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  • citoyen et les nouveaux conseils de quartier Questions d actualité M RIMBERT 3 Dervallières Zola Projet de renouvellement urbain du secteur Vallon des Dervallières Nantes Nord Projet de renouvellement urbain Bout des Landes Bruyères Avenant simplifié à la convention ANRU Charte Locale d Insertion Approbation M ROBERT 4 Soutien de la Ville à l amélioration de l Habitat OPAH RU Chantenay Rue de la Montagne Approbation M JUNIQUE 5 Dénomination d équipements publics Approbation Mme CLERGEAU 6 Associations sportives Deuxième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 7 Football Club de Nantes Missions d intérêt général pour l année 2008 compte rendu Avenant au contrat du 15 mai 2006 pour la subvention de l année 2009 Approbation Mme CLERGEAU 8 Maison Départementale des Adolescents Renouvellement du Groupement d Intérêt Public G I P Convention Approbation Mme NAEL 9 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme ROLLAND 10 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises Approbation Mme ROLLAND 11 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville pour l année 2009 Montant des forfaits et attribution de s ubventions Avenants aux conventions Approbation Mme ROLLAND 12 Associations Enfance et Jeunesse Seconde répartition de subventions Convention Approbation Mme HAKEM 13 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition de subventions Approbation Mme PADOVANI 14 Politique publique familles et parentalité Première répartition des subventions Convention Approbation M REBOUH 15 Vie associative Deuxième répartition de subventions Approbation M MAGNEN 16 Actions internationales Soutien aux projets Subventions Approbation Mme MEUNIER 17 Convention entre la Ville de Nantes et l association Office des Retraités et des Personnes Agées de Nantes ORPAN Approbation Mme CHOQUET 18 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions Approbation M JUNIQUE 19 Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration

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  • 2 à la convention multipartite Approbation M ROBERT 7 Soutien de la Ville à l amélioration de l Habitat OPAH RU Chantenay rue de la Montagne Approbation M ROBERT 8 Dervallières Zola ZAC Dervallières Chézine Suppression Approbation Mme ROLLAND 9 Quartier Ile de Nantes Construction d un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs Choix du maître d œuvre Approbation Mme ROLLAND 10 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme ROLLAND 11 Associations Enfance et Jeunesse Première répartition des subventions Conventions Approbation Mme HAKEM 12 Associations Vie Etudiante Première répartition des subventions Convention Approbation M BOLO 13 Activités éducatives sociales et culturelles Subvention Convention à conclure entre la Ville de Nantes et l ACCOORD Approbation M BOLO 14 S E M Nantes métropole Gestion Equipements N G E Centre de Loisirs du Petit Port Golf municipal de Nantes Erdre Camping du Petit Port Dispositions financières 2009 Approbation M FRAPPIER 15 Associations sportives Première répartition des subventions Conventions et avenants Approbation M REBOUH 16 Vie associative Première répartition des subventions Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 17 Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes Première répartition des subventions Approbation M LE BOUEDEC 18 Associations d Anciens Combattants et Militaires Première répartition des subventions Approbation Mme CHOQUET 19 Création du Conseil Nantais des Personnes Handicapées de la Ville de Nantes Approbation M NICOLAS 20 Adhésion de la Ville de Nantes au Réseau des Villes Correspondants de Nuit Approbation M NICOLAS 21 Mise en œuvre d actions de prévention spécialisée Convention Approbation M MAGNEN 22 Actions Internationales Soutien aux projets Subventions Conventions Approbation M JUNIQUE 23 Associations culturelles Première répartition des subventions Conventions et avenants Approbation M JUNIQUE 24 Réserves des collections municipales Quartier Doulon Bottière Programme Approbation Mme LEFEVRE 25 Délivrance de passeports biométriques Convention entre l Agence Nationale des Titres

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  • Nantes Erdre Restructuration et extension du groupe scolaire Linot et création d un centre de loisirs Approbation du projet Marché Négocié Demande de subvention Approbation Mme ROLLAND 10 Contrat Educatif Local Actions 2008 2009 Engagement de la Ville de Nantes et modalités de financement Approbation Mme ROLLAND 11 Subventions au titre des actions éducatives Conventions et avenant avec la Fédération des Amicales Laïques 44 FAL 44 l association départementale des Pupilles de l Enseignement Public PEP 44 et l association Le Relais Approbation Mme ROLLAND 12 Associations Enfance et Jeunesse Quatrième répartition des subventions Conventions Approbation M BOLO 12A Création d une mission d information et d évaluation sur les conditions de fonctionnement de l ACCOORD Mme ROLLAND 13 Associations Vie Etudiante Quatrième répartition des subventions Convention Approbation Mme PADOVANI 14 Politique publique de la famille Quatrième répartition des subventions Approbation Mme CHOQUET 15 Politiques publiques de la Petite enfance et de l Enfance Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse 2007 2010 avec la Caisse d Allocations Familiales de Loire Atlantique Avenant Approbation Mme CHOQUET 16 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions Approbation Mme BOUFFENIE 17 Intégration et lutte contre les discriminations Convention avec l Union Régionale CFDT Approbation M MAGNEN 18 Actions Internationales Soutien aux projets Subventions Conventions Avenant Bourses CLAP Villes Jumelles et Partenaires Approbation Mme DANIEL 19 Pacte de Jumelage entre les villes de NIIGATA et NANTES Approbation M JUNIQUE 20 Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Avenants n 13 aux conventions du 20 février et du 30 avril 1996 passées avec Nantes Renaissance Approbation M JUNIQUE 21 Conventions et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles Quatrième répartition de subventions Approbation M BOLZER 22 Transactions foncières diverses Approbation M BOLZER

