archive-fr.com » FR » S » SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE.FR

Total: 79

Choose link from "Titles, links and description words view":

Or switch to "Titles and links view".
  • Conseil Municipal : Saint-Julien-Molin-Molette
    libre 1948 1965 Conseil Municipal Elus de la commune Jean Louis BARIOT Maire Michel ENGELMANN 1er Adjoint Chrystel TUNON 2ème Adjoint Pierre SCHMELZLE 3ème Adjoint Marie Anne VALLOT Patricia DUMAS André LACHAL Brigitte REAT Marie Anne MATHEVET Nicolas TILLMANN Thierry MARTINAUD Magalie CHAVAS Jean Louis PERON Céline ELIE Anne CALPE Commissions du Conseil municipal Appels d offres Jean Louis Bariot Michel Engelmann Marie Anne Vallot Jean Louis Peron Suppléants Pierre Schmelzle Anne Calpe Finances Pierre Schmelzle Chrystel Tunon Thierry Martinaud André Lachal Magalie Chavas Marie Anne Mathevet Anne Calpe Brigitte Réat Michel Engelmann Communication Pierre Schmelzle Chrystel Tunon Thierry Martinaud Marie Anne Vallot Brigitte Réat Anne Calpe Céline Elie Aménagement et fleurissement Thierry Martinaud Pierre Schmelzle Chrystel Tunon Patricia Dumas Michel Engelmann Marie Anne Vallot Anne Calpe Céline Elie Voirie Michel Engelmann André Lachal Patricia Dumas Nicolas Tillmann Jean Louis Peron Electricité et éclairage public Michel Engelmann André Lachal Patricia Dumas Nicolas Tillmann Jean Louis Peron Eaux et assainissement Michel Engelmann André Lachal Patricia Dumas Nicolas Tillmann Céline Elie Urbanisme logement et permis de construire Pierre Schmelzle Marie Anne Vallot Patricia Dumas Thierry Martinaud Anne Calpe Jean Louis Peron PLU Jean Louis Bariot Michel Engelmann André Lachal Patricia Dumas Anne Calpe Céline Elie Pierre Schmelzle Bâtiments communaux Thierry Martinaud Pierre Schmelzle Patricia Dumas Jean Louis Peron Michel Engelmann Chrystel Tunon Vie associative sport culture Chrystel Tunon Patricia Dumas Nicolas Tillmann Céline Elie Brigitte Réat Magalie Chavas Marie Anne Vallot Jean Louis Peron Anne Calpe Vie scolaire Chrystel Tunon Patricia Dumas Brigitte Réat Magalie Chavas Jean Louis Peron Thierry Martinaud Céline Elie Nicolas Tillmann Fêtes et cérémonies Michel Engelmann Nicolas Tillmann Céline Elie Délégués de la Commune Syndicat intercommunal d énergie de la Loire SIEL Michel Engelmann Jean Louis Peron suppléant Syndicat mixte les Inforoutes de l Ardèche Pierre Schmelzle Syndicat

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Conseil-Municipal (2016-04-25)
    Open archived version from archive


  • Demande actes état civil : Saint-Julien-Molin-Molette
    Correspondants de presse Déchèterie Agenda de Saint Julien Associations Culture Loisirs Groupement Solidarité Sport Vie locale Artisans industries Artisans Industrie Histoire patrimoine L industrie textile à Saint Julien LIVRE Histoire de Saint Julien Molin Molette Les conscrits Photos école publique 1958 1964 Photos école libre 1948 1965 Demande actes état civil Pour obtenir un acte d état civil naissance mariage ou décès remplissez le formulaire ci contre en suivant chaque étape L acte vous sera adressé ensuite par voie postale Demande d acte d état civil Toute personne majeure ou émancipée peut obtenir si sa qualité le permet une copie intégrale ou un extrait avec filiation d un acte d état civil en fournissant les éléments concernant la personne faisant l objet de la demande Étape 1 4 Type d acte Personne concernée par l acte Renseignements sur le demandeur Validation de la demande Sélectionnez un type d acte dans la liste ci dessous et indiquez éventuellement votre lien de parenté avec la personne concernée par l acte Important L événement naissance mariage ou décès faisant l objet de l acte demandé doit avoir été enregistré dans la commune de Saint Julien Molin Molette Type d acte Acte de Naissance

