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  • مرحبا بكم في مجلس الشيوخ
    حس ن ذلك جودته وت يسر خبرة أعضاء مجلس الشيوخ إثراء نصوص القانون رئيس مجلس الشيوخ ضامن استقرار المؤسسات ينوب رئيس الدولة إذا توفى أو استقال من المحتمل أنكم قليلو المعرفة بمجلس الشيوخ لأنكم لستم مدعوين لانتخاب أعضاء مجلس الشيوخ إلا إذا كنتم مختارا محليا أو عضوا في المجلس الأعلى للجالية الفرنسية المقيمة في الخارج نقترح عليكم هنا اكتشاف هذا المجلس البرلماني المستقل بذاته دوره تنظيمه ومقر ه أيضا قصر

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  • 欢迎访问法国参议院网站 - Sénat
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  • index - Sénat
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  • Neden iki siyasi meclis? - Sénat
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  • Territoires - Sénat
    2012 Une large consultation des élus locaux organisée par le Sénat Cette grande réflexion sur l organisation décentralisée de la République et la démocratie locale s est déroulée en trois phases la consultation les réunions départementales et enfin les rencontres à Paris lors des journées des 4 et 5 octobre 2012 Retrouvez tous les événements des Etats généraux de la Démocratie territoriale Toutes les vidéos Collectivités territoriales S abonner aux flux RSS de ce thème service gratuit S abonner au suivi par courriel de ce thème service gratuit Trouver mon sénateur par département Consultez tous les documents sur le thème des collectivités territoriales Pour en savoir plus la fiche technique sur la représentation des collectivités territoriales A lire ou à voir sur ce sujet Tous les documents sur ce sujet Actualités en direct de la presse régionale Tous les titres de la presse quotidienne régionale S abonner aux flux RSS de ce thème service gratuit S abonner au suivi par courriel de ce thème service gratuit Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation La page de la délégation Mission temporaire collectivités territoriales Les travaux de la mission travaux achevés Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat

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  • Connaître le Sénat - Sénat
    Accueil Connaître le Sénat Connaître le Sénat Cliquez pour accéder à la rubrique de votre choix Rôle et fonctionnement du Sénat Visite Histoire La Chaîne parlementaire Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès rapide Projets propositions de loi Rapports Comptes rendus Sénateurs Séance dérouleur en direct Tous les dérouleurs Questions Agenda du Sénat Accès thématiques Affaires étrangères et coopération Agriculture et pêche Aménagement du territoire Anciens

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  • Rôle et fonctionnement - Sénat
    d activités et d intérêts des sénateurs La situation matérielle des sénateurs l indemnité parlementaire les moyens mis à disposition des sénateurs la protection sociale des sénateurs Le financement de la vie politique les rattachements des sénateurs à un parti politique pour 2013 le régime de financement de la vie politique Le Sénat structures politiques Le Bureau Les groupes politiques Les commissions permanentes Le Sénat budget et comptes Le budget du Sénat Le contrôle des comptes du Sénat et l évaluation interne La certification des comptes du Sénat La loi Deux catégories particulières de loi les lois de finances les lois de financement de la sécurité sociale La procédure législative généralités traités et conventions ordonnances Les projets de loi Les propositions de loi L examen en commission Le droit d amendement La séance plénière La navette La commission mixte paritaire Le contrôle de la constitutionnalité La révision de la Constitution Les vademecum et guides pratiques Le temps parlementaire Les sessions et séances L ordre du jour Le contrôle du gouvernement La fiche synthétique sur le contrôle du gouvernement Les commissions d enquête Les questions des sénateurs Les offices et délégations Le contrôle de l application des lois Les messages du Président de la République au Parlement depuis 1958 Le Comité de déontologie parlementaire Le Comité de déontologie parlementaire Les groupes d intérêt au Sénat Les groupes d intérêt au Sénat La bibliographie La bibliographie détaillée Les documents de référence Le recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics La Constitution du 4 octobre 1958 pdf Le Règlement du Sénat Les rapports d activité du Sénat Les informations parlementaires composition et activité du Sénat Prix de thèse du Sénat Le prix de thèse Fiches techniques Bureau du Sénat Certification des comptes du Sénat Commission mixte paritaire Commissions d enquête Commissions permanentes Commission

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  • Visite - Sénat
    Le palais et le jardin du Luxembourg Le Palais du Luxembourg Le Palais du Luxembourg est le siège du Sénat Construit à partir de 1615 pour Marie de Médicis il a connu des évolutions architecturales qui l ont peu à peu adapté aux besoins d une assemblée politique moderne tout en respectant scrupuleusement ce trésor exceptionnel d architecture parisienne qui abrite en outre un patrimoine artistique exceptionnel Découvrez la visite virtuelle du Palais du Luxembourg Comment visiter le Sénat Découvrez le patrimoine du Palais du Luxembourg Le Jardin du Luxembourg Pour tout savoir sur l un des plus beaux jardins du monde Informations pratiques Découvrez vues du ciel les statues du Jardin du Luxembourg Le Petit Luxembourg L hôtel de la présidence du Sénat Photothèque Feuilletez l album photo du Sénat Photos panoramiques Les photos du Sénat sur Flick r Le musée du Luxembourg Installé au sein du Palais du Luxembourg le musée du Luxembourg est affecté au Sénat Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès rapide Projets propositions de loi Rapports Comptes rendus Sénateurs Séance dérouleur en direct Tous les dérouleurs Questions Agenda du Sénat Accès thématiques Affaires étrangères et coopération Agriculture et pêche Aménagement

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