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  • 2012
    et rased Taux imposition 2012 Budgets primitifs 2012 Commune et Eau Demande DETR Rectification délibération n 8 12 du 25 01 2012 RÉAMÉNAGEMENT MAIRIE RÈGLEMENT SALLE DES LOISIRS G ALBINET ORGANISATION SCRUTIN DES 22 AVRIL ET 6 MAI 2012 ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES SÉANCE DU 19 JUIN 2012 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE EAU Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l eau potable 2011 Convention constitutive d un groupement de commandes entre la commune d Albi Arthès Lescure et St JUERY étude d un outil de production mutualisé d eau potable FINANCES Budget Communal DM n 1 et 2 Subventions Coopérative Scolaire Ecole Maternelle et Groupe Scolaire Subventions Amicale des commerçants Amicale des Pompiers Association Musée du Saut du Tarn Adhésion ENMDT Ecole Nationale de Musique et de Danse du TARN Convention ARTHES ST JUERY FEU D ARTIFICE du 13 Juillet 2012 RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES Création d une aire de retournement Chemin des Vernières convention entre la Commune d ARTHES et Mr GILLET CONVENTION COMMUNE ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES PRET ANCIEN LOCAL DES ÉCLAIREURS CONVENTION COMMUNE LA POSTE AGENCE POSTALE COMMUNALE CONVENTION COMMUNE LA POSTE CONTRAT COLLECTIF PRIMO PERSONNEL Création poste rédacteur chef par transformation d emploi et suppression du poste de rédacteur principal Poste Adjoint Administratif 1 classe augmentation du temps de travail 35 35 au lieu de 19 5 35 Poste Adjoint Technique 2 classe augmentation du temps du travail DÉNOMINATION RUE SÉANCE DU 12 JUILLET 2012 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION FINANCES Tarifs cantine Budget Eau DM n 1 Budget Communal DM n 3 Subvention OMEPS reversement droits de place vide grenier Subventions AMICALE DES RETRAITES et FNACA REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES rectification délibération n 41 12 CONVENTION PRET A USAGE DE TERRAIN rectification délibération n 19 12 TRANSFERT MAIRIE A LA MAISON DES ASSOCIATIONS QUESTIONS DIVERSES SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2012 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION FINANCES Subvention exceptionnelle Petitou Attelage reversement droits de place Remise de 2 pénalités taxes d urbanisme Montant de la redevance d occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d électricité exercice 2012 Subvention ADMR Réaménagement des locaux de la mairie marché public encaissement des chèques caution Budget Communal DM n 3 Intégration Biens 2TV012 2TV014 et 4 RA006 Annulation DM n 2 délibération 51 12 du 12 07 2012 Budget Communal DM n 4 et 5 CNAS Comité National d Action Sociale charte de l action sociale MODIFICATION TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE IMPASSE DES GREZES RECTIFICATION DELIBERATION N 17 12 DU 8 03 2012 PORTANT MISE A DISPOSITION TERRAIN AU SIVOM ARTHES LESCURE POUR L EXTENSION DE LA CRECHE ET VALEUR ESTIMEE DU TERRAIN MIS A DISPOSITION PERIMETRE DE PROTECTION CONVENTION EDF COMMUNE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012 DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION FINANCES Budget Eau DM n 2 Budget

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  • 2011
    Société Publique Locale Pôle Funéraire Public de l Albigeois FINANCES Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn CMDT 2011 2012 Subvention ADIL Cotisation CAUE Subventions Amicale des Commerçants Rozen Subvention Caisse des Ecoles du Groupe Scolaire Voyage futuroscope Budget Communal DM n 1 Conventions partenariat pour la mise en œuvre et le suivi des chantiers d insertion du PLIE de l Albigeois Travaux petit patrimoine Débroussaillage chemins EXTENSION VESTIAIRES FOOT à XI ANCIENNE CENTRALE ELECTRIQUE EDF SÉANCE DU 14 JUIN 2011 FINANCES Subvention ROZEN Subvention exceptionnelle Association Culturelle EAU POTABLE PRODUCTION Étude relative au diagnostic et la mise au norme des moyens de production Étude relative à la mutualisation des moyens de production SÉANCE DU 27 JUIN 2011 DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE AVIS sur le projet proposant la dissolution du SIVOM ARTHES LESCURE FINANCES Convention ARTHES ST JUERY feu d artifice du 13 07 2011 Tarifs de la restauration scolaire au 1 Septembre 2011 Règlement intérieur du restaurant scolaire Achat en section investissement mono brosse et aspirateur à eau RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE 2010 PERSONNEL CRÉATION d un poste Adjoint Administratif 1 Classe à temps non complet 19 5 35 suite à transformation du poste d Adjoint Administratif 2 Classe 19 35 SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2011 DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION FINANCES Achat de matériel en section investissement ordinateur poste de travail 3 Clôture mobile Réforme des biens et sortie de l actif ordinateur poste de travail 3 Reversement droit de place vide grenier à l Amicale des Commerçants et OMEPS Subventions exceptionnelles FNACA ADMR Travaux en régie 2011 RODP Redevance Occupation domaine public par les ouvrages de transport et de

