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  • répartition de subventions Convention et avenants Approbation Mme ROLLAND 13 Quartier Malakoff Restructuration du groupe scolaire Henri Bergson Validation du projet Appel d offres ouvert Demande de subventions Approbation Mme NAEL 14 Subventions au titre des actions éducatives Participation de la Ville au dispositif Classes Relais Approbation Mme ROLLAND 15 Associations Enfance et Jeunesse Cinquième répartition des subventions Conventions A pprobation M REBOUH 16 Quartier Nantes Sud Création et aménagement d une Maison de Quartier et d un multi accueil Petite Enfance Validation du projet Procédure adaptée Approbation M REBOUH 17 Maison des Habitants et du Citoyen de Bellevue Transformation d usage et travaux d amélioration Validation du projet Procédure adaptée Approbation M REBOUH 18 Vie associative Subvention Avenant Approbation Mme CHOQUET 19 Politique publique de la petite enfance Statut des assistantes maternelles de l accueil familial Approbation Mme CHOQUET 20 Politique publique de la petite enfance Conventions avec les crèches associatives Approbation Mme PADOVANI 21 Politique publique familles et parentalité Quatrième répartition des subventions Approbation Mme BASSAL 22 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Répartition de subventions Approbation M ROMI 23 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Avenant Accord cadre Approbation M CESTOR 24 Coopération avec Haïti Convention de financement avec la Ville des Abricots et l Ambassade de France en Haïti Approbation M JOSSIC 25 Création d un grand musée d art à Nantes Approbation du projet Appel d offres ouvert européen Approbation M JOSSIC Mme BOCHER 26 SEM Nantes Culture et Patrimoine Transformation en Société Publique Locale dénommée Le Voyage à Nantes Approbation M JOSSIC 27 Musée des Beaux Arts Acquisition d œuvres Conventions Approbation M JOSSIC 28 Associations culturelles Cinquième répartition des subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC 29 Centre René Guy Cadou Reprise de l activité par la Ville Convention

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  • ROBERT 5 Soutien de la Ville à l amélioration de l habitat PIG Chantenay Rue de la Montagne et OPAH Decré Bouffay Approbation M ROBERT 6 Développement durable orientation de la politique énergétique Demande du label Cit ergie Approbation M JUNIQUE 7 Dénomination d une voie et d un équipement publics Approbation Mme CLERGEAU 8 Associations sportives Quatrième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme ROLLAND 9 Quartier Nantes Centre Restructuration de la restauration scolaire de l école Emile Péhant Validation du projet Procédure adaptée ouverte Demande de subventions Approbation Mme ROLLAND 10 Quartier Ile de Nantes Construction d un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs et une crèche associative Validation du projet Appel d offres ouvert Demande de subventions Approbation Mme NAEL 11 Subventions au titre des actions éducatives Crédits de Noël et fonds de roulement Classes de découverte Approbation M BOLO Mme ROLLAND 12 Nouvelle politique tarifaire pour les services d accueils périscolaires des écoles publiques Approbation Mme ROLLAND 13 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition des subventions Convention Approbation Mme HAKEM 14 Associations Vie Etudiante Quatrième répartition de subventions Approbation M REBOUH 15 Vie associative Quatrième répartition de subventions Approbation Mme CHOQUET 16 Politique publique de la petite enfance Association Pomme Cannelle Extension de la capacité d accueil de la crèche Convention Approbation Mme BASSAL 17 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Répartition de subventions Approbation Mme DANIEL 18 Charte Eurocities des villes d intégration Approbation Mme LEFRANC 19 Reconstruction de l Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD de Pirmil Subvention d équipement Convention Approbation Mme LEFRANC 20 Création d un Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD au Chêne des Anglais Subvention Convention Approbation M CESTOR 21 Alliance internationale des villes pour le devoir de mémoire et le

