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    des Produits Le Client devra prouver l existence de manquants ainsi que tous défauts ou anomalies concernant les Produits Manfrotto Distribution SAS se réserve le droit de procéder à toute vérification sur place Le Client s engage notamment à laisser toutes facilités à Manfrotto Distribution SAS ou a toute personne qu elle aura dûment mandatée pour effectuer ou faire effectuer toutes les constatations et ou contrôles qui lui sembleraient nécessaires et donner pour ce faire le libre accès à Manfrotto Distribution SAS ou son représentant au lieu d utilisation et de stockage des Produits Seule Manfrotto Distribution SAS ou toute personne dûment mandatée par elle pourra effectuer ces contrôles et vérifications A défaut du respect de ces conditions les Produits seront réputés conformes et la responsabilité de Manfrotto Distribution SAS ne pourra être mise en cause le Client étant tenu pour responsable de tout préjudice subi par Manfrotto Distribution SAS du fait du non respect de cette procédure 8 4 Retour Aucun retour de Produits ne sera accepté s il n a pas fait l objet d un accord préalable et documenté notamment par télécopie ou par e mail de Manfrotto Distribution SAS En cas de retour les Produits devront être restitués dans leur emballage ou conditionnement d origine et étiqueté et ne devront pas avoir été utilisés Ils devront être retournés dans un délai de trois 3 jours à compter de la réception Seul le transporteur choisi par Manfrotto Distribution SAS pourra assurer le retour desdits Produits A l issue du contrôle opéré par Manfrotto Distribution SAS conformément à la procédure ci dessus décrite en cas de vice apparent ou de manquant effectivement constatés par Manfrotto Distribution SAS le Client ne pourra demander à Manfrotto Distribution SAS que le remplacement des Produits non conformes et ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celle ci sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résiliation de la commande Toute réclamation effectuée par le Client dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas le paiement par le Client des Produits concernés ARTICLE 9 ENTREPOSAGE DES PRODUITS PAR LE CLIENT 9 1 Le Client est seul responsable de la dégradation des Produits résultant de leur entreposage dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature 9 2 Stockage Les défauts et détériorations des Produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et ou de conservation des Produits par le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société Manfrotto Distribution SAS Ainsi le Client s engage à stocker les produits livrés dans un endroit propre sec et aéré Le Client s engage à prouver et à attester auprès de la société Manfrotto Distribution SAS et à première demande de celle ci de la parfaite qualité de ses lieux de stockage des Produits livrés ARTICLE 10 GARANTIE DES VICES CACHÉS 10 1 La société Manfrotto Distribution SAS garantit ses Produits conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil Les défauts et détériorations des Produits livrés survenus à la suite notamment d une utilisation anormale non conforme à leur destination à un accident ou une modification du produit par le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société Manfrotto Distribution SAS 10 2 La garantie ne jouera pas en cas de vice apparent ou de manquant des Produits livrés dont la garantie est décrite par l article 8 10 3 Au titre de la garantie des vices cachés la société Manfrotto Distribution SAS ne sera tenue que du remplacement sans frais des Produits visés sans que le Client puisse prétendre à l obtention de dommages et intérêts à l encontre de la société Manfrotto Distribution SAS ARTICLE 11 RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS Manfrotto Distribution SAS assumera en cas de besoin la responsabilité des Produits Manfrotto Distribution SAS défectueux conformément aux articles 1386 1 et suivants du Code civil Cette responsabilité ne vise que les Produits objet des présentes Conditions Générales de Vente Manfrotto Distribution SAS s engage au titre de cette responsabilité si sa responsabilité s avérait être retenue à remplacer à qui de droit le produit défectueux par un produit identique ou similaire en fonction de ses disponibilités ou le cas échéant à rembourser la valeur dudit produit Manfrotto Distribution SAS ne sera pas tenu au versement de dommages et intérêts éventuels dans le cas d un préjudice résultant d une atteinte aux biens utilisés dans le cadre de l activité professionnelle ARTICLE 12 PRIX 12 1 Sauf condition particulière accordée par la société Manfrotto Distribution SAS à son Client nos prix s entendent hors taxes dès lors que conformément à l article 6 3 la livraison des Produits commandés s effectue sur le territoire français 12 2 Le prix des Produits vendus par la société Manfrotto Distribution SAS est celui en vigueur le jour de l acceptation de la commande par la société Manfrotto Distribution SAS 12 3 Sauf stipulation contraire expresse les prix figurant au tarif de la société Manfrotto Distribution SAS sont donnés sans engagement de durée et à titre indicatif 12 4 La société Manfrotto Distribution SAS se réserve le droit de réviser ses prix notamment si les conditions d approvisionnement en matière première ou de transport venaient à être modifiées 12 5 En ce cas la société Manfrotto Distribution SAS en avertira le Client par écrit et notamment par télécopie dans un délai de 5 cinq jours à compter de la date de variation Le Client aura alors la faculté soit d accepter le nouveau prix soit d annuler sa commande sans indemnité 12 6 Franco et port Rappel Franco 300 net HT Afin d alléger le coût du transport pour le non franco malgré des augmentations importantes des transporteurs nous mettons en place un forfait établi suivant le montant des commandes journalières quels que soient le poids et le volume Pour tout Montant commandé compris entre 150 et 300 net HT

