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  • la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 et l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 Approbation Mme ROLLAND 6 Conditions d accueil d élèves de l Institut public pour jeunes sourds et malentendants La Persagotière dans les écoles Ledru Rollin et Sarah Bernhardt Convention Approbation Mme ROLLAND 7 Quartier Nord Groupe scolaire George Sand Camille Claudel Études de faisabilité Approbation Mme ROLLAND 8 Associations Enfance et Jeunesse Première répartition de subventions Avenant Approbation Mme HAKEM 9 Associations Vie Etudiante Première répartition de subventions Approbation M REBOUH 10 Vie associative Première répartition de subventions Conventions Avenants Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 11 Associations intervenant en faveur des droits des femmes Première répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 12 Politique publique familles et parentalité Première répartition de subventions Approbation Mme BASSAL 13 Associations œuvrant dans le domaine de la santé Première répartition de subventions Convention avec l Etablissement Français du Sang Approbation Mme BOUFFENIE 14 Convention avec le Centre Interculturel de Documentation C I D Approbation Mme DANIEL 15 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation M JOSSIC 16 Associations culturelles Première répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 17 Associations culturelles et patrimoniales Première

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  • CLERGEAU 10 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégations de service public Centre de Loisirs du Petit Port dispositions financières Evolution du centre validation du programme Approbation Mme NAEL 11 Subventions au titre des actions éducatives Conventions avec l association Les Deux Rives Emplois solidaires Approbation Mme ROLLAND 12 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation de la Ville Montant des forfaits d externat pour l année 2014 Approbation Mme ROLLAND 13 Quartier Breil Barberie Ecole primaire du Grand Carcouët Relogement du centre de loisirs et de l association ABA Validation du programme Demande de subventions Approbation Mme ROLLAND 14 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition de subventions Convention Approbation Mme HAKEM 15 Associations Vie Etudiante Cinquième répartition de subventions Approbation M BOLO 16 ACCOORD Accueils de loisirs et séjours de vacances Avenant n 3 au contrat de délégation de service public Approbation M REBOUH 17 Vie associative Cinquième répartition de subventions Conventions Approbation Mme CHOQUET 18 Politique publique petite enfance Association Les P tits Dauphins subvention de fonctionnement Association Arc en Ciel Relocalisation et agrandissement d un multi accueil Subvention d équipement Approbation Mme CHOQUET 19 Rapport d activités du Conseil Nantais des Personnes Handicapées 2013 Information Mme PADOVANI 20 Politique publique familles et parentalité Cinquième répartition de subventions Approbation Mme BOUFFENIE 21 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Subvention au Centre Interculturel de Documentation pour le 30 ème anniversaire de la marche de l égalité Approbation MM CESTOR ROMI 22 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Conventions Avenants Accord cadre de coopération Répartition Approbation Mme DANIEL 23 Echanges Internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation M JOSSIC 24 Associations culturelles Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 25

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  • titre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires Crédit de Noël et fonds de roulement Avenant à la convention avec l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 Approbation Mme ROLLAND 11 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville Attribution de subventions facultatives Classes découvertes Aménagement des rythmes scolaires Avenants aux conventions Approbation Mme ROLLAND 12 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition de subventions Avenants Approbation Mme HAKEM 13 Associations Vie Etudiante Quatrième répartition de subventions Approbation Mme ROLLAND 14 Ouverture d un espace dédié à l adolescence Acquisition d un local Approbation Mme CHOQUET 15 Politique publique petite enfance Règlement de fonctionnement de la commission d admission Approbation Mme CHOQUET 16 Associations Petite Enfance Répartition de subventions Crèches non municipales Convention de fonctionnement avec l Association La Maison de Nanou Approbation Mme CHOQUET 17 Politique publique petite enfance Soutien à divers projets Mise en place du programme Parler Bambin Pacte Territorial d Insertion Local Micro crèche associative Habitat et Humanisme Approbation M REBOUH 18 Vie associative Quatrième répartition de subventions Conventions Avenants Approbation M REBOUH 19 Vie associative Animation sociale et culturelle sur le territoire de la Ville de Nantes Convention cadre entre la Ville et la Caisse d Allocations Familiales de Loire Atlantique Approbation M REBOUH 20 Quartier Nantes Sud Aménagement d une salle festive Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Approbation Mme PADOVANI 21 Politique publique familles et parentalité Quatrième répartition de subventions Approbation Mme BOUFFENIE 22 Rapport d activités du Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers Information Mme BOUFFENIE 23 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Troisième répartition de subventions Convention Approbation Mme SCILBO 24 Politique insertion logement Dispositif logements solidaires Convention d objectifs avec ADOMA Approbation MM CESTOR ROMI 25 Actions de