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Demande-actes-etat-civil (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Mes droits et démarches : Saint-Julien-Molin-Molette
    En 2016 le mois de mai compte 4 jours fériés 1 er mai jeudi de l Ascension 8 mai lundi de Pentecôte Les jours fériés peuvent être chômés et rémunérés si la loi ou la convention collective le prévoit suite Agriculteurs comment demander le remboursement des taxes sur le carburant Les professionnels agricoles peuvent obtenir un remboursement partiel des taxes perçues sur les carburants utilisés dans leur exploitation au cours de l année précédente suite État de catastrophe naturelle pour 13 communes Il y a 13 communes qui font l objet d une constatation d état de catastrophe naturelle à la suite de mouvements de terrain ou d inondations et de coulées de boue survenus en 2014 ou 2015 Un arrêté a été publié en ce sens au Journal officiel du samedi 16 avril 2016 suite Chutes de hauteur dans le BTP des aides pour les prévenir Afin de renforcer la prévention du risque de chutes de hauteur 3 e cause d accidents du travail plusieurs aides permettent de financer l achat d équipements de travail en hauteur suite Représentation du personnel en entreprise des précisions sur le déroulement des réunions des IRP Réunions en visioconférence recours à l enregistrement et à la sténographie délais de transmission du procès verbal PV du comité d entreprise CE Un décret publié au Journal officiel du 14 avril 2016 précise les conditions de déroulement des réunions des institutions représentatives du personnel IRP ces dispositions s appliquant aux entreprises dont l effectif est d au moins 50 salariés suite Patients hospitalisés un questionnaire de satisfaction en ligne Dans un communiqué du 14 avril 2016 la Haute Autorité de santé HAS rappelle que chaque patient hospitalisé pour une durée d au moins 48 heures a la possibilité depuis septembre 2015 de donner son avis en

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Mes-droits-et-demarches (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Bulletins municipaux : Saint-Julien-Molin-Molette
    restaurants Commerces alimentaires Hébergements Lotissement Municipalité Mairie Conseil Municipal Demande actes état civil Mes droits et démarches Bulletins municipaux Compte rendu des conseils municipaux Lettres Piraillonnes Projet d Aménagement Développement Durable PADD Location de la Salle des Fêtes Services Santé Services à la personne Commerces Ecole Bibliothèque Centre Multimédia Pompiers gendarmerie Accès à Saint Julien Transport Correspondants de presse Déchèterie Agenda de Saint Julien Associations Culture Loisirs Groupement Solidarité Sport

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Bulletins-municipaux (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Compte rendu des conseils municipaux : Saint-Julien-Molin-Molette
    Agenda de Saint Julien Associations Culture Loisirs Groupement Solidarité Sport Vie locale Artisans industries Artisans Industrie Histoire patrimoine L industrie textile à Saint Julien LIVRE Histoire de Saint Julien Molin Molette Les conscrits Photos école publique 1958 1964 Photos école libre 1948 1965 Compte rendu des conseils municipaux Compte rendus des conseils municipaux années 2011 2015 Cliquez sur l icône pour lire le compte rendu du dernier conseil Compte rendu du 29 03 16 Les précédents compte rendus sont disponibles ci dessous Compte rendu du 3 03 16 Compte rendu du 26 01 16 Compte rendu du 22 12 15 Compte rendu du 25 11 15 Compte rendu du 27 10 15 Compte rendu 15 09 15 Compte rendu du 28 07 2015 Compte rendu du 30 06 15 Compte rendu du 19 05 2015 Compte rendu du 21 04 2015 Compte rendu du 17 03 2015 Compte rendu du 17 02 2015 Compte rendu du 7 01 15 Compte rendu CM du 2 12 2014 Compte rendu du CM du 28 10 2014 Compte rendu CM du 16 09 2014 Compte rendu CM du 22 07 14 Compte rendu CM 01 07 2014 Compte rendu du CM du 27 05 2014 Compte rendu du CM du 29 04 2014 Compte rendu du CM du 15 04 14 Compte rendu du CM du 18 02 14 Compte rendu CM du 18 12 2013 Compte rendu CM du 13 11 2013 Compte rendu CM du 22 10 2013 Compte rendu CM du 18 09 2013 Compte rendu CM du 23 07 2013 Compte rendu CM du 25 06 2013 Compte rendu CM du 28 05 2013 Compte rendu CM du 18 04 2013 Compte rendu CM du 27 03 2013 Compte Administratif 2012 Budgets 2013 Compte rendu CM du 26 02