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  • amélioration de l habitat PIG Chantenay rue de la Montagne et OPAH Decré Bouffay Approbation M JUNIQUE 15 Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Approbation M JUNIQUE 16 Dénominations de voies Approbation Mme BOCHER 17 Mise en place d un bouquet d offres découvertes au bénéfice des nouveaux Nantais Approbation Mme CLERGEAU 18 Associations sportives Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 19 Ile de Nantes Palais des Sports de Beaulieu Travaux de rénovation Validation du programme Procédure de désignation du maître d œuvre Appel d offres restreint Demande de subventions Approbation Mme CLERGEAU 20 Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégations de service public Centre de Loisirs du Petit Port et Golf municipal de Nantes Erdre Comptes d exploitation 2009 et ajustements financiers Patinoire Pose de panneaux photovoltaïques Golf municipal Résiliation anticipée Approbation Mme CLERGEAU 21 Equipements sportifs Diverses dispositions tarifaires Mise en place d un abonnement internet pour l accès aux piscines municipales Approbation Mme ROLLAND 22 Quartier Nantes Sud Extension de la restauration scolaire des écoles Ledru Rollin Sarah Bernhardt Validation du projet Demande de subventions Approbation Mme ROLLAND 23 Contrat Educatif Local Actions 2010 2011 Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement Approbation Mme ROLLAND 24 Conditions d accueil d élèves de l Institut public pour jeunes sourds et malentendants La Persagotière dans les écoles Ledru Rollin et Sarah Bernhardt Convention Approbation Mme NAEL 25 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme ROLLAND 26 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition des subventions Convention Approbation Mme HAKEM 27 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Avenant Approbation M REBOUH 28 Vie associative Troisième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 29 Politique publique familles et parentalité Troisième répartition des subventions Approbation Mme

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  • espaces publics Approbation Mme CLERGEAU 5 Z A C du Pré Gauchet Construction du gymnase Malakoff Partenariat Public Privé Evaluation préalable Approbation Mme CLERGEAU 6 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégation de service public du Centre de loisirs du Petit Port Evolution du Centre projets et autorisation de travaux Approbation Mme CLERGEAU 7 Associations sportives Deuxième répartition de subventions Avenants Approbation Mme CLERGEAU 8 Fonds de concours aux équipements sportifs privés Convention entre la Ville et l association la Similienne Approbation Mme CLERGEAU 9 Football Club de Nantes Missions d intérêt général pour l année 2009 Compte rendu Subvention pour l année 2010 Approbation Mme ROLLAND 10 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Mme ROLLAND 11 Subventions au titre des actions éducatives Convention avec l INRA Convention partenariale tripartite Région des Pays de la Loire Ville de Nantes Union départementale de la confédération sociale des familles Approbation Mme ROLLAND 12 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville pour l année 2010 Montant des forfaits et attribution de subventions Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques OGEC Approbation Mme ROLLAND 13 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition des subventions Avenant à convention Approbation Mme HAKEM 14 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition de subventions Approbation Mme CHOQUET 15 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions et convention Approbation Mme CHOQUET 16 Aide municipale à la réalisation d un projet de crèche Association la Toupie Magique Convention Approbation Mme PADOVANI 17 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition des subventions Subventions CUCS Approbation M REBOUH 18 Vie associative Deuxième répartition de subventions Conventions Approbation M FRAPPIER 19 Associations d Anciens Combattants et Militaires Première répartition de subventions Approbation M REBOUH 20 Associations