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  • 18 Accueil d élèves de l Institut d éducation motrice de la Marrière au sein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire Julien Gracq Conventions Approbation Mme ROLLAND 19 Contrat Educatif Local Actions 2013 2014 Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement Approbation Mme ROLLAND 20 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition de subventions Approbation Mme HAKEM 21 Vie Etudiante Convention avec le CROUS de Nantes Approbation Mme HAKEM 22 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Approbation Mme HAKEM 23 Vie Etudiante Convention Pacte de Progrès Concerté 2013 2014 entre la Ville de Nantes la communauté urbaine Nantes Métropole et l Université de Nantes Approbation M REBOUH 24 Vie associative Troisième répartition de subventions Conventions Avenants Approbation M REBOUH 25 Lieux Collectifs de Proximité Conventions avec les associations Regart s Rencontres Amitié Partages Interculturels Style Alpaga Tak Apres A l Abordage le café des enfants Approbation Mme CHOQUET 26 Politique publique petite enfance Crèches non municipales Convention de fonctionnement avec l association La Maison des poupies Crèche associative la Chanson des poupies Approbation Mme CHOQUET 27 Associations Petite Enfance Répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 28 Politique publique familles et parentalité Troisième répartition de subventions Subvention CUCS Subvention Emploi Aidé Approbation Mme BASSAL 29 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Troisième répartition de subventions Conventions et avenant Approbation Mme BASSAL 30 Convention de partenariat pour favoriser l accès au logement des personnes présentant des troubles psychiques dans le parc locatif social Approbation Mme DANIEL 31 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation M ROMI 32 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Convention Avenant Répartition Approbation M JOSSIC 33 Associations culturelles Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM28062013/OJCM-28062013.html (2016-02-08)
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  • relatif à l expérimentation chantier découverte et remobilisation 16 21 ans entre la Ville de Nantes Nantes Métropole et Nantes Habitat Convention constitutive Approbation Mme CHOQUET 12 Politique publique petite enfance Association Fluffy Acquisition et aménagement de locaux Subvention d équipement Approbation M REBOUH 13 Vie associative Deuxième répartition de subventions Convention Approbation M REBOUH 14 Nantes Capitale Verte Européenne 2013 Financement des projets Subventions Approbation M REBOUH 15 Quartier Dervallières Zola Aménagement d une salle festive à la maison de quartier des Dervallières Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Approbation Mme BASSAL 16 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Deuxième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 17 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition de subventions Avenant Approbation Mme CHOQUET 18 Politique publique en faveur des personnes handicapées Charte de fonctionnement du collectif T Cap Signature M CESTOR 19 Actions de coopération et de solidarité internationales Soutien aux Villes partenaires et aux associations Subventions Conventions et avenants Approbation Mme DANIEL 20 Echanges internationaux Soutien aux projets Subventions Approbation Bourses CLAP Projets collectifs de jeunes Volet Europe International Approbation M JOSSIC 21 Associations culturelles Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 22 Associations culturelles et patrimoniales Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain attribution des aides Approbation M JUNIQUE 23 Politique publique en faveur du patrimoine Classement au titre des monuments historiques du buffet de l orgue de l église Notre Dame de Toutes Joies Approbation M NICOLAS 24 Service public de la fourrière automobile municipale Approbation du principe de délégation de service public M NICOLAS 25 Contrat Annuel Territorialisé de Tranquillité publique Approbation Mme TOUCHEFEU 26 Parc des Oblates Travaux d aménagement Lancement d une procédure adaptée Approbation

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM05042013/OJCM-05042013.htm (2016-02-08)
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  • Approbation M BOLO 10 Football Club de Nantes Contrat de subvention pour la saison 2012 2013 Approbation Mme NAEL 11 Subventions au titre des actions éducatives Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 l association le Relais Approbation Mme ROLLAND 12 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville Montant des forfaits d externat pour l année 2013 Approbation Mme ROLLAND 13 Quartier Nantes Nord Restructuration de l école élémentaire du Baut Validation du projet Procédure Adaptée ouverte Demande de subventions Approbation Mme ROLLAND 14 Associations Enfance et Jeunesse Avenant Conventions Approbation Mme ROLLAND 15 Associations Vie Etudiante Première répartition de subventions Convention Approbation Mme ROLLAND 16 Politique publique petite enfance Association Les petits dauphins Aménagement et équipement de locaux Subvention d équipement Approbation M REBOUH 17 Vie associative Première répartition de subventions Conventions Avenants Approbation M REBOUH 18 Activités éducatives sociales et culturelles Subvention Convention à conclure entre la Ville de Nantes et l ACCOORD Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 19 Associations intervenant en faveur des droits des femmes Première répartition de subventions Conventions Approbation Mme BASSAL 20 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Première répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 21 Politique publique familles et parentalité Première répartition de subventions Approbation Mme DANIEL 22 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation M JOSSIC 23 Associations culturelles Première répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC 24 Construction d un bâtiment partagé Le Pont Supérieur Conservatoire Approbation du projet Appel d offres ouvert européen Approbation M BOLZER 25 Personnel municipal Adaptation du tableau des effectifs Dispositions diverses Approbation M BOLZER 26 Promotion des métiers de la fonction publique territoriale Partenariat Ville de Nantes Nantes Métropole Région Pays de

