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  • Rapports d'information récents sur le thème : Aménagement du territoire
    dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème Rapports d information récents sur le thème Aménagement du territoire 2013 7 novembre 2013 Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales 21 octobre 2013 Les préfectures à l heure de la réorganisation de l administration territoriale de l Etat RéATE 10 octobre 2013 Tourisme une place de leader à reconquérir 11 septembre 2013 Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains rapport d information sur colloque 28 février 2013 État opérateurs collectivités territoriales le triple play gagnant du très haut débit 7 février 2013 Déserts médicaux agir vraiment 30 janvier 2013 L avenir des campagnes 23 janvier 2013 Du Grenelle à la Conférence environnementale à la recherche d un nouveau souffle Rapports plus anciens relatifs à ce thème Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l Espace librairie du Sénat Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports veuillez contacter dosleg senat fr Aménagement du territoire Textes récents Tous les textes Rapports récents Tous les rapports Actes de colloques Etudes de législation comparée Tous les documents de travail Questions Textes européens Communiqués de presse Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès

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  • Rapports d'information sur le thème : Aménagement du territoire
    choix après le Grenelle 11 juin 2010 Xynthia les leçons d une catastrophe rapport d étape 8 juin 2010 Les villes du futur rêves ou cauchemars Actes de l atelier de prospective du 29 avril 2010 20 mai 2010 La future implantation du tribunal de grande instance TGI de Paris la fin des hésitations 12 février 2010 L archéologie préventive compte rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009 2 février 2010 L ONF à la croisée des chemins 2009 17 septembre 2009 Les pôles d excellence rurale un accélérateur des projets issus des territoires 10 juillet 2009 Accueil des jeunes enfants en milieu rural développer une offre innovante 24 juin 2009 Faire confiance à l intelligence territoriale 16 mars 2009 Rapport d étape sur la réorganisation territoriale annexes 13 mars 2009 Rapport d étape sur la réorganisation territoriale rapport 2008 16 juillet 2008 Le nouvel espace rural français 2 juillet 2008 Pour une politique de désenclavement durable 7 février 2008 Infrastructures de transport remettre la France sur la bonne voie 2007 10 octobre 2007 Offre de soins comment réduire la fracture territoriale 12 juin 2007 Les délégués de l Etat pour la politique de la ville un essai réussi une transformation toujours en attente 31 janvier 2007 L avenir de la filière agricole à l horizon 2050 2006 6 novembre 2006 Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers annexes Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers rapport 5 juillet 2006 Energies renouvelables et développement local l intelligence territoriale en action 30 juin 2006 Quel avenir pour les pays 2004 23 juillet 2004 L application de la loi littoral pour une mutualisation de l aménagement du territoire 19 juillet 2004 État régions de nouveaux contrats pour l aménagement du territoire 23 juin 2004 La péréquation interrégionale vers une nouvelle égalité territoriale 9 avril 2004 Actes du colloque La décentralisation un nouvel élan pour l aménagement du territoire rapport d information sur colloque 10 février 2004 Les perspectives d évolution de la politique de cohésion après 2006 2003 17 novembre 2003 L Agence française de l ingénierie touristique 23 octobre 2003 La péréquation interdépartementale vers une nouvelle égalité territoriale 15 octobre 2003 À quoi sert le Fonds national d aménagement et de développement du territoire 18 juin 2003 La Poste le temps de la dernière chance 27 mai 2003 Financement des infrastructures de transport à l horizon 2020 10 avril 2003 L exception territoriale un atout pour la France 2002 16 octobre 2002 L avenir de la montagne un développement équilibré dans un environnement préservé L avenir de la montagne un développement équilibré dans un environnement préservé 25 juillet 2002 Peut on sauver le commerce dans les banlieues 12 juillet 2002 Sur les zones franches urbaines 1er juillet 2002 L ampleur des changements climatiques à l horizon 2025 2050 2100 Tome 1 Rapport rapport de l OPECST L ampleur des changements climatiques à l horizon 2025 2050 2100 Tome 2 Auditions rapport de l OPECST 2001 26