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  • directes locales Approbation M BOLO 7 Budget Primitif 2010 Vote du budget principal et du budget fossoyage Approbation M ROBERT 8 Centre Ville Opération de Restauration Immobilière Decré Bouffay Bilan de la concertation préalable Dossier d enquête publique préalable à la DUP des travaux de restauration Demande au Préfet Approbation M ROBERT 9 Schéma départemental d accueil des gens du voyage de Loire Atlantique 2010 2016 Avis de la Ville de Nantes M MARTINEAU 10 Convention d application 2010 2011 pour la mise en œuvre des objectifs du Plan Stratégique de Patrimoine de Nantes Habitat Approbation Mme CLERGEAU 11 Construction du lycée Ile de Nantes Convention Approbation Mme CLERGEAU 12 Associations sportives Première répartition des subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 13 Cité Foot II 2009 2012 Convention d objectifs Approbation Mme CLERGEAU 14 Renouvellement de la convention entre le Centre Régional Information Jeunesse et la Ville de Nantes Approbation Mme HAKEM 15 Pacte de Progrès Concerté PPC entre la Ville de Nantes Nantes Métropole et l Université de Nantes Approbation Mme HAKEM 16 Associations Vie Etudiante Première répartition de subventions Approbation Mme ROLLAND 17 Associations Enfance et Jeunesse Première répartition des subventions Conventions Approbation Mme ROLLAND 18 Subventions au titre des actions éducatives Avenant à la convention avec l association le Relais Approbation M REBOUH 19 Vie associative Première répartition de subventions Convention Approbation Mme PADOVANI 20 Politique publique familles et parentalité Première répartition des subventions Conventions Approbation Mme BOUFFENIE 21 Convention avec l Association Santé Migrants Loire Atlantique ASAMLA Approbation Mme BOUFFENIE 22 Convention avec la Fédération des Amicales Laïques Avenant n 2 Approbation M MAGNEN 23 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Approbation M MAGNEN 24 Echanges Internationaux et Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Avenant Approbation M JOSSIC 25 Associations culturelles Première répartition des

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  • Démarche Cit ergie Labellisation de la politique énergétique de la Ville Convention avec l ADEME Approbation M JUNIQUE 9 Dénomination d une voie publique Approbation M NICOLAS 10 Contrat Local de Sécurité de la Ville 2010 2013 et Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Ville Approbation Mme CLERGEAU 11 La Jonelière Construction d une base nautique Approbation du programme Demande de subventions Approbation Mme CLERGEAU 12 Associations sportives Cinquième répartition de subventions Convention et avenants Approbation Mme CLERGEAU 13 Plan de développement et de promotion du handball Renouvellement de la convention d objectifs Approbation Mme ROLLAND 14 Subventions au titre des actions éducatives Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public ADPEP44 Approbation Mme ROLLAND 15 Associations Enfance et Jeunesse Cinquième répartition des subventions Avenant à convention Approbation Mme ROLLAND 16 Associations Vie Etudiante Cinquième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 17 Politique publique familles et parentalité Quatrième répartition des subventions Approbation M REBOUH 18 Vie associative Cinquième répartition de subventions Avenants Approbation Mme CHOQUET 19 Crèches et multi accueils non municipaux et associatifs Soutien de la Ville Subventions Conventions Approbation Mme CHOQUET 20 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions Approbation M MAGNEN 21 Actions de solidarité internationale Soutien aux projets Subventions Conventions Avenants Approbation Mme DANIEL 21A Echanges Internationaux Cosmopolis Soutien aux projets Subventions Conventions Approbation M JOSSIC 22 Associations culturelles Cinquième répartition des subventions Conventions et avenants Approbation M JOSSIC 23 Création d un grand musée d art à Nantes Choix d un maître d œuvre Approbation M JUNIQUE 24 Mission Archéologie Demande d agrément auprès de l Etat pour la réalisation d opérations d archéologie préventive Approbation M JUNIQUE 25 Soutien de la Ville à

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  • l OPAH RU Chantenay rue de la Montagne Engagement d un Programme d Intérêt Général PIG Lutte contre l habitat indigne et la précarité énergétique Adaptation des logements Convention Approbation M ROBERT 7A Saint Donatien Malakoff Instauration d un périmètre d étude sur la caserne Mellinet Approbation M ROBERT 8 Soutien de la Ville à l amélioration de l habitat OPAH RU Chantenay Rue de la Montagne et OPAH Decré Bouffay Approbation M JUNIQUE 9 Dénomination de voies publiques Approbation Mme CLERGEAU 10 Bottière Doulon Construction d un gymnase de quartier Validation du projet Marché de travaux Demande de subventions Approbation Mme CLERGEAU 11 Quartier Malakoff Saint Donatien Stade de la Roche Construction d un bloc vestiaires Validation du projet Marché de travaux Demande de subventions Approbation Mme CLERGEAU 12 Associations sportives Quatrième répartition de subventions Convention et avenants Approbation Mme ROLLAND 13 Quartier Ile de Nantes Construction d un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs Validation du projet Appel d offres ouvert Demande de subvention Approbation Mme ROLLAND 14 Quartier GPV Malakoff Restructuration de l école Henri Bergson Approbation du programme Mme ROLLAND 15 Quartier Nantes Centre Restructuration de la restauration du groupe scolaire Emile Péhant Approbation du programme Mme ROLLAND 16 Quartier Nantes Sud Extension de la restauration scolaire et création d un accueil de loisirs sur le site des écoles Ledru Rollin Sarah Bernhardt Approbation du programme Mme ROLLAND 17 Accueil d élèves de l Institut d éducation motrice de la Marrière au sein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire Julien Gracq Conventions Approbation Mme ROLLAND 18 Subventions au titre des actions éducatives Crédit de Noël et fonds de roulement Classes de découverte Approbation Mme ROLLAND 19 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition des subventions Avenant Approbation M REBOUH 20 Quartier Malakoff St Donatien

