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  • Calcul congé maternité paternité LégiSocial
    RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul des indemnités de congés de maternité et paternité Pack Congé maternité paternité adoption Calcul des indemnités de congés de maternité et paternité 2015 A l occasion de la naissance ou de l arrivée d un nouvel enfant adopté dans son foyer le ou la salarié e bénéficie d un congé pris en charge par la sécurité sociale Gérer au mieux cette suspension du contrat de travail avec notre outil et chiffrez les indemnités journalières correspondantes en tenant compte des nouvelles dispositions applicables au 1er janvier 2015 Notre outil vous apporte également des informations sur le nouvel entretien professionnel obligatoirement réalisé au retour d un congé de maternité ou d adoption Ce module est composé des 4 éléments suivants Un module Word Celui ci présente toutes les spécificités liées aux congés de maternité d adoption et de paternité Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition du congé de maternité La répartition congé prénatal postnatal La définition du congé d adoption La définition du congé de paternité et d accueil de l enfant L ouverture du droit aux IJSS pour les congés de maternité d adoption et de paternité en tenant compte des nouvelles dispositions en vigueur depuis le 30 décembre 2013 Le calcul des IJSS pour les 3 congés Le taux de cotisation forfaitaire de la Sécurité sociale Le complément employeur pour les 3 congés L arrêt de travail en cas d utilisation des semaines pathologiques Le complément employeur en cas d arrêt pathologique Le rattrapage salarial au retour d un congé de maternité ou d adoption La visite médicale de reprise après un congé de maternité Le congé parental L entretien professionnel 2 fichiers Excel Simulateur IJSS maternite Ces outisl permettent de déterminer la valeur des IJSS en fonction de l attestation de salaire établi par l employeur Le 1 er vous permet de déterminer la valeur des IJSS en fonction de l attestation de salaire établi par l employeur pour tous les arrêts ayant débuté avant le 1 er janvier 2015 Le second concerne tous les arrêts débutant à compter du 1 er janvier 2015 Un formulaire Cerfa Cerfa 11135 03 Nouveau Cerfa en remplacement du Cerfa 11135 02 version remplissable Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel 97 et supérieur ainsi que Word 97 et supérieur

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  • Accident du travail déclaration employeur LégiSocial
    un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calculer les IJSS en cas d accident du travail ou de trajet en 2015 Pack Accident du travail déclaration employeur Calculer les IJSS en cas d accident du travail ou de trajet en 2015 Les accidents du travail ou de trajet font l objet d un traitement très particulier en paye en outre de nombreuses nouveautés sont entrées en vigueur au 1er janvier 2015 Notre outil vous permet de simuler les bulletins de paie en tenant compte du maintien de l employeur selon la loi de mensualisation ou des dispositions conventionnelles plus favorables dans le respect des dispositions légales en vigueur sur l année 2015 Ce pack est composé des 4 éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées au traitement de l accident du travail ou de trajet en paye Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition de l accident du travail et de trajet en paye Les formalités à accomplir par le salarié par l employeur L arrêt de travail les heures de sorties L ouverture du droit aux indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale IJSS L attestation de salaire de l employeur Le calcul des IJSS par la Sécurité Sociale et des exemples chiffrés La limite à la valeur des IJSS selon le salaire journalier Le maintien de l employeur suivant la loi de mensualisation Le maintien de l employeur suivant des dispositions conventionnelles maintien du net à 100 maintien du brut maintien du net strict maintien x du brut Nombreux cas pratiques de maintien salariés cadres non cadres payés au delà du PMSS etc Les différentes présentations du bulletin de salaire en cas de maintien partiel ou intégral L entretien professionnel à organiser en cas d arrêt de longue durée Une matrice Excel Permettent de déterminer les différents maintiens de salaire selon Les conditions légales loi de mensualisation La règle du maintien du salaire brut La règle permettant le maintien du salaire net avec les différents cas possibles La règle particulière issue de la jurisprudence permettant le maintien du net strict laissant à la charge du salarié les cotisations CSG CRDS calculées sur les IJSS brutes de la

