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  • Actualités à la Une | Mairie de Sospel
    energie Publié le 26 février 2016 dans Actualités Actualités à la Une Pour faire des économies sur le budget de fonctionnement de la commune et en même temps s inscrire dans la démarche du développement durable la maîtrise des dépenses énergétiques est indispensable Les dépenses d électricité de carburants et de gaz représentent à elles seules Lire plus Offre d emploi saisonnier Publié le 13 février 2016 dans Actualités Actualités à la Une Le Parc National du Mercantour vous propose 2 types d emplois saisonniers Ouvrier sentiers Roya Be ve ra Surveillants gravures rupestres de la Valle e des Merveilles et de Fontanalbe Lire plus Comité de pilotage Natura 2000 Publié le 12 février 2016 dans Actualités Actualités à la Une La commune de Sospel est une des sept communes concernées par le site Natura 2000 Vallée du Careï collines de Castillon plus de 1000 ha sur sa partie sud Un comité de pilotage COPIL s est réuni le jeudi 4 février à Sospel avec pour but de Lire plus Compostage collectif Bravo Publié le 9 février 2016 dans Actualités Actualités à la Une Après seulement 3 mois de mise en service le composteur situé rue des Tisserands est plein Félicitations et merci aux riverains utilisateurs Pour rappel chaque Sospellois produit plus de 400 Kg de déchets ménagers par an qui sont incinérés à Monaco Lire plus Travaux Etudes géotechniques Publié le 9 février 2016 dans Actualités Actualités à la Une A l automne des travaux de reprise de chaussée et de canalisation d eaux pluviales ont été effectués devant l école en raison d un affaissement de voirie inquiétant Des études géotechniques avaient été vivement conseillées par différents experts Lire plus anciens récents Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016

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  • Séance du 30 janvier 2015 | Mairie de Sospel
    Institutrices non logés taux pour l année 2014 Le conseil municipal après avoir délibéré avec 26 vois pour et une voix contre décide Le versement de l indemnité représentative aux instituteurs et institutrices non logés Précise que la part communale versée directement aux Instituteurs correspond à la différence entre l IRL et le montant de la DSI versée par l Etat majorée de 25 selon la situation familiale de l intéressé La part communale est calculée à ce jour selon la DSI de 2013 soit IRL 2013 est de 383 00 La répartition est de 234 00 pour l Etat et 149 00 pour la commune Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanents Après avoir délibéré le conseil municipal appouve à l unanimité le tableau des emplois permanents à temps complet et incomplet et des emplois non permanent de la collectivité Subvention pour ravalement de façades Après avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité décide d appouver la proposition qui lui est faites d autoriser Madame le Maire à signer tout acte ou document nécessaires au bon déroulement de l opération Recensement 2015 Après avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité décide la création de 10 postes d agents recenseurs en qualité de non titualires à temps non complet afin d assurer les opérations du recensement 2015 de désigner un coordonnateur d enquête agent de la collectivité qui bénéficiera d un repos compensateurs aux heures consacrées aux opérations de recensement ou de l IHTS de charger Madame le Maire de signer les arrêtés de nominations Plan d Occupation des Sols POS approbation de la modification n 2 Saint Sébastien Après avoir délibéré le conseil municipal décide à l unanimité d approuver telle qu elle est annexée voir délibération ci jointe à la présente délibération la modification du POS communal Convention avec le Département pour l octroi d une assistance administrative et technique dans les domaines de l aménagement du développement urbain et des infrastructures Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir autoriser Madame le Maire à solliciter l appui technique et administratif du département dans les domaines de l aménagement du développement urbain et des infrastructures de signer la convention à passer entre la commune et le Président du conseil général Convention avec le Département pour l octroi d une assistance technique à la gestion de l Eau potable Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir autoriser Madame le Maire à solliciter l appui technique du S A T E P signer la convention à passer entre la commune et le Président du conseil général représentant le S A T E P Convention pour la mise en œuvre de la verbalisation électronique sur la commune Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir autoriser Madame le Maire à signer la convention à passer entre la commune et la Préfecture des Alpes Maritimes Avenant n 2 MAPA Élaboration du plan local d

