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  • Droit démission CDI LégiSocial
    Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 Les congés Réponse à une demande de CIF 2 Faire une demande de CIF 1 Congé examen 2 Le congé d adoption 1 Le congé maternité ou paternité 5 Le congé parental 4 Les congés payés 2 Le congé sans solde 3 Le congé sabbatique 4 Le congé pour VAE 2 Le congé pour evènement familial 7 Le congé pour enfant malade 1 Le congé pour création ou reprise d entreprise 4 Contrat de travail Heures complémentaires et heures supplémentaires 2 Requalification du contrat de travail 1 Renouvellement non renouvellement cdd 2 Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Traiter la démission du salarié en paye Pack Démission Traiter la démission du salarié en paye 2015 La démission constitue la rupture du contrat de travail à l initiative du salarié uniquement Calculer le solde de tout compte en cas de démission et anticiper toute la procédure entourant ce cas particulier de rupture du contrat de travail Ce pack se présente sous la forme de 2 modules Word Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées au traitement de la démission du salarié Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition légale de la démission Les caractéristiques de la démission Rétractation acceptation et renonciation La forme Démission et préavis Les limites La démission abusive Conséquences pour l employeur Conséquences pour le chômage Démission et portabilité de la prévoyance Une fiche Mémo PDF Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent Ces

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  • Coût CDD LégiSocial
    les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Chiffrer le coût d un contrat CDD en 2015 Pack Cout CDD Chiffrer le coût d un contrat CDD en 2015 Le contrat CDD est un contrat d exception très encadré par le Code du travail et la jurisprudence Gérer au mieux vos contrats CDD afin d éviter les erreurs de procédures et les requalifications éventuelles avec notre outil Chiffrez le coût prévisible de vos contrats CDD avec notre outil Excel en tenant compte des très nouveaux taux de cotisations sociales du régime de la réduction FILLON en 2015 de la nouvelle contribution finançant les organisations syndicales sans oublier la modulation des cotisations patronales d assurance chômage Ce pack est composé des 3 éléments suivants Un module PDF Ce dossier récapitule de nombreuses notions importantes qui régissent le contrat CDD considéré comme contrat d exception C est ainsi que le dossier rappelle Les différents cas de recours possibles ainsi que ceux qui sont légalement interdits La forme spécifique du contrat ainsi que les mentions obligatoires devant y figurer Les durées maximales des différents contrats ainsi que le délai de carence Les ruptures anticipées admises et celles qui ne le sont pas La spécificité de la période d essai durée rupture etc La rémunération minimale du salarié sa situation particulière par rapport aux congés payés Le nouveau contrat CDD à objet défini Les documents obligatoires au terme du contrat CDD et portabilité de la prévoyance La gestion particulière du CICE pour les contrats CDD La gestion particulière de la réduction FILLON pour les contrats CDD Plusieurs exemples chiffrés concrets d entreprise Les différents cas de requalification et les conséquences y compris la jurisprudence récente du 12 12 2012 Le module propose en outre une analyse sur les différents points qui différencient les contrats CDD et CDI Au terme du module Word différents cas de jurisprudences marquants sont rappelés De très nombreux exemples concrets d entreprise sont proposés tout au long des thèmes abordés Une matrice Excel A l aide de quelques éléments correspondants aux spécificités du salarié et de l entreprise statut du salarié durée contrat de travail rémunération mensuelle effectif de l entreprise taux accident du travail etc l outil détermine le total du cout du salarié à savoir Total des salaires bruts du contrat indemnité de précarité et compensatrice de congés payés comprises Total des cotisations patronales URSSAF ARRCO et AGIRC avec les nouveaux taux de cotisations applicables depuis le 1er janvier 2015 avec la nouvelle contribution finançant les organisations syndicales le nouveau régime des cotisations d allocations familiales Total des différentes taxes sur les salaires apprentissage avec prise en compte de la fusion de la taxe d apprentissage avec la CDA formation continue avec le nouveau régime de la contribution

