archive-fr.com » FR » S » SOSPEL.FR

Total: 335

Choose link from "Titles, links and description words view":

Or switch to "Titles and links view".
  • Séance du 15 Mars 2016 | Mairie de Sospel
    le Maire à solliciter les subventions maximales pouvant être obtenues par l Etat et le Conseil Départemental des Alpes Maritimes et à signer tout document y afférent Délibération portant demande de subventions pour la mise en accessibilité des ERP de la commune Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à solliciter les subventions maximales pouvant être obtenues par l Etat et le Conseil Départemental des Alpes Maritimes et à signer tout document y afférent Délibération portant demande de subventions pour la rénovation et l isolation de bâtiments communaux Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve les travaux concernant la rénovation et l isolation de bâtiments communaux et autorise Madame le Maire et à signer tout document y afférent Délibération portant demande de subventions pour la rénovation des réseaux d eaux usées Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve les travaux concernant la rénovation et l isolation de bâtiments communaux et autorise Madame le Maire et à signer tout document y afférent Délibération portant projet de création de jardins partagés Après avoir ouï l exposé de son rapporteur le conseil municipal entérine le projet de création de jardins partagés et de jardins pédagogiques Délibération portant autorisation de signature de la convention Vol libre Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à signer la convention de partenariat pour la pérennisation du vol libre sur la commune de Sospel site de décollage de Lavina et des monts Agaisen et Grosso site d atterrissage du village et autorisation de passage sans aménagement Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et

    Original URL path: http://www.sospel.fr/seance-du-15-mars-2016/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive


  • Séance du 29 Janvier 2016 | Mairie de Sospel
    du festival des Baroquiales at autorise Madame le Maire à signer tout document y afférent De libe ration portant cre ation de la zone bleue Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité décide d instaurer trois zones bleues à compter du 08 février 2016 au niveau du parking jouxtant la mairie place St Pierre une seconde au niveau du boulevard du Malpertus place de la rue St Joseph et une troisième an niveau du Boulevard du Malpertus place Michel Domerego De fixer la durée de stationnement à lh00 pour les personnes en situation de handicap et à 30 minutes pour les autres personnes De libe ration portant demande de subvention pour la cre ation d un rond point Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approve les travaux de création d un rond point au croisement du boulevard de Verdun et du Boulevard Charles de Gaulle et approuve le montant de la dépense ainsi que son plan de financement De libe ration portant demande de subvention pour la mise en accessibilite des e tablissements recevant du public ERP de la commune Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve le montant des travaux ainsi que son plan de financement Autorise Madame le Maire à solliciter les subventions maximales pouvant être obtenues par l Etat et le Conseil Départemental des Alpes Maritimes De libe ration portant demande de subvention pour la mission d AMO pour la restructuration du groupe scolaire et la cre ation de la nouvelle salle des fe tes Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve la nécessité de faire appel aux services d une personne extérieure afin d effectuer les études nécessaires pour la restructuration du groupe scolaire et la création de la nouvelle salle des fêtes et approuve le coût de la dépense et son plan de financement De libe ration portant demande de subvention pour la re novation de re seau d eaux use es Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve les travaux pour la rénovation de réseaux d eaux usées et approuve le montant de la dépense ainsi que le plan de financement De libe ration portant demande de subvention pour la re novation et l isolation de ba timents communaux Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve les travaux pour la rénovation de réseaux d eaux usées et approuve le montant de la dépense ainsi que le plan de financement De libe ration portant demande de subvention pour la restructuration du centre de loisirs Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve les travaux à effectuer pour la restructuration du centre de loisirs et approuve le montant des travaux et son plan de financement