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  • Séance du 27 novembre 2014 | Mairie de Sospel
    97 Le conseil municipal approuve à l unanimité les propositions de son rapporteur Nouveaux tarifs cimetière Après en avoir délibéré le conseil municipal à l unanimité fixe les tarifs à appliquer suivant le document joint à la présente délibération Nouveaux tarifs cimetière Décision modificative de l exercice 2014 du budget de la commune virement au CCAS Après en avoir délibéré le conseil municipal adopte à l unanimité la décision modificative décrite ci après en section de fonctionnement De prélever au compte 64111 90 000 De virer au compte 657362 90 000 Adoption de la convention type portant règlementation de la mise à disposition de locaux communaux à une association Après avoir ouïe l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité décide D autoriser Madame le Maire à signer avec les associations la convention telle que décrite ci dessous portant sur le règlementation relative à la mise à disposition de locaux communaux à une association Vente par voie d adjudication des immeubles communaux des 3 et 9 rue Michel Domérégo Le conseil municipal à l unanimité ouïe l exposé de Madame le Maire Approuve le cahier des charges relatif à la vente par voie d adjudication des immeubles communaux sis au 3 rue Michel Domerego lots 1 à 6 cadastré K 277 et au 9 rue Michel Domérégo lots 1 2 3 4 7 10 11 12 13 14 cadastré K n 378 sur la base du prix fixé par le Domaine avec la possiblité pour les postulants de présenter une offre inférieure Indique que la présente aliénation devra intervenir en vue de la réalisation par l acquéreur des deux immeubles de logements sociaux Désigne pour la constitution de la Commission foncière sous la présidence de Madame le Maire madame Eliane CAMOSSETTO et Monsieur Dominique CESARINI Autorise le Maire à poursuivre la procédure d adjudication et à accomplir toutes formalités en vue de la réalisation de cette aliénation Création d un programme et décision modificative de l exercice 2014 du budget de la commune Après avoir ouïe l exposé le conseil municipal à l unanimité Adopte la décision modificative au budget de la commune telle que décrite ci après en investissement D ouvrir les crédits en dépenses au compte 2313 393 26 425 20 D ouvrir les crédits en recettes au compte 1321 390 11 010 50 au compte 1641 390 15 414 70 Demande de subventions pour les Baroquiales et les animations culturelles 2015 Après avoir ouïe l exposé de Madame le Maire le conseil municipal par 20 voix pour et 6 abstentions décide De solliciter l aide maximale pouvant être obtenue auprès du Conseil Général des Alpes Maritimes et du Conseil Régional Provence Alpes Côtes d Azur pour les dites manifestations de 2015 Délibération renouvelant la taxe d aménagement sur notre commune Après avoir ouïe l exposé de Madame le Maire le conseil municipal à l unanimité décide De reconduire de plein droit annuellement la délibération du 17 novembre 2011 instituant sur le territoire de

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  • Séance du 13 octobre 2014 | Mairie de Sospel
    délégations du conseil municipal au Maire en vertu de l article L2122 22 du CGCT Madame le Maire invite l assemblée à modifier sa délégation en termes de marchés publics en l autorisant à signer toutes les décisions concernant les marchés pour lesquels elle a l autorisation de signer Vente des immeubles communaux sis au 3 et 9 rue Michel Domérégo Après avoir ouï l exposé de Madame le Maire le conseil municipal décide de lautoriser à faire toutes diligences nécessaires pour aboutir à la vente de ces biens immobiliers et ce par adjudication dans les conditions prévues par l article L2241 6 du CGCT et la charge de faire établir le cahier des charges de la vente Lancement d une procédure de dialogue compétitif Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir autoriser Madame le Maire à lancer une procédure de dialogue compétitif pour l attribution du marché portant sur l exploitation et l entretien de la station d épuration signer tous les actes relatifs à cette affaire et à effectuer les formalités de publicité Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à

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  • Séance du 26 septembre 2014 | Mairie de Sospel
    des calamités naturelles pour les dégâts des Intempéries de janvier 2014 Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l unanimité de solliciter l aide maximale de l État au titre de fonds de calamités naturelles pour les travaux de solliciter un complément d aide financière auprès du Conseil général et d autoriser Madame le Maire a engager des procédures Autorisation de signer des conventions de servitude avec ERDF Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l unanimité d autoriser Madame le Maire à signer la convention de servitude ERDF pour le poste de transformation sis au Ventabren Convention avec le Département pour la Bibliothèque Médiathèque Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l unanimité d approuver la convention et d autoriser Madame le Maire à la signer Approbation du programme d aménagement de la forêt communale de Sospel période 2015 2034 Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve le projet qui lui a été présenté Approbation du dossier de candidature conjointe de la CARF et de la commune de Sospel relatif à l appel à manifestation d intérêt AMI Centre Bourgs Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier en date du 22 juillet2014 le Préfet l a informée que la commune de Sospel a été retenue afin de répondre à un appel de manifestation d intérêt AMI Centre Bourgs Approbation de la Charte des Comités Consultatifs de quartier Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l unanimité la charte Charte des Comités Consultatifs de quartier Modification du tableau des cadres Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l unanimité le tableau des emplois permanents à temps complet et incomplet et non permanents de la collectivité Fixation d un taux de rémunération des enseignants intervenant dans le

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  • Séance du 07 juin 2014 | Mairie de Sospel
    entrées 50 00 Euros Enfants 25 entrées 24 00 Euros Location des bains de soleil 2 50 Euros La location est rattachée au droit d entrée Toute sortie de l enceinte de la piscine est considérée comme définitive et entraine la fin de la location du bain de soleil Droits d entrée en dehors des heures d ouvertures au public La maître nageur est autorisé à dispenser des leçons de natation ou d aqua gym en dehors des heures normales d ouverture de la piscine et ce à titre indépendant La ville se décharge de toute responsabilité en cas d accident dont serait victime un de ses élèves pendant une leçon Le maître nageur gère lui même les leçons mais il doit afficher clairement les tarifs des leçons de manière à informer les usagers de la piscine Pendant les leçons l occupation de la piscine municipale par le maître nageur et ses élèves se fait à titre gratuit A la fin des leçons les élèves doivent quitter immédiatement la piscine municipale ou s acquitter du droit d entrée auprès du régisseur Dernières publications Séance du 11 Avril 2016 Prévention incendies et feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30

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  • Confirmation d’inscription | Mairie de Sospel
    feux de forêts Campagne débroussaillement 2016 Troc Vert 30 avril de 10h à 14h place Trincat Rappel sur l arrêté de circulation au niveau de l école La newsletter Pour recevoir régulièrement par mail nos dernières nouvelles importantes ou urgentes abonnez vous à la newsletter Prénom Nom E mail Actuellement 429 abonnés Sur Facebook Mots clés Arrêtés Culture Discours Déchets Eau Economie Emploi Environnement Jeunesse Médiathèque Social Sous l olivier

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