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procédure 8 4 Retour Aucun retour de Produits ne sera accepté s il n a pas fait l objet d un accord préalable et documenté notamment par télécopie ou par e mail de Manfrotto Distribution SAS En cas de retour les Produits devront être restitués dans leur emballage ou conditionnement d origine et étiqueté et ne devront pas avoir été utilisés Ils devront être retournés dans un délai de trois 3 jours à compter de la réception Seul le transporteur choisi par Manfrotto Distribution SAS pourra assurer le retour desdits Produits A l issue du contrôle opéré par Manfrotto Distribution SAS conformément à la procédure ci dessus décrite en cas de vice apparent ou de manquant effectivement constatés par Manfrotto Distribution SAS le Client ne pourra demander à Manfrotto Distribution SAS que le remplacement des Produits non conformes et ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celle ci sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résiliation de la commande Toute réclamation effectuée par le Client dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas le paiement par le Client des Produits concernés ARTICLE 9 ENTREPOSAGE DES PRODUITS PAR LE CLIENT 9 1 Le Client est seul responsable de la dégradation des Produits résultant de leur entreposage dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature 9 2 Stockage Les défauts et détériorations des Produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et ou de conservation des Produits par le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société Manfrotto Distribution SAS Ainsi le Client s engage à stocker les produits livrés dans un endroit propre sec et aéré Le Client s engage à prouver et à attester auprès de la société Manfrotto Distribution SAS et à première demande de celle ci de la parfaite qualité de ses lieux de stockage des Produits livrés ARTICLE 10 GARANTIE DES VICES CACHÉS 10 1 La société Manfrotto Distribution SAS garantit ses Produits conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil Les défauts et détériorations des Produits livrés survenus à la suite notamment d une utilisation anormale non conforme à leur destination à un accident ou une modification du produit par le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société Manfrotto Distribution SAS 10 2 La garantie ne jouera pas en cas de vice apparent ou de manquant des Produits livrés dont la garantie est décrite par l article 8 10 3 Au titre de la garantie des vices cachés la société Manfrotto Distribution SAS ne sera tenue que du remplacement sans frais des Produits visés sans que le Client puisse prétendre à l obtention de dommages et intérêts à l encontre de la société Manfrotto Distribution SAS ARTICLE 11 RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS Manfrotto Distribution SAS assumera en cas de besoin la responsabilité des Produits Manfrotto Distribution SAS défectueux conformément aux articles 1386 1 et suivants du Code civil Cette responsabilité ne vise que les Produits objet des présentes Conditions Générales de Vente Manfrotto Distribution SAS s engage au titre de cette responsabilité si sa responsabilité s avérait être retenue à remplacer à qui de droit le produit défectueux par un produit identique ou similaire en fonction de ses disponibilités ou le cas échéant à rembourser la valeur dudit produit Manfrotto Distribution SAS ne sera pas tenu au versement de dommages et intérêts éventuels dans le cas d un préjudice résultant d une atteinte aux biens utilisés dans le cadre de l activité professionnelle ARTICLE 12 PRIX 12 1 Sauf condition particulière accordée par la société Manfrotto Distribution SAS à son Client nos prix s entendent hors taxes dès lors que conformément à l article 6 3 la livraison des Produits commandés s effectue sur le territoire français 12 2 Le prix des Produits vendus par la société Manfrotto Distribution SAS est celui en vigueur le jour de l acceptation de la commande par la société Manfrotto Distribution SAS 12 3 Sauf stipulation contraire expresse les prix figurant au tarif de la société Manfrotto Distribution SAS sont donnés sans engagement de durée et à titre indicatif 12 4 La société Manfrotto Distribution SAS se réserve le droit de réviser ses prix notamment si les conditions d approvisionnement en matière première ou de transport venaient à être modifiées 12 5 En ce cas la société Manfrotto Distribution SAS en avertira le Client par écrit et notamment par télécopie dans un délai de 5 cinq jours à compter de la date de variation Le Client aura alors la faculté soit d accepter le nouveau prix soit d annuler sa commande sans indemnité 12 6 Franco et port Rappel Franco 300 net HT Afin d alléger le coût du transport pour le non franco malgré des augmentations importantes des transporteurs nous mettons en place un forfait établi suivant le montant des commandes journalières quels que soient le poids et le volume Pour tout Montant 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