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  • 2010
    DES STATUTS DU SIVOM ARTHES LESCURE RENOUVELLEMENT DE L AUTORISATION D UTILISATION DES FREQUENCES CLOTURE ENQUETE PUBLIQUE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL VOIES RESEAUX et EQUIPEMENTS DES LOTISSEMENTS DITS Les Terrasses du Tarn I et II La Soleillada et de l ENSEMBLE DE LOGEMENTS DIT Khor Immobilier SÉANCE DU 28 JUIN 2010 FINANCES Conservatoire de Musique et de Danse du TARN CMDT Année 2010 2011 Irrécouvrables cantine Tarifs cantine Règlement intérieur du restaurant scolaire d ARTHES Achat de matériel en section investissement 2 imprimantes secrétariat DM n 2 BUDGET EAU Ouverture opération investissement DM n 3 BUDGET EAU Virement de crédits DM n 4 BUDGET EAU Virements de crédits Montant redevance occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d électricité exercice 2010 Convention ARTHES ST JUERY feu d artifice du 13 07 2010 Signature convention EDF dite d application en faveur de la promotion de l efficacité énergétique et de Certificats d Economies d Energie MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SIVOM ARTHES LESCURE AVENANT A LA CONVENTION DU 9 JUILLET 2008 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE 2009 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMET COLLECTIF 2009 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU TARN Adoption de la version consolidée des statuts du SDET tenant compte de l extension de compétences SÉANCE DU 9 JUILLET 2010 FINANCES Reversement droits de place Vide Grenier à l OMEPS RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE 2009 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMET COLLECTIF 2009 SÉANCE DU 6 SEPTEMBRE 2010 FINANCES Réforme de biens et sortie de l actif imprimante laser Epson aculaser M 2000D Poste3 Achat de matériel en section investissement aspirateur pour école maternelle Achat de matériels pour Groupe Scolaire Mobiliers Irrécouvrables eau Signature convention avec Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn dématérialisation du contrôle de légalité Actes SEM 81 Rapport annuel 2009 EHPAD SDET Syndicat Départemental d énergies du Tarn Révision des statuts suspension de la procédure DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION SÉANCE DU 8 NOVEMBRE 2010 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION FINANCES BUDGET COMMUNAL DM n 1 et 2 Réforme de biens et sortie de l actif odomètre et marteau perforateur fax samsung et poste amarys Attribution d un fonds de concours à la commune d ARTHES par la C2A Achat de matériel en section investissement frigidaire cantine Signature convention de facturation des redevances d assainissement collectif pour le compte de la C2A Signature contrat d achat certificats EDF Subvention Amicale des commerçants reversement droits de place Subvention Musée du Saut du Tarn Subventions Jeunes Sapeurs Pompiers d ALBI et Radio Albiges CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA C2A ET LA COMMUNE D ARTHES DEVENIR AGENCE POSTALE SDET Syndicat Départemental d énergies du Tarn Rapport d Activités 2009 DESIGNATION

