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  • urbanisme Qu est ce qu un certificat d urbanisme Le formulaire de demande Déclaration Préalable La Déclaration Préalable Les formulaires de demande Bordereau de dépôt de pièces Permis de Construire Règlementation Thermique Qu est ce qu un permis de construire La notice Le Formulaire de demande construction d une maison individuelle Formulaire de demande permis de construire ou permis d aménager Formulaire de demande transfert de permis de construire Fiche aide de calcul surface taxable plancher Fiche autres demandeurs Démarches administratives Démarches administratives Elections Inscription sur les listes électorales Liens Liens Traitement des déchets Collecte des ordures ménagères Collecte sélective Encombrants Les déchetteries Le compostage Points d apports volontaires Tarifs Tarifs municipaux Santé Professions libérales Assistante Sociale Assistante sociale Transport Ligne B1 Plan du réseau La Poste La Poste Repas à domicile Repas à domicile Nuisances Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage Arrêté Préfectoral à la prévention des incendies d espaces naturels combustibles La bibliothèque La bibliothèque Jeunesse La Crêche Les gribouillis Ecole maternelle Ecole Maternelle Article Voix du Couderc 2012 Article Voix du Couderc 2012 Article voix du Couderc 2010 Ecole Primaire Année 2012 Article Voix du Couderc 2012 Article Voix du Couderc 2012 Année 2011 Article Voix du Couderc décembre 2011 Année 2010 CP CP CE1 CE2 CM1 CM1 CM2 Article Voix du Couderc juin 2010 Article Voix du Couderc décembre 2010 Année 2009 Article Voix du Couderc décembre 2009 Accueil de loisirs Les tarifs 2011 2012 Qu est ce que le C A J I CAJI JOURNAL DU CAJI 2012 Assistantes Maternelles Assistantes Maternelles Arthes Vie économique Commerçants Commerçants Artisans Artisans Vie associative Associations Associations Arthèsiennes 2012 2013 Programmes Contacts ASSOCIATIONS ARTHESIENNES 2014 La liste des associations La Liste des Associations d ARTHES Amicale des retraités 2013 Article Voix du Couderc juin 2013 2012 Article Voix du Couderc 2012 Article Voix du Couderc juin 2012 2010 Assemblée Générale Conseil d administration 2010 Photos Voix du Couderc décembre 2010 Voix du Couderc juin 2010 2009 Voix du Couderc décembre 2009 Voix du Couderc juin 2009 Conseil d Administration 2009 Programme d activités 2009 2011 Assemblée Générale Voix du Couderc juin 2011 Voix du Couderc décembre 2011 Association des Parents d élèves Les membres du bureau Les membres du bureau Voix du Couderc décembre 2011 Article Voix du Couderc décembre 2011 Article Voix du Couderc juin 2012 Article Voix du Couderc 2012 Amicale des commerçants Bureau Association Culturelle Composition du bureau YOGA Résultat du concours épouvantez nous 2011 Année 2013 Article Voix du Couderc juin 2013 Chantons sous les toits 2013 Epouvantez nous Année 2012 Article Voix du Couderc 2012 Article Voix du Couderc 2012 Année 2011 Voix du Couderc décembre 2011 Voix du Couderc juin 2011 Année 2009 Voix du Couderc décembre 2009 Voix du Couderc juin 2009 Année 2010 Voix du Couderc décembre 2010 Voix du Couderc juin 2010 Basket Article Voix du Couderc 2012 Basket Entente St Juéry Arthès Article Voix du Couderc 2011 Article Voix du Couderc 2009 Belote Belote Club Arthès Tennis Tennis

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  • Bulletin municipal La Commune Histoire Géographie Les Equipements Etat Civil Intercommunalité C2A SIVOM ARTHES LESCURE Vie pratique Démarches Traitement des déchets Tarifs Santé Assistante Sociale Transport La Poste Repas à domicile Nuisances La bibliothèque Jeunesse La Crêche Les gribouillis Ecole maternelle Ecole Primaire Accueil de loisirs CAJI Assistantes Maternelles Vie économique Commerçants Artisans Vie associative Associations Subventions Maison des associations Les marchés publics Plateforme SYNAPSE Recensement REFECTION CLOTURES ET POSE

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  • Coordonnées et horaires
    lundi au vendredi de 8 h 15 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h 30 Vie municipale Mairie Les Elus Le Personnel Conseils Municipaux Bulletin municipal La Commune Histoire Géographie Les Equipements Etat Civil Intercommunalité C2A SIVOM ARTHES LESCURE Vie pratique Démarches Traitement des déchets Tarifs Santé Assistante Sociale Transport La Poste Repas à domicile Nuisances La bibliothèque Jeunesse La Crêche Les gribouillis Ecole maternelle