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  • Nantes Erdre ZAC des Landes du Launay Suppression Approbation M ROBERT 13 Doulon Bottière ZAC Haluchère Perray Suppression Approbation M JUNIQUE 14 Dénomination de voies publiques Approbation M LE BOUEDEC 15 Gestion Urbaine de Proximité Modalités d intervention des différents partenaires associés à la gestion urbaine de proximité sur le quartier de la Halvêque Convention Approbation Mme TOUCHEFEU 16 Floralies Internationales de Nantes 2009 Conventions et avenant Approbation M REBOUH 17 Vie associative 3 ème répartition des subventions Approbation M LE BOUEDEC 18 Associations d Anciens Combattants et Militaires 2 ème répartition des subventions Approbation Mme CLERGEAU 19 Associations sportives Quatrième répartition des subventions Approbation Mme ROLLAND 20 Subventions au titre des actions éducatives Crédit de Noël et fonds de roulement Classes de découverte Approbation Mme ROLLAND 21 Associations Enfance Jeunesse Troisième répartition des subventions Approbation Mme ROLLAND 22 Quartier Bout des Pavés Restructuration du groupe scolaire Paul Gauguin et repositionnement de l accueil de loisirs espace ados et ludothèque Approbation du programme Approbation Mme HAKEM 23 Associations Vie Etudiante Troisième répartition des subventions Approbation M BOLO 24 Accueils de loisirs et séjours de vacances Prorogation de la délégation de service public Avenant n 8 au contrat de délégation de service public Renouvellement de la Délégation de service public Lancement de la procédure Délibération de principe Approbation Mme PADOVANI 25 Politique publique de la famille 3 ème répartition des subventions Approbation M MAGNEN 26 Aide exceptionnelle aux populations réfugiées à Tbilissi Géorgie Appui aux actions de l ONG Première urgence Convention Approbation M MAGNEN 26A Aide exceptionnelle aux victimes des ouragans en Haïti Convention Approbation M MAGNEN 27 Actions internationales Soutien aux projets Subventions Avenant Approbation Mme DANIEL 28 Comité Local d Aide aux Projets des Jeunes CLAP Echanges solidaires internationaux Attribution de Bourses Répartition 2008 Approbation Mme MEUNIER 29

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  • Ville Approbation M BOLO 10 Caisse de Crédit Municipal de Nantes Rapport d activité 2007 Information M NICOLAS 11 Modification de la liste des voies faisant l objet d une redevance de stationnement Modifications des tarifs Approbation M ROBERT 12 Opérations concédées à Nantes Aménagement Compte rendu au concédant pour 2007 Avenants aux conventions d aménagement Approbation M ROBERT 13 Opérations concédées à la SELA Compte rendu au concédant pour 2007 Avenant à la convention d aménagement Approbation M ROBERT 14 Création d une chambre de commerce et d industrie unique en Loire Atlantique Avis de la Ville de Nantes M ROBERT 15 Doulon Bottière ZAC Bottière Chénaie Accession sociale à la propriété Convention de partenariat Approbation M ROBERT 16 Soutien de la Ville à l amélioration de l habitat OPAH et OPAH RU Approbation M JUNIQUE 17 Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain Approbation M JUNIQUE 18 Dénomination de voies publiques et pose d une plaque commémorative Approbation Mme CLERGEAU 20 Tour de France Cycliste 2008 Nantes Ville d Arrivée Convention à conclure avec la Société Amaury Sport Organisation ASO Approbation Mme CLERGEAU 21 Associations sportives Troisième répartition des subventions Convention et avenants Approbation Mme CLERGEAU 22 Football Club de Nantes Missions d intérêt général pour l année 2007 compte rendu Avenant au contrat du 15 mai 2006 pour la subvention de l année 2008 Approbation M REBOUH 23 Vie associative 2 ème répartition des subventions Conventions Approbation Mme TRICHET ALLAIRE 24 Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes 1 ère répartition des subventions Approbation M LE BOUEDEC 25 Associations d Anciens Combattants et Militaires 1 ère répartition des subventions Approbation M REBOUH 26 Quartier Nantes Sud Réalisation par la Ville de Nantes d équipements municipaux Maison de quartier Multi accueil Validation du programme Acquisition en VEFA Demande de subventions Approbation Mme HAKEM 27 Associations Vie Etudiante Deuxième répartition des subventions Approbation Mme ROLLAND 28 Associations Enfance et Jeunesse Deuxième répartition des subventions Conventions Approbation Mme ROLLAND 29 Quartier Chantenay Bellevue Restructuration extension de l école primaire des Réformes Validation du projet Appel d offres ouvert Procédure adaptée pour les lots de faible montant Demande de subvention Approbation Mme ROLLAND 30 Subventions au titre des actions éducatives Conventions Approbation Mme ROLLAND 31 Quartier Ile de Nantes Construction d un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs Approbation du programme Lancement du concours de maîtrise d œuvre Approbation Mme PADOVANI 32 Politique publique de la famille 2 ème répartition des subventions Approbation Mme CHOQUET 33 Aides municipales à la réalisation de projets de crèches Conventions Approbation Mme CHOQUET 34 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé Attribution de subventions Approbation Mme MEUNIER 35 Adaptation des logements aux besoins des personnes âgées Logements bleus Convention d objectifs entre Nantes Habitat et la Ville de Nantes Approbation M MAGNEN 36 Actions Internationales Soutien aux projets Subventions Conventions Approbation Mme DANIEL 37 Attribution de Bourses à la mobilité étudiante Répartition 2008 Approbation

