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  • de l Association Communautaire de la Région Nantaise Approbation M JUNIQUE 12 Dénomination d une voie et d équipements publics Approbation M FRAPPIER 13 Associations sportives Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 14 Football Club de Nantes Contrat de subvention pour la saison 2011 2012 Approbation M FRAPPIER 15 SAEM Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public Centre de loisirs du Petit Port Avenant n 5 au contrat Comptes d exploitation 2011 et versements financiers correspondants Approbation Mme NAEL 16 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme NAEL 17 Contrat Educatif Local Actions 2012 2103 Approbation Mme ROLLAND 18 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition de subventions Conventions Avenant Approbation Mme HAKEM 19 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition de subventions Approbation M BOLO 20 ACCOORD Accueils de loisirs et séjours de vacances Avenant n 2 au contrat de délégation de service public Approbation Mme CHOQUET 21 Associations Petite Enfance Répartition de subventions Approbation Mme CHOQUET 22 Politique publique petite enfance Crèche associative la Toupie Magique de l île Convention Approbation M REBOUH 23 Vie associative Troisième répartition de subventions Approbation M REBOUH 24 Quartier Nantes Nord Construction d un Pôle Associatif Validation du projet Procédure de marché adaptée Approbation Mme BASSAL 25 Associations œuvrant dans le domaine de la santé Deuxième répartition de subventions Convention Approbation Mme BOUFFENIE 26 Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté Conventions Approbation M PLAZE 27 Coordination d Action Partenariale pour l Emploi Sud Loire CAPE Sud Loire Adhésion de la Ville Approbation Mme PADOVANI 28 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition de subventions Approbation Mme MENAA WIEDMANN 29 Politique publique Action Sociale et Insertion Lancement du dispositif carte blanche Approbation Mme DANIEL 30 Echanges Internationaux Soutien aux projets Subventions Bourses CLAP Mobilité étudiante et Villes Jumelles

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  • au titre des actions éducatives Approbation Mme ROLLAND 7 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Mme ROLLAND 8 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville Montant des forfaits d externat attributions des subventions facultatives et participation au titre de l aide sociale à la restauration Conventions Approbation Mme ROLLAND 9 Maison Départementale des Adolescents Renouvellement du groupement d intérêt public G I P Convention Approbation Mme ROLLAND 10 Associations Enfance et Jeunesse Première répartition de subventions Convention Approbation Mme HAKEM 11 Associations Vie Etudiante Première répartition de subventions Conventions Avenants Approbation M REBOUH 12 Vie associative Deuxième répartition de subventions Conventions Avenant Approbation M REBOUH 13 Maison des Citoyens du Monde Subvention Avenant Approbation Mme DANIEL 14 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation Mme CHOQUET 15 Politique publique petite enfance Association La Toupie Magique Aménagement de locaux Subvention d équipement Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 16 Charte européenne pour l égalité des femmes et des hommes dans la vie locale Adhésion de la Ville Approbation M JOSSIC 17 Associations culturelles Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC 18 Conservatoire de Nantes et Pôle d Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne Pays de la Loire Construction d un bâtiment partagé Choix d un maître d œuvre Approbation M JUNIQUE 19 Associations culturelles et patrimoniales Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Approbation M RIMBERT 20 Contrat de co développement de Nantes métropole Ville de Nantes 2012 2014 Approbation M VRAIN 21 Topoguide Nantes Métropole à pied Inscription des itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Avis de la Ville M BOLZER 22 Transactions foncières diverses Approbation M BOLZER 23 Personnel municipal

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  • Bernardière Construction d un bloc vestiaire d une tribune et d un local de convivialité Validation du projet Procédure adaptée Demande de subventions Approbation Mme NAEL 7 Subventions au titre des actions éducatives Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 l association le Relais Approbation M REBOUH 8 Vie associative Première répartition de subventions Conventions Approbation M LE MAIRE 9 Politique publique familles et parentalité Première répartition de subventions Convention Approbation Mme BASSAL 10 Associations œuvrant dans le domaine de la santé Première répartition de subventions Approbation Mme ROLLAND 11 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation M JOSSIC 12 Associations culturelles Première répartition de subventions Conventions et avenants Adhésion à la charte Ya d ar brezhoneg Approbation M JUNIQUE 13 Associations culturelles et patrimoniales Première répartition de subventions Conventions et avenants Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Approbation M JUNIQUE 14 Mémorial de l abolition de l esclavage Convention de gestion par Nantes Métropole au profit de la Ville Avenant n 9 à la délégation de service public avec la SPL Le Voyage à Nantes pour