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  • 2009
    Midi Pyrénées et de la délégation régionale de l ADEME MARCHE PUBLICS GUIDE DES PROCEDURES INTERNES SEANCE DU 6 MAI 2009 FINANCES Régime des vacations funéraires Adhésion au CAUE Irrécouvrables eau assainissement Décision modificative n 1 Budget communal 2009 Décision modificative n 2 Budget communal 2009 Décision modificative n 1 Budget de l eau 2009 Décision modificative n 1 Budget de l assainissement 2009 Montant de la redevance d occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d électricité Travaux de dissimulation de réseau Programme article 8 Convention de partenariat pour la mise en œuvre et le suivi des chantiers d insertion du PLIE de l Albigeois Subvention ADMR de Lescure Subvention Jeunes sapeurs pompiers PERSONNEL Création d un poste d Adjoint Technique Principal 2 classe par transformation d emploi DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS SEANCE DU 15 JUIN 2009 DELEGATIONS D ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE FINANCES Conservatoire de musique et de danse du Tarn CMDT 2009 2010 Subvention AFM Association Française contre les Myopathies Décision modificative n 2 Budget de l eau 2009 Irrécouvrables Eau Assainissement Cantine Réforme de biens et sortie de l actif Onduleur informatique Procédure de recouvrement des produits locaux Actes de poursuites Signature convention Mission Locale pour l insertion des jeunes du Tarn Nord PERSONNEL Suppression poste de Rédacteur chef et Adjoint Administratif Principal 1 classe Régime indemnitaire Régime indemnitaire à l occasion d élections Modification à la hausse de la durée hebdomadaire de travail Adjoint Technique 2 classe Suppression service de transport scolaire Mise à disposition de locaux au SIVOM Arthès Lescure Avenant à la convention du 9 Juillet 2008 APPROBATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT EXERCICE 2008 DEVENIR BUREAU DE POSTE CONCESSION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE SIGNATURE CONTRAT DE MAINTENANCE ASCENSEUR MAISON DES ASSOCIATIONS SEANCE DU 2 JUILLET 2009 TIRAGE AU SORT DES JURES FINANCES Décision modificative n 3 Budget de l eau 2009 Décision modificative n 2 Budget de l assainissement 2009 Attribution de moyens de fonctionnement au RASED DM n 3 Budget Communal CONVENTION ARTHES ST JUERY FEU D ARTIFICE DU 13 JUILLET 2009 REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE DENOMINATION MAISON DES ASSOCIATIONS SEANCE DU 3 SEPTEMBRE 2009 FINANCES Réforme de biens et sortie de l actif imprimante laser Epson Aculaser M2000D Demande en remise de pénalités Avis du Conseil Municipal Irrécouvrables Eau Assainissement Commune REQUALIFICATION ENTREE DU VILLAGE DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT CONVENTION TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE L ALBIGEOIS PROGRAMMATION 2009 SYNDICAT MIXTE POUR LA RECONVERSIONJ INDUSTRIELLE DU SAUT DE TARN Modification des statuts Désignation délégué suppléant COMPTE RENDU ANNUEL 2008 SEM SIGNATURE D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CLUB DE DANSE SEANCE DU 19 OCTOBRE 2009 FINANCES Achat d une armoire en section investissement Irrécouvrables eau assainissement Reversement droits de place vide grenier à l

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  • 2008
    des compétences nouvelles technologies de l information et de la communication contribution au développement de réseaux haut débit et résorption des zones non couvertes modifications statutaires désignation des représentants de la commune dans les 7 commissions FINANCES Modification subventions aux associations Demande de subvention participation de la section des Arts du Cirque du collège de Saint Juéry au Conseil National des Arts du Cirque les 25 26 27 et 28 mai 2008 à Surgères 17 Autorisation permanente et générale de poursuites au receveur municipal CONVENTION FOL INDEMNITE ELUS PERSONNEL contrat à durée déterminée Adjoint Administratif 2ème classe SEANCE DU 02 JUIN 2008 FINANCES Encaissement chèques cautions frais de reprographie Marché aménagement d une maison des associations Achat de matériel en section d investissement Matériel scolaires tables informatiques Décision modificative n 1 Budget Communal 2008 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS Autorisation signature marché par lots Aménagement Maison des Associations EAU ET ASSAINISSEMENT Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d eau et d assainissement pour l exercice 2007 SEANCE DU 9 JUILLET 2008 TIRAGE AU SORT DES JURES FINANCES Subvention exceptionnelle RC Lescure Arthès XIII Attribution de moyens de fonctionnement au RASED Convention Arthès ST Juéry Feu d artifice du 13 juillet 2008 Conservatoire de musique et de danse du Tarn CMDT Décision modificative n 1 Budget annexe de l Eau Décision modificative n 2 Budget annexe de l Eau Décision modificative n 1 Budget annexe de l Assainissement Décision modificative n 2 Budget annexe de l Assainissement Achat de matériel en section d investissement Outillage atelier visseuse CREATION D UN SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE DESIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE CHARGEE D EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA C2A DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE 2 COMMISSION DE LA C2A PERSONNEL Création d un poste d Attaché et d un poste de Rédacteur REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE REGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE SIGNATURE D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SIVOM ARTHES LESCURE MISE A DISPOSITION GRATUITE D UN VEHICULE SEANCE DU 5 SEPTEMBRE 2008 FINANCES Décision modificative budgétaire n 3 Budget annexe de l eau Signature engagement cofinancement Mission locale Jeunes Tarn Nord Suppression régie de recettes Garderie municipale Détermination seuils des autorisations permanentes et générales des poursuites Montant de la redevance d occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz Contrat de gestion 2008 2009 Tarif cantine Travaux de dissimulation de réseau programme article 8 PERSONNEL Modification à la hausse de la durée hebdomadaire de travail 6 Adjoints Techniques 2 classe 1 Agent Spécialisé Principal 2 classe SIGNATURE INSTRUCTION TRAVAIL SOUS TENSION ITST APPROBATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES DESIGNATION CORRESPONDANT COMMUNAL PANDEMIE GRIPPALE ADHESION AU CONTRAT GROUPE GARANTISSANT LES RISQUES FINANCIERS LIES A LA PROTECTION SOCIALE STATUTAIRE DES PERSONNELS TERRITORIAUX POUR LA PERIODE 2009 2012 COMPTE RENDU ANNUEL 2007 SEM SOUTIEN A L ASSOCIATION DES VETERANS DES ESSAIS NUCLEAIRES CESSION DU VEHICULE EXPRESS SEANCE DU 20 OCTOBRE 2008 FINANCES Décision modificative

