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  • du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain Protocole de préfiguration Approbation Mme NAËL 8 Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement Comptes rendus d activités au concédant Approbation M ROBERT 9 Création du Conseil de l égalité femmes hommes Approbation Mme MEZIANE 10 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme NAËL 11 Ecole primaire Jacques Tati Extension de la maternelle et transformation du logement de fonction en locaux scolaires Validation du programme Validation du projet Approbation Mme NAËL 12 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition de subventions Approbation Mme SALOMON 13 Dispositifs passerelles vers l école Nouveau cadre de référence partenarial Approbation Mme RODRIGUEZ 14 Associations sportives Société sportive Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableau M REBOUH 15 Cité Foot IV 2015 2018 Convention d objectifs Approbation M REBOUH 16 Plan handisport et sport adapté Approbation M MOREAU 17 SAEM Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit Port Comptes d exploitation 2014 et versements financiers correspondants Approbation M REBOUH 18 Vie associative Troisième répartition de subventions Avenants Approbation Tableaux Mme BASSAL 19 Associations Adolescence et Jeunesse Troisième répartition de subventions Avenant Approbation Tableaux M MARTIN 20 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Approbation M SALECROIX 21 Associations œuvrant dans le cadre de la politique publique Handicap Répartition de subventions Approbation M BLINEAU 22 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Soutien aux villes partenaires Subventions Conventions Avenants Répartition Approbation Tableaux Mme CISSE 23 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation Tableaux Mme DANIEL 24 Associations culturelles Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableau M MARTINEAU 25 Politique publique du patrimoine Subventions Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du

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  • Tableaux Mme NAËL 7 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville Attribution de subventions facultatives Avenants aux conventions Approbation Tableaux Mme NAËL 8 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Annexes Mme NAËL 9 Associations sportives Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableaux M REBOUH 10 Plan Cité Foot Stade de l Amande Création d un terrain gazonné synthétique Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Groupement de commandes entre la Ville de Nantes et la Ville de la Chapelle sur Erdre Convention constitutive Approbation M REBOUH 11 Vie associative Deuxième répartition de subventions Avenants Approbation Tableaux Mme BASSAL 12 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition de subventions Conventions Avenants Approbation Tableau M MARTIN 13 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition de subventions Convention Avenant Approbation Tableau M SALECROIX 14 ACCOORD Accueil de loisirs et séjours de vacances Prorogation de la délégation de service public Avenant n 5 au contrat de délégation de service public Approbation M BOLO 15 Associations œuvrant dans le domaine de la santé Deuxième répartition de subventions Convention Approbation Tableau Mme BENÂTRE 16 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation Tableaux Mme DANIEL 17 Multi accueils municipaux Convention de partenariat entre la Ville et le Centre Médico Psychologique CMP l Ile à Hélice Approbation Mme RODRIGUEZ 18 Associations culturelles Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableau M MARTINEAU 19 Associations culturelles Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M SEASSAU 20 Lecture publique Conventions Dispositions diverses Approbation Tableau M SEASSAU 21 Organisation de la conférence nationale de la vie nocturne Avenant à la convention avec le Collectif Culture Bar Bars M MAUDUIT 22 Politique publique du patrimoine Subventions Soutien de la Ville

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  • d habitation sur les résidences secondaires majoration Approbation Mme NAEL 9 Subventions au titre des actions éducatives Convention avec la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 et l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public PEP44 Convention avec l association le Relais Approbation Répartition Mme NAEL 10 Conditions d accueil d élèves de l Institut thérapeutique éducatif et pédagogique Les Perrines association ARRIA au sein de l école élémentaire Champenois Renouvellement de la convention Approbation Mme SALOMON 11 Politique publique familles et parentalité Première répartition de subventions Approbation Répartition M REBOUH 12 Associations sportives Première répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Répartition M REBOUH 13 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit Port dispositions financières Avenant n 6 Approbation Mme BASSAL 14 Vie associative Première répartition de subventions Conventions Avenants Approbation Répartition Mme BASSAL Mme FAVENNEC 15 Politique publique Egalité volets intégration Citoyenneté et lutte contre l homophobie Conventions avec la CIMADE le Centre Interculturel de Documentation CID et le Centre LGBT Approbation M SALECROIX 16 Associations Vie Etudiante Première répartition de subventions Avenant Approbation M BOLO 17 ACCOORD Accueils de loisirs et centres de

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  • à Nantes Actions 2014 2015 Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement Approbation M REBOUH 13 Associations sportives Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableau Mme BASSAL 14 Vie associative Quatrième répartition de subventions Avenant Approbation Tableau M MARTIN 15 Associations Enfance et Jeunesse Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Tableau M SALECROIX 16 Associations Vie Etudiante Cinquième répartition de subventions Approbation Mme SALOMON 17 Politique publique familles et parentalité Quatrième répartition de subventions Avenant à convention Approbation Tableau Mme RODRIGUEZ 18 Politique publique petite enfance Associations gestionnaires de multi accueils petite enfance Construction acquisition et aménagement de locaux Subventions d équipement Approbation Mme RODRIGUEZ 19 Associations Petite Enfance Répartition de subventions Approbation Tableau Mme PIAU 20 Convention d objectifs n 2 entre la Ville de Nantes et Nantes Habitat relative à l adaptation des logements aux besoins des personnes âgées Logements bleus Approbation Mme BENÂTRE 21 Avenant au Contrat Local de Santé Approbation Mme BENÂTRE 22 Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Nantes et l Observatoire Régional de la Santé des Pays de la Loire Approbation Mme BASSAL Mme CISSE 23 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Soutien aux Villes partenaires Subventions Conventions Avenant Répartition Approbation Tableau Mme DANIEL 24 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation Tableau M JUNIQUE 25 Associations culturelles Cinquième répartition de subventions Convention et avenants Approbation Tableau M JUNIQUE 26 Politique publique du patrimoine Subventions Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Ravalements obligatoires et restaurations Dispositions diverses Approbation M SEASSAU 27 Lecture publique et médiathèques Conventions et avenants Approbation M SEASSAU 28 Associations culturelles Avenants Approbation M NICOLAS 29 Commerce Quartier Dervallières

