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  • Séance du 28 octobre 2015 | Mairie de Sospel
    à l unanimité décide d approuver la proposition qui lui est faite d autoriser Madame le Maire à signer tout acte ou document nécessaires au bon déroulement de l opération Délibération portant avenant n 14 à la convention d animation et de suivi avec SOHILA Le conseil municipal après en avoir ouï l exposé de Madame le Maire approuve l avenant n 14 de la convention d animation et de suivi avec Sohila autorise Madame le Maire à signer ledit avenant Demande de subventions pour les Baroquiales et les animations culturelles 2016 Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité autorise madame le Maire à solliciter l aide maximale pouvant être obtenue auprès du Conseil Départementl des Alpes Maritimes et du Conseil Régional Provence Alpes Côte d Azur pour les dites manifestations 2016 Délibération portant avis sur la vente d un bien immobilier communal Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires afin de faire évaluer le bâtiment sis à Sospel 16 bd de la 1ère DFL Délibération portant renégociation de l emprunt 00600385640 Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise madame le Maire à la renégociation de cet emprunt et à signer tous les documents y afférant Délibération portant portant signature d une convention avec l association AXperience pour la mise en place du plan de sauvegarde communal Après en avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité approuve la nouvelle convention avec l association AXperience et l autorise à signer Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l

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  • Séance du 25 septembre 2015 | Mairie de Sospel
    délibéré le conseil municipal autorise madame le Maire à solliciter la subvention cantonale d aménagement pour un montant de 66 510 Délibération portant attribution du MAPA MPF 003 Après en avoir délibéré le conseil municipal autorise à l unanimité madame le Maire à signer ce marché avec l entreprise MASALA Délibération portant attribution du MAPA MPF 001 Après en avoir délibéré le conseil municipal autorise à l unanimité madame le Maire à signer ce marché avec l entreprise FRANSBONHOMME Délibération autorisant madame le Maire à signer tous les documents afférents au projet ALCOTRA Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise madame le Maire à signer les conventions et tous documents afférents à ce projet Délibération portant sur la demande de subvention auprès du parc national mercantour Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité autorise madame le maire à effectuer la demande de subvention auprès du parc national mercantour et à signer tout document s y afférent Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école

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  • Séance du 25 août 2015 | Mairie de Sospel
    CARF et leurs établissements publics qui en feront la demande adopte les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture d électricité pour les besoins propres aux membres du groupement autorise Madame le Maire à signer tous les documents afférant à ce groupement Délibération portant avenant n 2 au marché public concernant l exploitation et l entretien de la station d épuration Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité décide d approuver les modalités de cet avenant n 2 et d autoriser Madame le Maire à signer ledit avenant Délibération portant autorisation de présenter l agenda d accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public Suite à la présentation du projet par Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à déposer à la Préfecture le projet d agenda d accessibilité programmée Délibération autorisant l adoption d une convention unique avec le centre de gestion des Alpes Maritimes Après en avoir délibéré le Conseil Municipal à l unanimité décide d adhérer au dispositif de la convention unique d offre de services proposé par le CDG06 ainsi que les demandes d adhésion aux missions proposées par ladite convention Délibération portant création d un conseil municipal jeune Après en avoir délibéré le Conseil Municipal à l unanimité entérine le projet de création d un conseil municipal jeunes Délibération portant demande de subventions au titre des amendes de police Le Conseil Municipal à l unanimité approuve les propositions de son rapporteur Délibération portant demande de subventions pour la création de jardins partagés Le Conseil Municipal à l unanimité approuve les propositions de son rapporteur Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert