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  • IJSS et maintien de salaire en cas d'accident du travail ou de trajet LégiSocial
    La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye IJSS et maintien de salaire en cas d accident du travail ou de trajet Pack Conséquences accident travail et trajet Gérer les conséquences de l accident travail et de trajet en paye en 2015 Tout employeur doit assurer la sécurité et la santé de son personnel mais il peut arriver qu un salarié soit victime d un accident du travail ou de trajet Gérez au mieux les procédures et les conséquences d un accident reconnu par la CPAM comme constituant un accident du travail ou de trajet avec notre outil y compris l inaptitude totale ou partielle prononcée au salarié Ce pack est composé des deux éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les conséquences de l accident du travail ou de l accident de trajet qui survient dans l entreprise Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition de l accident du travail selon le Code de la Sécurité Sociale La définition de l accident de trajet selon le Code de la Sécurité Sociale La reconnaissance de l accident de travail ou de trajet par les services de la CPAM La faculté des employeurs de s opposer à cette reconnaissance Les personnes concernées par la couverture risque accident du travail Les formalités obligatoires du salarié victime d un accident Les formalités à remplir par l employeur L arrêt de travail en cas d accident La cotisation et le taux accident du travail Le nouveau dispositif bonus malus en matière d accident du travail Les congés payés et l accident du travail Les congés payés et l accident de trajet L indemnité de précarité et l accident du travail L inaptitude totale consécutive à un accident du travail Le licenciement en cas d inaptitude totale suite à un accident du travail Inaptitude totale et absence de licenciement Le cas particulier de l inaptitude totale suite à un accident du travail pour un salarié CDD L inaptitude totale suite à un accident du travail et le départ à la retraite L indemnisation du salarié victime d un accident du travail nouveau le versement d une ITI Indemnité Temporaire d Inaptitude La protection du salarié en arrêt de travail consécutif à

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  • Calcul avantages en nature frais professionnels LégiSocial
    questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul des avantages en nature et des frais professionnels en 2015 Pack Avantages en nature et frais professionnels 2015 Avantages en nature et frais professionnels en 2015 Les avantages en nature et le remboursement des frais professionnels obéissent à des règles à la fois complexes et délicates De nombreux contentieux et redressements peuvent se produire si les méthodes ne sont pas conformes aux dispositions réglementaires Gérer au mieux ces différents éléments avec notre outil qui vous aidera à calculer dans le respect des règles légales Ce pack est composé des 3 éléments suivants Un dossier PDF Celui ci présente les très nombreuses notions qui entourent les avantages en nature et les frais professionnels Sont ainsi abordées La définition de l avantage en nature et son fonctionnement en paye L articulation des avantages en nature avec les congés payés et la maladie La gestion des avantages en nature en cas de rupture de contrat Les différentes méthodes de chiffrage de l avantage en nature Les avantages en nature repas logement voiture et NTIC Le traitement particulier des avantages en nature pour les apprentis Les titres restaurants La définition des frais professionnels Le régime social propre au remboursement des frais professionnels Les frais de repas déplacement Les frais de transports collectifs et de carburant du salarié Les indemnités kilométriques selon l arrêté du 26 février 2015 Les indemnités kilométriques vélo nouveau La DFS Déduction Forfaitaire Spécifique Les frais d entreprise De très nombreux exemples chiffrés et concrets d entreprise vous sont proposés dans ce module Une matrice Excel Cet outil Excel vous permet de chiffrer les avantages en nature et remboursements de frais professionnels suivants Avantages en nature repas y compris participation du salarié à une cantine et cas particulier du secteur HCR Avantage en nature logement selon la méthode forfaitaire au réel et en tenant compte du cas particulier d un salarié qui verse un loyer ou en cas de suspension du contrat de travail sans aucune rémunération Avantage en nature logement pour les concierges d immeubles tenant compte des dispositions particulières URSSAF sur le sujet Avantage en nature véhicule selon la méthode forfaitaire globale ou pas ou selon les dépenses réelles pour un véhicule acheté ou en location Les remboursements de frais de repas sur le lieu de travail sur un chantier ou au restaurant et de logements et petits déjeuners Les frais de transport collectifs pour un

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  • Rédiger un contrat de travail LégiSocial
    Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Rédiger un contrat de travail Pack Contrat de travail Rédiger un contrat de travail 2015 Le contrat de travail établit les relations entre les salariés et leurs employeurs Ses erreurs de rédaction sont à l origine de nombreux contentieux Gérez au mieux les clauses du contrat de travail de droit commun à savoir les clauses indispensables les réglementées et les prohibées avec notre outil Ce pack se présente sous la forme de 2 modules PDF Un dossier PDF Celui ci présente toutes les spécificités concernant le contrat de travail et ses différentes clauses Sont ainsi abordées les thèmes suivants Ce qui définit un contrat de travail Contrat écrit ou oral Contrat en français ou en étranger Les cas de suspension du contrat de travail et ses conséquences Le cas de rupture du contrat de travail Les clauses minimales La période d essai Différence entre une période d essai et une période probatoire La nouvelle période d essai des contrats d apprentissage La clause de mobilité La clause de non concurrence La clause d exclusivité La clause de mise à disposition d une voiture ou d un logement La clause d objectifs La clause de délégation de pouvoirs La clause de dédit formation La clause de discrétion et de confidentialité La clause de reprise d ancienneté La clause de conscience Les clauses interdites Les clauses réglementées Les accords de maintien de l emploi Les accords de mobilité interne Les accords de mobilité volontaire sécurisée Une fiche Mémo PDF Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent Ces modules sont utilisables sur un ordinateur PC doté de Word 97 et supérieur ou un Mac émulé Windows Pierre Jean FABAS Formateur expert en matières sociales au sein d un