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  • Mme NAEL 8 Subventions au titre des actions éducatives Crédit de Noël et fonds de roulement Avenant à la convention avec l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 Approbation Mme NAEL 9 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville Attribution de subventions facultatives Classes de découverte Aménagement des rythmes scolaires Avenants aux conventions Approbation Mme NAEL 10 Quartier Breil Barberie Groupe scolaire Grand Carcouët Validation du projet de réhabilitation du bâtiment ABA et accueil de loisirs Approbation M REBOUH 11 Associations sportives Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme BASSAL 12 Vie associative Troisième répartition de subventions Conventions Avenants Approbation Mme BASSAL 13 Associations intervenant en faveur des droits des femmes Deuxième répartition de subventions Approbation M MARTIN 14 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition de subventions Avenants Approbation M SALECROIX 15 Associations Vie Etudiante Quatrième répartition de subventions Approbation Mme SALOMON 16 Politique publique familles et parentalité Troisième répartition de subventions Approbation Mme BASSAL 17 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Quatrième répartition de subventions Approbation Mme BASSAL 18 Réseau international des Villes pour la vie Villes contre la peine de mort Adhésion Désignation d un représentant Approbation Mme DANIEL 19 Echanges internationaux Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation M MARTINEAU 20 Associations culturelles Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M SEASSAU 21 Associations culturelles et patrimoniales Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 22 Politique publique du patrimoine Subventions Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Ravalements obligatoires et restaurations Dispositions diverses Approbation M SEASSAU 23 Lecture publique et médiathèques Conventions d acquisition Approbation M MARTINEAU 24 Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes Approbation M

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  • M BOLO 11 Rapport 2013 des cocontractants de contrats de partenariat Information M REBOUH 12 Associations sportives Sociétés civiles Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M REBOUH 13 Ile de Nantes Palais des Sports de Beaulieu Travaux de réhabilitation et d extension Validation du programme Appel d offres ouvert européen Demande de subvention Approbation M REBOUH 14 Quartier Breil Barberie Stade Pascal Laporte Réfection du terrain synthétique rugby Validation du projet Marché de travaux Demande de subventions Approbation M REBOUH 15 Plan Cité Foot Stade des Dervallières Création d un terrain gazonné synthétique éclairé Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Approbation M REBOUH 16 SAEM Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit Port Comptes d exploitation 2013 et versements financiers correspondants Approbation Mme NAËL 17 Subventions au titre des actions éducatives Approbation M MARTIN 18 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition de subventions Conventions Avenant Approbation M SALECROIX 19 Vie Etudiante Micro crédit pour l avance du dépôt de garantie lors de l entrée dans le logement des étudiants Convention avec le Crédit Municipal et le CROUS de Nantes Précarité étudiante Approbation Mme BASSAL 20 Vie associative Deuxième répartition de subventions Conventions Avenants Approbation Mme BASSAL Mme BLIN 21 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Troisième répartition de subventions de fonctionnement CUCS 2014 et subventions exceptionnelles Approbation Mme SALOMON 22 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition de subventions Approbation Mme BENÂTRE 23 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Troisième répartition de subventions Convention Approbation Mme CISSE 24 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Conventions Avenants Répartition Approbation Mme DANIEL 25 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation MM MARTINEAU SEASSAU 26

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM23062014/OJCM_20140623.htm (2016-02-08)
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  • des membres par la Ville Mme LE MAIRE 10 Caisse de Crédit Municipal Conseil d Orientation et de Surveillance Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 11 Sociétés d Economie Mixte Sociétés Publiques Locales Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 12 Syndicats de communes et syndicats mixtes Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 13 Etablissements Publics de Coopération Culturelle Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 14 Ecoles maternelles et élémentaires Conseils d école Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 15 Etablissements Publics Locaux d Enseignement du second degré Conseils d Administration Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 16 Etablissements d enseignement privé sous contrat d association Organismes de gestion Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 17 Université de Nantes Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Universitaire des Relations Internationales Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 18 ACCOORD Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 19 Associations diverses Loi 1901 Organismes extérieurs divers Désignation des représentants de la Ville Mme LE MAIRE 20 Conseil de Discipline de Recours de la Région des Pays de la Loire Désignation d un représentant de la Ville Mme LE MAIRE 21 Conseil municipal Groupes d élus constitués Droit à la formation Remboursement de frais de mandats Approbation M JUNIQUE 22 Dénomination d un espace et d une voie publics Approbation M REBOUH 23 Associations sportives Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme NAEL 24 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Mme NAEL 25 Subventions au titre des actions éducatives Convention avec l association AFEV Avenant à la convention avec l association les Petits Débrouillards Pays de la Loire Approbation Mme NAEL 26

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM14042014/OJCM_20140414.htm (2016-02-08)
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  • du 4 avril 2014 M RIMBERT Maire sortant 1 Installation du Conseil Municipal Mme RIO doyenne d âge 2 Désignation d un secrétaire de séance Mme RIO doyenne d âge 3 Election du Maire Mme LE MAIRE 4 Création de 25 postes d adjoints au Maire Mme LE MAIRE 5 Election des Adjoints Mme LE MAIRE 6 Proclamation du tableau officiel Mme LE MAIRE 7 Délégation des attributions du Conseil

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM04042014/OJ_4_avril_2014.htm (2016-02-08)
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