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  • Séance du 26 juin 2015 | Mairie de Sospel
    la réalisation de la mise en accessibilité de la salle multimédia Convention de mise à disposition de personnel communal à la CARF Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel avec la CARF Délibération autorisant le Maire à signer le marché public MP MPS 003 Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité approuve la conclusion du marché autorise Madame le Maire à signer le marché formalisé de service pour la prise en charge gestion et animation des différents temps péri et extra scolaires de la commune de Sospel Tarif vente de boissons Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve les différents tarfis proposés à l espace boissons lors de la soirée bal masqué trad evant avoir lieu le 5 juillet 2015 dans le cadre du festival des Baroquiales Demande de subvention pour la sécurité des fêtes Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à solliciter l aide maximale du Conseil Départemental Demande de subvention pour l organisation de la fête agricole Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à solliciter au Conseil Départemental l aide maximale pouvant être accordée pour l organisation de la fête agricole de Sospel du 13 septembre 2015 Délibération autorisant la signature de la convention de partenariat GECT Département Communes pour la candidature au patrimoine mondial de l UNESCO les Alpes de la Méditerranée Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité approuve la convention et autorise Madame le Maire la signer Délibération autorisant la signature de la convention d application de la charte nationale du Mercantour Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire et le Conseil Municipal approuve la convention d application de la charte nationale du parc national Mercantour autorise Madame le Maire à la signer Décision modificative n 1 de l exercice 2015 du Budget communal Délibération portant modification de la taxe de séjour la présente délibération annule et remplace celle du 25 juin 2015 le Conseil Municipal à l unanimité après avoir ouï l exposé de Madame le Maire approuve les propositions de son rapporteur Modification du tarif cantine pour les écoles maternelle et élémentaire Le Conseil Municipal après en avoir délibéré fixe à 3 40 euros le prix du repas décide que ce tarif sera applicable dès la rentrée de septembre 2015 Demande de prorogation des délais de dépôt et d exécution pour les agendas d accessibilité programmé pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire à effectuer les démarches nécessaires afin de pouvoir bénéficier de la prorogation des délais de dépôt et d exécution pour l agenda d accessiblité

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  • Séance du 22 mai 2015 | Mairie de Sospel
    signer ladite convention Délibération autorisant la signature d une convention avec le Conseil Départementl des Alpes Maritimes pour le subventionnement du festival des Baroquiales et des animations culturelles Après avoir ouï l exposé de son rapporteur le Conseil Municipal à la majorité des voix avec deux abstentions approuve la convention entre le Conseil Départemental des Alpes Maritimes et la commune de Sospel concernant les modalités d attribution de la subvention de 60 000 uros au titre de la nouvelle édition 2015 du festival les Baroquiales et des animations culturelles autorise Madame le Maire à signer ladite convention Délibération portant demandes de subventions pour études géotechniques devant l école communale Après avoir ouïe l exposé de son rapporteur le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire a solliciter les aides maximales pouvant être obtenues de la part de l Etat au titre de la DETR et du Conseil Départemental des Alpes Maritimes afin de pouvoir financer en partie les études techniques sur la route communale devant l école qui connait un important phénomène d affaissement Délibération portant demande de subvention pour l acquisition de matériel informatique Après avoir ouïe l exposé de son rapporteur le Conseil Municipal à l unanimité autorise Madame le Maire a solliciter les aides maximales pouvant être obtenues par l Etat au titre de la DETR et par le Conseil Départemental des Alpes Maritimes afin de permettre la réalisation de l opération n 396 acquisition de matériel informatique Délibération portant prorogation du prêt n 00600978550 Après avoir ouïe l exposé de son rapporteur le Conseil Municipal à l unanimité approuve la proposition de son rapporteur autorise Madame le Maire à signer ladite prorogation pour une durée d une année Délibération portant avenant n 1 au marché public concernant l exploitation et l entretien de la