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Compte-rendu-des-conseils (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Lettres Piraillonnes : Saint-Julien-Molin-Molette
    municipaux Compte rendu des conseils municipaux Lettres Piraillonnes Projet d Aménagement Développement Durable PADD Location de la Salle des Fêtes Services Santé Services à la personne Commerces Ecole Bibliothèque Centre Multimédia Pompiers gendarmerie Accès à Saint Julien Transport Correspondants de presse Déchèterie Agenda de Saint Julien Associations Culture Loisirs Groupement Solidarité Sport Vie locale Artisans industries Artisans Industrie Histoire patrimoine L industrie textile à Saint Julien LIVRE Histoire de Saint

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Lettres-Pirailonne (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Projet d'Aménagement Développement Durable PADD : Saint-Julien-Molin-Molette
    Off 2012 Archives In Off 2011 Manger boire dormir Bars restaurants Commerces alimentaires Hébergements Lotissement Municipalité Mairie Conseil Municipal Demande actes état civil Mes droits et démarches Bulletins municipaux Compte rendu des conseils municipaux Lettres Piraillonnes Projet d Aménagement Développement Durable PADD Location de la Salle des Fêtes Services Santé Services à la personne Commerces Ecole Bibliothèque Centre Multimédia Pompiers gendarmerie Accès à Saint Julien Transport Correspondants de presse Déchèterie

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Projet-d-Amenagement-Developpement (2016-04-25)
    Open archived version from archive

  • Location de la Salle des Fêtes : Saint-Julien-Molin-Molette
    Archives In Off 2013 Archives In Off 2012 Archives In Off 2011 Manger boire dormir Bars restaurants Commerces alimentaires Hébergements Lotissement Municipalité Mairie Conseil Municipal Demande actes état civil Mes droits et démarches Bulletins municipaux Compte rendu des conseils municipaux Lettres Piraillonnes Projet d Aménagement Développement Durable PADD Location de la Salle des Fêtes Services Santé Services à la personne Commerces Ecole Bibliothèque Centre Multimédia Pompiers gendarmerie Accès à Saint Julien Transport Correspondants de presse Déchèterie Agenda de Saint Julien Associations Culture Loisirs Groupement Solidarité Sport Vie locale Artisans industries Artisans Industrie Histoire patrimoine L industrie textile à Saint Julien LIVRE Histoire de Saint Julien Molin Molette Les conscrits Photos école publique 1958 1964 Photos école libre 1948 1965 Location de la Salle des Fêtes Tarifs Salle des Fêtes Mariage et Fêtes privées week end 350 Occupation du bar seul par jour réservé aux habitants de St Julien 1 mois à l avance 65 1er avril au 31 octobre et 85 1er novembre au 31 mars Nettoyage de la salle facultatif 75 Manifestations organisées par des Associations Bals publics réservés aux associations de St Julien 350 un chèque de caution nettoyage 150 Soirée privée sur invitation 290 Concours de belote

    Original URL path: http://www.saint-julien-molin-molette.fr/Location-de-la-Salle-des-Fetes (2016-04-25)
    Open archived version from archive



  •