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  • Logiciel de gestion et de calcul des absences LégiSocial
    pour VAE 2 Le congé pour evènement familial 7 Le congé pour enfant malade 1 Le congé pour création ou reprise d entreprise 4 Contrat de travail Heures complémentaires et heures supplémentaires 2 Requalification du contrat de travail 1 Renouvellement non renouvellement cdd 2 Modifications du contrat de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calcul des absences Pack Calcul des absences Calculez les absences selon les 8 méthodes disponibles dont celle préconisée par la jurisprudence 2015 L absence du salarié est un cas de suspension du contrat de travail Le temps d absence doit être traduit en paye par une retenue sur le salaire de base qu elle soit compensée par la suite ou non Calculez les absences selon les 8 méthodes disponibles dont celle préconisée par la jurisprudence Ce pack est composé des deux éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées à l absence du salarié et aux différentes méthodes de décompte disponibles pour l entreprise Le décompte en heures réelles du mois Le décompte en heures moyennes du mois Le décompte en jours ouvrés réels Le décompte en jours ouvrés moyens Le décompte en jours ouvrables réels Le décompte en jours ouvrables moyens Le décompte en jours calendaires réels Le décompte en jours calendaires moyens Il rappelle quelle est la méthode que la jurisprudence rend obligatoire dans certains cas Ce document propose en outre des exemples de chiffrage selon des cas concrets d entreprise Une matrice Excel A l aide de quelques éléments correspondants à vos chiffres composition et durée du mois organisation du travail valeurs en jours et

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  • Calcul des congés payés LégiSocial
    de travail 7 La période d essai 3 Les sanctions disciplinaires Avertissement disciplinaire 3 Mise à pied 2 La rupture du cdd La rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Gérer et calculer les congés payés Pack Calcul congés payés Gérer et calculer les congés payés 2015 Le départ en congés payés est un cas de suspension du contrat de travail Calculer le droit aux congés payés de vos salariés Gérer la prise des congés payés avec notre outil Chiffrer l indemnité de congés payés y compris l indemnité compensatrice selon les 2 méthodes obligatoires avec notre outil Excel Ce pack est composé des 2 éléments suivants Un module PDF Ce dossier récapitule de très nombreuses notions concernées par ce sujet primordial en entreprise les congés payés Il prend en compte les récentes lois promulguées ainsi que les cas de jurisprudences importants Sont ainsi abordés les thèmes suivants Les conditions d ouverture du droit aux congés payés Le calcul du droit aux congés payés selon les différentes méthodes et en fonction de situations particulières entrée et sortie en cours de période absences etc Les jours de congés payés qui peuvent être attribués en plus du cas particulier de la maladie Des différentes méthodes de calcul de l indemnité de congés payés De la détermination de l indemnité compensatrice en cas de départ du salarié par exemple De très nombreux exemples concrets d entreprise sont proposés tout au long des thèmes abordés Une matrice Excel Les conges payes v5 0 Cet outil tient compte des dispositions légales applicables depuis le 1 er juin 2012 Différentes feuilles proposent les calculs suivants à l aide de vos propres éléments Le nombre de jours de congés payés acquis par tout salarié entré ou

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  • calcul exonération LODEOM en 2014
    un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Simulateur de calcul exonération LODEOM 2015 Pack Exonération LODEOM 2015 Exonération LODEOM 2015 L exonération LODEOM permet aux entreprises situées dans les DOM à Saint Barthélemy et à Saint Martin d exonérer en tout ou partie les cotisations patronales URSSAF Cette exonération est soumises à certaines conditions comme l effectif l implantation le nombre d heures rémunérées la rémunération et depuis le 1er janvier 2014 l éligibilité de l entreprise au CICE Déterminez le montant de l exonération LODEOM dans le respect du régime en vigueur depuis le 1er janvier 2015 avec notre outil Simulez également le montant de l exonération sur votre bordereau de déclaration tout au long de l année 2015 et chiffrez la valeur annuelle de l exonération à laquelle vous pouvez avoir accès Ce module est composé des 8 éléments suivants Un module Word Celui ci présente toutes les spécificités liées à l exonération LODEOM dans ses nouvelles dispositions en vigueur à compter du 1 er janvier 2015 Sont ainsi abordés les thèmes suivants Les textes de référence Les entreprises concernées et celles qui sont exclues Le décompte des effectifs Les conditions à remplir par l employeur Les cotisations concernées Les principes de base de l exonération LODEOM Les 6 différents régimes Un module Guide utilisateur outil Excel Ce document est réalisé afin de vous faciliter la prise en mains de nos outils Excel Vous sont ainsi présentées toutes les feuilles qui composent les classeurs Excel y compris celle qui vous propose une simulation de votre bordereau de déclaration 6 matrices Excel 6 fichiers Excel vous sont proposées seul un fichier correspondra bien entendu aux caractéristiques de votre société Sont ainsi disponibles LODEOM 2015 CICEmoins11salaries pour les entreprises éligibles au CICE dont l effectif est inférieur à 11 salariés LODEOM 2015 CICE 11salaries et plus pour les entreprises éligibles au CICE dont l effectif de 11 salariés et plus exonération sectorielle LODEOM 2015 CICE exoneration renforcee pour les entreprises éligibles au CICE quel que soit l effectif et qui bénéficient d une exonération renforcée LODEOM 2015 non eligibleCICE moins11salaries pour les entreprises non éligibles au CICE dont l effectif est inférieur à 11 salariés