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  • Actes de colloques sur le thème : Aménagement du territoire
    espagnol portugais italien arabe chinois russe turc Accueil Travaux Parlementaires Actes de colloques Aménagement du territoire Aménagement du territoire Vous trouverez sur cette page les actes de colloques sur le thème Aménagement du territoire Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs aux rapports d information et aux autres documents de travail relatifs à ce thème Actes de colloques sur le thème Aménagement du territoire 2013 11 septembre 2013 Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains rapport d information sur colloque 2009 7 novembre 2009 Les Assises de la subsidiarité actes de colloque 2004 9 avril 2004 Actes du colloque La décentralisation un nouvel élan pour l aménagement du territoire rapport d information sur colloque 2003 28 mai 2003 La ruralité un atout pour demain à défendre ensemble actes de colloque 2002 17 octobre 2002 Actes de colloque sur le patrimoine actes de colloque 2001 28 juin 2001 Élus locaux et associations un dialogue républicain actes de colloque 26 juin 2001 La décentralisation française vue d Europe actes de colloque 6 juin 2001 Sénats d Europe Les Sénats et la représentation des collectivités locales actes de colloque Pour toute remarque ou suggestion relative aux actes de colloques veuillez contacter dosleg senat fr Aménagement du territoire Textes récents Tous les textes Rapports récents Tous les rapports Actes de colloques Etudes de législation comparée Tous les documents de travail Questions Textes européens Communiqués de presse Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès rapide Projets propositions de loi Rapports Comptes rendus Sénateurs Séance dérouleur en direct Tous les dérouleurs Questions Agenda du Sénat Accès thématiques Affaires étrangères et coopération Agriculture et pêche Aménagement du territoire Anciens combattants Budget Collectivités territoriales Culture Défense Economie et finances fiscalité Education Energie Entreprises Environnement

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  • Études de législation comparée sur le thème : Aménagement du territoire
    turc Accueil Travaux Parlementaires Études de législation comparée Aménagement du territoire Aménagement du territoire Vous trouverez sur cette page les études de législation comparée sur le thème Aménagement du territoire Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs aux rapports d information et aux documents de travail relatifs à ce thème Études de législation comparée sur le thème Aménagement du territoire 2012 LC 220 L organisation de la compétence transport entre les différents niveaux de collectivités locales janvier 2012 2011 LC 217 Le statut des établissements de l enseignement primaire et secondaire mars 2011 Pour toute remarque ou suggestion relative aux études de législation comparée veuillez contacter legcomp senat fr Aménagement du territoire Textes récents Tous les textes Rapports récents Tous les rapports Actes de colloques Etudes de législation comparée Tous les documents de travail Questions Textes européens Communiqués de presse Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès rapide Projets propositions de loi Rapports Comptes rendus Sénateurs Séance dérouleur en direct Tous les dérouleurs Questions Agenda du Sénat Accès thématiques Affaires étrangères et coopération Agriculture et pêche Aménagement du territoire Anciens combattants Budget Collectivités territoriales Culture Défense Economie et

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  • Documents de travail sur le thème : Aménagement du territoire
    cette page tous les documents de travail sur le thème Aménagement du territoire Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs aux rapports d information et à des catégories particulières de documents de travail relatifs à ce thème Documents de travail sur le thème Aménagement du territoire 2013 11 septembre 2013 Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains rapport d information sur colloque 2012 24 février 2012 L organisation de la compétence transport entre les différents niveaux de collectivités locales étude de législation comparée 2011 31 mars 2011 Le statut des établissements de l enseignement primaire et secondaire étude de législation comparée 2009 7 novembre 2009 Les Assises de la subsidiarité actes de colloque 2004 9 avril 2004 Actes du colloque La décentralisation un nouvel élan pour l aménagement du territoire rapport d information sur colloque 2003 28 mai 2003 La ruralité un atout pour demain à défendre ensemble actes de colloque 2002 17 octobre 2002 Actes de colloque sur le patrimoine actes de colloque 2001 28 juin 2001 Élus locaux et associations un dialogue républicain actes de colloque 26 juin 2001 La décentralisation française vue d Europe actes de colloque 6 juin 2001 Sénats d Europe Les Sénats et la représentation des collectivités locales actes de colloque Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents de travail veuillez contacter dosleg senat fr Aménagement du territoire Textes récents Tous les textes Rapports récents Tous les rapports Actes de colloques Etudes de législation comparée Tous les documents de travail Questions Textes européens Communiqués de presse Envoyer à un ami Ajouter à Mon Sénat Mon Sénat Accès rapide Projets propositions de loi Rapports Comptes rendus Sénateurs Séance dérouleur en direct Tous les dérouleurs Questions Agenda du Sénat Accès thématiques Affaires étrangères et coopération