    Original URL path: http://www.sospel.fr/seance-du-29-janvier-2016/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Séance du 15 décembre 2015 | Mairie de Sospel
    somme de 35 000EURuros prix en deçà de l estimation des domaines autorise Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette opération Délibération portant approbation de convention pour la mise en oeuvre par le SDEG d ampoule à LED Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité approuve ladite convention et autorise Madame le Maire à la signer Délibération portant approbation d une convention de mise à disposition de terrain à une association Après en avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve la convention avec l association Hort des Simples pour la mise à disposition d un terrain communal et autorise Madame le Maire à signer la dite convention Délibération portant approbation de l avenant n 1 au marché public Requalification du boulevard Malpertus Le conseil municipal à l unanimité après avoir ouï l exposé de Madame le Maire approuve l avenant n 1 au marché public de Requalification du BD Malpertus et autorise Madame le Maire à signer ledit avenant Délibération portant approbation d une convention de partenariat avec le festival Printemps des Arts de Monte Carlo Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité approuve la convention et autorise Madame le Maire à la signer Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public RPQS de l eau potable Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité approuve le rapport Délibération portant demande de subvention pour le schéma directeur de l Eau potable Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à solliciter les subventions auprès du conseil Départemental des Alpes Maritimes et de l Agence de l eau et autorise Madame le Maire

    Original URL path: http://www.sospel.fr/seance-du-15-decembre-2015/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Séance du 28 octobre 2015 | Mairie de Sospel
    à l unanimité décide d approuver la proposition qui lui est faite d autoriser Madame le Maire à signer tout acte ou document nécessaires au bon déroulement de l opération Délibération portant avenant n 14 à la convention d animation et de suivi avec SOHILA Le conseil municipal après en avoir ouï l exposé de Madame le Maire approuve l avenant n 14 de la convention d animation et de suivi avec Sohila autorise Madame le Maire à signer ledit avenant Demande de subventions pour les Baroquiales et les animations culturelles 2016 Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité autorise madame le Maire à solliciter l aide maximale pouvant être obtenue auprès du Conseil Départementl des Alpes Maritimes et du Conseil Régional Provence Alpes Côte d Azur pour les dites manifestations 2016 Délibération portant avis sur la vente d un bien immobilier communal Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires afin de faire évaluer le bâtiment sis à Sospel 16 bd de la 1ère DFL Délibération portant renégociation de l emprunt 00600385640 Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise madame le Maire à la renégociation de cet emprunt et à signer tous les documents y afférant Délibération portant portant signature d une convention avec l association AXperience pour la mise en place du plan de sauvegarde communal Après en avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve la nouvelle convention avec l association AXperience et l autorise à signer Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l

    Original URL path: http://www.sospel.fr/seance-du-28-octobre-2015/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Délibérations du Conseil municipal | Mairie de Sospel
    dérogatoire au droit commun Fonds national de péréquation des ressources Intercommunales et communales 2015 FPIC Délibération autorisant la signature d une convention avec le Conseil Départemental pour l utilisation réciproque et gracieuse de la salle omnisports Subvention pour ravalement de façades Demande de subvention pour la mise en accessibilité de la salle multimédia Convention de mise à disposition de personnel communal à la CARF Délibération autorisant le Maire à signer le marché public MP MPS 003 Tarif vente de boissons Demande de subvention pour la sécurité des fêtes Demande de subvention pour l organisation de la fête agricole Délibération autorisant la signature de la convention de partenariat GECT Département Communes pour la candidature au patrimoine mondial de l UNESCO les Alpes de la Méditerranée Délibération autorisant la signature de la convention d application de la charte nationale du Mercantour Décision modificative n 1 de l exercice 2015 du Budget communal Délibération portant modification de la taxe de séjour la présente délibération annule et remplace celle du 25 juin 2015 Modification du tarif cantine pour les écoles maternelle et élémentaire Demande de prorogation des délais de dépôt et d exécution pour les agendas d accessibilité programmé pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public Convention pour l ouverture et le fonctionnement d un compte avec l hypermarché Auchan Délibération autorisant la signature d une convention relative à la gestion et au recueil des données de défibrillateurs externes avec le SDIS 06 Lire plus Séance du 22 mai 2015 Publié le 23 mai 2015 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets Subvention pour ravalement de façades Délibération modificative fixant les taux des impôts directs Délibération autorisant la signature d une convention avec la commune de Castillon pour la mise à disposition à titre gracieux de matériel communal Délibération autorisant la signature d une convention avec le Conseil Départementl des Alpes Maritimes pour le subventionnement du festival des Baroquiales et des animations culturelles Délibération portant demandes de subventions pour études géotechniques devant l école communale Délibération portant demande de subvention pour l acquisition de matériel informatique Délibération portant prorogation du prêt n 00600978550 Délibération portant avenant n 1 au marché public concernant l exploitation et l entretien de la station d épuration Subventions 2015 associations Lire plus Séance du 14 avril 2015 Publié le 15 avril 2015 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Document de synthèse sur les comptes administratifs 2014 et le budget primitif 2015 présenté en séance par Monsieur Christophe Brunengo adjoint aux finances Objets Délibération autorisant la signature d une convention avec l Office de Tourisme de Menton dans le cadre de la mise en place d excursions dénommées sur les pas des Lascaris Convention de mise à disposition de personnel communal Délibération autorisant la signature de conventions dans le cadre de l aménagement du parking Maulandi Délibération autorisant la signature d une convention de partenariat avec l ADMR Dépenses imprévues et virements de crédits Budget primitif 2015 eau et assainissement Compte administratif 2014 eau et assainissement Approbation