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  • Gérer et déclarer les cotisations d'allocations familiales en 2015
    droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Gérer et déclarer les cotisations d allocations familiales selon le nouveau régime en 2015 Pack Les cotisations d allocations familiales en 2015 Gérer et déclarer les cotisations d allocations familiales en 2015 Depuis le 1er janvier 2015 et c est une très grande innovation les cotisations d allocations familiales bénéficient de taux différents selon la valeur de la rémunération versée Cette grande nouveauté a été confirmée par le décret 2014 1531 du 17 décembre 2014 publié au JO du 19 décembre 2014 Notre outil permet de gérer les différents taux et les cotisations auprès de l URSSAF qui en découlent Ce module est composé des 6 éléments suivants Un module Word Celui ci présente le nouveau régime des cotisations d allocations familiales en 2015 Sont ainsi abordées les thèmes suivants Les principes fondamentaux Les employeurs et les salariés concernés Les salariés exclus du dispositif taux réduit Le SMIC de référence Les différents recalculs du SMIC plus de 25 façons de déterminer le SMIC mensuel de référence Les différentes modalités déclaratives Les différentes méthodes de régularisation progressive ou annuelle Le traitement des contrats rompus Le traitement particulier des contrats CDD et d intérim Le régime prévu en 2016 Une matrice Excel Gerer declarer cotisations AF en 2015 regul annuelle Cet outil permet de Déterminer le montant de la réduction FILLON et des éventuels recalculs du SMIC mensuel Déterminer pour 10 salariés les différents taux de cotisations applicables en 2015 selon la méthode de régularisation annuelle De déterminer le BRC mensuel ou trimestriel ainsi que le TR annuel Un module Excel Gerer declarer cotisations AF en 2015 regul progressive Cet outil permet de Déterminer le montant de la réduction FILLON et des éventuels recalculs du SMIC mensuel Déterminer pour 10 salariés les différents taux de cotisations applicables en 2015 selon la méthode de régularisation progressive De déterminer le BRC mensuel ou trimestriel ainsi que le TR annuel Une matrice Excel Gerer declarer cotisations AF en 2015 regul annuelle équivalence Cet outil spécifique au secteur du transport permet de Déterminer le montant de la réduction FILLON et des éventuels recalculs du SMIC mensuel Déterminer pour 10 salariés les différents taux de cotisations applicables en 2015 selon la méthode de régularisation annuelle De déterminer le BRC mensuel ou trimestriel ainsi que le TR annuel Un module Excel Gerer declarer cotisations AF en 2015 regul progressive équivalence Cet outil spécifique au secteur du transport permet de Déterminer le montant de la réduction

