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  • Délibérations du Conseil municipal | Mairie de Sospel
    dérogatoire au droit commun Fonds national de péréquation des ressources Intercommunales et communales 2015 FPIC Délibération autorisant la signature d une convention avec le Conseil Départemental pour l utilisation réciproque et gracieuse de la salle omnisports Subvention pour ravalement de façades Demande de subvention pour la mise en accessibilité de la salle multimédia Convention de mise à disposition de personnel communal à la CARF Délibération autorisant le Maire à signer le marché public MP MPS 003 Tarif vente de boissons Demande de subvention pour la sécurité des fêtes Demande de subvention pour l organisation de la fête agricole Délibération autorisant la signature de la convention de partenariat GECT Département Communes pour la candidature au patrimoine mondial de l UNESCO les Alpes de la Méditerranée Délibération autorisant la signature de la convention d application de la charte nationale du Mercantour Décision modificative n 1 de l exercice 2015 du Budget communal Délibération portant modification de la taxe de séjour la présente délibération annule et remplace celle du 25 juin 2015 Modification du tarif cantine pour les écoles maternelle et élémentaire Demande de prorogation des délais de dépôt et d exécution pour les agendas d accessibilité programmé pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public Convention pour l ouverture et le fonctionnement d un compte avec l hypermarché Auchan Délibération autorisant la signature d une convention relative à la gestion et au recueil des données de défibrillateurs externes avec le SDIS 06 Lire plus Séance du 22 mai 2015 Publié le 23 mai 2015 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets Subvention pour ravalement de façades Délibération modificative fixant les taux des impôts directs Délibération autorisant la signature d une convention avec la commune de Castillon pour la mise à disposition à titre gracieux de matériel communal Délibération autorisant la signature d une convention avec le Conseil Départementl des Alpes Maritimes pour le subventionnement du festival des Baroquiales et des animations culturelles Délibération portant demandes de subventions pour études géotechniques devant l école communale Délibération portant demande de subvention pour l acquisition de matériel informatique Délibération portant prorogation du prêt n 00600978550 Délibération portant avenant n 1 au marché public concernant l exploitation et l entretien de la station d épuration Subventions 2015 associations Lire plus Séance du 14 avril 2015 Publié le 15 avril 2015 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Document de synthèse sur les comptes administratifs 2014 et le budget primitif 2015 présenté en séance par Monsieur Christophe Brunengo adjoint aux finances Objets Délibération autorisant la signature d une convention avec l Office de Tourisme de Menton dans le cadre de la mise en place d excursions dénommées sur les pas des Lascaris Convention de mise à disposition de personnel communal Délibération autorisant la signature de conventions dans le cadre de l aménagement du parking Maulandi Délibération autorisant la signature d une convention de partenariat avec l ADMR Dépenses imprévues et virements de crédits Budget primitif 2015 eau et assainissement Compte administratif 2014 eau et assainissement Approbation

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  • Délibérations du Conseil municipal | Mairie de Sospel
    libre Lire plus Séance du 29 Janvier 2016 Publié le 29 janvier 2016 dans Actualités Délibérations du Conseil municipal Objets De libe ration autorisant la signature d une convention avec le Conseil Ge ne ral pour la mise a disposition des locaux pour la mission d assistante sociale De libe ration fixant le tableau des effectifs des emplois permanents a temps complet et incomplet et des emplois non permanents De libe ration portant adoption du re glement inte rieur pour les accueils pe ri et extra scolaires De libe ration portant approbation d une convention de partenariat avec le lyce e professionnel les Palmiers De libe ration portant cre ation de la zone bleue De libe ration portant demande de subvention pour la cre ation d un rond point De libe ration portant demande de subvention pour la mise en accessibilite des e tablissements recevant du public ERP de la commune De libe ration portant demande de subvention pour la mission d AMO pour la restructuration du groupe scolaire et la cre ation de la nouvelle salle des fe tes De libe ration portant demande de subvention pour la re novation de re seau d eaux use es De libe ration portant demande de subvention pour la re novation et l isolation de ba timents communaux De libe ration portant demande de subvention pour la restructuration du centre de loisirs De libe ration portant demande de subvention pour le re ame nagement du cimetie re De libe ration portant information sur le rapport d activite de La CARF 2014 De libe ration portant tarif des photocopies De libe ration portant tarifs des diffe rents accueils pe ri et extra scolaires Lire plus Séance du 15 décembre 2015 Publié le 9 janvier 2016 dans Actualités Actualités à la Une Délibérations du Conseil municipal Objets Délibération tarifs pour l office municipal de tourisme Délibération portant promesse de vente d une partie d une parcelle de terrain au quartier St Sébastien Délibération portant demande de subvention pour la réalisation d études dans le cadre du fonds Barnier Décision modificative n 2 de exercice 2015 du budget communal Délibération portant vente d un bien immeuble communal 3 et 9 rue Domérégo Délibération portant approbation de convention pour la mise en oeuvre par le SDEG d ampoule à LED Délibération portant approbation d une convention de mise à disposition de terrain à une association Délibération portant approbation de l avenant n 1 au marché public Requalification du boulevard Malpertus Délibération portant approbation d une convention de partenariat avec le festival Printemps des Arts de Monte Carlo Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public RPQS de l eau potable Délibération portant demande de subvention pour le schéma directeur de l Eau potable Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l assainissement collectif Délibération portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l

