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  • les procès verbaux - Les procès-verbaux de 2013
    LA PUBLICITE EXTERIEURE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS DÉVELOPPEMENT DURABLE DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir VIE MUNICIPALE les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2013 Les procès verbaux de 2013 Les procès verbaux de 2013 PV du 25 janvier 2013 PV du 22 février 2013 PV du 22 mars 2013 PV du 24 mai 2013 PV du 28

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  • Site Officiel de la Ville de Granville - les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2014
    Procès verbaux des conseils municipaux de 2014 Les procès verbaux de 2014 les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015 ORGANIGRAMME DES SERVICES MUNICIPAUX ENVIRONNEMENT URBANISME MARCHES PUBLICS ECONOMIE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS DÉVELOPPEMENT DURABLE DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir VIE MUNICIPALE les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2014 les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 21 février 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 17 avril 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 23 avril 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 22 mai 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 18 septembre 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 27 novembre 2014 Compte rendu du Conseil municipal du 18 décembre 2014 Evènements dossiers et formulaires Dossier manifestation Demande de tournage prise de vue Demande d occupation du domaine public

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  • les procès verbaux - Les procès-verbaux de 2014
    ENVIRONNEMENT URBANISME MARCHES PUBLICS ECONOMIE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS DÉVELOPPEMENT DURABLE DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir VIE MUNICIPALE les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2014 Les procès verbaux de 2014 Les procès verbaux de 2014 PV du 4 avril 2014 PV du 17 avril 2014 PV du 23 avril 2014

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  • Site officiel de la Ville de Granville - les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015
    les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2014 les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015 Les procès verbaux de 2015 ORGANIGRAMME DES SERVICES MUNICIPAUX ENVIRONNEMENT URBANISME MARCHES PUBLICS ECONOMIE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS DÉVELOPPEMENT DURABLE DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir VIE MUNICIPALE les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015 les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015 Compte rendu du Conseil municipal du 16 janvier 2015 Compte rendu du Conseil municipal du 5 mars 2015 Compte rendu du Conseil municipal du 2 avril 2015 Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2015 Compte rendu du Conseil municipal et Procès verbaux du 25 juin 2015 1ère partie 2ème partie 3ème partie 4ème partie 5ème partie 6ème partie Compte rendu du Conseil municipal et Procès verbaux du 24 septembre 2015 1ère partie 2ème partie 3ème partie 4ème partie Compte rendu du Conseil municipal et Procès verbaux du 22 octobre 2015 Evènements dossiers et formulaires Dossier manifestation Demande de tournage prise de vue Demande d occupation du domaine public pour les travaux

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  • Site officiel de la Ville de Granville - Les procès-verbaux de 2015
    ENVIRONNEMENT URBANISME MARCHES PUBLICS ECONOMIE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS DÉVELOPPEMENT DURABLE DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir VIE MUNICIPALE les Comptes rendus et Procès verbaux des conseils municipaux de 2015 Les procès verbaux de 2015 Les procès verbaux de 2015 Compte rendu du Conseil municipal et Procès verbaux du 25 juin 2015 1ère partie 2ème

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  • Qualité de l'Eau Potable de la Ville de Granville - Qualité de l'Eau Potable
    D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER Tout Savoir ENVIRONNEMENT Qualité de l Eau Potable Qualité de l Eau Potable Consultez le site de la DDAS Evènements dossiers et formulaires Dossier manifestation Demande de tournage prise de vue Demande d occupation du domaine public pour les travaux de bâtiment et déménagements Tourisme Préparer son séjour Les hébergements Les restaurants Tourisme d affaires Carnaval Télécharger nos

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  • Site Officiel de la Ville de Granville - Natura 2000
    La France ayant fait le choix d une démarche contractuelle les 28 mesures de gestion décrites dans le document présenté sont non réglementaires Dans le cadre de la procédure de désignation il est demandé aux collectivités d émettre un avis motivé sur la proposition de périmètre sur l Archipel de CHAUSEY transmise par les services de la Préfecture Ses Forces il s agit d un objectif RESPONSABLE de conservation du patrimoine naturel le choix de la démarche contractuelle permet à l ensemble des acteurs et des usagers de s exprimer sur un espace dont la propriété et la gestion ne sont pas de leur ressort l ouverture à des fonds spécifiques doit faciliter la mise en œuvre des mesures de gestion Ses Risques le risque principal repose sur la mise en place de mesures de restrictions sur l estran alors que la localisation des habitats à fort enjeu patrimonial herbiers de zostères bancs de maërl sur un espace d une superficie de 4991 92 ha n a pas été réactualisée une certaine OPACITE est venue entacher cette démarche de désignation du site des Iles CHAUSEY dans le réseau écologique européen La collectivité n a en effet été informée que très tardivement lettre des services de la Préfecture du 30 12 02 de la réalisation de l inventaire des herbiers de zostères campagne du mois d août 2002 par le laboratoire du Muséum National d Histoire Naturelle basé à Dinard l article L414 4 du Code de l Environnement stipule l obligation d évaluer l incidence des projets SUSCEPTIBLES d affecter SIGNIFICATIVEMENT la conservation du site L interprétation peut être des plus aléatoires Conclusion Force est de constater que la démarche Natura 2000 propose un objectif responsable de conservation du patrimoine naturel Néanmoins il subsiste une lacune criante concernant la détermination

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  • Site officiel de la Ville de Granville - Projet de lutte contre les inondations
    ET MER Tout Savoir ENVIRONNEMENT Lutte contre les inondations Projet de lutte contre les inondations Projet de lutte contre les inondations Poste de crues porte à flots et bassins de rétention Avant projet mémoire Bordereau avant projet Bordereau étude d impact Délibération du Conseil Municipal Etude d impact Liste des textes applicables Plan avant projet Evènements dossiers et formulaires Dossier manifestation Demande de tournage prise de vue Demande d occupation

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