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  • Calcul IJSS maladie LégiSocial
    de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Calculer les IJSS en cas de maladie en 2015 Pack Traiter la maladie en paie en 2015 Calculer les IJSS en cas de maladie en 2015 L arrêt du travail du salarié au titre de la maladie constitue un cas de suspension du contrat de travail Depuis le 1er janvier 2015 de nombreuses nouveautés sont entrées en vigueur Notre outil vous permet de simuler les bulletins de paie en tenant compte du maintien de l employeur selon la loi de mensualisation ou des dispositions conventionnelles plus favorables dans le respect de 2 dispositifs en vigueur sur l année 2015 Ce pack est composé des 4 éléments suivants Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités liées au traitement de la maladie en paye Sont ainsi abordées les thèmes suivants La définition de l arrêt de maladie en paye Les obligations du salarié vis à vis de son employeur et de la CPAM L arrêt de travail les heures de sorties Les modifications apportées sur le nouveau Cerfa arrêt de travail L ouverture du droit aux indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale IJSS L attestation de salaire de l employeur et son contenu détaillé Le calcul des IJSS par la Sécurité Sociale Le délai de carence la durée maximale de versement des IJSS et le cas particulier de la revalorisation des IJSS Les IJSS majorées pour les personnes ayant 3 enfants à charge Le maintien de l employeur suivant la loi de mensualisation Le maintien de l employeur suivant des dispositions conventionnelles maintien du net à 100 maintien du brut maintien x du brut maintien du net strict Nombreux cas pratiques de maintien salariés cadres non cadres payés au delà du PMSS etc Les différentes présentations du bulletin de salaire en cas de maintien partiel ou intégral Traitement de la maladie et des congés payés L entretien professionnel Les jurisprudences marquantes Une matrice Excel Simulation maintien employeur avant01012015 Outil qui permet de déterminer les différents maintiens de salaire pour des arrêts ayant débuté avant le 1er janvier 2015 et se prolongeant au delà selon Les conditions légales loi de mensualisation La règle du maintien du salaire brut La règle permettant le maintien du salaire net avec les différents cas possibles La règle particulière issue de la jurisprudence permettant le maintien du net strict laissant à la charge du salarié les cotisations CSG CRDS calculées sur les IJSS brutes de la Sécurité Sociale Une matrice Excel Simulation maintien employeur Outil qui permet de déterminer les différents maintiens de salaire pour des arrêts ayant débuté débutant à compter du 1er janvier 2015 selon Les conditions légales loi de mensualisation La règle du maintien du salaire brut La règle permettant le maintien du salaire net avec les différents cas possibles La règle particulière issue de la jurisprudence permettant le maintien du net strict laissant à la charge

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  • Embauche d'un salarié conseil recrutement entretien LégiSocial
    rupture du cdd 5 La retraite La retraite 1 La mutation Mutation autre poste 1 Mutation non disciplinaire 1 Participation salariale Participation salariale 1 Cotisations sociales Demande affiliation organisme social 1 Saisine commission amiable 1 Remboursement cotisations payées 2 Cotisations sociales 2 Comptabilité paie et remboursement de frais Remboursement de frais 2 Paie 2 Attestations et certificats délivrés par l employeur Attestations et certificats délivrés par l employeur 12 Le licenciement Licencier un salarié 11 Contester un licenciement 4 La démission La démission 8 Plus de 80 modèles de lettres gratuit Recherchez dans les lettres par mots clé Boîte à outils Fiches pratiques RH Consultez nos fiches pratiques RH droit du travail Forum LégiSocial Posez vos questions sur le droit du travail QCM sur le droit du travail Faites le point de manière ludique sur vos connaissances avec nos quizz en 10 questions Formulaires CERFA Retrouvez facilement tous les formulaires CERFA du social Outils RH Gratuits Utilisez nos outils gratuits dans votre travail de gestion RH Affiner votre recherche Toutes les rubriques Actualités sociale Jurisprudences sociale Repères sociaux Outils de gestion RH Modèles de contrats Conventions collectives Code du travail Outils gratuits Modèles de lettre gratuit Lois sociales Forum Dernière mise à jour 16 11 2015 Newsletter hebdo saisir un email Accueil LégiSocial Outils de gestion RH Paye Guide de l embauche d un salarié 2015 Pack Embauche d un salarié Guide de l embauche d un salarié 2015 L embauche du salarié marque la première étape des relations contractuelles entre les salariés et leurs employeurs Gérer au mieux cette étape importante avec notre outil qui aborde les étapes avant l embauche entretiens tests et les formalités administratives à respecter ainsi que désormais le nouvel entretien professionnel en vigueur depuis le 7 mars 2014 Ce pack se présente sous la forme de 4 modules Un module PDF Celui ci présente toutes les spécificités concernant l embauche du salarié Sont ainsi abordées les thèmes suivants L entretien d embauche L embauche particulière de la salariée enceinte Les limites à l embauche du salarié La promesse d embauche et ses conséquences La déclaration d embauche La DMMO et l EMMO La visite médicale Le registre du personnel La remise du contrat de travail Comment établir le premier bulletin de salaire L entretien professionnel L entretien individuel représentant du personnel au début du mandat nouveau Une fiche Mémo PDF Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent Le formulaire Cerfa 14738 01 Le nouveau formulaire Cerfa remplissable vous est désormais proposé dans notre outil Ce nouveau formulaire concerne les employeurs qui ne sont pas tenus d effectuer cette déclaration par voie électronique sur le sit net entreprises La fiche d aptitude médicale Depuis l arrêté du 20 juin 2013 publié au JO du 3 juillet 2013 une nouvelle fiche d aptitude médicale est fixée Le présent outil propose le document proposé initialement en annexe du présent arrêté Ces modules sont utilisables sur

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