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  • Arrêté préfectoral n°2015-168 (NATURA 2000) | Mairie de Sospel
    du code de l environnement des documents de planifications programme projets manifestations et interventions soumis à évaluation des incidences NATURA 2000 Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou

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  • Arrêté municipal de stationnement sur la Place Saint-Michel | Mairie de Sospel
    Pierre à compter du Lundi 13 Octobre 2014 à 08h00 et jusqu à nouvel ordre Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou urgentes abonnez vous à la newsletter

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  • Arrêté municipal de circulation sur le Boulevard Jules Ferry (montée des écoles) | Mairie de Sospel
    sur le Boulevard Jules Ferry montée des écoles Publié le 30 septembre 2014 La circulation de tous véhicules sauf véhicules d urgence sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée Du lundi au vendredi de 08h15 à 08h30 La circulation de tous véhicules sauf véhicules d urgence médecin municipaux personnel de service enseignants et riverains sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée du lundi au vendredi aux horaires suivants De 11h15 à 11h45 De 12h15 à 12h45 le mercredi De 12h45 à 13h15 De 15h15 à15h45 sauf le mercredi De 16h15 à 17h00 sauf le mercredi Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou urgentes abonnez vous à la newsletter Prénom Nom E mail Actuellement 429 abonnés Sur Facebook Mots clés Arrêtés Culture Discours Déchets Eau Economie Emploi Environnement Jeunesse Médiathèque Social Sous l olivier Sport Sécurité Urbanisme Voirie École

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  • Arrêtés | Mairie de Sospel
    Place Saint Michel Publié le 30 septembre 2014 dans Actualités Arrêtés Le stationnement sera interdit à tout véhicule terrestre et à moteur sur la totalité de la Place Saint Michel et de la Rue St Pierre à compter du Lundi 13 Octobre 2014 à 08h00 et jusqu à nouvel ordre Lire plus Arrêté municipal de circulation sur le Boulevard Jules Ferry montée des écoles Publié le 30 septembre 2014 dans Actualités Arrêtés La circulation de tous véhicules sauf véhicules d urgence sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée Du lundi au vendredi de 08h15 à 08h30 La circulation de tous véhicules sauf véhicules d urgence médecin municipaux personnel de service enseignants et riverains sera interdite durant les périodes scolaires sur le Boulevard Jules Ferry dans le sens de la montée du lundi au vendredi aux horaires suivants De 11h15 à 11h45 De 12h15 à 12h45 le mercredi De 12h45 à 13h15 De 15h15 à15h45 sauf le mercredi De 16h15 à 17h00 sauf le mercredi Lire plus Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h

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  • Marchés publics | Mairie de Sospel
    18 août 2015 à 12h marchés en cours 1 3 Les différentes procédures de marché public 1 4 Fiche suivante 1 5 Etc Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles

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  • Jeunesse et Sport | Mairie de Sospel
    les pièces justificatives pour l accueil de votre vos enfant s pour la cantine et les différents accueils périscolaires proposés par la ville La cantine Les accueils périscolaires du matin du soir et du mercredi après midi Les nouveaux temps d activité périscolaire Il est à remettre au plus tard le 25 Juillet 2015 à la mairie Autres documents à consulter Modalités d inscription à la cantine Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires 2015 2016 Lettre d information sur l ensemble des prestations Activités de loisirs NAP Cantine Ramassage scolaire Pour tous les enfants scolarisés de 3 à 10 ans l accueil de loisirs fonctionne durant les vacances de la Toussaint d hiver à Pâques l été tous les mercredis et en fin de journée après l école Les enfants y sont accueillis de 7h30 à 18h00 pendant les périodes de vacances scolaires de 7h30 à 8h20 pendant les périodes scolaires de 13h30 à 18h00 le mercredi de 16h30 à 18h30 le soir TARIFS Ils sont calculés en fonction du quotient familial INSCRIPTIONS en Mairie au service CCAS tous les matins sauf le mercredi au 04 93 04 33 03 ou au 04 93 04 33 15 CONTACT Directeur Rodolphe Paviot Association Loisirs Séjours Côte d Azur 06 72 30 15 61 www facebook com al sospel Bertetto Jany et Bruno Quartier cuni 04 93 04 14 00 Béal Amandine Chemin du Vier 06 13 30 55 78 Chantreau Véronique Village de Castillon 04 93 04 29 70 ou 06 74 21 08 85 Locatelli Florence Centre village 04 93 04 08 30 ou 06 79 70 97 79 Madiner Nicole Quartier Roccas 04 93 04 08 31 ou 06 33 52 67 33 Mireux Garrigues Laure Centre village 04 93 35 37 59 ou 06 28 61 41

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