesse Comment se calcule la retraite complémentaire Le départ volontaire du salarié Le départ volontaire et anticipé du salarié La préretraite amiante La retraite progressive Le préavis lors d un départ volontaire à la retraite L indemnité de départ volontaire à la retraite Le solde de tout compte lors du départ volontaire à la retraite La mise à la retraite du salarié Contribution sur l indemnité mise à la retraite La mise à la retraite du salarié requalifiée Le préavis en cas de mise à la retraite Indemnité de mise à la retraite Régime social et fiscal de l indemnité de mise à la retraite Mise à la retraite et solde de tout compte Cas particulier des parachutes dorés Cumul emploi retraite et son régime au 1er janvier 2015 Majoration de la durée d assurance pour les mères y compris dans le cas d un mariage de personnes de même sexe Pension de réversion Le compte personnel de prévention de la pénibilité C3P et possibilité de partir à la retraite de façon anticipée Les nouveaux délais de prescription De très nombreux exemples concrets d entreprise sont proposés tout au long des thèmes abordés Une matrice Excel L outil vous propose différentes fonctions selon les feuilles utilisées sont ainsi abordées Le calcul des indemnités de départ volontaire

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