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  • Textes européens sur le thème : Aménagement du territoire
    Saint Barthélemy E5608 déposé le 10 09 2010 2009 Nomination d un membre suppléant du Royaume Uni au Comité des régions E4502 déposé le 03 06 2009 Nomination d un membre néerlandais au Comité des régions E4501 déposé le 03 06 2009 2008 Eligibilité des investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement au FEDER E4171 COM 2008 838 final déposé le 11 12 2008 Contributions financières à verser par les Etats membres pour financer le Fonds européen de Développement en 2009 et 2010 E4029 COM 2008 631 final déposé le 17 10 2008 Projets générateurs de recettes dans le cadre du FEDER du FSE et du Fonds de cohésion E3986 COM 2008 558 final déposé le 22 09 2008 Livre vert L avenir des relations entre l UE et les pays et territoires d outre mer E3902 COM 2008 383 final déposé le 09 07 2008 2006 Modification du règlement financier applicable au 9ème Fonds européen de développement E3354 COM 2006 721 final déposé le 13 12 2006 Adaptation de la législation en matière de politique de cohésion dans le cadre de l adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie E3353 COM 2006 719 final déposé le 13 12 2006 Mise en oeuvre du 10ème Fonds Européen de Développement E3326 COM 2006 650 final déposé le 23 11 2006 Relations entre l Union européenne et le Groenland E3132 COM 2006 142 final déposé le 03 05 2006 2005 Instrument de préparation et de réaction rapide aux urgences majeures E2874 COM 2005 113 final déposé le 11 05 2005 Fonds de solidarité de l Union européenne E2870 COM 2005 108 final déposé le 06 05 2005 2004 Proposition de règlement du Conseil concernant les contributions financières de la Communauté au Fonds international pour l Irlande 2005 2006 E2740 COM 2004 632 final déposé le 03 11 2004 Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement CE n 1260 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels en ce qui concerne la prolongation de la durée du programme PEACE et l octroi de nouveaux crédits d engagement E2739 COM 2004 631 final déposé le 03 11 2004 Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds social E2668 COM 2004 493 final déposé le 11 08 2004 Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional E2660 COM 2004 495 final déposé le 09 08 2004 Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l institution d un groupement européen de coopération transfrontalière E2661 COM 2004 496 final déposé le 09 08 2004 Proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds Européen de Développement Régional le Fonds Social Européen et le Fonds de cohésion E2647 COM 2004 492 final déposé le 29 07 2004 Proposition de règlement du Conseil portant création d un instrument de soutien financier visant à encourager le développement économique de la communauté chypriote turque E2643 COM 2004 465