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  • Commission Permanente de Délégation de Service Public M LE MAIRE 8 Commission Consultative des Services Publics Locaux Désignation des représentants M LE MAIRE 9 Centre Communal d Action Sociale CCAS Conseil d Administration Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 10 Nantes Habitat Conseil d Administration Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 11 Caisse de Crédit Municipal Conseil d Orientation et de Surveillance Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 12 Sociétés d Economie Mixte Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 13 Syndicats de Communes et Syndicats Mixtes Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 14 Institut Public pour Sourds et Malentendants de la Persagotière IPJSM Maison d enfants Félix Guilloux Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 15 Centre Hospitalier Universitaire CHU Hôpital Départemental Bellier Hôpitaux locaux Conseils d Administration Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 16 Port Autonome de Nantes Saint Nazaire Conseil d Administration Désignation du représentant de la Ville M LE MAIRE 17 Enseignement public du premier degré Conseils d Ecole Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 18 Etablissements Publics Locaux d Enseignement du second degré Conseils d Administration Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 19 Etablissements d enseignement privé sous contrat d association Organismes de gestion Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 20 Université de Nantes Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Universitaire des Relations Internationales Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 21 Agence Municipale pour la réalisation d activités éducatives sociales et culturelles ACCOORD Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 22 Associations diverses Loi 1901 Organismes extérieurs divers Désignation des représentants de la Ville M LE MAIRE 23 Comité

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  • AYRAULT Maire sortant 1 Installation du Conseil Municipal M GUIN doyen d âge 2 Désignation de secrétaires de séance M GUIN doyen d âge 3 Election du Maire M LE DEPUTE MAIRE 4 Création de 25 postes d adjoints au

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  • principal et du budget fossoyage Etat des subventions Approbation M DANTEC 5 Syndicat Mixte EDEN Entente pour le Développement de l Erdre Navigable Retrait de la Ville de Nantes et substitution par Nantes Métropole Approbation Mme CLERGEAU 6 Associations sportives Première répartition des subventions Conventions et avenants Approbation Mme CLERGEAU 7 Vie associative et associations d Education populaire Première répartition des subventions Conventions Approbation Mme CLERGEAU 8 Associations enfance jeunesse Première répartition des subventions Conventions Approbation M ROBERT 9 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat Participation financière de la Ville pour l année 2008 Montant des forfaits et attribution de subventions Aide sociale à la restauration Conventions Approbation M ROBERT 10 Subventions au titre des actions éducatives Approbation Mme PADOVANI 11 Politique publique de la famille Première répartition des subventions Approbation Mme PADOVANI 12 Politiques publiques petite enfance et famille Association l Ile aux enfants Subvention d équipement Association La Presqu île Subvention de fonctionnement Conventions Approbation Mme BOUFFENIE 13 Convention avec le Centre Interculturel de Documentation C I D Approbation M MARJOLET 14 Actions internationales Soutien aux projets Subventions Approbation M GUIN 15 Convention et avenants à conclure entre la Ville de Nantes et des associations culturelles Première répartition de subventions Approbation M POUSSEUR 16 Soutien de la Ville à la préservation et à l amélioration du patrimoine urbain et de l habitat Approbation M POUSSEUR 17 Transactions foncières diverses Approbation M BOLZER 18 Personnel municipal Adaptation du tableau des effectifs Emplois saisonniers et occasionnels Convention de mise à disposition Astreintes Approbation M CONSTANT 19 Fonctionnement des services municipaux Dispositions relatives aux marchés publics Approbation M CONSTANT 20 Travaux sur les bâtiments municipaux Dispositions relatives aux marchés publics Approbation M MAHE 21 Association L Ile aux enfants Rachat des locaux actuellement loués par l association Emprunt de 240

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