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  • Les Membres du Conseil Municipal
    Aline Adjoint M MILAN Jean Noël CM M RAULT Dominique CM Mme TERRAL Claude CM M ALBINET Serge CM Mme DELPEYRAT Najat CM M COUDERC Jean Marie CM Mme MARTY Corinne CM Mme JOSEPH Maryline CM Mme VERVAEKE Karine CM M CRAYSSAC Yves CM Mme REYNES Andrée CM M LORENZI Albert CM Mme CHIFFRE Marie Françoise CM Vie municipale Mairie Les Elus Le Personnel Conseils Municipaux Bulletin municipal La Commune

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  • Les Commissions
    Louis AVISOU Albert LORENZI Suppléants Thérèse ROQUEFEUIL Gérard FABRE Yves CRAYSSAC C C A S Président Pierre DOAT vote le 21 mai Membres Elus Thérèse ROQUEFEUIL Jean Louis AVISOU Najat DELPEYRAT Aline HERAIL Corinne MARTY Maryline JOSEPH Marie Françoise CHIFFRE Yves CRAYSSAC Membres nommés CHARLES CORADELLO Marielle PIGNOL Nadine BERNARD Lucienne LAUR Nathalie MOUYS Max AMIEL Josette LHEUREUX Janine PILLEMONT ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE Président Pierre DOAT Aline HERAIL Jean Marie COUDERC Corynne MARTY Serge ALBINET Yves CRAYSSAC ECOLE AFFAIRES PERISCOLAIRES CANTINE Président Pierre DOAT Jean Louis AVISOU Najat DELPEYRAT Corinne MARTY Thérèse ROQUEFEUIL Dominique RAULT Andrée REYNES FINANCES Président Pierre DOAT Thérèse ROQUEFEUIL Jean Louis AVISOU Najat DELPEYRAT Maryline JOSEPH Serge ALBINET Marie Françoise CHIFFRE INFORMATION COMMUNICATION Président Pierre DOAT Dominique RAULT Serge ALBINET Claude TERRAL KarineVERVAEKE Jean Louis AVISOU Aline HERAIL IMPOTS vote le 21 mai Titulaires Eric THABOURIN Eric RIEUNAUD Henri COURDURIES Max AMIEL Georges ALBINET Jean Pierre CAUSSE Louis DIAZ Claude JULIEN Lescure Suppléants Thierry VEGA Jacques RAVAILHE Michel MALLEVIALE Jérôme ROSSIGNOL Nadine BERNARD Louis de MARTORELL Christian BERMOND René ANGLES St Grégoire PERSONNEL Président Pierre DOAT Jean Louis AVISOU Corinne MARTY Jean Marie COUDERC Najat DELPEYRAT Thérèse ROQUEFEUIL Yves CRAYSSAC SPORTS LOISIRS Président Pierre DOAT Jean Noël MILAN Aline HERAIL Jean Marie COUDERC Dominique RAULT Maryline JOSEPH Karine VERVAEKE Marie Françoise CHIFFRE FÊTES ET CÉRÉMONIES Président Pierre DOAT Jean Noël MILAN Aline HERAIL Gérard FABRE Serge ALBINET Jean Marie COUDERC Claude TERRAL Yves CRAYSSAC TRAVAUX Président Pierre DOAT Gérard FABRE Dominique RAULT Guy BORIES Jean Noël MILAN Jean Marie COUDERC Thérèse ROQUEFEUIL Albert LORENZI URBANISME POS Président Pierre DOAT Guy BORIES Gérard FABRE Serge ALBINET Jean Marie COUDERC Jean Louis AVISOU Yves CRAYSSAC HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Président Pierre DOAT Jean Noël MILAN Gérard FABRE Corinne MARTY Jean Louis AVISOU Karine VERVAEKE Yves CRAYSSAC Documents joints

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  • Les Délégations
    ROQUEFEUIL Pierre DOAT SYNDICAT MIXTE DU SAUT DU TARN Aline HERAIL Jean Marie COUDERC SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ELECTRIFICATION Guy BORIES Jean Marie COUDERC SÉCURITÉ Serge ALBINET CORRESPONDANT DÉFENSE Jean Noël MILAN TEMPÊTE Jean Marie COUDERC Cliquer ici pour imprimer Documents joints info document PDF 44 5 ko Vie municipale Mairie Les Elus Le Personnel Conseils Municipaux Bulletin municipal La Commune Histoire Géographie Les Equipements Etat Civil Intercommunalité C2A SIVOM ARTHES