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  • Dénomination de voies et d équipements publics Approbation Mme MEYER 11 Mise en œuvre d actions de prévention spécialisée Convention constitutive d un Groupement d Intérêt Public GIP Approbation Mme CLERGEAU 12 Associations sportives Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme BENÂTRE 13 Plan Handisport et sport adapté Approbation Mme NAEL 14 Subventions au titre des actions éducatives Convention avec l Inspection académique Participation de la Ville au dispositif Classes Relais Emploi solidaire Approbation Mme ROLLAND 15 Associations Enfance et Jeunesse Cinquième répartition de subventions Convention Avenants Approbation Mme ROLLAND 16 Quartier Nantes Sud Création d un accueil de loisirs sans hébergement Sarah Bernhardt Projet de construction Procédure de marché adaptée Demande de subvention Validation Mme HAKEM 17 Associations Vie Etudiante Cinquième répartition de subventions Approbation Mme CHOQUET 18 Politiques publiques de la Petite enfance de l Education et de l Enfance Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse 2011 2014 avec la Caisse d Allocations Familiales de Loire Atlantique Approbation Mme CHOQUET 19 Politique publique petite enfance Crèches non municipales Convention de fonctionnement avec l association Arc en ciel Approbation M REBOUH 20 Vie Associative Cinquième répartition de subventions Conventions Approbation M REBOUH 21 Quartier Nantes Erdre Construction d un Pôle Associatif Validation du projet Procédure de marché adaptée Demande de subvention Approbation M REBOUH 22 Politique publique en faveur des personnes âgées Convention avec l association Office des Retraités et des Personnes Agées de Nantes ORPAN Approbation Mme BASSAL 23 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Répartition de subventions Approbation Mme DANIEL 24 Echanges internationaux Soutien aux projets Subventions Bourses CLAP villes jumelles et partenaires 2011 Approbation M ROMI 25 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Répartition Avenants Approbation M JOSSIC 26 Associations culturelles Cinquième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 27

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  • 9 Subventions au titre des actions éducatives Crédits de Noël et fonds de roulement Classes de découverte Approbation Mme NAEL 10 Conditions d accueil d élèves de l institut thérapeutique éducatif et pédagogique Les Perrines association ARRIA au sein de l école élémentaire Champenois Convention Approbation Mme HAKEM 11 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition de subventions A pprobation Mme HAKEM 12 Associations Vie Etudiante Quatrième répartition de subventions Convention Avenant Approbation M REBOUH 13 Vie associative Quatrième répartition de subventions Approbation M REBOUH 14 Quartier Doulon Bottière Réaménagement de la salle municipale de la mairie de Doulon Lancement de la procédure de consultation des entreprises Procédure adaptée Approbation Mme CHOQUET 15 Rapport d activité du Conseil Nantais des Personnes Handicapées Information Mme CHOQUET 16 Politique publique petite enfance Association La Maison des Poupies Acquisition et aménagement de locaux Subvention d équipement Approbation Mme CHOQUET 17 Politique publique petite enfance Mise en place du guichet unique petite enfance Approbation Mme CHOQUET 18 Multi accueils municipaux Accueil des enfants issus de familles en difficultés Convention de partenariat entre la Ville et le Conseil général Approbation Mme CHOQUET 19 Quartier Nord Restructuration du multi accueil Chêne des Anglais Validation du projet Procédure Adaptée Demande de subventions Approbation Mme PADOVANI 20 Politique publique familles et parentalité Répartition des subventions Approbation M REBOUH 21 Convention avec le Centre Interculturel de Documentation C I D Approbation Mme DANIEL 22 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Approbation M CESTOR 23 Coopération décentralisée Convention Accord cadre Subvention Approbation M JOSSIC 24 Associations culturelles Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC 25 Pôle d Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne Pays de la Loire et Conservatoire de Nantes Construction d un bâtiment partagé Maîtrise d ouvrage Ville de Nantes Programme Concours de Maîtrise d