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  • Droit du travail et grossesse LégiSocial
    du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Gérer le statut de la salariée enceinte dans l entreprise Pack Salariée enceinte dans l entreprise Gérer le statut de la salariée enceinte dans l entreprise 2015 Le statut de la salariée enceinte dans l entreprise est très particulier et très encadré par le code du travail et la jurisprudence Gérez au mieux cette situation avec notre outil afin d éviter les contentieux et les man uvres inappropriées pour cette salariée au statut protégé Ce pack se présente sous la forme de 3 modules PDF Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées au statut particulier de la salariée enceinte dans l entreprise Sont ainsi abordées les thèmes suivants L embauche de la salariée enceinte La mutation de la salariée en état de grossesse médicalement constaté L interdiction de travail Le travail de nuit de la femme enceinte Les travaux interdits La surveillance médicale renforcée Les autorisations d absence La rupture du contrat pendant la période d essai La démission La protection relative La protection absolue Les sanctions pour non respect de la protection relative ou absolue Les congés supplémentaires pour les jeunes mères de famille La visite médicale de reprise La salariée qui allaite son enfant L entretien professionel systématique au retour d un congé de maternité obligatoire depuis le 7 03 2014 Les jurisprudences Une fiche Mémo PDF Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent Un formulaire Cerfa Cerfa 11135 03 Nouveau Cerfa en remplacement du Cerfa 11135 02 version remplissable

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  • Durée légale du temps de travail LégiSocial
    Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Gérer le temps de travail des salariés Pack Temps de travail Gérer le temps de travail des salariés 2015 Le temps de travail est une notion essentielle dans le domaine de la gestion du personnel Gérez au mieux le temps de travail effectif les temps d astreinte d équivalence de repos d habillage et déshabillage de nuit ainsi que les durées maximales du travail avec notre outil Ce pack se présente sous la forme de 3 modules PDF Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités concernant le temps de travail sous de nombreux aspects Sont ainsi abordées les thèmes suivants Le décompte du temps de travail aux centièmes Historique de l évolution du temps de travail en France Les durées légales La notion de travail effectif Quels sont les employeurs et les salariés concernés par le temps de travail Les durées maximales du temps de travail Les temps de repos de pause de repas Le travail du dimanche de nuit avant et après la loi Macron et de soirée nouveau Les heures d équivalence Les astreintes Le temps de déplacement professionnel Les jours fériés La journée de solidarité Le temps consacré à la visite médicale Le temps de douche le temps des salariés mineurs Les forfaits annuels mensuels et hebdomadaires Le nouveau congé examen pour les étudiants salariés Un module PDFdénommé Les ZTI Vous retrouverez les 12 ZTI à Paris fixées par 12 arrêtés publiés au JO du 26 septembre 2015 Une fiche Mémo PDF Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent Ces

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  • Calcul des heures supplémentaires LégiSocial
    Le congé pour enfant malade 1 Le congé pour création ou reprise d entreprise 4 Contrat de travail Heures complémentaires et heures supplémentaires 2 Requalification du contrat de travail 1 Renouvellement non renouvellement cdd 2 Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul des heures supplémentaires Pack Heures supplémentaires Calcul des heures supplémentaires 2015 Gérer au mieux le décompte et le calcul des heures supplémentaires avec notre outil prenant en compte les cas généraux et particuliers et vous informant sur leur régime social applicable en 2015 y compris en cas d organisation du temps de travail sur une durée supérieure à la semaine et dans la limite d une année Chiffrer leurs valeurs avec notre simulateur Excel Ce pack est composé des deux éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées aux heures supplémentaires Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition des heures supplémentaires selon le Code du travail Le cas particulier des heures d équivalence Les taux de majoration applicables aux heures supplémentaires Les heures supplémentaires sont elles obligatoires Le contingent des heures supplémentaires Les temps de repos compensateur obligatoires COR Les repos compensateur équivalents RCE Les heures supplémentaires structurelles Impact sur la réduction FILLON Conséquences sur le CICE Les heures supplémentaires en cas d aménagement du temps de travail Les jurisprudences marquantes Une matrice Excel Cet outil permet de déterminer le taux horaire des heures supplémentaires compte tenu Du taux de majoration applicable Des primes et autres éléments dont la prise en compte est obligatoire Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft

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