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  • 13 Doulon Bottière ZAC Bottière Chénaie Demande au Préfet de la prorogation de la DUP Approbation M RIMBERT 14 Doulon Bottière Projet de renouvellement urbain de la Bottière Définition des objectifs et des modalités de concertation préalable Approbation M ROBERT 15 Breil Barberie Instauration d un périmètre d étude sur le site de la Mulotière Approbation M ROBERT 16 Soutien de la Ville à l amélioration de l habitat OPAH RU Chantenay Rue de la Montagne et OPAH Decré Bouffay Approbation M RIMBERT 17 Dossier de déclaration préalable déposée par M le Maire Désignation d un membre du Conseil Municipal pour statuer sur la demande Approbation M ROBERT 18 Aménagement de terrains en faveur de la sédentarisation des Gens du Voyage sur la Prairie de Mauves Validation du projet Marchés de travaux Demande de subventions Approbation M JUNIQUE 19 Dénomination d un équipement public Approbation M BOLO 20 Transformation des Comités Consultatifs de Quartier en Conseils de Quartier Approbation Mme CLERGEAU 21 Associations sportives Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 22 Plan de développement et de promotion de l aviron Convention d objectifs Deuxième répartition des subventions Plan Aviron 2009 Avenants aux conventions Approbation Mme CLERGEAU 23 Plan de développement et de promotion du kayak Convention d objectifs Deuxième répartition de subvention Plan Kayak 2009 Avenant à la convention Approbation Mme CLERGEAU 24 Plan de développement et de promotion de la voile Convention d objectifs Deuxième répartition des subventions Plan Voile 2009 Avenants et Conventions Approbation Mme NAEL 25 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme NAEL 26 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Régularisation de la participation financière de la Ville pour l année 2009 Montant des forfaits et attribution de subventions Avenants aux conventions Approbation M BOLO 27 ACCOORD Activités des centres de loisirs et de vacances Rapport annuel du délégataire Liquidation de la participation définitive 2008 Avenant n 12 au contrat de délégation de service public Approbation M BOLO 28 Accueils de loisirs et séjours de vacances Choix du délégataire Convention de délégation de service public Approbation M BOLO 29 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Délégations de service public Centre de Loisirs du Petit Port et Golf municipal de Nantes Erdre Comptes d exploitation 2008 et versements financiers correspondants Approbation Mme HAKEM 30 Associations Enfance et Jeunesse Troisième répartition des subventions Conventions Approbation Mme HAKEM 31 Associations Vie Etudiante Troisième répartition de subventions Approbation Mme NAEL 32 Quartier Nantes Nord Restructuration et extension du groupe scolaire Paul Gauguin et création d un accueil de loisirs espace ados et ludothèque Validation du projet Marché de travaux Demande de subventions Approbation M REBOUH 33 Vie associative Troisième répartition de subventions Conventions Approbation Mme PADOVANI 34 Politique publique familles et parentalité Deuxième répartition des subventions Convention Approbation Mme CHOQUET 35 Politique publique petite enfance 1 ère répartition des subventions Approbation Mme CHOQUET 36 Malakoff Saint Donatien Extension et restructuration du multi accueil Manufacture Validation du projet Marchés de travaux

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