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  • un périmètre d étude sur le site de la clinique Saint Augustin Approbation M JUNIQUE 13 Dénomination de voies et d équipements publics Approbation Mme CLERGEAU 14 Associations sportives Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 15 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégations de service public Centre de Loisirs du Petit Port et Golf de Nantes Erdre Comptes d exploitation 2010 et versements financiers correspondants Approbation Mme CLERGEAU 16 Z A C du Pré Gauchet Conclusion d un contrat de partenariat avec la Société Omnium de Constructions Développements Locations O C D L relatif à la conception à la construction au financement et aux opérations de gros entretien et renouvellement du gymnase Malakoff III et à la construction conjointe d un immeuble de bureau dans le cadre d une opération de valorisation foncière Signature conjointe d une promesse de vente à O C D L du volume relatif à l immeuble de bureau Mme CLERGEAU 17 La Jonelière Construction d une base nautique Validation du projet Marché de travaux Demande de subventions Approbation Mme ROLLAND 18 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition de subventions Avenant Approbation Mme HAKEM 19 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Approbation Mme NAEL 20 Subventions au titre des actions éducatives Approbation M REBOUH 21 Vie associative Troisième répartition de subventions Approbation Mme CHOQUET 22 Associations Petite Enfance Répartition de subventions Actions spécifiques Approbation Mme HAKEM 23 Politique publique familles et parentalité Répartition de subventions Approbation M FRAPPIER 24 Associations d anciens combattants Subventions Approbation Mme DANIEL 25 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Bourses CLAP Mobilité étudiante et Villes Jumelles et Partenaires 2011 Approbation M ROMI 26 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Répartition Conventions Accords cadres Approbation Mme CHOQUET 27 Plan

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  • de la Bottière Bilan de la concertation préalable Approbation M RIMBERT 8 Doulon Bottière Projet de renouvellement urbain de la Bottière Concession d aménagement avec Nantes Métropole Aménagement Approbation M ROBERT 9 Soutien de la Ville à l amélioration de l habitat PIG Chantenay Rue de la Montagne Approbation M DANTEC 10 Association Ecopôle Convention Approbation Mme BOUFFENIE 11 Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers Rapport d activités Information Mme CLERGEAU 12 Associations sportives Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 13 Football Club de Nantes Missions d intérêt général pour la saison 2009 2010 Compte rendu Subvention pour l année 2011 Approbation Mme NAEL 14 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme ROLLAND 15 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville pour l année 2011 Montant des forfaits et attribution de subventions Avenants avec les OGEC Approbation Mme ROLLAND 16 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Mme ROLLAND 17 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition des subventions Approbation Mme HAKEM 18 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition de subventions Convention Avenant Approbation M REBOUH 19 Vie associative Deuxième répartition de subventions Conventions Avenant Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 20 Associations intervenant en faveur des droits des femmes Deuxième répartition de subventions Avenant Approbation Mme CHOQUET 21 Politique publique petite enfance Crèches non municipales Conventions de fonctionnement avec les associations Rêves et Ritournelle et La Toupie Magique Approbation Mme PADOVANI 22 Politique publique familles et parentalité Répartition des subventions Subventions CUCS Subvention Emploi Aidé Approbation Mme BASSAL 23 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions Approbation Mme DANIEL 24 Echanges internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Avenant Approbation M JOSSIC 25 Associations culturelles Deuxième répartition des subventions Conventions et avenant Approbation M JOSSIC 26

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  • Egypte M BOLO 2B Vœu contre les suppressions de postes dans l Education nationale Questions d actualité M BOLO 3 Débat d Orientations Budgétaires pour 2011 M RIMBERT 4 Dervallières Zola Projet de renouvellement urbain Vallon des Dervallières Déclaration d intention de démolir Charte de relogement Approbation M LANNUZEL 5 Plan de Déplacements Urbains Avis de la Ville de Nantes sur le projet M ROBERT 6 Centre ville OPAH Decré Bouffay Modalités du transfert des aides à la réhabilitation de la Ville de Nantes à Nantes Métropole Approbation M DANTEC 7 Charte Vers Zéro phyto sur le bassin versant de l Erdre Approbation M JUNIQUE 8 Dénomination d un équipement public Approbation Mme CLERGEAU 9 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit Port Avenant n 4 pour intégration de l activité photovoltaïque Approbation Mme CHOQUET 10 Hauts Pavés Saint Félix Extension du multi accueil Michelet Démolition et reconstruction d un bâtiment Validation du projet Procédure Adaptée Demande de subventions Approbation Mme BOCHER 11 Demande de Nantes Métropole de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique Information M JOSSIC 12 Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes

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