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM08022013/OJCM-08022013.htm (2016-02-08)
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  • aménagement de la rue des Herses Avenant n 5 à la concession d aménagement avec Nantes Métropole Aménagement Approbation M JUNIQUE 8 Dénomination de voies publiques Approbation Mme FEVRIER 9 Développement durable rapport d activités 2011 2012 Information Mme FEVRIER 10 Inventaire des zones humides et cours d eau validation de la cartographie Approbation Mme TOUCHEFEU 11 Square Faustin Hélie Conventions financière et de gestion avec le Conseil général de Loire Atlantique Approbation M FRAPPIER 12 Associations sportives Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M FRAPPIER 13 SEM Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégations de service public Centre de Loisirs du Petit Port dispositions financières Approbation Mme LEFEVRE 14 Nantes Nord Projet de création d une chambre funéraire Avis à donner Mme NAEL 15 Subventions au titre des actions éducatives Emploi solidaire Approbation Mme ROLLAND 16 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition de subventions Avenant Conventions Approbation Mme ROLLAND 17 Charte nantaise pour les droits de l enfant Adhésion de la Ville Approbation Mme ROLLAND 18 Emplois d Avenir Approbation de la Convention cadre et de partenariat M BOLZER 19 Emplois d Avenir Mise en œuvre du dispositif dans les services de la Ville de Nantes Approbation Mme CHOQUET 20 Politique publique petite enfance Guichet unique petite enfance Inscription unique en multi accueils petite enfance associatifs et municipaux Approbation Mme CHOQUET 21 Bilan du Conseil Nantais des Personnes Handicapées 2012 Approbation M REBOUH 22 Vie associative Cinquième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 23 Politique publique familles et parentalité Quatrième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 24 Rattachement au Conseil général de la maison d enfants Félix Guilloux Approbation M REBOUH 25 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Conventions Approbation M ROMI 26 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Convention Répartition Approbation Mme DANIEL 27

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM07122012/OJCM07122012.htm (2016-02-08)
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  • Validation des projets Procédure adaptée Demande de subventions Approbation M FRAPPIER 8 Bellevue Chantenay Sainte Anne Plaine de jeux de la Bernardière Création de deux terrains d entraînement éclairés stabilisé et synthétique et recomposition des espaces internes Procédure adaptée Demande de subventions Approbation Mme NAEL 9 Subventions au titre des actions éducatives Crédit de Noël et fonds de roulement Classes de découverte Approbation Mme ROLLAND 10 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition de subventions Convention Avenant Approbation Mme HAKEM 11 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Avenants Approbation Mme HAKEM 12 Aides de la Ville de Nantes aux projets des jeunes Evolution des dispositifs CLAP à l international Approbation Mme CHOQUET 13 Ile de Nantes Pôle de services publics Création et aménagement d un multi accueil d une mairie annexe et de bureaux Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Approbation Mme CHOQUET 14 Politique publique petite enfance Prévention de la santé Multi accueils petite enfance municipaux Partenariat avec le CHU sur les troubles visuels Signature d une convention Approbation Mme PADOVANI 15 Politique publique familles et parentalité Troisième répartition de subventions Subvention Emploi Aidé Approbation M REBOUH 16 Vie associative Quatrième répartition de subventions Convention Avenants à conventions Approbation Mme ROLLAND 17 Nantes Capitale Verte Européenne 2013 Appel à projets Subventions aux associations Principes Mme BASSAL 18 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Troisième répartition de subventions Approbation Mme BASSAL 19 Contrat local de santé Approbation Mme LEFEVRE 20 Relation aux usagers Mise à disposition de salles municipales pour les cérémonies d obsèques civiles Approbation Mme DANIEL 21 Echanges Internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation M JOSSIC 22 Associations culturelles Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 23 Associations patrimoniales Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Soutien de la

    Original URL path: http://www.nantes.fr/Sgid/DataSgid/themes/conmun/CM05102012/OJCM05102012.htm (2016-02-08)
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