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  • Situation géographique
    la Lozère au milieu de rochers escarpés cette rivière s étale tout d un coup jusqu à Moissac où elle se jette dans la Garonne Le village faisant face à celui de Saint Juéry est un lieu de transition entre la montagne et la plaine et c est à partir de ce point que le cours d eau devient navigable Ce site avait été de longtemps repéré comme un point d étape pour les troupes de passage en 1924 en faisant creuser les fondations pour le socle du Monument aux Morts de la Grande Guerre nous avons trouvé une pièce de monnaie au nom et à l effigie de l empereur César Auguste Preuve que les armées romaines venues occuper la Gaule étaient passées par là et avaient dû former à cette pointe entre le double escarpement des deux ruisseaux qui l encadrent avant de se jeter dans le Tarn un oppidum ou camp retranché Lien vers la carte de FRANCE Portfolio Vie municipale Mairie Les Elus Le Personnel Conseils Municipaux Bulletin municipal La Commune Histoire Géographie Les Equipements Etat Civil Intercommunalité C2A SIVOM ARTHES LESCURE Vie pratique Démarches Traitement des déchets Tarifs Santé Assistante Sociale Transport La Poste Repas

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  • Equipements municipaux
    présentation d un justificatif Courriel bibliotheque arthes wanadoo fr RESTAURATION SCOLAIRE Rue Emile Roquefeuil Le tarif du repas est calculé en fonction du quotient familial et peut être revisé à tout moment par délibération du Conseil Municipal 1er tranche 2ième tranche de 501à 630 1 97 3ième tranche de 631 à 890 2 37 4ième tranche 890 2 98 Fournisseur ANSAMBLE GASTRONOMIE Cliquer ici LA CRÈCHE SIVOM ARTHES LESCURE La Crêche Accueille vos enfants 2 mois à 6 ans Horaires 7h30 à 18h30 Directrice Melle Marielle BILLOUX Tel 05 63 45 05 60 Chemin de Riols SALLE GEORGES ALBINET Salle réservée aux Arthésiens et Associations Arthésiennes Pour vos repas mariages anniversaires La salle est équipée d une scène Visite possible sur rendez vous Renseignements et réservation MAIRIE 05 63 55 10 11 Règlement Réservation possible 1 an à l avance Cliquez ici pour connaître les tarifs Tarifs municipaux Dimension totale de la salle 640 m² SALLE 309 96m² SCÈNE 64m² 1 Chambre froide La Salle des Sports Salle COUGNENC Dimensions 20 90 m X 40 m Les terrains de tennis 2 courts Espace Associatif Jean PUYLAURENS Rue Emile Roquefeuil INAUGURATION DE L ESPACE JEAN PUYLAURENS LE 18 SEPTEMBRE 2009 Réservé

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  • La Commune
    Les Elus Le Personnel Conseils Municipaux Bulletin municipal La Commune Histoire Géographie Les Equipements Etat Civil Intercommunalité C2A SIVOM ARTHES LESCURE Vie pratique Démarches Traitement des déchets Tarifs Santé Assistante Sociale Transport La Poste Repas à domicile Nuisances La bibliothèque Jeunesse La Crêche Les gribouillis Ecole maternelle Ecole Primaire Accueil de loisirs CAJI Assistantes Maternelles Vie économique Commerçants Artisans Vie associative Associations Subventions Maison des associations Les marchés publics Plateforme

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