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  • Communiqués de presse sur le thème : Aménagement du territoire
    et en Vendée 25 mars 2010 Le Sénat décide la création d une mission commune d information sur les conséquences de la tempête Xynthia 2009 11 décembre 2009 Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique 19 octobre 2009 Pôles d excellence rurale débat au Sénat le 21 octobre 21 juillet 2009 Le Sénat définit un cadre stratégique pour l aménagement numérique du territoire 25 juin 2009 Débat en séance publique le 30 juin 2009 sur l organisation et l évolution des collectivités territoriales 17 juin 2009 Le groupe de travail sénatorial sur les pôles de compétitivité achève son cycle d auditions 08 juin 2009 Le Sénat a achevé l examen du projet de loi Hôpital patients santé territoires après un mois de discussions intenses 06 juin 2009 Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi portant réforme de l hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires 03 juin 2009 Le groupe de travail sénatorial éponyme poursuit ses travaux sur les pôles de compétitivité 04 mai 2009 La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi Hôpital patients santé territoires 05 mars 2009 La délégation au droit des femmes du Sénat débat avec 50 femmes élues maires en 2008 de leur premier retour d expérience 18 février 2009 Reconstitution du groupe d études forêt et filière bois du Sénat 21 janvier 2009 Pierre MAUROY se prononce en faveur de grandes métropoles et d un Grand Paris 2008 16 juillet 2008 Un rapport du Sénat dessine les contours du nouvel espace rural français 09 juillet 2008 Audition ouverte à la presse et au public sur la gestion du quartier de La Défense 19 mars 2008 Philippe Dallier souhaite que la nomination de Christian Blanc préfigure la mise en oeuvre d une réforme institutionnelle ambitieuse du Grand Paris 22 février 2008 Conférence sur le bicamérisme et la représentation des régions et des collectivités locales en Europe 21 février 2008 SNCF le sénateur Jean Paul Emorine nommé au conseil d administration 19 février 2008 Déplacement à Berlin de l Observatoire de la décentralisation pour étudier la Ville Etat de Berlin 08 février 2008 La généralisation des délégués de l Etat par le plan pour les banlieues une mesure préconisée par la commission des finances du Sénat 08 janvier 2008 Philippe Dallier salue l engagement du chef de l État en faveur du Grand Paris et appelle de ses v ux un projet ambitieux 2007 29 novembre 2007 Premier Forum des collectivités locales de l Union européenne de l Amérique latine et des Caraïbes au Palais du Luxembourg 14 novembre 2007 Le Sénat au Salon des maires et des collectivités locales 2007 14 novembre 2007 Application des lois l émergence d une culture du résultat 12 octobre 2007 Le Sénat réfléchit au financement des infrastructures de transport 12 octobre 2007 Assurer l accès aux soins sur l ensemble du territoire les propositions du Sénat 27 septembre 2007 L

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  • Sénat - Anciens combattants
    23 00 00 GMT Texte http www senat fr leg ppl13 136 html http www senat fr leg ppl13 136 html Le Président du Sénat rend hommage au sacrifice consenti par l Australie pendant la Première Guerre mondiale Mon 11 Nov 2013 23 00 00 GMT Communiqué de presse http www senat fr presse cp20131111 html http www senat fr presse cp20131111 html Jean Pierre Bel représentera la France en Australie aux cérémonies du 11 novembre Wed 06 Nov 2013 23 00 00 GMT Communiqué de presse http www senat fr presse cp20131107 html http www senat fr presse cp20131107 html 31 octobre 2013 Retraites des anciens combattants Wed 30 Oct 2013 23 00 00 GMT Vidéo Questions au gouvernement http videos senat fr video videos 2013 video20251 html http videos senat fr video videos 2013 video20251 html L indemnisation des victimes des essais nucléaires français une loi qui n a pas encore atteint ses objectifs Wed 18 Sep 2013 22 00 00 GMT Communiqué de presse http www senat fr presse cp20130919 html http www senat fr presse cp20130919 html Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale Sun 16 Jun 2013 22 00 00 GMT Communiqué de presse http www senat fr presse cp20130617 html http www senat fr presse cp20130617 html Journée nationale de la Résistance Texte n 123 Mon 01 Apr 2013 22 00 00 GMT Texte http www senat fr leg tas12 123 html http www senat fr leg tas12 123 html Journée nationale de la Résistance Rapport n 433 Wed 20 Mar 2013 23 00 00 GMT Rapport http www senat fr rap l12 433 l12 433 html http www senat fr rap l12 433 l12 433 html Journée nationale de la Résistance Texte de la commission

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