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  • Séance du 14 avril 2015 | Mairie de Sospel
    Après avoir ouï l exposé de son rapporteur le conseil municipal approuve la convention à passer entre la commune et les entreprises intervenantes dans le cadre de l aménagement du parking Maulandi autorise Madame le Maire à signer ladite convention Délibération autorisant la signature d une convention de partenariat avec l ADMR Après avoir ouï l exposé de son rapporteur le conseil municipal approuve le projet de convention de partenariat avec l ADMR afin d assister gratuitement la commune pour l étude des besoins sur le territoires et l élaboration du projet de création d un établissement type EHPA établissement d hébergement pour les personnes âgées autonomes autorise Madame le Maire à signer ladite convention Dépenses imprévues et virements de crédits Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal décide d autoriser Madame le Maire à procéder à des virements d offices de crédits des comptes dépenses imprévues des sections d investissement et de fonctionnement du budget communal et du budget eau et assainissement et ce pour l exercice budgétaire 2015 Budget primitif 2015 eau et assainissement Après en avoir délibéré Le conseil municipal à l unanimité adopte le budget primitif de l exercice 2015 Compte administratif 2014 eau et assainissement Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité adopte le compte administratif de l exercice 2014 Approbation du compte de gestion exercice 2014 budget eau et assainissement Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2014 Le compte de gestion du service de l eau et de l assainissement dressé pour l exercice 2014 par le receveu visé et certifié conforme par l ordonnateur n appelle ni observation de sa part Budget primitif 2015 commune Ayant entendu l exposé de son rapporteur Monsieur Christophe Brunengo après en avoir délibéré Le

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  • Séance du 20 mars 2015 | Mairie de Sospel
    de documents d urbanisme nécessaire à la vente et autorise la commune à buser le canal avant son recouvrement Subvention pour ravalement de façades Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité décide d approuver la proposition qui lui est faite d autoriser Madame le Maire à signer tout acte ou document nécessaires au bon déroulement de l opération Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents Après en avoir délibéré approuve à l unanimité le tableau des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents de la collectivité Délibération portant avis sur l acquisition d une partie de la parcelle K153 Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal par 24 voix pour et 2 abstentions donne un avis favorable sur l acquisition d une partie de la parcelle K156 boulevard de Verdun pour un projet de création d un carrefour giratoire au montant de 27 000 uros estimation du service des Domaines Convention avec le Conseil Général pour la mise à disposition de locaux pour la mission d assistance sociale Le conseil municipal à l unanimité approuve les propositions de son rapporteur autorise Madame le Maire à signer la convention Convention avec l ADTRB pour le développement du VTT sur Sospel Le conseil municipal à l unanimité sans la présence de Monsieur Colson Directeur de l ADTRB approuve les propositions de son rapporteur autorise Madame le Maire à signer la convention Débat d orientation budgétaire Le conseil municipal prend acte du débat sur le document d orientation budgétaire Débat d orientation budgétaire 2015 Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30

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  • Délibérations du Conseil municipal | Mairie de Sospel
    Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets Demande de subvention à l État pour la création d une nouvelle salle de classe Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque médiathèque Avenant n 2 MAPA mission d assistance à la maitrise d ouvrage relative à la réalisation d une école maternelle au quartier Pré St Étienne Nouveaux tarifs cimetière Décision modificative de l exercice 2014 du budget de la commune virement au CCAS Adoption de la convention type portant règlementation de la mise à disposition de locaux communaux à une association Vente par voie d adjudication des immeubles communaux des 3 et 9 rue Michel Domérégo Création d un programme et décision modificative de l exercice 2014 du budget de la commune Demande de subventions pour les Baroquiales et les animations culturelles 2015 Délibération renouvelant la taxe d aménagement sur notre commune Emprunt sur le budget communal Adoption du règlement du cimetière communal Lire plus Séance du 13 octobre 2014 Publié le 14 octobre 2014 dans Actualités Actualités à la Une Délibérations du Conseil municipal Objets Résiliation du lots n 4 Menuiseries et vitraux des marchés pour la rénovation de l église paroissiale Saint Michel Modification des délégations du conseil municipal au Maire en vertu de l article L2122 22 du CGCT Vente des immeubles communaux sis au 3 et 9 rue Michel Domérégo Lancement d une procédure de dialogue compétitif Lire plus Séance du 26 septembre 2014 Publié le 27 septembre 2014 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 juillet 2014 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Programme de voirie communale 2014 et demande de subvention au Conseil Général Demande de subventions pour la Fête agricole 2014 Demande de subvention au titre des calamités naturelles pour les dégâts

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