    Original URL path: http://www.sospel.fr/category/deliberations-du-conseil-municipal/page/2/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Délibérations du Conseil municipal | Mairie de Sospel
    libre Lire plus Séance du 29 Janvier 2016 Publié le 29 janvier 2016 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets De libe ration autorisant la signature d une convention avec le Conseil Ge ne ral pour la mise a disposition des locaux pour la mission d assistante sociale De libe ration fixant le tableau des effectifs des emplois permanents a temps complet et incomplet et des emplois non permanents De libe ration portant adoption du re glement inte rieur pour les accueils pe ri et extra scolaires De libe ration portant approbation d une convention de partenariat avec le lyce e professionnel les Palmiers De libe ration portant cre ation de la zone bleue De libe ration portant demande de subvention pour la cre ation d un rond point De libe ration portant demande de subvention pour la mise en accessibilite des e tablissements recevant du public ERP de la commune De libe ration portant demande de subvention pour la mission d AMO pour la restructuration du groupe scolaire et la cre ation de la nouvelle salle des fe tes De libe ration portant demande de subvention pour la re novation de re seau d eaux use es De libe ration portant demande de subvention pour la re novation et l isolation de ba timents communaux De libe ration portant demande de subvention pour la restructuration du centre de loisirs De libe ration portant demande de subvention pour le re ame nagement du cimetie re De libe ration portant information sur le rapport d activite de La CARF 2014 De libe ration portant tarif des photocopies De libe ration portant tarifs des diffe rents accueils pe ri et extra scolaires Lire plus Séance du 15 décembre 2015 Publié le 9 janvier 2016 dans Actualités Actualités à la Une Délibérations du Conseil municipal Objets Délibération tarifs pour l office municipal de tourisme Délibération portant promesse de vente d une partie d une parcelle de terrain au quartier St Sébastien Délibération portant demande de subvention pour la réalisation d études dans le cadre du fonds Barnier Décision modificative n 2 de exercice 2015 du budget communal Délibération portant vente d un bien immeuble communal 3 et 9 rue Domérégo Délibération portant approbation de convention pour la mise en oeuvre par le SDEG d ampoule à LED Délibération portant approbation d une convention de mise à disposition de terrain à une association Délibération portant approbation de l avenant n 1 au marché public Requalification du boulevard Malpertus Délibération portant approbation d une convention de partenariat avec le festival Printemps des Arts de Monte Carlo Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public RPQS de l eau potable Délibération portant demande de subvention pour le schéma directeur de l Eau potable Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l assainissement collectif Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l

    Original URL path: http://www.sospel.fr/category/deliberations-du-conseil-municipal/#wysija (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Arrêté préfectoral n°2015-168 (NATURA 2000) | Mairie de Sospel
    du code de l environnement des documents de planifications programme projets manifestations et interventions soumis à évaluation des incidences NATURA 2000 Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou

    Original URL path: http://www.sospel.fr/arrete-prefectoral-n2015-168-natura-2000/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive

  • Arrêté municipal de stationnement sur la Place Saint-Michel | Mairie de Sospel
    Pierre à compter du Lundi 13 Octobre 2014 à 08h00 et jusqu à nouvel ordre Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou urgentes abonnez vous à la newsletter

    Original URL path: http://www.sospel.fr/arrete-municipal-de-stationnement-sur-la-place-saint-michel-et-rue-saint-pierre/ (2016-05-01)
    Open archived version from archive