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  • 2014
    Administratifs 2013 Budget Commune et Eau Comptes de Gestion 2013 Budget Commune et Eau Affectation résultat Budget Commune et Eau Taux imposition 2014 Budgets Primitifs 2014 Budget Commune et Eau SÉANCE DU 28 MARS 2014 Election du Maire Fixation du nombre des Adjoints Election des Adjoints SÉANCE DU 10 AVRIL 2014 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS DELEGATIONS d attribution du Conseil Municipal au Maire INFORMATIONS sur les délégations de fonctions consenties par le Maire aux adjoints et certains conseillers CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DE LEURS MEMBRES DESIGNATION DES REPRESENTANTS OU DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIVERS ORGANISMES Commission appel d offres CAO SIVOM ARTHES LESCURE Syndicat Départemental d Electrification du Tarn SDET Syndicat Mixe pour la reconversion industrielle du Saut du Tarn Office Municipal d Education Physique et Sportive OMEPS Association Culturelle CNAS Centre National Action Sociale Conseiller défense Correspondant sécurité Correspondant tempête FINANCES Admissions en non valeur assainissement Reversement droits de place AASSODAL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE Renouvellement SÉANCE DU 21 MAI 2014 DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DÉSIGNATION ANNUELLE DES JURES D ASSISES AU SEIN DES COMMUNES D ARTHES et LE GARRIC DÉSIGNATION D UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SAUT DU TARN annulation délibération n 40 14 du 10 Avril 2014 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CCAS Fixation du nombre de membres Élection des membres COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS FINANCES Signature convention Fédération des œuvres laïques du TARN FOL 81 2014 à 2017 Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn CMDT cotisation 2014 2015 CONVENTION PRÊT à USAGE DE TERRAINS SÉANCE DU 20 JUIN 2014 DÉSIGNATION DE 5 DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET DE 3 SUPPLÉANTS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES SÉANCE DU 30 JUIN 2014

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  • 2013
    CADRE DE LA DELEGATION FINANCES Comptes Administratifs 2012 Budgets Commune et Eau Comptes de Gestion 2012 Budgets Commune et Eau Affectation du résultat Budgets Commune et Eau Taux Imposition 2013 Budgets primitifs 2013 Commune et Eau RYTHMES SCOLAIRES SÉANCE DU 29 AVRIL 2013 DECISION MODIFICATIVE N 1 BUDGET DE L EAU VIREMENT DE CREDIT DEMANDE RESERVE PARLEMENTAIRE MODIFICATION DU POS SUPPRESSION EMPLACEMENT RESERVE N 25 SÉANCE DU 27 JUIN 2013 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION SERVICE DES EAUX Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l eau potable 2012 FINANCES Budget Commune DM n 1 2 3 et 4 Subvention exceptionnelle Association CHASSE Tarifs restaurant scolaire année 2013 2014 Adhésion Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn CMDT Installation de panneaux bilingues occitans aux entrées et sorties de communes REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE PERSONNEL Participation employeur au financement de la protection sociale complémentaire Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE 402 DE LA SECTION AI RAPPORT SDET SÉANCE DU 23 JUILLET 2013 Compte rendu du 27 Juin 2013 DECISION MODIFICATIVE N 5 BUDGET COMMUNAL VIREMENT DE CREDIT SUBVENTION OMEPS REVERSEMENT DROITS DE PLACE EVOLUTION DES PROCEDURES DANS LE CADRE DES AUTORISATIONS D URBANISME CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE L ETAT pour l instruction des demandes de certificats d urbanisme Cub de permis de construitre de permis d aménager de permis de démolir et de déclarations préalables relatives à l occupation du sol SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2013 Compte rendu du 23 Juillet 2013 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION FINANCES Budget Commune DM n 6 et 7 Budget Eau DM n 2 Indemnité de conseil au comptable du trésor Convention Arthès Saint Juéry Feu d artifice du 14 07 2013 Subvention ADMR 1 semestre 2013 Signature contrat de maintenance porte automatique mairie Signature contrat de maintenance ascenseur mairie REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE CONVENTION PRET A USAGE DE TERRAIN PERSONNEL COMMUNAL Participation employeur au financement de la protection sociale complémentaire MODIFICATION A LA HAUSSE TEMPS DE TRAVAIL Adjoint du patrimoine de 2 classe MODIFICATION A LA HAUSSE TEMPS DE TRAVAIL 3 adjoints techniques 2 classe affectés à l école maternelle et agent spécialisé principal école maternelle 2 classe POS PLAN d OCCUPATION DES SOLS modification simplifiée n 1 conclusions enquête publique ENQUETE PUBLIQUE demande d autorisation d exploiter un élevage de veaux de boucherie par l EARL ALBINET SÉANCE DU 25 Novembre 2013 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION FIXATION DU NOMBRE D ADJOINTS AU MAIRE FINANCES Budget Eau DM n 3 Budget Commune DM n 8 Subvention exceptionnelle l ILE AUX ENFANTS reversement droits de place bourse aux jouets du 27 10 2013 SUPPRESSION REGIE DE RECETTES INTERNET CONVENTION PRET RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE L ALBIGEOIS GROUPE SOFAXIS SOFCAP ET SOFCAH signature convention sepa QUESTIONS DIVERSES

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